Art. 847

“On peut cependant se montrer plus souple en ce qui concerne la langue des titres produits et on peut renoncer, avec l’accord des parties, à une traduction des pièces qui ne sont pas rédigées dans une langue officielle. Le principe de la bonne foi implique en particulier que, si ni le juge ni la partie adverse ne réagissent à la production de titres en langue étrangère, on doit considérer que le vice est le cas échéant couvert. Cette hypothèse pourra se présenter notamment lorsque les titres sont rédigés dans une langue répandue et connue, telle que l’anglais (Juge unique CACI 7 juin 2021/269 ; CPF 2 mars 2020/27 ; CACI 9 août 2017/342 ; CPF 11 juillet 2016/153 ; Bohnet, CR-CPC, nn. 3 et 5 ad art. 129 CPC). 2.3.5.2 En l’occurrence, la recourante n’expose pas qu’elle se serait plainte d’un défaut de traduction en première instance. Elle ne peut légitimement invoquer une absence de traduction en procédure de recours, n’exposant au demeurant pas ce qui imposait une traduction obligatoire de l’entier des pièces. La référence aux « petites lignes » apparaît quant à elle dénuée de sens dans la démonstration. 2.3.6 La recourante conteste le délai de dénonciation, citant l’art. 847 al. 1 CC (Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210). Toutefois, cette disposition, si elle prévoit un préavis de six mois, réserve les conventions contraires, ce que les parties ont justement adopté, fixant à trois mois le délai de résiliation. Le grief doit être rejeté. 2.3.7 La recourante soutient que le contrat de prêt aurait eu une durée de cinq ans et n’aurait pas été résilié. Toutefois, la durée précitée n’a pas été constatée par l’autorité précédente et la recourante ne formule aucun grief d’arbitraire à ce sujet, de sorte que le moyen est irrecevable. De plus, la recourante ne conteste pas le fait constaté par l’autorité précédente que l’intimée a résilié le contrat de crédit et les cédules par courrier du 21 mai 2021. Ignorer ce courrier ne suffit pas à rendre arbitraire le fait qui en est tiré par l’autorité précédente que l’intimée a exprimé de manière reconnaissable, par un tel courrier, sa volonté de résilier le prêt et de dénoncer au remboursement les cédules, étant précisé que les parties avaient réservé un préavis de trois mois pour ce faire.”

“, 2022, n° 223 ad art. 82 LP ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2, concernant une cédule hypothécaire sur papier au porteur, et les autres arrêts cités). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd.”

“Wenn die Gesuchstellerin in ihrer E-Mail vom 1. Februar 2023 auch auf die in den folgenden Quartalen fällig werdenden nächsten Hypothekarzinsen sowie die nächste jährliche Amortisation per 30. September 2023 hinwies (Urk. 14/5), und damit in der Tat zum Ausdruck brachte, dass die Vertragsbeziehung weiter geführt werde, stand solches unter dem Vorbehalt, dass die fällige erste Amortisation bis zum 10. Februar 2023 - 17 - tatsächlich bezahlt würde, was in der Folge jedoch nicht der Fall war. Eine treuwidrige/rechtsmissbräuchliche Kündigung liegt mithin nicht vor, wie dies denn auch die Vorinstanz zutreffend festhielt (Urk. 24 S. 13 f.). c)Zusammengefasst hat die Gesuchstellerin mit Einschreiben vom 20. März 2023 (Urk. 5/13), welches der Gesuchsgegnerin am 23. März 2023 zugestellt wurde (Urk. 5/14), sowohl die Grundforderung als auch die Registerschuldbriefe gültig und fristgerecht per sofort bzw. innert der sechsmonatigen Kündigungsfrist (vgl. Art. 847 Abs. 1 ZGB; Urk. 5/9 Art. 4 Abs. 4) per 30. September 2023 gekündigt (vgl. Urk. 24 S. 12 f.). Entsprechend waren die beiden Schuldbriefforderungen und (was in der Beschwerde unbestritten blieb) der ausstehende Hypothekarzins betreffend die Zeitspanne vom 1. April bis zum 1. Oktober 2023 (Urk. 1 S. 11 Rz 32, Urk. 5/18) im Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls am 9. November 2023 (Urk. 3) fällig. Damit vermochte die Gesuchsgegnerin keine Einwände vorzubringen, welche die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung verhindern könnten. Ihre Beschwerde ist damit diesbezüglich abzuweisen.”

