Art. 434

“Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, op. cit., n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op. cit., n. 1281, p. 677 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 3 ss ad art. 433 CC p. 3083). La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées).                 Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art.”

“Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, Droit de la protection de l’adulte, 2e éd., Genève/Zurich 2022, n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op. cit., n. 1281, p. 677). La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les réf. cit.).”

“Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, op. cit., n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op. cit., n. 1281, p. 677). La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées). Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée.”

“Eine solche lasse sich - selbst wenn auf das Gutachten abgestellt werden könne - weder aus diesem noch aus der Stellungnahme der Klinik zur Beschwerde begründen. Insbesondere sei bei der Beschwerdeführerin eine schizophrene Chronifizierung bereits diagnostiziert, weshalb diese nicht mehr gesteigert werden könne, und beruhe der Verweis auf die Vergewaltigung der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit ihrer Reise in den Kosovo auf reinen Vermutungen, die einer überprüfbaren Grundlage entbehren würden, weshalb ein Abstellen hierauf schlicht willkürlich erscheine. Die Klinik spreche sodann lediglich in pauschaler Weise von einer Selbst- und Fremdgefährdung, welche durch die Etablierung einer längerfristigen medikamentösen Therapie in Form einer neuroleptischen Depotmedikation vermieden werden könnten. 3.3.4.1. Die Beschwerdeführerin setzt sich vor Bundesgericht nicht ansatzweise mit den vorinstanzlichen Erwägungen auseinander, sondern kritisiert lediglich das Gutachten sowie die Stellungnahme der Klinik. Zwar sieht Art. 434 ZGB für die Behandlung ohne Zustimmung - wie die Beschwerdeführerin mindestens sinngemäss geltend macht - hohe Anforderungen vor (oben E. 3.3.1). Allerdings setzt die Annahme eines ernsthaften gesundheitlichen Schadens das Bestehen einer Lebens- (Urteil 5A_1021/2021 vom 17. Dezember 2021 E. 5.3.2) und damit auch eine eigentliche Suizidgefahr nicht voraus. Dass vorliegend von einem ernsthaften gesundheitlichen Schaden im Sinn einer langen Beeinträchtigung von psychischen Funktionen ausgegangen werden muss, ergibt sich sowohl aus dem angefochtenen Entscheid als auch den kantonalen Akten. So ist aktenkundig, dass sich bei der Beschwerdeführerin in psychotischen Phasen Verwahrlosungstendenzen zeigen, sie anfängt, sich (fremd-) aggressiv zu verhalten, insbesondere durch Schreien und Drohen, wobei anscheinend bereits ein körperlicher Angriff auf das Pflegepersonal erfolgt ist (Gutachten vom 6. Oktober 2024; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde.”

“Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde. Aus der dokumentierten, langjährigen Krankengeschichte der Beschwerdeführerin geht zudem hervor, dass sich ihr Zustand bei Einnahme der aus Ärztesicht notwendigen Neuroleptika jeweils innert weniger Tage verbessert, es nach Absetzung derselben jedoch innert ebenso kurzer Zeit zu einer erneuten Exazerbation der Symptomatik kommt, wobei die Krankheit sich immer weiter chronifiziert und die Symptome sich über die Jahre verschlimmert haben; der dokumentierte - und nicht bestrittene - Leidensdruck der Beschwerdeführerin ist jeweils gross (vgl. Entscheid des Gerichts für fürsorgerische Unterbringungen vom 10. Oktober 2024 E. 8.5; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). 3.3.4.2. Vor diesem Hintergrund ist der Vorinstanz keine Verletzung von Art. 434 ZGB vorzuwerfen, wenn sie davon ausgegangen ist, dass der Beschwerdeführerin ohne die Behandlung ein ernsthafter Gesundheitsschaden droht.”

“Laut der angefochtenen Verfügung erachtete die Chefärztin der Klinik E. im Zeitpunkt der Anordnung sämtliche Voraussetzungen gemäss Art. 434 Abs. 1 ZGB als erfüllt. In ihrer Verfügung vom 20. August 2024 führt sie ergänzend aus, die Kommunikation mit dem Beschwerdeführer habe bisher nur bedingt und beschränkt auf wenige Worte stattgefunden. Die Medikamente lehne er bis anhin vollständig ab. In der Klinik erlebe man ihn im Verhalten psychisch auffällig, wobei der Beschwerdeführer in der gegenwärtigen psychischen Verfassung nicht in der Lage sei, die Konsequenzen und Tragweite seiner Entscheidungen einzusehen und sich um seine persönlichen Belange zu kümmern (act. 02.1).”

“Préalablement à sa décision, le Tribunal de protection avait, le 10 juin 2024, ordonné l'expertise de A______, expertise qui n'a pas pu être rendue du fait, selon le Tribunal de protection, de l'absence de collaboration de cette dernière. Le dossier contient cependant plusieurs rapports médicaux récents et expertises, dont la dernière du 30 juin 2023, diagnostiquait le trouble délirant de A______ persistant et évolutif depuis de nombreuses années et l'émergence d'un trouble neuro-cognitif. L'expertise retenait l'impossibilité d'administrer un traitement, nécessaire, de manière volontaire ou/et ambulatoire. EN DROIT 1. Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC). Dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision entreprise (art. 450b al. 2 CC). Il n'a pas besoin d'être motivé (art. 450e al.1 CC). En l'espèce, le recours a été déposé dans le délai légal et par-devant l'autorité compétente (art. 72 al. 1 LaCC). Il est donc recevable. 2. La recourante s'oppose au traitement soutenant qu'elle n'en a besoin d'aucun. 2.1 Selon l'art. 434 al. 1 CC, si le consentement de la personne intéressée fait défaut, le médecin chef du service concerné peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus par le plan de traitement lorsque le défaut de traitement met gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie ou l'intégrité corporelle d'autrui, lorsque la personne n'a pas la capacité de discernement requise pour saisir la nécessité du traitement et lorsqu'il n'existe pas de mesure appropriée moins rigoureuse. Ces conditions sont cumulatives (GUILLOD, CommFam 2013, no 10 ad art. 434). 2.2 Dans le cas d'espèce, il ressort de la procédure que la recourante n'est pas consciente de la nécessité du traitement prodigué. Indépendamment de la question de l'exécution de la dernière expertise ordonnée par le Tribunal de protection, le dossier contient nombre d'avis médicaux et d'expertises concordants sur le diagnostic posé, la nécessité d'un traitement tel que celui proposé et l'absence de possibilité de l'administrer autrement que par contrainte, la recourante n'ayant pas sa capacité de discernement en matière de soins.”

“Eine solche lasse sich - selbst wenn auf das Gutachten abgestellt werden könne - weder aus diesem noch aus der Stellungnahme der Klinik zur Beschwerde begründen. Insbesondere sei bei der Beschwerdeführerin eine schizophrene Chronifizierung bereits diagnostiziert, weshalb diese nicht mehr gesteigert werden könne, und beruhe der Verweis auf die Vergewaltigung der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit ihrer Reise in den Kosovo auf reinen Vermutungen, die einer überprüfbaren Grundlage entbehren würden, weshalb ein Abstellen hierauf schlicht willkürlich erscheine. Die Klinik spreche sodann lediglich in pauschaler Weise von einer Selbst- und Fremdgefährdung, welche durch die Etablierung einer längerfristigen medikamentösen Therapie in Form einer neuroleptischen Depotmedikation vermieden werden könnten. 3.3.4.1. Die Beschwerdeführerin setzt sich vor Bundesgericht nicht ansatzweise mit den vorinstanzlichen Erwägungen auseinander, sondern kritisiert lediglich das Gutachten sowie die Stellungnahme der Klinik. Zwar sieht Art. 434 ZGB für die Behandlung ohne Zustimmung - wie die Beschwerdeführerin mindestens sinngemäss geltend macht - hohe Anforderungen vor (oben E. 3.3.1). Allerdings setzt die Annahme eines ernsthaften gesundheitlichen Schadens das Bestehen einer Lebens- (Urteil 5A_1021/2021 vom 17. Dezember 2021 E. 5.3.2) und damit auch eine eigentliche Suizidgefahr nicht voraus. Dass vorliegend von einem ernsthaften gesundheitlichen Schaden im Sinn einer langen Beeinträchtigung von psychischen Funktionen ausgegangen werden muss, ergibt sich sowohl aus dem angefochtenen Entscheid als auch den kantonalen Akten. So ist aktenkundig, dass sich bei der Beschwerdeführerin in psychotischen Phasen Verwahrlosungstendenzen zeigen, sie anfängt, sich (fremd-) aggressiv zu verhalten, insbesondere durch Schreien und Drohen, wobei anscheinend bereits ein körperlicher Angriff auf das Pflegepersonal erfolgt ist (Gutachten vom 6. Oktober 2024; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde.”

“Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde. Aus der dokumentierten, langjährigen Krankengeschichte der Beschwerdeführerin geht zudem hervor, dass sich ihr Zustand bei Einnahme der aus Ärztesicht notwendigen Neuroleptika jeweils innert weniger Tage verbessert, es nach Absetzung derselben jedoch innert ebenso kurzer Zeit zu einer erneuten Exazerbation der Symptomatik kommt, wobei die Krankheit sich immer weiter chronifiziert und die Symptome sich über die Jahre verschlimmert haben; der dokumentierte - und nicht bestrittene - Leidensdruck der Beschwerdeführerin ist jeweils gross (vgl. Entscheid des Gerichts für fürsorgerische Unterbringungen vom 10. Oktober 2024 E. 8.5; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). 3.3.4.2. Vor diesem Hintergrund ist der Vorinstanz keine Verletzung von Art. 434 ZGB vorzuwerfen, wenn sie davon ausgegangen ist, dass der Beschwerdeführerin ohne die Behandlung ein ernsthafter Gesundheitsschaden droht.”

“La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées).                 Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive.”

“________ de février à avril 2024, la recourante avait décompensé et s’était à nouveau retrouvée placée à des fins d’assistance, mesure qui a été prolongée provisoirement par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 août 2024. Par ailleurs, dans son rapport du 15 octobre 2024, la Dre G.________ a indiqué qu’il avait été proposé à plusieurs reprises à la recourante une continuation de la prise du même traitement per os (voie orale) de manière journalière et un changement de molécule en faveur d'un autre médicament de la classe des neuroleptiques, ce qu’elle avait refusé. C’est dire que des alternatives n’ont pas été rendues possibles par le comportement de la recourante. Enfin, faute de discernement de cette dernière sur les aspects concernant sa santé et en particulier son traitement, le grief tiré de son absence d’implication dans l’élaboration du plan de traitement est vain, a fortiori lorsque l’absence de compliance est telle qu’elle a justifié le placement à des fins d’assistance et celle de la contrainte médicamenteuse. Il en résulte que le plan de traitement établi respecte les exigences de forme prévues par l’art. 434 CC.                 Sous l’angle matériel, nonobstant ce que plaide la recourante, le dossier de la cause, de même que l’expertise diligentée spécifiquement en lien avec la médication contestée permettent de valider les conditions de la médication forcée de l’intéressée pour pallier un danger grave pour sa santé et l’absence de mesures moins rigoureuses. Il en ressort en effet que le traitement J.________ par injection avait été organisé pendant et à la suite de sa première hospitalisation à D.________ (février 2024) dès lors que la recourante souffrait d’un trouble neurocognitif majeur avec des symptôme psychiques et comportementaux de la démence de type psychotique et présentait en outre des troubles cognitifs avancés et un manque total de conscience morbide, qu’elle était dans le refus des soins, ce qui, à dires de médecins, nécessitait une administration de la médication psychotrope « injectable ». Par la suite, un nouveau placement (juin 2024) et sa prolongation provisoire ont été jugés nécessaires par l’absence de compliance de la recourante, qui refusait catégoriquement tout médicament psychotrope, nutrition ou soins d’hygiène et n’avait plus sa capacité de discernement concernant les soins.”

“Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive. Les mesures thérapeutiques prévues doivent apparaître nécessaires au traitement des troubles psychiques du patient qui sont à l’origine du placement (des mesures médicales souhaitables mais sans lien direct avec les troubles psychiques traités ne peuvent être ordonnées sans le consentement de l’intéressé). En d’autres termes, le traitement forcé ne doit pas seulement tendre à améliorer le bien-être de la personne concernée, mais doit pallier un danger pour sa santé ou pour la vie ou l’intégrité corporelle d’autrui (Meier, op. cit., n. 1290, p. 682 et les références citées, en part. JdT 2016 III 149).                 Il faut ensuite que la personne concernée n’ait pas la capacité de discernement – au sens de l’art. 16 CC – requise pour saisir la nécessité du traitement dans un cas donné (art.”

“Damit die medikamentöse Behandlung ohne Zustimmung zulässig ist, müs- sen zusätzlich zu den vorstehend genannten (E. 5.1) allgemeinen Bedingungen die in Art. 434 Abs. 1 Ziff. 1-3 ZGB aufgeführten Voraussetzungen erfüllt sein, und zwar kumulativ (vgl. Geiser/Etzensberger, a.a.O., N 17 zu Art. 434 ZGB). Dem- nach muss der betroffenen Person ohne Behandlung ein ernsthafter gesundheitli- cher Schaden drohen oder das Leben oder die körperliche Integrität Dritter ernst- haft gefährdet sein (Ziffer 1), die betroffene Person muss bezüglich ihrer Behand- lungsbedürftigkeit urteilsunfähig sein (Ziffer 2) und es darf keine angemessene, weniger einschneidende Massnahme zur Verfügung stehen (Ziffer 3).”

“Laut der angefochtenen Verfügung erachtete die Chefärztin der Klinik E. im Zeitpunkt der Anordnung sämtliche Voraussetzungen gemäss Art. 434 Abs. 1 ZGB als erfüllt. In ihrer Verfügung vom 20. August 2024 führt sie ergänzend aus, die Kommunikation mit dem Beschwerdeführer habe bisher nur bedingt und beschränkt auf wenige Worte stattgefunden. Die Medikamente lehne er bis anhin vollständig ab. In der Klinik erlebe man ihn im Verhalten psychisch auffällig, wobei der Beschwerdeführer in der gegenwärtigen psychischen Verfassung nicht in der Lage sei, die Konsequenzen und Tragweite seiner Entscheidungen einzusehen und sich um seine persönlichen Belange zu kümmern (act. 02.1).”

“Laut der angefochtenen Verfügung erachtete die Chefärztin der Klinik B. im Zeitpunkt der Anordnung sämtliche Voraussetzungen gemäss Art. 434 Abs. 1 ZGB als erfüllt (act. 01.1). In ihrem Bericht vom 23. April 2024 führte die Klinik B. ergänzend aus, der Beschwerdeführer verhalte sich psychisch auf- fällig, er sei zunehmend aufdringlich, entkleide sich in Gegenwart von weiblichen Pflegefachpersonen und fordere in diesen Momenten in inadäquater Weise zur Befriedigung seiner sexuellen Bedürfnisse auf, wobei er sich auch aufdränge. Es bestünden zudem Verwahrlosungstendenzen.”

“Elle fait valoir en substance qu’elle ne les supporte pas en ce sens qu’elles lui coupent l’appétit, la font souffrir, lui sont nocives, voire « fatales », qu’elle les craint et que le plan de traitement serait incomplet, n’examinant pas les moyens de traitement alternatifs et ceux envisagés, mais écartés. Elle fait valoir avoir le droit de participer à l’élaboration du plan de traitement en étant suffisamment renseignée à cet égard, relevant que le plan de traitement est incomplet en ce sens qu’aucune autre approche thérapeutique a été envisagée, ni même énumérée. Elle conteste en outre que l’experte ait été suffisamment renseignée pour prendre position, ne s’étant pas entretenue avec les médecins de D.________ ni n’ayant eu accès à son dossier médical et admettant ne pouvoir se prononcer sur la pertinence du choix du neuroleptique à teneur d’M.________. Elle fait valoir être disposée à prendre la médication sous forme orale pour éviter les injections contestées. Ainsi, selon elle, les conditions de l’art. 434 al. 1 CC ne sont pas réunies dès lors que rien ne permet de démontrer que le traitement par injection est le seul traitement adéquat.   3.2              L’art. 433 al. 1 CC prévoit que lorsqu’une personne est placée dans une institution pour y subir un traitement en raison d’un trouble psychique, le médecin traitant doit établir un plan de traitement (ou d’assistance, si c’est de cela dont il s’agit) avec elle, les cas d’urgence étant réservés (art. 435 CC). Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, op. cit., n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op.”

“également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 3 ss ad art. 433 CC p. 3083). La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées).                 Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art.”

“Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive. Les mesures thérapeutiques prévues doivent apparaître nécessaires au traitement des troubles psychiques du patient qui sont à l’origine du placement (des mesures médicales souhaitables mais sans lien direct avec les troubles psychiques traités ne peuvent être ordonnées sans le consentement de l’intéressé). En d’autres termes, le traitement forcé ne doit pas seulement tendre à améliorer le bien-être de la personne concernée, mais doit pallier un danger pour sa santé ou pour la vie ou l’intégrité corporelle d’autrui (Meier, op. cit., n. 1290, p. 682 et les références citées, en part.”

“Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les réf. cit.). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les réf. cit., en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3). En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive. Les mesures thérapeutiques prévues doivent apparaître nécessaires au traitement des troubles psychiques du patient qui sont à l’origine du placement (des mesures médicales souhaitables mais sans lien direct avec les troubles psychiques traités ne peuvent être ordonnées sans le consentement de l’intéressé). En d’autres termes, le traitement forcé ne doit pas seulement tendre à améliorer le bien-être de la personne concernée, mais doit pallier un danger pour sa santé ou pour la vie ou l’intégrité corporelle d’autrui (Meier, op. cit., n. 1290, p. 682 et les réf. cit., en part. JdT 2016 III 149). Il faut ensuite que la personne concernée n’ait pas la capacité de discernement – au sens de l’art.”

“Als weitere Voraussetzung für die Anordnung einer Behandlung ohne Zu- stimmung verlangt das Gesetz die Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 2 ZGB). In diesem Zusammenhang gilt es hervorzuheben, dass das Vorliegen einer psychischen Störung an sich nicht Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person bedeutet, sondern mit der konkret zu beurteilenden Handlung in Beziehung zu setzen ist. Wie die höchstrichterliche Rechtsprechung festgehal- ten hat, ist eine Person nicht allein deswegen urteilsunfähig, weil sie ihre Meinung ändert oder eine medizinisch angezeigte Behandlung verweigert (BGE 127 I 6 E. 7b). Erfüllt daher die betroffene Person die Voraussetzungen der Urteilsfähigkeit und verweigert sie die beabsichtigte Behandlung, ist ihr Wille zu respektieren, selbst wenn er objektiv schwer nachvollziehbar ist (siehe Guillod, a.a.O., N 21 zu Art. 434 ZGB m.w.H.). Da die Urteilsfähigkeit immer bezüglich des konkreten Rechtsgeschäftes zu beurteilen ist, kann die Urteilsfähigkeit nicht für jede Behand- lung gleich beurteilt werden. Es kann der betroffenen Person als Folge ihrer Krankheit an den notwendigen kognitiven Fähigkeiten fehlen, um in eine Behand- lung einwilligen oder sie ablehnen zu können. Denkbar ist aber auch, dass die Krankheit die Wahrnehmungsfähigkeit beeinträchtigt oder die Entschlussfähigkeit lähmt, so dass die betroffene Person zwar merkt, worum es geht, einer angepass- ten Behandlung aber nicht zustimmen kann, weil sie in ihrer die ganze Persönlich- keit erfassenden Schwäche ihre Situation nicht vernunftgemäss einschätzen kann. Erfasst werden von daher auch Personen, die einen Willen ausdrücken können, dieser aber nicht, wie in Art. 16 ZGB gefordert, auf einem Mindestmass an Ratio- nalität beruht (Botschaft, a.a.O., S. 7069; Geiser/Etzensberger, a.a.O., N 18 zu Art. 434/435 ZGB).”

“Als weitere Voraussetzung für die Anordnung einer Behandlung ohne Zu- stimmung verlangt das Gesetz die Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 2 ZGB). In diesem Zusammenhang gilt es hervorzuheben, dass das Vorliegen einer psychischen Störung an sich nicht Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person bedeutet, sondern mit der konkret zu beurteilenden Handlung in Beziehung zu setzen ist. Wie die höchstrichterliche Rechtsprechung festgehal- ten hat, ist eine Person nicht allein deswegen urteilsunfähig, weil sie ihre Meinung ändert oder eine medizinisch angezeigte Behandlung verweigert (BGE 127 I 6 E. 7b). Erfüllt daher die betroffene Person die Voraussetzungen der Urteilsfähigkeit und verweigert sie die beabsichtigte Behandlung, ist ihr Wille zu respektieren, selbst wenn er objektiv schwer nachvollziehbar ist (siehe Olivier Guillod, in: Büch- ler et al. [Hrsg.], FamKomm Erwachsenenschutz, Bern 2013, N 21 zu Art. 434 ZGB m.w.H.). Da die Urteilsfähigkeit immer bezüglich des konkreten Rechtsge- schäftes zu beurteilen ist, kann die Urteilsfähigkeit nicht für jede Behandlung gleich beurteilt werden. Es kann der betroffenen Person als Folge ihrer Krankheit an den notwendigen kognitiven Fähigkeiten fehlen, um in eine Behandlung einwil- ligen oder sie ablehnen zu können. Denkbar ist aber auch, dass die Krankheit die Wahrnehmungsfähigkeit beeinträchtigt oder die Entschlussfähigkeit lähmt, so dass die betroffene Person zwar merkt, worum es geht, einer angepassten Behandlung aber nicht zustimmen kann, weil sie in ihrer die ganze Persönlichkeit erfassenden Schwäche ihre Situation nicht vernunftgemäss einschätzen kann. Erfasst werden von daher auch Personen, die einen Willen ausdrücken können, dieser aber nicht, wie in Art. 16 ZGB gefordert, auf einem Mindestmass an Rationalität beruht (Bot- schaft, a.a.O., S. 7069; Geiser/Etzensberger, a.a.O., N 18 zu Art. 434/435 ZGB).”

“Als weitere Voraussetzung für die Anordnung einer Behandlung ohne Zu- stimmung verlangt das Gesetz die Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 2 ZGB). In diesem Zusammenhang gilt es hervorzuheben, dass das Vorliegen einer psychischen Störung an sich nicht Urteilsunfähigkeit der be- troffenen Person bedeutet, sondern mit der konkret zu beurteilenden Handlung in Beziehung zu setzen ist. Wie die höchstrichterliche Rechtsprechung festgehalten hat, ist eine Person nicht allein deswegen urteilsunfähig, weil sie ihre Meinung än- dert oder eine medizinisch angezeigte Behandlung verweigert (BGE 127 I 6 E. 7b). Erfüllt daher die betroffene Person die Voraussetzungen der Urteilsfähigkeit und verweigert sie die beabsichtigte Behandlung, ist ihr Wille zu respektieren, selbst wenn er objektiv schwer nachvollziehbar ist (siehe Olivier Guillod, in: Büch- ler et al. [Hrsg.], FamKomm Erwachsenenschutz, Bern 2013, N 21 zu Art. 434 ZGB m.w.H.). Da die Urteilsfähigkeit immer bezüglich des konkreten Rechtsge- schäftes zu beurteilen ist, kann die Urteilsfähigkeit nicht für jede Behandlung gleich beurteilt werden. Es kann der betroffenen Person als Folge ihrer Krankheit an den notwendigen kognitiven Fähigkeiten fehlen, um in eine Behandlung einwil- ligen oder sie ablehnen zu können. Denkbar ist aber auch, dass die Krankheit die Wahrnehmungsfähigkeit beeinträchtigt oder die Entschlussfähigkeit lähmt, so dass die betroffene Person zwar merkt, worum es geht, einer angepassten Behandlung aber nicht zustimmen kann, weil sie in ihrer die ganze Persönlichkeit erfassenden Schwäche ihre Situation nicht vernunftgemäss einschätzen kann. Erfasst werden von daher auch Personen, die einen Willen ausdrücken können, dieser aber nicht, wie in Art. 16 ZGB gefordert, auf einem Mindestmass an Rationalität beruht (Bot- schaft, a.a.O., S. 7069; Geiser/Etzensberger, a.a.O., N 18 zu Art. 434/435 ZGB).”

“Als weitere Voraussetzung für die Anordnung einer Behandlung ohne Zu- stimmung verlangt das Gesetz die Urteilsunfähigkeit der betroffenen Person (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 2 ZGB). In diesem Zusammenhang gilt es hervorzuheben, dass das Vorliegen einer psychischen Störung an sich nicht Urteilsunfähigkeit der be- troffenen Person bedeutet, sondern mit der konkret zu beurteilenden Handlung in Beziehung zu setzen ist. Wie die höchstrichterliche Rechtsprechung festgehalten hat, ist eine Person nicht allein deswegen urteilsunfähig, weil sie ihre Meinung än- dert oder eine medizinisch angezeigte Behandlung verweigert (BGE 127 I 6 E. 7b). Erfüllt daher die betroffene Person die Voraussetzungen der Urteilsfähigkeit und verweigert sie die beabsichtigte Behandlung, ist ihr Wille zu respektieren, selbst wenn er objektiv schwer nachvollziehbar ist (siehe Olivier Guillod, in: Büch- ler et al. [Hrsg.], FamKomm Erwachsenenschutz, Bern 2013, N 21 zu Art. 434 ZGB m.w.H.). Da die Urteilsfähigkeit immer bezüglich des konkreten Rechtsge- schäftes zu beurteilen ist, kann die Urteilsfähigkeit nicht für jede Behandlung gleich beurteilt werden. Es kann der betroffenen Person als Folge ihrer Krankheit an den notwendigen kognitiven Fähigkeiten fehlen, um in eine Behandlung einwil- ligen oder sie ablehnen zu können. Denkbar ist aber auch, dass die Krankheit die Wahrnehmungsfähigkeit beeinträchtigt oder die Entschlussfähigkeit lähmt, so dass die betroffene Person zwar merkt, worum es geht, einer angepassten Behandlung aber nicht zustimmen kann, weil sie in ihrer die ganze Persönlichkeit erfassenden Schwäche ihre Situation nicht vernunftgemäss einschätzen kann. Erfasst werden von daher auch Personen, die einen Willen ausdrücken können, dieser aber nicht, wie in Art. 16 ZGB gefordert, auf einem Mindestmass an Rationalität beruht (Bot- schaft, a.a.O., S. 7069; Geiser/Etzensberger, a.a.O., N 18 zu Art. 434/435 ZGB).”

