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Verfahrensvoraussetzung und Wirkung: Der Besteller kann dem Unternehmer eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen und androhen, dass im Falle des Unterlassens die Reparatur oder Fortführung des Werkes einem Dritten übertragen werde. Wird die Ersatzvornahme ausgeübt, so handelt es sich um eine rechtsgestaltende Willenserklärung des Bestellers, durch welche er auf die weitere Ausführung durch den Erstunternehmer verzichtet; diese Erklärung kann beim Setzen oder nach Ablauf der Frist erfolgen und ist grundsätzlich unwiderruflich. Liegen die Voraussetzungen vor, kann der Besteller die Arbeiten durch einen Dritten (oder selbst) auf Kosten und Gefahr des Unternehmers durchführen lassen; hierfür ist in der Regel keine richterliche Genehmigung erforderlich. Mit der Ablieferung des durch den Zweitunternehmer erstellten Werks gilt der Vertrag des Erstunternehmers als erfüllt.
“2 CO, qui sanctionne l'exécution défectueuse de l'ouvrage, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Cette disposition, à l'instar d'autres règles particulières (cf. l'art. 259b let. b, l'art. 288 al. 1 et l'art. 392 al. 3 CO), se rattache à l'art. 98 al. 2 CO qui régit de façon générale l'exécution par substitution (ou exécution in rem; Ersatzvornahme), dans les rapports contractuels relevant du droit privé, en cas de violation d'une obligation de faire. Cette disposition vaut par analogie dans le cadre de l'action en suppression des défauts (ATF 126 III 230 consid. 7ab/bb; 107 II 50 consid. 3). Il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application de cette disposition. Si ces conditions sont réalisées, le maître peut confier à un tiers, voire exécuter lui-même les réparations ou la continuation des travaux, sans autorisation d'un juge. L'exécution par substitution, au sens de l'art. 366 al. 2 CO, suppose que le maître renonce à faire réparer l'ouvrage par l'entrepreneur ou à laisser ce dernier continuer les travaux. Cette manifestation de volonté formatrice et irrévocable, qui n'est pas soumise à l'exigence d'une forme spéciale et qui peut intervenir au moment de la fixation ou après l'expiration du délai de grâce prévu par la disposition citée, a pour effet de modifier les droits et obligations des parties relativement à la prestation de l'entrepreneur: le maître renonce définitivement à exiger de celui-ci qu'il procède lui-même à l'exécution des travaux (réparation ou achèvement de l'ouvrage) et il en confie le soin à un tiers (ou le fait lui-même) aux frais et risques de l'entrepreneur; ainsi, l'obligation de faire qui incombait à l'origine à l'entrepreneur en vertu du contrat d'entreprise (art. 363 CO), se transforme en une obligation de payer les frais de l'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7a/aa), à laquelle viendra s'ajouter, suivant les circonstances, l'obligation de payer des dommages-intérêts (art.”
“En cas de livraison d'un ouvrage défectueux, le maître a le choix, aux conditions de l'art. 368 CO, d'exiger soit la réfection de l'ouvrage, soit l'annulation du contrat, soit la réduction du prix; le maître est lié par son choix, qui procède de l'exercice d'un droit formateur. S'il demande la réfection de l'ouvrage et obtient satisfaction, il ne saurait exercer l'action rédhibitoire ou minutoire (ATF 136 III 273 consid. 2.2 et la référence citée). Le maître de l'ouvrage ne peut pas, en lieu et place des droits alternatifs qui lui sont octroyés par l'art. 368 CO, soutenir qu'il y a mauvaise exécution du contrat et se prévaloir des art. 97 ss CO (ATF 136 III 273 consid. 2.2 et la référence citée). Le droit formateur ne peut être exercé que par celui auquel il appartient; le juge ne peut en principe pas suppléer une volonté qui n'a pas été manifestée (ATF 136 III 273 consid. 2.2; 135 III 441 consid. 3.3). Selon l'art. 366 al. 2 CO, qui sanctionne l'exécution défectueuse de l'ouvrage, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Le maître de l'ouvrage dispose aussi des facultés offertes par l'art. 107 al. 2 CO lorsque les conditions d'application de l'art. 366 al. 2 CO sont réalisées (ATF 126 III 230 consid. 7a/bb).”
