Art. 164

“Sie hatte nach den (umstrittenen, aber nicht mit Willkürrügen angefochtenen und damit für das Bundesgericht verbindlichen) kantonalen Sachverhaltsfeststellungen in China keine Arbeitsbewilligung und konnte dort keiner Erwerbsarbeit nachgehen. Damit verunmöglichte bzw. verzögerte sich der (bestrittene, aber vom Ehemann stets als Eckpunkt behauptete) Lebensplan, dass die Ehefrau (angeblich) weiterhin und ungeachtet des gemeinsamen Kindes in der Reisebranche tätig sein sollte. Auch zurück in der Schweiz war sie nach den (nicht mit Willkürrügen angefochtenen) Feststellungen im angefochtenen Entscheid nur in untergeordneter Weise arbeitstätig. Ob diesbezüglich für die letzten Jahre vor der Trennung von einer Zuverdienstehe (Standpunkt des Ehemannes) oder einer klassischen Hausgattenehe (Standpunkt der Ehefrau) zu sprechen wäre, ist für die Charakterisierung der Ehe nicht zentral, ging doch der Zuverdienst nicht wesentlich über den "Sackgeldbereich" bzw. das hinaus, was der Ehemann ihr angesichts der insgesamt gehobenen Verhältnisse als Betrag zur freien Verfügung im Sinn von Art. 164 ZGB hätte überlassen müssen. In erster Linie kümmerte sich die Ehefrau auch nach der Rückkehr in die Schweiz während des gesamten ehelichen Zusammenlebens um den Haushalt und die Erziehung des gemeinsamen Kindes. Sie konnte nach der Trennung, auch wenn angesichts ihrer vor dem Hintergrund der ursprünglichen akademischen Ausbildung offenkundigen Kapazitäten und der im Zusammenhang mit der Ehe an der Tag gelegten Flexibilität und Mobilität bei zumutbaren Anstrengungen und unter Ausschöpfung der nach den kantonalen Feststellungen vom Ehemann bezahlten Aus- und Weiterbildungen andere Tätigkeiten im Bereich der Reisebranche als bloss Stadtführungen denkbar gewesen sein mögen, jedenfalls nicht mehr an ihrer offenbar erfolgreichen vorehelichen Berufskarriere in Russland anknüpfen. Vor diesem und insbesondere vor dem erwähnten Hintergrund, dass sie sich während des ehelichen Zusammenlebens in erster Linie um die Betreuung des gemeinsamen Kindes gekümmert und die Karriere ihres Ehemannes unterstützt und gefördert hat, ist von einer lebensprägenden Ehe auszugehen.”

“Il avait, en premier lieu, contesté l'existence du prêt, alléguant une donation en faveur du couple de la part de la mère de B______, pour ensuite faire valoir que ledit prêt avait été remboursé de nombreuses années plus tôt en se fondant sur une pièce dont le contenu ne le confirmait pas. Il convenait ainsi de prélever le montant de ce prêt sur le prix de vente du bien en vue de son remboursement en faveur de D______. En ce qui concerne les prêts que B______ a fait valoir en faveur de son ex-époux, à hauteur de 259'627 fr. et 26'244 fr., ils avaient été financés par le salaire fictif qu'elle avait perçu, dont le but était contesté entre les parties. Selon le Tribunal, il y avait lieu de comprendre de l'organisation familiale que A______ se consacrait à sa carrière et à son travail, finançant entièrement le train de la vie de la famille grâce à ses revenus confortables, pendant que B______ se consacrait à la tenue du ménage et à la famille. Ainsi l'argent qui était versé sur le compte bancaire de B______, étant rappelé que les ex-époux étaient mariés sous le régime matrimonial de la séparation de biens, constituait un montant équitable dont elle pouvait disposer librement afin d'assurer une égalité matérielle entre les époux, ce au sens de l'art. 164 CC. Cet argent n'avait ainsi pas pour vocation d'être utilisé aux fins de l'entretien de la famille ni pour constituer des économies en faveur du couple, fonctions entièrement assurées par l'ex-époux. Il ne pouvait être retenu que B______ entendait donner ces sommes à son époux, respectivement avait une réelle volonté d'appauvrissement, ce en particulier du fait du salaire confortable de celui-ci et du fait qu'ils étaient mariés sous le régime de la séparation de biens. Les sommes versées par B______ à A______ l'avaient été à titre de prêts, qu'il était tenu de rembourser. B______ pouvait également prétendre au remboursement de l'amortissement indirect du bien immobilier des parties qu'elle avait continué de régler depuis le prononcé des mesures provisionnelles du 22 octobre 2019. Selon le Tribunal, lors de la vente du bien immobilier, les conditions de réalisation du gage ne seraient vraisemblablement pas remplies au vu du prix auquel le bien allait se vendre, de sorte que la dette, dans son entier, serait prélevée sur le prix de vente et remboursée à la banque.”