“Im Weiteren ist die Beschwerde gegen die Anordnung einer Behandlung ohne Zustimmung zu beurteilen. Wird eine Person zur Behandlung einer psychi- schen Störung in einer Einrichtung untergebracht, so erstellt die behandelnde Ärz- tin oder der behandelnde Arzt unter Beizug der betroffenen Person und gegebe- nenfalls ihrer Vertrauensperson einen schriftlichen Behandlungsplan (Art. 433 Abs. 1 ZGB). Der Behandlungsplan wird der betroffenen Person zur Zustimmung unterbreitet (Art. 433 Abs. 3 ZGB). Fehlt die Zustimmung der betroffenen Person zur Behandlung, kann die Chefärztin oder der Chefarzt der Abteilung die im Be- handlungsplan vorgesehenen medizinischen Massnahmen unter bestimmten, im Gesetz wiedergegebenen Voraussetzungen (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 1-3 ZGB) schrift- lich anordnen. Die Anordnung wird der betroffenen Person und ihrer Vertrauens- person verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung schriftlich mitgeteilt (Art. 434 Abs. 2 ZGB). Vorliegend wurde am 20. August 2024 die Behandlung ohne Zu- stimmung angeordnet und vom Oberarzt, Dr. med. G. sowie von der Chef- ärztin, Dr. med. H., unterzeichnet (act. 02.1).”

“Weiter sei – wenn es medizinisch indiziert sei – bei der Be- schwerdeführerin, gegebenenfalls unter kurzzeitigem Festhalten, Blut zu entneh- men (act. 9). Im Behandlungsplan vom 19. Januar 2024 sind die häufigsten Ne- benwirkungen der Medikamente Risperidon und Diazepam aufgeführt (act. 5 S. 2). Das Ziel der medikamentösen Behandlung sei es, die Persistenz und Zu- nahme der psychotischen Symptomatik zu verhindern sowie den drohenden ge- sundheitlichen Schaden abzuwenden (act. 9). Im Behandlungsplan sind neben den pharmakotherapeutischen Behandlungen weitere Behandlungsformen vorge- sehen. Das Ziel der psychotherapeutischen Behandlung sei es, dass die Be- schwerdeführerin krankheits- und behandlungseinsichtig werde sowie die Psychoedukation und die Entlastung von psychosozialen Belastungsfaktoren. Ferner werde im Rahmen der rehabilitativen und soziotherapeutischen Behand- lung unter anderem die psychische Stabilisierung, die Ermutigung zur Selbsthilfe und die Strukturierung des Tagesablaufs angestrebt (act. 5). Damit liegen sowohl ein Behandlungsplan gemäss Art. 433 ZGB als auch eine schriftliche Anordnung im Sinne von Art. 434 Abs. 2 ZGB vor. Die Beschwer- - 13 - deführerin wurde am 19. Januar 2024 über den Behandlungsplan informiert und erklärte, diesem nicht zuzustimmen (act. 5 S. 3). Zudem wurde ihr gleichentags die Verfügung betreffend Zwangsmedikation mit einer Rechtsmittelbelehrung mit- geteilt (act. 9 S. 4). In der Anordnung der Zwangsbehandlung vom 19. Januar 2024 wurde des Weiteren unter dem Titel "Dauer der Massnahme" festgehalten, diese sei gemäss den internen Standards regelmässig zu überprüfen und so kurz wie möglich zu halten (act. 9). Damit wurde die Zwangsbehandlung in der Anordnung weder klar zeitlich befristet noch auf eine Anzahl Wiederholungen der medikamentösen Be- handlung begrenzt. Das Gesetz sieht – im Gegensatz zum Entlassungsgesuch der fürsorgeri- schen Unterbringung (Art. 426 Abs. 4 ZGB) – nicht vor, dass die Zwangsmedika- tion jederzeit überprüft werden kann (G EISER/ETZENSBERGER, a.a.O., Art. 434/435 N 27; ROSCH, Zwangsmedikation à discrétion?, a.a.O., Rz. 11). Der Gesetzes- wortlaut sieht eine solche jederzeitige Anrufung des Gerichtes nur bei Massnah- men zur Einschränkung der Bewegungsfreiheit vor, nicht jedoch bei Behandlun- gen ohne Zustimmung (Art.”

“1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op. cit., n. 1281, p. 677). La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées). Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3). En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive. Les mesures thérapeutiques prévues doivent apparaître nécessaires au traitement des troubles psychiques du patient qui sont à l’origine du placement (des mesures médicales souhaitables mais sans lien direct avec les troubles psychiques traités ne peuvent être ordonnées sans le consentement de l’intéressé).”

“3.1.Als Anfechtungsobjekt für eine Beschwerde nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB fällt in erster Linie eine Anordnung im Sinne von Art. 434 ZGB in Betracht, mit welcher die betroffene Person verpflichtet wird, eine medizinische Behandlung zu dulden (sog. Zwangsbehandlung). Die Anordnung einer Zwangsbehandlung hat schriftlich durch die Chefärztin bzw. den Chefarzt der Abteilung oder stellver- tretend durch die Leitende Ärztin bzw. den Leitenden Arzt zu erfolgen und muss der betroffenen Person sowie deren Vertrauensperson verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung mitgeteilt werden. Vorbehältlich einer anderen Ausgestal- tung wird das Klinikpersonal mit einer solchen Anordnung ermächtigt, die zur Durchsetzung der Behandlung erforderlichen Zwangsmassnahmen zu treffen. Mit- hin kann die Anordnung einer Zwangsbehandlung nötigenfalls mit physischer Ge- walt vollstreckt werden, wenn ihr die betroffene Person nicht freiwillig Folge leistet - 6 - (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.4; BSK ZGB I-GEISER/ETZENSBERGER, Art. 434/435 N 26). Der gerichtlichen Überprüfung nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB unterliegen weiter auch Realakte, die faktisch einer Zwangsbehandlung gleichkommen, wenngleich es dafür an einer förmlichen Anordnung im Sinne von Art.”

“434 ZGB in Betracht, mit welcher die betroffene Person verpflichtet wird, eine medizinische Behandlung zu dulden (sog. Zwangsbehandlung). Die Anordnung einer Zwangsbehandlung hat schriftlich durch die Chefärztin bzw. den Chefarzt der Abteilung oder stellver- tretend durch die Leitende Ärztin bzw. den Leitenden Arzt zu erfolgen und muss der betroffenen Person sowie deren Vertrauensperson verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung mitgeteilt werden. Vorbehältlich einer anderen Ausgestal- tung wird das Klinikpersonal mit einer solchen Anordnung ermächtigt, die zur Durchsetzung der Behandlung erforderlichen Zwangsmassnahmen zu treffen. Mit- hin kann die Anordnung einer Zwangsbehandlung nötigenfalls mit physischer Ge- walt vollstreckt werden, wenn ihr die betroffene Person nicht freiwillig Folge leistet - 6 - (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.4; BSK ZGB I-GEISER/ETZENSBERGER, Art. 434/435 N 26). Der gerichtlichen Überprüfung nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB unterliegen weiter auch Realakte, die faktisch einer Zwangsbehandlung gleichkommen, wenngleich es dafür an einer förmlichen Anordnung im Sinne von Art. 434 ZGB fehlt (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.7). Wie die Vorinstanz zutreffend ausgeführt hat (act. 4 E. 5), ist von einer faktischen Zwangsbehandlung auszugehen, wenn die betroffene Person unter dem Druck bevorstehenden unmittelbaren Zwangs in die Behandlung einlenkt. Dies ist etwa dann anzunehmen, wenn der betroffenen Per- son mit einer gewaltsamen Behandlungsdurchführung gedroht wird (vgl. BGer 5P.366/2002 vom 26. November 2002 E. 4; insbesondere auch nach einer zuvor tatsächlich vorgenommenen zwangsweisen Verabreichung von Medika- menten, vgl. BGer 5A_353/2012 vom 19. Juni 2012 E. 3.4); ebenso, wenn die be- troffene Person bei Verweigerung der Behandlung mit einer Verlegung ins Isolier- zimmer (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.7) oder einer erneuten fürsorgerischen Unter- bringung rechnen muss (vgl. BGer 5A_666/2013 vom 7. Oktober 2013 E. 3.2, wo der Beschwerdeführer nach Entlassung aus der fürsorgerischen Unterbringung zu einer medikamentösen Nachbetreuung verpflichtet worden war). Die Abgrenzung zwischen einer freiwilligen Duldung der Behandlung und einem Einlenken unter Druck bzw.”