“Lorsque le maître opte pour la réfection, l'entrepreneur doit supporter tous les coûts de la réparation, notamment les frais accessoires à celle-ci. Ainsi, lorsque la présence d'un tel professionnel aux côtés du maître est nécessaire, l'entrepreneur est tenu de rembourser au maître les honoraires de l'architecte ou de l'ingénieur que le maître a engagé pour la direction ou la surveillance des travaux de réfection (Gauch, op. cit., n. 1719 p. 776 ; TF 4C.149/2001 du 19 décembre 2001 consid. 6b). L'entrepreneur est également tenu d'exécuter ou de faire exécuter à ses frais les travaux préparatoires et de remise en état qu'implique l'élimination des défauts, notamment tous les travaux nécessaires pour accéder au défaut, même s'ils relèvent d'un autre corps de métier (Gauch, op. cit., n. 1721 p. 776). Si, mis en demeure de procéder à la réfection, l'entrepreneur ne s'exécute pas, le maître a le droit de faire réparer l'ouvrage par un tiers et de réclamer des dommages-intérêts à l'entrepreneur (art. 366 al. 2 CO par analogie) ; une autorisation du juge n'est pas nécessaire (ATF 107 II 50 consid. 3, JdT 1981 I 269). 4.6.3 Dans le cas présent, les appelants font valoir que, parmi les travaux dont le tribunal les a condamnés à rembourser le coût à C.________, figurent des travaux de plâtrerie-peinture, d'agencement de cuisine, de carrelage et d'électricité qui concernaient les lots respectifs des copropriétaires, soit des parties privatives. Ils en déduisent que les actes de cession ne couvriraient pas les créances des copropriétaires en remboursement du prix de ces travaux. Or, comme l'expliquent les intimées au chiffre 72 de leur réponse sur appel, ces travaux ont été rendus nécessaires par la réfection des parties communes (essentiellement pour l'accès au canal commun [gaine] des hottes de ventilation, en vue de la réalisation des travaux mentionnés en page 47 du jugement). Ce sont donc des frais accessoires à la réparation des défauts qui affectaient les parties communes.”
“Die Abnahme kann jedoch auch durch die Ingebrauchnahme des Werkes durch den Bauherrn eingeleitet werden (Art. 158 Abs. 3 Satz 3 SIA-Norm 118; BGer 4A_275/2009 vom 12.08.2009, E. 3; Gauch/Stöckli, Kommentar zur SIA-Norm 118, Art. 158 N 11). - 25 - Der Abnahmezeitpunkt variiert je nachdem, ob bei der gemeinsamen Prüfung kei- ne (Art. 159 SIA-Norm 118), unwesentliche (Art. 160 SIA-Norm 118) oder wesent- liche Mängel (Art. 161 f. SIA-Norm 118) festgestellt werden. Gemäss Art. 164 Abs. 1 SIA-Norm 118 gilt das Werk jedoch auch ohne gemeinsame Prüfung als angenommen, sofern keine der Parteien diese verlangt oder von Seiten des Bau- herrn die Mitwirkung unterlassen wird. Dass der Bauherr (oder sein Vertreter) die Mitwirkung ausdrücklich verweigert, ist dabei nicht erforderlich. Es genügt schlich- te Untätigkeit (Gauch, a.a.O., N 2626). Wurde, wie vorliegend (vgl. nachfolgend E. II.A.2.1.), die Fortführung des Werkes im Rahmen einer Ersatzvornahme gemäss Art. 366 Abs. 2 OR einem Zweitunter- nehmer übertragen, so ist mit der Ablieferung des Zweitunternehmerwerks auch der Vertrag des Erstunternehmers erfüllt (BK-Koller, Art. 366 OR N 495). Die Behauptungs- und Beweislast für die Abnahme des Werkes obliegt der Kläge- rin, da sie einen Zinsanspruch aus dem Ablieferungszeitpunkt herleitet (Art. 8 ZGB). Die Klägerin hat in Bezug auf eine Abnahme in Anwendung von Art. 164 Abs. 1 SIA-Norm 118 namentlich zu behaupten- und allenfalls zu beweisen, dass sie eine Vollendungsanzeige gemacht und die Beklagte eine gemeinsame Prü- fung verweigert hat (Spiess/Huser, a.a.O., Art. 164 N 11). 1.4.3.2.2.3. Die Anmeldung "Baugarantie aus Prämiendepot" an die Mobiliar- Versicherung hält als "Datum der Abnahme" für die "Fenster in Kunststoff/Fenster in Holz-Metall" den 8. Januar 2019 fest. Das Formular wurde von der Klägerin am 4. Dezember 2019 und von der Beklagten am 10. Februar 2020 unterzeichnet (act. 3/9/1-2).”
