Art. 71

“Die Vorinstanz erwog was folgt: Es bestehe ein - rechtskräftig festgestellter - Anspruch des Beschwerdeführers auf Herausgabe von 299 Unzen Gold. Dabei handle es sich um einen obligatorischen Anspruch auf Gold als grundsätzlich der Gattung nach bestimmte Sache. Nach Art. 71 Abs. 1 OR stehe den Beschwerdegegnerinnen als Schuldnerinnen das Recht zur Auswahl zu, sofern sich aus dem Rechtsverhältnis nicht etwas anderes ergebe. Streitig sei, was die Parteien in diesem Zusammenhang vereinbart hätten; insbesondere, ob ein Konsens erzielt worden sei hinsichtlich der Art der "Herausgabe" des Goldes, der Stückelung sowie der Höhe der Kosten, welche für die Beschaffung des Goldes in der vom Beschwerdeführer verlangten Stückelung anfielen.”

“166 de cette même norme, si l'ouvrage livré n'est pas conforme à celui qui était prévu par le contrat (al. 1) ; le défaut consiste en l'absence soit d'une qualité promise ou autrement convenue, soit d'une qualité que le maître était de bonne foi en droit d'attendre, même sans convention spéciale (al. 2). La notion de défaut de l'art. 166 al. 1 et 2 SIA 118 est la même que celle découlant de l'art. 368 CO (TF 4A_460/2009 du 4 décembre 2009 consid. 3.1.1 et les réf. citées). L'ouvrage est entaché d'un défaut au sens de cette dernière disposition lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi. S'agissant du premier type de défauts, il ne faut pas se limiter à ce qui a été expressément formulé, mais il convient de rechercher, selon les règles générales d'interprétation, ce que les parties ont voulu dans chaque cas concret. Quant à la qualité attendue, elle vise d'une part la matière utilisée – qui ne doit pas être de qualité inférieure à la moyenne (cf. art. 71 al. 2 CO) – et concerne, d'autre part, les propriétés nécessaires ou usuelles pour l'usage convenu (TF 4A_460/2009 précité consid. 3.1.1 ; TF 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1 et les références). L’entrepreneur peut avoir positivement assuré que la chose présentait certaines qualités (ATF 109 II 24 consid. 4, JdT 1983 I 258). L'assurance de qualité est suffisante pour que le cocontractant soit tenu à garantie. Il n'est pas nécessaire que l'absence de qualité entraîne une diminution de la valeur ou de l'utilité de la chose, comme cela est exigé pour les qualités attendues (ATF 104 II 348 consid. 3.3 ; TF 4C.364/2000 du 15 mai 2001 consid. 3.bb ; ATF 87 II 244, JdT 1962 I 98 ; Venturi/Zen-Ruffinen, Commentaire romand, 3e éd. 2021 [ci-après : CR CO], n. 12 ad art. 197 CO). Il faut comparer l’état de la chose qui a été livrée (l’état réel), déterminé sur la base de faits exclusivement, et l’état de la chose qui devait être livrée (l’état convenu), déterminé selon le contenu (réel ou supposé) de l’accord entre les parties.”

“166 de la norme SIA 118 (1997/1991), intégrée au contrat par les parties (arrêts 4A_227/2014 du 24 novembre 2014 consid. 3.1.1; 4A_109/2014 du 21 mai 2014 consid. 3.3.1). La notion est la même que dans le contrat de vente (ATF 100 II 32 consid. 2). L'ouvrage livré est entaché d'un défaut lorsqu'il n'est pas conforme à ce qui avait été contractuellement prévu. Le défaut peut résider dans l'absence d'une qualité convenue expressément ou tacitement par les parties, ou dans l'absence d'une qualité à laquelle le maître pouvait s'attendre selon les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5a/aa). Pour déterminer si une qualité a été convenue, il y a lieu d'appliquer les principes généraux concernant l'interprétation des contrats, sans se limiter à ce qui a été expressément spécifié par les parties, pour rechercher ce à quoi l'entrepreneur s'est obligé dans le cas particulier. La qualité légitimement attendue porte, d'une part, sur la matière utilisée, qui ne doit pas être de qualité inférieure à la moyenne (art. 71 al. 2 CO) et, d'autre part, sur les propriétés nécessaires ou usuelles pour l'usage convenu (arrêt 4A_428/2007 du 2 décembre 2008 consid. 3.1; FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations I, 3 e éd. 2021, n° 5 ad art. 368 CO; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 6 e éd. 2019, n. 1361 ss p. 657 ss). L'ouvrage doit répondre aux exigences techniques et à la destination que le maître lui réserve (ATF 71 II 242; arrêt C.211/1987 du 27 juin 1988 consid. 3). Si celui-ci entend affecter l'ouvrage à une destination sortant de l'ordinaire, il doit en aviser l'entrepreneur (arrêt C.211/1987 du 27 juin 1988 consid. 3). En revanche, il n'a pas cette obligation lorsque l'utilisation prévue est usuelle; l'ouvrage doit alors correspondre, au minimum, aux règles de l'art reconnues ou à un standard équivalent (arrêt 4A_428/2007 du 2 décembre 2008 consid. 3.1). Le maître peut, par exemple, s'attendre à ce qu'aucune trace d'humidité n'apparaisse sur le plafond et sur les murs d'un local de douche ou sur des façades traitées (GAUCH, op.”