“La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées).                 Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive.”

“Fehlt die Zustimmung der betroffenen Person zur Behandlung, kann die Chefärztin oder der Chefarzt der Abteilung die im Be- handlungsplan vorgesehenen medizinischen Massnahmen unter bestimmten, im Gesetz wiedergegebenen Voraussetzungen (Art. 434 Abs. 1 Ziff. 1-3 ZGB) schrift- lich anordnen. Die Anordnung wird der betroffenen Person und ihrer Vertrauens- person verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung schriftlich mitgeteilt (Art. 434 Abs. 2 ZGB). Vorliegend wurde am 12. Juli 2024 eine Behandlung ohne Zustim- mung angeordnet (act. 02.1). Deren Rechtmässigkeit bedingt die Erfüllung der folgenden allgemeinen Voraussetzungen: (1.) Die betroffene Person muss fürsor- gerisch in einer Einrichtung untergebracht worden sein (Art. 426 ZGB); (2.) die Unterbringung muss zur Behandlung einer psychischen Störung erfolgt sein; (3.) die betroffene Person hat der Behandlung nicht zugestimmt und (4.) die angeord- nete Behandlung muss im Behandlungsplan vorgesehen sein (vgl. Geiser/ Et- zensberger, a.a.O., N 13 ff. zu Art. 434 ZGB).”

“Damit die Anordnung zur Behandlung einer psychischen Störung ohne Zu- stimmung der betroffenen Person gemäss Art. 434 ZGB rechtmässig ist, müssen folgende allgemeinen Voraussetzungen erfüllt sein: (1.) Die betroffene Person muss fürsorgerisch in einer Einrichtung untergebracht worden sein (Art. 426 ZGB); (2.) die Unterbringung muss zur Behandlung einer psychischen Störung erfolgt sein; (3.) die betroffene Person hat der Behandlung nicht zugestimmt und (4.) die angeordnete Behandlung muss im Behandlungsplan vorgesehen sein (vgl. Geiser/ Etzensberger, a.a.O., N 13 ff. zu Art. 434 ZGB).”

“Damit die Anordnung zur Behandlung einer psychischen Störung ohne Zu- stimmung der betroffenen Person gemäss Art. 434 ZGB rechtmässig ist, müssen folgende allgemeinen Voraussetzungen erfüllt sein: (1.) Die betroffene Person muss fürsorgerisch in einer Einrichtung untergebracht worden sein (Art. 426 ZGB); (2.) die Unterbringung muss zur Behandlung einer psychischen Störung erfolgt sein; (3.) die betroffene Person hat der Behandlung nicht zugestimmt und (4.) die angeordnete Behandlung muss im Behandlungsplan vorgesehen sein (vgl. Gei- ser/Etzensberger, a.a.O., N 13 ff. zu Art. 434 ZGB).”

“Wird eine Person zur Behandlung einer psychischen Störung in einer Einrichtung untergebracht (Art. 426 Abs. 1 ZGB), so erstellt die behandelnde Ärztin oder der behandelnde Arzt unter Beizug der betroffenen Person und gegebenenfalls ihrer Vertrauensperson einen schriftlichen Behandlungsplan (Art. 433 Abs. 1 ZGB). Fehlt die Zustimmung der betroffenen Person, so kann nach Art. 434 Abs. 1 ZGB die Chefärztin oder der Chefarzt der Abteilung die im Behandlungsplan vorgesehenen medizinischen Massnahmen schriftlich anordnen, wenn ohne Behandlung der betroffenen Person ein ernsthafter gesundheitlicher Schaden droht oder das Leben oder die körperliche Integrität Dritter ernsthaft gefährdet ist, die betroffene Person bezüglich ihrer Behandlungsbedürftigkeit urteilsunfähig ist und keine angemessene Massnahme zur Verfügung steht, die weniger einschneidend ist.”

“Elle fait valoir en substance qu’elle ne les supporte pas en ce sens qu’elles lui coupent l’appétit, la font souffrir, lui sont nocives, voire « fatales », qu’elle les craint et que le plan de traitement serait incomplet, n’examinant pas les moyens de traitement alternatifs et ceux envisagés, mais écartés. Elle fait valoir avoir le droit de participer à l’élaboration du plan de traitement en étant suffisamment renseignée à cet égard, relevant que le plan de traitement est incomplet en ce sens qu’aucune autre approche thérapeutique a été envisagée, ni même énumérée. Elle conteste en outre que l’experte ait été suffisamment renseignée pour prendre position, ne s’étant pas entretenue avec les médecins de D.________ ni n’ayant eu accès à son dossier médical et admettant ne pouvoir se prononcer sur la pertinence du choix du neuroleptique à teneur d’M.________. Elle fait valoir être disposée à prendre la médication sous forme orale pour éviter les injections contestées. Ainsi, selon elle, les conditions de l’art. 434 al. 1 CC ne sont pas réunies dès lors que rien ne permet de démontrer que le traitement par injection est le seul traitement adéquat.   3.2              L’art. 433 al. 1 CC prévoit que lorsqu’une personne est placée dans une institution pour y subir un traitement en raison d’un trouble psychique, le médecin traitant doit établir un plan de traitement (ou d’assistance, si c’est de cela dont il s’agit) avec elle, les cas d’urgence étant réservés (art. 435 CC). Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, op. cit., n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op.”

“Insgesamt ist nicht davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer unter dem Druck bevorstehenden unmittelbaren Zwangs in die Behandlung mit "Xep- lion" einlenkt, womit eine faktische Zwangsbehandlung zu verneinen ist. Eine schriftliche Anordnung einer Zwangsbehandlung im Sinne von Art. 434 ZGB liegt ebenso wenig vor. Für die erstinstanzliche Beschwerde des Beschwerdeführers fehlte es somit unter den gegebenen Umständen an einem Anfechtungsobjekt, weshalb darauf nicht einzutreten gewesen wäre. Bei dieser Sachlage kommt der angefochtene Entscheid einer originären Anordnung einer Zwangsbehandlung durch die Vorinstanz gleich, für welche es an einer Grundlage mangelt.”

“3.1.Als Anfechtungsobjekt für eine Beschwerde nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB fällt in erster Linie eine Anordnung im Sinne von Art. 434 ZGB in Betracht, mit welcher die betroffene Person verpflichtet wird, eine medizinische Behandlung zu dulden (sog. Zwangsbehandlung). Die Anordnung einer Zwangsbehandlung hat schriftlich durch die Chefärztin bzw. den Chefarzt der Abteilung oder stellver- tretend durch die Leitende Ärztin bzw. den Leitenden Arzt zu erfolgen und muss der betroffenen Person sowie deren Vertrauensperson verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung mitgeteilt werden. Vorbehältlich einer anderen Ausgestal- tung wird das Klinikpersonal mit einer solchen Anordnung ermächtigt, die zur Durchsetzung der Behandlung erforderlichen Zwangsmassnahmen zu treffen. Mit- hin kann die Anordnung einer Zwangsbehandlung nötigenfalls mit physischer Ge- walt vollstreckt werden, wenn ihr die betroffene Person nicht freiwillig Folge leistet - 6 - (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.4; BSK ZGB I-GEISER/ETZENSBERGER, Art. 434/435 N 26). Der gerichtlichen Überprüfung nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB unterliegen weiter auch Realakte, die faktisch einer Zwangsbehandlung gleichkommen, wenngleich es dafür an einer förmlichen Anordnung im Sinne von Art.”

“434 ZGB in Betracht, mit welcher die betroffene Person verpflichtet wird, eine medizinische Behandlung zu dulden (sog. Zwangsbehandlung). Die Anordnung einer Zwangsbehandlung hat schriftlich durch die Chefärztin bzw. den Chefarzt der Abteilung oder stellver- tretend durch die Leitende Ärztin bzw. den Leitenden Arzt zu erfolgen und muss der betroffenen Person sowie deren Vertrauensperson verbunden mit einer Rechtsmittelbelehrung mitgeteilt werden. Vorbehältlich einer anderen Ausgestal- tung wird das Klinikpersonal mit einer solchen Anordnung ermächtigt, die zur Durchsetzung der Behandlung erforderlichen Zwangsmassnahmen zu treffen. Mit- hin kann die Anordnung einer Zwangsbehandlung nötigenfalls mit physischer Ge- walt vollstreckt werden, wenn ihr die betroffene Person nicht freiwillig Folge leistet - 6 - (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.4; BSK ZGB I-GEISER/ETZENSBERGER, Art. 434/435 N 26). Der gerichtlichen Überprüfung nach Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB unterliegen weiter auch Realakte, die faktisch einer Zwangsbehandlung gleichkommen, wenngleich es dafür an einer förmlichen Anordnung im Sinne von Art. 434 ZGB fehlt (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.7). Wie die Vorinstanz zutreffend ausgeführt hat (act. 4 E. 5), ist von einer faktischen Zwangsbehandlung auszugehen, wenn die betroffene Person unter dem Druck bevorstehenden unmittelbaren Zwangs in die Behandlung einlenkt. Dies ist etwa dann anzunehmen, wenn der betroffenen Per- son mit einer gewaltsamen Behandlungsdurchführung gedroht wird (vgl. BGer 5P.366/2002 vom 26. November 2002 E. 4; insbesondere auch nach einer zuvor tatsächlich vorgenommenen zwangsweisen Verabreichung von Medika- menten, vgl. BGer 5A_353/2012 vom 19. Juni 2012 E. 3.4); ebenso, wenn die be- troffene Person bei Verweigerung der Behandlung mit einer Verlegung ins Isolier- zimmer (vgl. BGE 143 III 337 E. 2.7) oder einer erneuten fürsorgerischen Unter- bringung rechnen muss (vgl. BGer 5A_666/2013 vom 7. Oktober 2013 E. 3.2, wo der Beschwerdeführer nach Entlassung aus der fürsorgerischen Unterbringung zu einer medikamentösen Nachbetreuung verpflichtet worden war). Die Abgrenzung zwischen einer freiwilligen Duldung der Behandlung und einem Einlenken unter Druck bzw.”