Ergibt sich ein Verzug im Sinne von Art. 366 Abs. 1 OR — namentlich weil der Unternehmer nicht rechtzeitig beginnt, vertragswidrig die Ausführung verzögert oder ohne Verschulden des Bestellers so stark in Rückstand gerät, dass die rechtzeitige Vollendung nach vernünftiger Voraussicht ausgeschlossen ist — kann der Besteller den Vertrag vor dem vereinbarten Endtermin vorzeitig aufgeben. Die Formulierung «ohne die Schuld des Bestellers» gilt für alle drei genannten Verzugsvarianten. Zur zweiten Hypothese gehören nach der Lehre und Praxis etwa die Nicht-Einhaltung von Zwischenfristen, die Nichteinhaltung eines verbindlichen Bauprogramms oder ein derart geringer Ressourceneinsatz, dass die Einhaltung der Endfrist gefährdet ist. Eine unverzügliche Erklärung des Bestellers ist erforderlich, damit er von diesem vorzeitigen Rücktrittsrecht Gebrauch machen kann.
“A défaut d’une telle convention, le terme résulte de la nature de l’affaire (art. 75 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Présentation systématique des contrats les plus importants en pratique, Berne 2021, p. 427) Les parties peuvent non seulement fixer un terme final pour la livraison de l’ouvrage terminé, mais aussi des termes intermédiaires, auxquels l’entrepreneuse doit avoir atteint certaines étapes dans ses travaux. De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art.”
“A défaut d’une telle convention, le terme résulte de la nature de l’affaire (art. 75 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Présentation systématique des contrats les plus importants en pratique, Berne 2021, p. 427) Les parties peuvent non seulement fixer un terme final pour la livraison de l’ouvrage terminé, mais aussi des termes intermédiaires, auxquels l’entrepreneuse doit avoir atteint certaines étapes dans ses travaux. De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art.”
“A défaut d’une telle convention, le terme résulte de la nature de l’affaire (art. 75 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Présentation systématique des contrats les plus importants en pratique, Berne 2021, p. 427) Les parties peuvent non seulement fixer un terme final pour la livraison de l’ouvrage terminé, mais aussi des termes intermédiaires, auxquels l’entrepreneuse doit avoir atteint certaines étapes dans ses travaux. De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art.”
Erfüllen sich die Voraussetzungen von Art. 366 Abs. 2 OR, so kann der Besteller ergänzend die nach Art. 107 Abs. 2 OR vorgesehenen Befugnisse geltend machen (z.B. Nachfrist und sich daraus ergebende Wahlrechte).
“368 CO, soutenir qu'il y a mauvaise exécution du contrat et se prévaloir des art. 97 ss CO (ATF 136 III 273 consid. 2.2 et la référence citée). Le droit formateur ne peut être exercé que par celui auquel il appartient; le juge ne peut en principe pas suppléer une volonté qui n'a pas été manifestée (ATF 136 III 273 consid. 2.2; 135 III 441 consid. 3.3). Selon l'art. 366 al. 2 CO, qui sanctionne l'exécution défectueuse de l'ouvrage, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Le maître de l'ouvrage dispose aussi des facultés offertes par l'art. 107 al. 2 CO lorsque les conditions d'application de l'art. 366 al. 2 CO sont réalisées (ATF 126 III 230 consid. 7a/bb).”
