Art. 88

“Die Prüfung führt zum Ergebnis, dass ein rechtsgenüglicher Verweis auf die Beilagen und damit eine hinreichende Substanziierung der im Zeitraum von 1. März 2006 bis 31. März 2008 geschuldeten Unterhaltsbeiträge erfolgt ist. Dass die Gesuchstellerin "weitere Zahlungen" des Gesuchstellers von Fr. 18'700.– "ge- mäss Belegen im Rö-Verfahren", die in Urk. 203/48 nicht aufgeführt wurden, von der Unterhaltsschuld abzog, lässt die Unterhaltsforderung nicht als unsubstanziiert erscheinen, liegt die Beweis- und Behauptungslast für die Erfüllung der Unterhalts- schuld doch beim Gesuchsteller, der folglich darzulegen gehabt hätte, dass er nebst den von der Gesuchstellerin anerkannten weitere Unterhaltszahlungen er- - 36 - brachte (BK-Weber, Art. 88 OR N 8; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 542; BGE 132 III 186 E. 4 S. 191).”

“1a; TF 4A_461/2018 du 20 mars 2019 consid. 7.4 ; Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 6e éd., 2019, n° 1568 p. 361). Ainsi, par la quittance pour solde de comptes, le créancier reconnaît que le débiteur a exécuté la prestation et, de surcroît, que lui-même n'a pas ou plus d'autre ou plus ample prétention à faire valoir contre ce débiteur relativement à la créance ou au rapport de droit en cause, soit que la dette ait été remise, soit que la dette ait été éteinte (ATF 127 III 444 précité ; TF 4A_461/2018 précité; Schroeter, in Lüchinger/Oser (éd.), Basler Komentar, OR I, 7e éd., 2020, n. 9 ad art. 88 CO). En tant que déclaration de volonté unilatérale, l’interprétation de la quittance pour solde de comptes obéit aux mêmes règles que celles qui gouvernent l'interprétation des manifestations de volonté. Une certaine prudence est de mise avant de conclure à l'existence d'une quittance pour solde de comptes, en particulier en matière de contrat de travail et de contrat d'assurance (Loertscher, op. cit., n. 4 ad art. 88 CO ; ATF 129 III 493, JT 2004 I 49; ATF 127 III 444). cc) En l’espèce, l’intimé a produit à l’audience du 9 juin 2020 une facture de 6'940 fr. que lui a adressée la poursuivante le 12 avril 2019, comprenant le paiement d’une franchise de 2'000 fr. en relation avec un véhicule de marque [...] et, en relation avec le véhicule de marque [...] pris à bien plaire le 14 mars 2019, le paiement de frais de dépannage, par 670 fr. 85, de frais de démolition, par 300 fr., d’une indemnisation suite à un dégât total de 4'000 fr. et des frais d’élimination, par 150 fr., mais à aucun moment d’une franchise pour jeune conducteur de 1'000 francs. Cette facture, acquittée par l’intimé le 29 avril 2019 contient le libellé suivant : « dès acquittement du solde dû, le dossier sera classé par nos soins ». A supposer qu’il existe un titre à la mainlevée provisoire pour le montant de 1'000 fr. – ce qui n’est pas le cas pour les motifs exposés par le premier juge, non contestés par la recourante, à savoir que la facture du 5 décembre 2019 ne comportait pas la signature de poursuivi –, il faudrait retenir que l’intimé aurait rendu vraisemblable que le paiement de cette première facture le libérait, vu l’engagement de la recourante de « classer le dossier », de toutes prétention supplémentaire en relation avec la location des deux véhicules et des accidents en cause.”

“Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). bb) Aux termes de l’article 88 CO, le débiteur qui paie a le droit d’exiger une quittance et, si la dette est éteinte intégralement, la remise ou l’annulation du titre. En droit des obligations, le reçu ou la quittance est une déclaration écrite du créancier par laquelle celui-ci reconnaît avoir reçu une prestation déterminée (Loertscher, in Thévenoz/Werro précité, n. 4 ad art. 88 CO). Le reçu ne contient que la manifestation d'une idée : le créancier déclare simplement avoir reçu la prestation. Il en va différemment lorsqu'en plus, il reconnaît n'avoir plus rien à exiger du débiteur sur la base du rapport d'obligation en cause. Il s'agit alors d'une reconnaissance de dette négative (Willenserklärung) (ATF 127 III 444 c. 1a; TF 4A_461/2018 du 20 mars 2019 consid. 7.4 ; Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 6e éd., 2019, n° 1568 p. 361). Ainsi, par la quittance pour solde de comptes, le créancier reconnaît que le débiteur a exécuté la prestation et, de surcroît, que lui-même n'a pas ou plus d'autre ou plus ample prétention à faire valoir contre ce débiteur relativement à la créance ou au rapport de droit en cause, soit que la dette ait été remise, soit que la dette ait été éteinte (ATF 127 III 444 précité ; TF 4A_461/2018 précité; Schroeter, in Lüchinger/Oser (éd.), Basler Komentar, OR I, 7e éd., 2020, n. 9 ad art. 88 CO). En tant que déclaration de volonté unilatérale, l’interprétation de la quittance pour solde de comptes obéit aux mêmes règles que celles qui gouvernent l'interprétation des manifestations de volonté.”

“Die Prüfung führt zum Ergebnis, dass ein rechtsgenüglicher Verweis auf die Beilagen und damit eine hinreichende Substanziierung der im Zeitraum von 1. März 2006 bis 31. März 2008 geschuldeten Unterhaltsbeiträge erfolgt ist. Dass die Gesuchstellerin "weitere Zahlungen" des Gesuchstellers von Fr. 18'700.– "ge- mäss Belegen im Rö-Verfahren", die in Urk. 203/48 nicht aufgeführt wurden, von der Unterhaltsschuld abzog, lässt die Unterhaltsforderung nicht als unsubstanziiert erscheinen, liegt die Beweis- und Behauptungslast für die Erfüllung der Unterhalts- schuld doch beim Gesuchsteller, der folglich darzulegen gehabt hätte, dass er nebst den von der Gesuchstellerin anerkannten weitere Unterhaltszahlungen er- - 36 - brachte (BK-Weber, Art. 88 OR N 8; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 542; BGE 132 III 186 E. 4 S. 191).”