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Art. 60

831.101OAVSFederal Council Ordinance1 nov 1947Fonte originale
  1. Il calcolo anticipato è effettuato conformemente agli articoli 50–56quater. Per il calcolo anticipato delle rendite per superstiti, è determinante il momento dell’inoltro della domanda. Per il calcolo anticipato della rendita di vecchiaia è determinante la data del raggiungimento dell’età di riferimento secondo l’articolo 21 capoverso 1 LAVS o quella dell’anticipazione della rendita.1
  2. La cassa di compensazione può effettuare il calcolo sulla base dei dati forniti nella domanda.
  3. La cassa di compensazione si procura d’ufficio gli estratti di conti.

Footnotes

  1. Nuovo testo giusta la cifra III cpv. 3 dell’O del 30 ago. 2023, in vigore dal 1° gen. 2025 al 31 dic. 2033 (RU 2023 506).

1 commentary

N1.Calcolo preventivo: dichiarazioni o estratti conto d'ufficio

OAVS art. 60 n. 1 Per il calcolo preventivo la cassa di compensazione può basarsi sulle dichiarazioni rese nella domanda oppure procurarsi d'ufficio gli estratti conto individuali.

Lors du calcul anticipé de la rente de vieillesse, la caisse de compensation peut se fonder sur les indications contenues dans la demande de la personne qui est ou était assurée, respectivement, elle se procure d’office les extraits des comptes individuels (art. 60 RAVS en lien avec l’art. 58 RAVS). Tout assuré a le droit d'exiger de chaque caisse de compensation qui tient pour lui un compte individuel un extrait des inscriptions faites, portant des indications relatives aux employeurs (art. 141 al. 1 RAVS). L'assuré peut demander à la caisse de compensation compétente en matière de cotisations ou à une autre caisse de rassembler des extraits de tous les comptes individuels que les caisses de compensation tiennent pour lui (art. 141 al. 1bis RAVS). L'assuré peut, dans les trente jours suivant la remise de l'extrait de compte, exiger de la caisse de compensation la rectification de l'inscription. La caisse de compensation se prononce dans la forme d'une décision (art. 141 al. 2 RAVS). Lorsqu'il n'est demandé ni extrait de compte ni rectification, ou lorsqu'une demande en rectification a été rejetée, la rectification des inscriptions ne peut être exigée, lors de la réalisation du risque assuré, que si l'inexactitude des inscriptions est manifeste ou si elle a été pleinement prouvée (art.

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