“A prescindere dalla violazione del principio dispositivo, non si può non rilevare che la legge non concede al terzo proprietario un termine di riscatto diverso dal termine di pagamento applicabile al debito garantito, visto che secondo l’art. 827 cpv. 1 CC egli può riscattare l’ipoteca (o la cartella ipotecaria [art. 844 cpv. 1 CC]) “alle medesime condizioni alle quali il debitore è autorizzato all’estin­­zione del debito”. Come il debitore, il terzo deve quindi riscattare il pegno non appena il debito è esigibile (tra altri: Weber/von Graf­fenried, Berner Kommentar Art. 110-113 OR, 2a ed. 2022, n. 36 ad art. 110 CO; Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, vol. III, 5a ed. 2021, n. 2815b; Eigenmann in: Commentaire romand, Code civil II, 2016, n. 17 ad art. 847 CC) o adempibile (tra altri: Zogg in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 7ª ed. 2023, n. 10 ad art. 827 CC; Wenger in: Kren Kostkiewicz et al. [a cura di], Kommentar ZGB, 4a ed. 2021, n. 5 ad art. 827 CC) se intende evitare la realizzazione del fondo.”

“Stante l’art. 847 cpv. 1 CC, nella sua versione in vigore dal 1° gen­naio 2012, salvo convenzione contraria il credito incorporato in una cartella ipotecaria diventa esigibile solo dopo essere stato disdetto con un preavviso di sei mesi per la fine di un mese. L’art. 847 cpv. 2 CC introduce poi una nuova prescrizione – imperativa – secondo cui una convenzione tra il creditore e il debitore non può accordare al creditore un termine di preavviso inferiore a tre mesi, salvo che il debitore sia in mora riguardo all’ammortamento o agli interessi (secondo le pattuizioni relative alla cartella ipotecaria, riservata un’eventuale novazione: Staehelin in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 7ª ed. 2023, n. 6 ad art. 847 CC) (sentenza della CEF”

“82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2 et les réf. cit.). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd.”

“, 2022, n° 223 ad art. 82 LP ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2, concernant une cédule hypothécaire sur papier au porteur, et les autres arrêts cités). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd.”

“82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2 et les réf. cit.). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd.”

“Wenn die Gesuchstellerin in ihrer E-Mail vom 1. Februar 2023 auch auf die in den folgenden Quartalen fällig werdenden nächsten Hypothekarzinsen sowie die nächste jährliche Amortisation per 30. September 2023 hinwies (Urk. 14/5), und damit in der Tat zum Ausdruck brachte, dass die Vertragsbeziehung weiter geführt werde, stand solches unter dem Vorbehalt, dass die fällige erste Amortisation bis zum 10. Februar 2023 - 17 - tatsächlich bezahlt würde, was in der Folge jedoch nicht der Fall war. Eine treuwidrige/rechtsmissbräuchliche Kündigung liegt mithin nicht vor, wie dies denn auch die Vorinstanz zutreffend festhielt (Urk. 24 S. 13 f.). c)Zusammengefasst hat die Gesuchstellerin mit Einschreiben vom 20. März 2023 (Urk. 5/13), welches der Gesuchsgegnerin am 23. März 2023 zugestellt wurde (Urk. 5/14), sowohl die Grundforderung als auch die Registerschuldbriefe gültig und fristgerecht per sofort bzw. innert der sechsmonatigen Kündigungsfrist (vgl. Art. 847 Abs. 1 ZGB; Urk. 5/9 Art. 4 Abs. 4) per 30. September 2023 gekündigt (vgl. Urk. 24 S. 12 f.). Entsprechend waren die beiden Schuldbriefforderungen und (was in der Beschwerde unbestritten blieb) der ausstehende Hypothekarzins betreffend die Zeitspanne vom 1. April bis zum 1. Oktober 2023 (Urk. 1 S. 11 Rz 32, Urk. 5/18) im Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls am 9. November 2023 (Urk. 3) fällig. Damit vermochte die Gesuchsgegnerin keine Einwände vorzubringen, welche die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung verhindern könnten. Ihre Beschwerde ist damit diesbezüglich abzuweisen.”