“663 ; Guillod, CommFam, op. cit., n. 78 ad art. 426 CC, p. 688).   4.2.3              Une prise en charge ambulatoire suppose par ailleurs l’acceptation de la personne concernée, ou du moins un minimum de coopération de sa part (JdT 2015 III 203 et les références citées ; Kühnlein, op. cit., p. 109). Le Tribunal fédéral a eu l’occasion d’examiner la base légale neuchâteloise permettant de prononcer des mesures ambulatoires. Dans ce cadre, il a indiqué que, s’agissant d’une disposition qui avait exactement la même teneur que l’art. 29 al. 4 LVPAE, il s’agissait en d’autres termes de mesures acceptées par le patient ou du moins prévues pour un patient coopératif, le non-respect de celles-ci n’aboutissant pas strictement à une médication administrée de force, mais à un réexamen de l’opportunité d’ordonner un nouveau placement à des fins d’assistance (aux conditions de l’art. 426 CC), dans le cadre duquel un traitement sans consentement pourrait être alors au besoin envisagé en application de l’art. 434 CC (TF 5A_341/2016 du 3 juin 2016 consid. 3.1).   4.2.4              Selon l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection de l'adulte prend les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure et peut notamment ordonner une mesure de protection de l'adulte à titre provisoire. S'agissant d'une mesure provisoire, il suffit que la cause et la condition soient établis au stade de la vraisemblance (Kühnlein, op. cit., in JdT 2017 III 75, p. 86 ; JdT 2005 III 51 ; CCUR 7 juin 2022/95 consid. 4.2.3 ; CCUR 19 mars 2020/67 consid. 5.1.2).   4.3              En l’espèce, la recourante souffre de troubles psychiques et a besoin d'assistance en raison de ces troubles, ce qu’elle ne conteste pas.                 En effet, la recourante est suivie en psychiatrie depuis 2022 au V.________ par une psychiatre et une psychologue. Elle a aussi bénéficié de diverses consultations et hospitalisations au P.________ (les 11 août 2022, 12 février 2023, 27 septembre 2023, 4 octobre 2023 et 7 mai 2024, cf.”

“Anlass zur Beschwerde gibt die angeordnete Behandlung ohne Zustimmung gemäss Art. 434 ZGB.”

“Gegenstand des Beschwerdeverfahrens bildet die Anordnung der Behand- lung ohne Zustimmung vom 13. Mai 2024 (Art. 434 ZGB; act. 04.4). Für die Beur- teilung der dagegen erhobenen Beschwerde ist das Kantonsgericht von Graubün- den einzige kantonale Beschwerdeinstanz (Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB i.V.m. Art. 60 Abs. 1 EGzZGB [BR 210.100]). Die Frist zur Anrufung des Gerichts beträgt gemäss Art. 439 Abs. 2 ZGB zehn Tage seit Mitteilung des Entscheids. Die Be- schwerde vom 16. Mai 2024 (Poststempel) erfolgte frist- und formgerecht (act. 01). Auf die Beschwerde ist einzutreten. Kein Thema des Beschwerdeverfahrens bildet die am 11. Mai 2024 ärztlich verfügte fürsorgerische Unterbringung. Anlässlich der Hauptverhandlung weist der Beschwerdeführer zwar darauf hin, dass er nicht nur gegen die medikamentöse Behandlung sei, sondern auch gegen die fürsorgeri- sche Unterbringung, weshalb diese aufgehoben ("gestrichen") werden müsse (act. 08, S. 6). Gemäss dem Eintrittsbericht der Klinik B. wurde der Be- schwerdeführer bei seinem Eintritt in die Klinik von dem behandelnden Arzt explizit auf die Möglichkeit, eine Beschwerde gegen die fürsorgerische Unterbringung ein- zureichen, hingewiesen (act.”

“Gegenstand des Beschwerdeverfahrens bildet die Anordnung der Behand- lung ohne Zustimmung vom 23. April 2024 (Art. 434 ZGB; act. 01.1). Für die Beur- teilung der dagegen erhobenen Beschwerde ist das Kantonsgericht von Graubün- den einzige kantonale Beschwerdeinstanz (Art. 439 Abs. 1 Ziff. 4 ZGB i.V.m. Art. 60 Abs. 1 EGzZGB [BR 210.100]). Die Frist zur Anrufung des Gerichts beträgt gemäss Art. 439 Abs. 2 ZGB zehn Tage seit Mitteilung des Entscheids. Die Be- schwerde vom 2. Mai 2024 erfolgte frist- und formgerecht (act. 01). Auf die Be- schwerde ist einzutreten. Kein Thema des Beschwerdeverfahrens bildet die am 17. April 2024 ärztlich verfügte fürsorgerische Unterbringung, da gegen diese kei- ne Beschwerde eingereicht wurde.”

“Die medikamentöse Behandlung ohne Zustimmung wurde in der Folge jedoch nicht vollzogen, weil die Rechtsvertreterin von A.________ eine Beschwerde an das Bundesgericht mit einem Antrag auf aufschiebende Wirkung angekündigt hatte. Eine Beschwerde an das Bundesgericht unterblieb letztlich. A.d A.d.a Noch vor Ablauf der angeordneten fürsorgerischen Unterbringung beantragte die Klinik B.________ bei der KESB die Anordnung einer fürsorgerischen Unterbringung zur Verlängerung des derzeitigen stationären Aufenthalts zwecks Etablierung einer Depotmedikation. Mit Entscheid vom 5. November 2024 entsprach die KESB diesem Antrag. Da die bisherige Erfahrung gezeigt hatte, dass die hohe Gefahr besteht, dass sich A.________ der benötigten Behandlung durch die Ausreise in den Kosovo entzieht, untersagte die KESB A.________ ausserdem die Ausreise und wies die zuständigen Behörden an, sie im RIPOL und SIS auszuschreiben. A.d.b Am 12. November 2024 ordnete sodann ein leitender Arzt der Klinik B.________ eine Behandlung ohne Zustimmung (Depotmedikation) gemäss Art. 434 ZGB an. B. A.________ erhob sowohl gegen den Entscheid vom 5. November 2024 betreffend die fürsorgerische Unterbringung als auch gegen die Anordnung der Behandlung ohne Zustimmung Beschwerde beim FU-Gericht. Sie beantragte, von der Etablierung der vorgesehenen Depotmedikation sei abzusehen und die fürsorgerische Unterbringung sei zur weiteren Stabilisierung auf maximal acht Wochen zu befristen, wobei von einer Ausschreibung im RIPOL und im SIS als Vollstreckungsanordnung abzusehen sei. Das Gericht holte ein Gutachten ein und führte eine mündliche Verhandlung durch, anlässlich der es insbesondere A.________ und die behandelnde Oberärztin anhörte. Es wies die Beschwerden schliesslich mit Entscheid vom 5. Dezember 2024 ab. Der begründete Entscheid wurde A.________ am 12. Dezember 2024 zugestellt. C. Mit Beschwerde vom 12. Dezember 2024 wendet sich A.________ (Beschwerdeführerin) an das Bundesgericht. Wie angekündigt ergänzte sie ihre Beschwerde, mit der sie zwar bereits umfassende Rechtsbegehren gestellt, vorerst aber nur das Gesuch um aufschiebende Wirkung hinsichtlich der Behandlung ohne Zustimmung begründet hatte, mit Eingabe vom 7.”

“Anlass zur Beschwerde gibt die angeordnete Behandlung ohne Zustimmung gemäss Art. 434 ZGB.”