“Aux termes de l'art. 165 al. 1 CC, lorsqu'un époux a collaboré à la profession ou à l'entreprise de son conjoint dans une mesure notablement supérieure à ce qu'exige sa contribution à l'entretien de la famille, il a droit à une indemnité équitable. Cette disposition s'insère dans le cadre des normes générales sur l'entretien de la famille, en vertu desquelles, du fait de leur devoir général d'assistance (art. 159 al. 3 CC), mari et femme contribuent chacun selon ses facultés à l'entretien convenable de la famille (art. 163 al. 1 CC). Selon leur accord, cette contribution peut consister dans l'aide qu'un époux prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise (art. 163 al. 2 CC). Exercée dans ce cadre, l'aide apportée au conjoint ne donne droit à aucune rémunération, sous réserve du droit éventuel à un montant libre à disposition au sens de l'art. 164 CC. En revanche, lorsqu'en l'absence de tout contrat de travail (art. 165 al. 3 CC), l'aide fournie par l'un des époux dans l'entreprise de son conjoint dépasse ce que le devoir général d'assistance permet normalement d'exiger de lui, l'équité commande que cette collaboration accrue fasse l'objet d'une compensation pécuniaire au sens de l'art. 165 al. 1 CC (ATF 120 II 280 consid. 6a; arrêts 5A_455/2019 du 23 juin 2020 consid. 3.1.1.1; 5A_642/2011 du 14 mars 2012 consid. 4.2.1 et les références). Seule une collaboration notablement supérieure à ce qu'exige la contribution à l'entretien de la famille donne le droit à une indemnité. A défaut d'accord entre les époux sur la répartition des tâches, la mesure de leur coopération doit s'apprécier selon les circonstances objectives existant au moment où celle-ci a été apportée, sans égard au fait que l'époux bénéficiaire était ou non conscient que l'aide de son conjoint dépassait les devoirs imposés par le droit matrimonial. Il importe de prendre en compte dans chaque cas la nature et l'ampleur de la collaboration professionnelle et de la mettre en rapport avec les autres prestations fournies comme contribution ordinaire aux charges du mariage (ATF 120 II 280 consid.”

“Sind die Mittel reichlich, brauchen davon nur so viel eingesetzt zu werden, als zur Deckung des familienangemessenen Unterhalts erforderlich ist. Über- schiessende Mittel verbleiben nach Deckung des Betrages zur freien Verfügung (Art. 164 ZGB) jenem Ehegatten, der sie erwirtschaftet hat, weil das Unterhalts- recht nicht auf eine Umverteilung von Vermögen abzielt (Bernhard Isenring/Martin A. Kessler, in: Geiser/Fountoulakis [Hrsg.], Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 7. Aufl., Basel 2022, N 31 zu Art. 163 ZGB). Die sogenannte Sparquote, also der bisher nicht für den Verbrauch bestimmte Teil des Einkommens, ist - soweit sie nicht durch trennungsbedingte Mehrkosten neutralisiert wird - von der Über- schussbeteiligung auszunehmen (Annette Spycher/Moreno Maier, in: Haus- heer/Spycher [Hrsg.], Handbuch des Unterhaltsrechts, 3. Aufl., Bern 2023, N 66, 72). Der Unterhaltsschuldner, der eine Sparquote behauptet, trägt hierfür die Be- hauptungs- und Beweislast. Dass der Sachrichter den Sachverhalt von Amtes we- gen festzustellen oder gegebenenfalls zu erforschen hat, enthebt den Unterhalts- schuldner zwar von der subjektiven Beweislast oder Beweisführungslast, ändert aber nichts an seiner Mitwirkungspflicht, aufgrund derer die Sparquote behauptet, beziffert und soweit möglich belegt werden muss (BGE 140 III 485 E.”