“Die Beklagte macht geltend, die Klägerin habe die im Werkvertrag vom 3. Dezember 2014 festgeleg- ten und an der Besprechung vom 11. September 2015 neu vereinbarten Fertig- stellungstermine für September/Oktober 2015 nicht eingehalten (act. 12 Rz. 32, 33), weshalb sie die Klägerin mit E-Mail vom 23. Oktober 2015, Schreiben vom 27. Oktober 2015 und vom 17. Dezember 2015 durch Mahnung in Verzug gesetzt (act. 12 Rz. 33; act. 13/6-8) und dieser schliesslich mit Schreiben vom 4. Januar 2016 eine Nachfrist bis zum 15. Januar 2016 für den Abschluss sämtlicher Arbei- ten gesetzt habe (act. 12 Rz. 34; act. 3/54). In rechtlicher Hinsicht stützt sich die Beklagte zudem ausdrücklich auf das ihr gemäss Art. 107 Abs. 2 OR zustehende Wahlrecht (act. 12 Rz. 35). Hingegen legt die Beklagte keine Umstände dar, wel- che darauf schliessen liessen, dass sich eine mangelhafte oder sonst vertrags- widrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR bestimmt hätte voraussehen lassen. Zu prüfen sind deshalb die Voraussetzungen des Tatbestands des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR. 2.1.2.1. Herstellungsverzug: Art. 366 Abs. 1 OR nennt als Tatbestände des Her- stellungsverzugs den nicht rechtzeitigen Beginn, die vertragswidrige Verzögerung und die nicht mehr voraussehbare rechtzeitige Vollendung des Werks. Bei allen Tatbeständen darf der Verzug nicht dem Risikobereich des Gläubigers zuzurech- nen sein (Z INDEL/SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 12 zu Art. 366 OR). Gemäss Art. 91 OR kommt der Gläubiger in Verzug, wenn er die Vornahme der ihm oblie- genden Vorbereitungshandlungen verweigert. Erlaubt der Baufortschritt die Vor- nahme der Vollendungsarbeiten nicht, so fehlt es der Nichtleistung an der Pflicht- widrigkeit (S TEFAN LEIMGRUBER, in: Basler Kommentar, N. 10 zu Art. 91 OR). Die behauptungs- und beweisbelastete Beklagte leitet ihre Ansprüche einerseits aus der in Bezug genommenen Darstellung der per 6.”
Der Besteller muss dem Unternehmer grundsätzlich eine angemessene Nachfrist setzen. Diese Frist ist so zu bemessen, dass der Unternehmer das Werk durch besondere Anstrengung — namentlich erhöhte Arbeitsintensität und verstärkten Mitteleinsatz — noch ausführen kann; sie soll daher kürzer sein als die ursprünglich vereinbarte Frist. Wegen des bereits angehäuften Rückstands kann die Nachfrist die Fertigstellung über den ursprünglichen Liefertermin hinausschieben; den Besteller trifft dies zu dulden, es sei denn, die Ausführung wäre nach dem ursprünglichen Termin ohne Nutzen.
“En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art. 107 al. 2 CO. Toutefois, le maître doit fixer à l'entrepreneur un délai supplémentaire convenable pour s'exécuter afin de lui donner une chance de livrer à temps l'ouvrage (art. 107 al. 1 CO). La durée du délai de grâce doit être fixée de manière à permettre à l’entrepreneur d’achever l’ouvrage en faisant un effort particulier tant en ce qui concerne le rythme que l’engagement de moyens et de force de travail. Le délai doit donc être plus court que celui prévu initialement.”