“Sachverhalt: A. A.________ (geb. 1976) leidet seit vielen Jahren an einer paranoiden Schizophrenie. Aufgrund ihrer Krankheit wurde sie seit 2004 wegen psychotischen Dekompensationen mehr als 30 Mal in der Klinik B.________ hospitalisiert. Meist erfolgte die Hospitalisierung in Form einer fürsorgerischen Unterbringung. A.a. Mit Entscheid der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde (KESB) Basel-Stadt vom 30. Mai 2024 wurde A.________ erneut fürsorgerisch in der Klinik B.________ untergebracht, wobei die Unterbringung insbesondere die Etablierung einer Depotmedikation bezweckte. Die in der Folge von einem leitenden Arzt der Klinik B.________ angeordnete Behandlung ohne Zustimmung gemäss Art. 434 ZGB (Depotmedikation) wurde auf Beschwerde von A.________ vom Gericht für fürsorgerische Unterbringungen (FU-Gericht) des Kantons Basel-Stadt mit Entscheid vom 25. Juni 2024 aufgehoben, wobei A.________ auf ihre während der Verhandlung abgegebenen Zusicherung behaftet wurde, die orale Medikation weiterhin täglich gemäss der von der Klinik B.________ verordneten Dosierung einzunehmen. A.b. Da sich A.________ in der Folge mit der Fortführung der neuroleptischen Medikation sowie der Weiterbetreuung durch das Home Treatment der Klinik B.________ und durch eine Spitex einverstanden erklärt hatte und somit ein ambulantes Behandlungs- und Betreuungssetting gegeben war, hob die KESB die fürsorgerische Unterbringung mit Entscheid vom 16. Juli 2024 auf Antrag der Klinik B.________ auf. A.c. Bereits nach kurzer Zeit setzte A.________ die Medikation jedoch ab, verweigerte die Zusammenarbeit mit der Spitex und dem Home Treatment der Klinik B.________ und zeigte sich psychotisch. Am 25. September 2024 wurde A.”

“La décision d’administrer des soins médicaux – à considérer comme un tout, chaque mesure du plan de traitement n’ayant pas à être ordonnée séparément – à une personne sans son consentement lui est communiquée par écrit, ainsi qu’à sa personne de confiance (art. 434 al. 2 CC). Elle doit indiquer les voies de droit (art. 439 al. 1 ch. 4 et al. 2 à 4 CC, par renvoi de l’art. 434 al. 2 CC), pouvant faire l’objet d’un recours, lequel n’aura en principe pas d’effet suspensif (Meier, op. cit., n. 1294, p. 685s. et les références citées).                 Lorsque la personne qui bénéficie d’un placement à des fins d’assistance pour troubles psychiques ne peut ou ne veut pas donner son consentement, le médecin-chef du service qui l’accueille (ou un autre médecin cadre sur délégation, mais non le médecin-traitant, ni non plus celui de l’institution en son entier) peut prescrire par écrit les soins médicaux prévus dans le plan de traitement (art. 434 al. 1 CC) (TF 5A_256/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.2 ; Meier, op. cit., n. 1287, p. 680 et note infrapaginale n. 2367, ainsi que les références citées ; Ducor, CR CC I, op. cit., n. 6 ad art. 434 CC p. 3089). Un traitement sans consentement dans le cadre d’un placement à des fins d’assistance constitue une atteinte grave à la liberté personnelle (art. 10 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), qui doit respecter les exigences de l’art. 36 Cst. Il touche au cœur même de la dignité de la personne concernée. C’est pourquoi il doit être considéré comme une ultima ratio et ne peut être ordonné (pour autant que prévu dans le plan de traitement établi selon l’art. 433 CC) qu’aux conditions strictes et cumulatives de l’art. 434 al. 1 CC (Meier, op. cit., n. 1289, p. 681 et les références citées, en particulier ATF 148 I 1 consid. 8.2.3 ; cf. également Ducor, CR CC I, op. cit., nn. 8 ss ad. art. 434 CC pp. 3089ss).                 En premier lieu, le défaut de traitement doit mettre gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie et l’intégrité corporelle d’autrui (art. 434 al. 1 ch. 1 CC), notion à interpréter de façon restrictive.”

“________ de février à avril 2024, la recourante avait décompensé et s’était à nouveau retrouvée placée à des fins d’assistance, mesure qui a été prolongée provisoirement par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 août 2024. Par ailleurs, dans son rapport du 15 octobre 2024, la Dre G.________ a indiqué qu’il avait été proposé à plusieurs reprises à la recourante une continuation de la prise du même traitement per os (voie orale) de manière journalière et un changement de molécule en faveur d'un autre médicament de la classe des neuroleptiques, ce qu’elle avait refusé. C’est dire que des alternatives n’ont pas été rendues possibles par le comportement de la recourante. Enfin, faute de discernement de cette dernière sur les aspects concernant sa santé et en particulier son traitement, le grief tiré de son absence d’implication dans l’élaboration du plan de traitement est vain, a fortiori lorsque l’absence de compliance est telle qu’elle a justifié le placement à des fins d’assistance et celle de la contrainte médicamenteuse. Il en résulte que le plan de traitement établi respecte les exigences de forme prévues par l’art. 434 CC.                 Sous l’angle matériel, nonobstant ce que plaide la recourante, le dossier de la cause, de même que l’expertise diligentée spécifiquement en lien avec la médication contestée permettent de valider les conditions de la médication forcée de l’intéressée pour pallier un danger grave pour sa santé et l’absence de mesures moins rigoureuses. Il en ressort en effet que le traitement J.________ par injection avait été organisé pendant et à la suite de sa première hospitalisation à D.________ (février 2024) dès lors que la recourante souffrait d’un trouble neurocognitif majeur avec des symptôme psychiques et comportementaux de la démence de type psychotique et présentait en outre des troubles cognitifs avancés et un manque total de conscience morbide, qu’elle était dans le refus des soins, ce qui, à dires de médecins, nécessitait une administration de la médication psychotrope « injectable ». Par la suite, un nouveau placement (juin 2024) et sa prolongation provisoire ont été jugés nécessaires par l’absence de compliance de la recourante, qui refusait catégoriquement tout médicament psychotrope, nutrition ou soins d’hygiène et n’avait plus sa capacité de discernement concernant les soins.”

“Die medikamentöse Behandlung ohne Zustimmung wurde in der Folge jedoch nicht vollzogen, weil die Rechtsvertreterin von A.________ eine Beschwerde an das Bundesgericht mit einem Antrag auf aufschiebende Wirkung angekündigt hatte. Eine Beschwerde an das Bundesgericht unterblieb letztlich. A.d A.d.a Noch vor Ablauf der angeordneten fürsorgerischen Unterbringung beantragte die Klinik B.________ bei der KESB die Anordnung einer fürsorgerischen Unterbringung zur Verlängerung des derzeitigen stationären Aufenthalts zwecks Etablierung einer Depotmedikation. Mit Entscheid vom 5. November 2024 entsprach die KESB diesem Antrag. Da die bisherige Erfahrung gezeigt hatte, dass die hohe Gefahr besteht, dass sich A.________ der benötigten Behandlung durch die Ausreise in den Kosovo entzieht, untersagte die KESB A.________ ausserdem die Ausreise und wies die zuständigen Behörden an, sie im RIPOL und SIS auszuschreiben. A.d.b Am 12. November 2024 ordnete sodann ein leitender Arzt der Klinik B.________ eine Behandlung ohne Zustimmung (Depotmedikation) gemäss Art. 434 ZGB an. B. A.________ erhob sowohl gegen den Entscheid vom 5. November 2024 betreffend die fürsorgerische Unterbringung als auch gegen die Anordnung der Behandlung ohne Zustimmung Beschwerde beim FU-Gericht. Sie beantragte, von der Etablierung der vorgesehenen Depotmedikation sei abzusehen und die fürsorgerische Unterbringung sei zur weiteren Stabilisierung auf maximal acht Wochen zu befristen, wobei von einer Ausschreibung im RIPOL und im SIS als Vollstreckungsanordnung abzusehen sei. Das Gericht holte ein Gutachten ein und führte eine mündliche Verhandlung durch, anlässlich der es insbesondere A.________ und die behandelnde Oberärztin anhörte. Es wies die Beschwerden schliesslich mit Entscheid vom 5. Dezember 2024 ab. Der begründete Entscheid wurde A.________ am 12. Dezember 2024 zugestellt. C. Mit Beschwerde vom 12. Dezember 2024 wendet sich A.________ (Beschwerdeführerin) an das Bundesgericht. Wie angekündigt ergänzte sie ihre Beschwerde, mit der sie zwar bereits umfassende Rechtsbegehren gestellt, vorerst aber nur das Gesuch um aufschiebende Wirkung hinsichtlich der Behandlung ohne Zustimmung begründet hatte, mit Eingabe vom 7.”