“1 Le Code des obligations prévoit qu’après la livraison de l’ouvrage, le maître doit en vérifier l’état aussitôt qu’il le peut d’après la marche habituelle des affaires, et en signaler les défauts à l’entrepreneur, s’il y a lieu (art. 367 al. 1 CO). Si les défauts ne se manifestent que plus tard, le maître doit les signaler aussitôt qu'il en a connaissance (art. 370 al. 3 CO). L’ouvrage est entaché d’un défaut au sens de l’art. 367 al. 1 CO lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s’attendre d’après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5/a/aa). S’agissant du premier type de défauts, il ne faut pas se limiter à ce qui a été expressément formulé, mais il convient de rechercher, selon les règles générales d’interprétation, ce que les parties ont voulu dans chaque cas concret. Quant à la qualité attendue, elle vise d’une part la matière utilisée – qui ne doit pas être de qualité inférieure à la moyenne (cf. art. 71 al. 2 CO) – et concerne, d’autre part, les propriétés nécessaires ou usuelles pour l’usage convenu (Chaix, in Thévenoz/Werro [édit.], Commentaire romand, Code des obligations I, 2e éd., Bâle 2012, n. 5 ad art. 368 CO). 4.2.2 Aux termes de l’art. 367 al. 1 CO, le maître est uniquement tenu de « signaler » les défauts à l’entrepreneur. Cette communication (Anzeigepflicht) n’est toutefois pas suffisante ; le maître doit également exprimer la volonté de ne pas reconnaître l’ouvrage comme conforme au contrat et de mettre en cause la responsabilité de l’entrepreneur (Rügepflicht) (ATF 107 II 172 consid. 1a ; TF 4A_251/2018 du 11 septembre 2018 consid. 3.2 ; TF 4A_667/2016 du 3 avril 2017 consid. 4.3.2 ; TF 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 4.2.1, in PJA 2007 1317). Une certaine précision quant à la description du défaut est de mise, une déclaration toute générale exprimant le mécontentement n’étant pas suffisante (TF 4A_82/2008 du 29 avril 2009 consid. 6.1). L’entrepreneur doit comprendre sur quels points son ouvrage est contesté (TF 4A_293/2017 du 13 février 2018 consid.”

“Die Vorinstanz erwog was folgt: Es bestehe ein - rechtskräftig festgestellter - Anspruch des Beschwerdeführers auf Herausgabe von 299 Unzen Gold. Dabei handle es sich um einen obligatorischen Anspruch auf Gold als grundsätzlich der Gattung nach bestimmte Sache. Nach Art. 71 Abs. 1 OR stehe den Beschwerdegegnerinnen als Schuldnerinnen das Recht zur Auswahl zu, sofern sich aus dem Rechtsverhältnis nicht etwas anderes ergebe. Streitig sei, was die Parteien in diesem Zusammenhang vereinbart hätten; insbesondere, ob ein Konsens erzielt worden sei hinsichtlich der Art der "Herausgabe" des Goldes, der Stückelung sowie der Höhe der Kosten, welche für die Beschaffung des Goldes in der vom Beschwerdeführer verlangten Stückelung anfielen.”

“Diese Feststellung ist unabdingbare Voraussetzung für die Prüfung der Frage, ob die Vergütung nach der (wenn auch subsidiären, hier durch spezifische Abmachungen verdrängten) Bestimmung von Art. 372 OR fällig wird. Zudem ist durch einen Vergleich des Gelieferten mit dem Geschulde- ten zu beurteilen, ob der Besteller zu Recht die Annahme verweigert, weil über- haupt nicht das Bestellte abgeliefert wurde, oder Mängel geltend macht – welche begrifflich eine Abweichung vom Vereinbarten sind (Art. 368 OR). Die Parteien haben sich auf die Erstellung eines "Kinodokumentarfilms" von 90 Minuten Dauer mit dem "Arbeitstitel: D._____" durch den Kläger geeinigt (act. 4/3). Weitere Spezifikationen fehlen im Vertrag. Daher stellt sich die Frage, ob das abzuliefernde Werk überhaupt bestimmt werden kann. Gewiss ist es unter dem Aspekt der Vertragsfreiheit (Art. 19 OR) zulässig, die vertragliche Leistung nur rudimentär zu umschreiben, was dem Leistungspflichtigen die Konkretisierung erlaubt, so lange er nur "mittlere Qualität" anbietet (vgl. Art. 71 OR). Auch dann muss das Gericht allerdings im Streitfall entscheiden, ob der Vertrag überhaupt erfüllt wurde, und es muss eine Mängelrüge am vertraglich Geschuldeten gemes- sen werden können; das ist aber nicht möglich, wenn die Referenzgrösse – die geschuldete Leistung – nicht bekannt ist und nicht ermittelt werden kann. Ein "Film" ist eine reproduzierbare rasche Folge von Bildern (im Vertrag definiert mit technischen Parametern: Ziff. 1.10), und ein "Dokumentarfilm" nimmt auf reale Gegebenheiten Bezug. Allein unter dem Aspekt von Art. 19 OR ist es nicht un- - 9 - denkbar, dass jemand ohne weitere Spezifikation so etwas bestellt, das (als dri t- tes Element im Vertrag der Parteien) eine Dauer von 90 Minuten haben soll. Das ist freilich äusserst unwahrscheinlich, weil sich der Besteller damit der völligen Willkür des Vertragspartners aussetzt. Der Kläger ist zwar der Ansicht, die man- gelnde Bestimmung des Werkes bedeute nicht, dass er hätte "schrankenlos pro- duzieren" können; gleichzeitig verwahrt er sich aber unter Berufung auf seine "künstlerische Freiheit" gegen jegliche inhaltliche Einschränkung, reklamiert also genau die Schrankenlosigkeit, welche er verneint.”