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Commentaires: Art. 660 | Omnilex

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Art. 660

Art. 659 Art. 660a

Art. 660

210CCFederal Act1 janv. 1912Source originale

Les glissements de terrain ne modifient pas les limites des immeubles.
Les terres et les autres objets ainsi transportés d’un immeuble sur un autre sont soumis aux règles concernant les épaves ou l’accession.

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