“Weiter liegt eine schriftliche, auf den 24. Dezember 2024 datierte Anord- nung einer medizinischen Massnahme ohne Zustimmung vor (act. 4/9). Die An- ordnung ist von Oberärztin Dr. med. E._____ und von Oberarzt Dr. med. F._____ als stellvertretender Zentrumsleiter unterzeichnet. Vorgesehen ist eine Behand- lung mit den im Behandlungsplan (act. 4/8) vorgesehenen Medikamenten. Die An- ordnung sieht dabei eine Medikation mit Risperidon bis 8 mg p.o./Tag oder Olan- zapin bis 30 mg p.o/Tag vor. Für den Fall der Verweigerung der peroralen Medi- kation ist sodann eine Medikation mit Haloperidol bis 10 mg i.m./Tag und eventu- ell zusätzlich Diazepam bis 10 mg/Tag vorgesehen (act. 4/8 S. 1; act. 4/9 S. 1). Sowohl ein Behandlungsplan gemäss Art. 433 ZGB als auch eine rechts- gültige schriftliche Anordnung eines Chefarztes im Sinne von Art. 434 Abs. 1 ZGB liegen damit vor. Die Anordnung ist darüber hinaus mit einer Rechtsmittelbeleh- rung versehen (act. 4/9 S. 3). Damit sind die formellen Voraussetzungen der Zwangsmedikation erfüllt.”

“Elle fait valoir en substance qu’elle ne les supporte pas en ce sens qu’elles lui coupent l’appétit, la font souffrir, lui sont nocives, voire « fatales », qu’elle les craint et que le plan de traitement serait incomplet, n’examinant pas les moyens de traitement alternatifs et ceux envisagés, mais écartés. Elle fait valoir avoir le droit de participer à l’élaboration du plan de traitement en étant suffisamment renseignée à cet égard, relevant que le plan de traitement est incomplet en ce sens qu’aucune autre approche thérapeutique a été envisagée, ni même énumérée. Elle conteste en outre que l’experte ait été suffisamment renseignée pour prendre position, ne s’étant pas entretenue avec les médecins de D.________ ni n’ayant eu accès à son dossier médical et admettant ne pouvoir se prononcer sur la pertinence du choix du neuroleptique à teneur d’M.________. Elle fait valoir être disposée à prendre la médication sous forme orale pour éviter les injections contestées. Ainsi, selon elle, les conditions de l’art. 434 al. 1 CC ne sont pas réunies dès lors que rien ne permet de démontrer que le traitement par injection est le seul traitement adéquat.   3.2              L’art. 433 al. 1 CC prévoit que lorsqu’une personne est placée dans une institution pour y subir un traitement en raison d’un trouble psychique, le médecin traitant doit établir un plan de traitement (ou d’assistance, si c’est de cela dont il s’agit) avec elle, les cas d’urgence étant réservés (art. 435 CC). Ce plan de traitement fait état des examens déjà intervenus, de ceux encore à faire, des traitements envisagés (avec leurs risques, effets secondaires, avantages escomptés) et du pronostic. Si plusieurs approches thérapeutiques sont envisagées, elles seront énumérées et les raisons du choix opéré exposées brièvement (Meier, op. cit., n. 1280, p. 677). La personne placée doit pouvoir participer à l’élaboration du plan, de même que sa personne de confiance (art. 433 al. 1 in fine CC), et celles-ci doivent à cet effet être renseignées par le médecin sur tous les éléments essentiels du traitement médical envisagé, en termes aussi clairs, intelligibles et complets que possible (Meier, op.”

“Il a ainsi déjà contesté le traitement neuroleptique dans le cadre d’une précédente hospitalisation, au cours de laquelle il avait fait l’objet d’un traitement sans consentement (cf. CCUR 22 décembre 2023/257). Dans la présente procédure, le recourant répète son refus à une telle médication. Il apparaît que celle-ci a été administrée, respectivement réintroduite, dans le cadre du placement provisoire à des fins d’assistance, d’abord par voie orale puis par injection et enfin à nouveau par voie orale, le recourant ayant produit la synthèse des médicaments administrés au 7 mars 2025. Les médecins de C.________ ont relevé à ce titre que le recourant acceptait de prendre le traitement après de longues discussions (cf. supra lettre C.5 et 7). A l’audience de la Chambre de céans, s’il s’est dit contre le neuroleptique, le recourant a confirmé prendre Y.________ par voie orale, à savoir sous forme de sirop. Cela implique qu’il n’y pas de traitement sans consentement à proprement parler, le recourant acceptant, par les actes, le temps de l’hospitalisation à tout le moins, de prendre la médication administrée. La question d’un traitement sous contrainte au sens de l’art. 434 CC ne se pose dès lors pas en l’état, de sorte que le grief du recourant sur cet aspect est irrecevable.                 Au surplus, on relève que selon l’expert, le Dr L.________, le traitement par neuroleptique (molécule d’Y.________) est indiqué dans le cadre de la pathologie du recourant, les constats étant que son état clinique s’améliore avec la prise de cette médication et qu’elle permet de prévenir de nouvelles atteintes à la santé mentale et aux intérêts du recourant dans la mesure où l’absence de traitement régulier impliquerait un risque de décompensation avec risque auto-hétéro agressif (cf. supra lettre C.3).     2. 2.1              La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision est affectée de vices d'ordre formel. Elle doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA 2012, n.”

“Eine solche lasse sich - selbst wenn auf das Gutachten abgestellt werden könne - weder aus diesem noch aus der Stellungnahme der Klinik zur Beschwerde begründen. Insbesondere sei bei der Beschwerdeführerin eine schizophrene Chronifizierung bereits diagnostiziert, weshalb diese nicht mehr gesteigert werden könne, und beruhe der Verweis auf die Vergewaltigung der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit ihrer Reise in den Kosovo auf reinen Vermutungen, die einer überprüfbaren Grundlage entbehren würden, weshalb ein Abstellen hierauf schlicht willkürlich erscheine. Die Klinik spreche sodann lediglich in pauschaler Weise von einer Selbst- und Fremdgefährdung, welche durch die Etablierung einer längerfristigen medikamentösen Therapie in Form einer neuroleptischen Depotmedikation vermieden werden könnten. 3.3.4.1. Die Beschwerdeführerin setzt sich vor Bundesgericht nicht ansatzweise mit den vorinstanzlichen Erwägungen auseinander, sondern kritisiert lediglich das Gutachten sowie die Stellungnahme der Klinik. Zwar sieht Art. 434 ZGB für die Behandlung ohne Zustimmung - wie die Beschwerdeführerin mindestens sinngemäss geltend macht - hohe Anforderungen vor (oben E. 3.3.1). Allerdings setzt die Annahme eines ernsthaften gesundheitlichen Schadens das Bestehen einer Lebens- (Urteil 5A_1021/2021 vom 17. Dezember 2021 E. 5.3.2) und damit auch eine eigentliche Suizidgefahr nicht voraus. Dass vorliegend von einem ernsthaften gesundheitlichen Schaden im Sinn einer langen Beeinträchtigung von psychischen Funktionen ausgegangen werden muss, ergibt sich sowohl aus dem angefochtenen Entscheid als auch den kantonalen Akten. So ist aktenkundig, dass sich bei der Beschwerdeführerin in psychotischen Phasen Verwahrlosungstendenzen zeigen, sie anfängt, sich (fremd-) aggressiv zu verhalten, insbesondere durch Schreien und Drohen, wobei anscheinend bereits ein körperlicher Angriff auf das Pflegepersonal erfolgt ist (Gutachten vom 6. Oktober 2024; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde.”

“Die Beschwerdeführerin bestreitet ausserdem nicht, dass sie sich ohne die professionelle (auch medikamentöse) Betreuung selbst gefährden, in erneute Zustände von Ängsten und Bedrohungsgefühlen geraten sowie sich massiv vernachlässigen würde. Aus der dokumentierten, langjährigen Krankengeschichte der Beschwerdeführerin geht zudem hervor, dass sich ihr Zustand bei Einnahme der aus Ärztesicht notwendigen Neuroleptika jeweils innert weniger Tage verbessert, es nach Absetzung derselben jedoch innert ebenso kurzer Zeit zu einer erneuten Exazerbation der Symptomatik kommt, wobei die Krankheit sich immer weiter chronifiziert und die Symptome sich über die Jahre verschlimmert haben; der dokumentierte - und nicht bestrittene - Leidensdruck der Beschwerdeführerin ist jeweils gross (vgl. Entscheid des Gerichts für fürsorgerische Unterbringungen vom 10. Oktober 2024 E. 8.5; Stellungnahme der Klinik B.________ vom 3. Dezember 2024). 3.3.4.2. Vor diesem Hintergrund ist der Vorinstanz keine Verletzung von Art. 434 ZGB vorzuwerfen, wenn sie davon ausgegangen ist, dass der Beschwerdeführerin ohne die Behandlung ein ernsthafter Gesundheitsschaden droht.”