“S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art. 107 al. 2 CO. Toutefois, le maître doit fixer à l'entrepreneur un délai supplémentaire convenable pour s'exécuter afin de lui donner une chance de livrer à temps l'ouvrage (art. 107 al. 1 CO). La durée du délai de grâce doit être fixée de manière à permettre à l’entrepreneur d’achever l’ouvrage en faisant un effort particulier tant en ce qui concerne le rythme que l’engagement de moyens et de force de travail. Le délai doit donc être plus court que celui prévu initialement. Compte tenu cependant du retard déjà accumulé, la fixation d’un délai convenable risque de reporter la date d’exécution au-delà du terme prévu à l’origine. Le maître doit se résigner à cette conséquence, à moins que l’exécution devienne sans utilité après la date de livraison convenue initialement (Chaix, op. cit., n. 16 ad art. 366 CO). La fixation d'un délai de grâce n'est toutefois pas nécessaire dans les cas prévus par l'art. 108 CO (arrêt du Tribunal fédéral 4A_551/2015 du 14 avril 2016 consid. 5.2 et les références citées), soit notamment lorsqu'il ressort de l'attitude du débiteur que cette mesure serait sans effet (art. 108 ch. 1 CO) ou, lorsqu'aux termes du contrat, l'exécution doit avoir lieu exactement à un terme fixe ou dans un délai déterminé (art. 108 ch. 3 CO). L'attitude du débiteur peut en particulier faire de la fixation d'un délai supplémentaire une formalité complètement inutile, notamment lorsque celui-ci annonce "de manière claire et définitive" qu'il ne peut ou ne veut pas s'exécuter, que l'obligation soit déjà exigible ou qu'elle ne le soit pas encore (ATF 110 II 141 consid. 1b; ATF 116 II 436 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 4A_206/2007 consid. 6.3) ou encore lorsque le débiteur a pris un tel retard qu’il ne pourrait pas exécuter son obligation dans le délai convenable [délai de grâce] de l'art.”
Art. 366 Abs. 2 OR findet während der Ausführung des Werkes Anwendung. In der Literatur wird der Anwendungszeitraum regelmässig auf die Werkausführung beschränkt; nach Vollendung bzw. Ablieferung des Werkes ist die Norm demzufolge nicht mehr anwendbar. In der Rechtsprechung wird jedoch eine analoge Anwendung während der Nachbesserung (nach Ablieferung) vertreten (vgl. BGE 107 II 55 ff.).
“Rechtliches 2.1.2.1. Mangelhafte Werkausführung Gemäss Art. 366 Abs. 2 OR kann der Bestellter eine angemessene Frist zur Ab- hilfe ansetzen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfall die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers ei- nem Dritten übertragen werden, wenn sich bereits während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschul- den des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt. Nach der Vollendung oder gar der Ablieferung des vollendeten Werkes findet Art. 366 Abs. 2 OR keine An- wendung mehr (vgl. Gauch, a.a.O., N 874). Da die Art. 165 ff. SIA-Norm 118 die vertragliche Haftung des Unternehmers für ein mängelfreies, vollendetes Werk regeln, steht dem Bauherrn das Recht auf Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR auch im Anwendungsbereich der SIA-Norm 118 zu (vgl. Gauch/Stöckli, a.a.O., Vorb. 165-171 N 4; Spiess/Huser, a.a.O., Art. 165 N 7). Vollendet ist das Werk, sobald sämtliche Leistungen, die der betreffende Unternehmer schuldet, erbracht sind.”
“Rechtliches 3.2.1.1. Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR bzw. Art. 169 Abs. 1 Ziff. 1 SIA- Norm 118 3.2.1.1.1. Damit ein Besteller zur Ersatzvornahme schreiten darf, müssen folgende Voraussetzungen erfüllt sein (Art. 366 Abs. 2 OR): Eine "mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung" des Werkes muss sich während der Ausführung "be- stimmt voraussehen" lassen. Eine "mangelhafte Erstellung" ist voraussehbar, wenn sich bereits im betreffenden Stadium der Werkausführung klar erkennen lässt, dass das Werk bei seiner Beendigung einen Werkmangel aufweisen wird (BSK OR-ZIN- DEL/SCHOTT, Art. 366 N 32). Gemäss BGE 107 II 55 f. sind die Rechtsbehelfe von Abs. 2 nicht nur während der eigentlichen Werkerstellung, sondern auch noch wäh- rend der Nachbesserung (d.h. nach Ablieferung des Werkes) analog anwendbar (KUKO OR-LEHMANN, Art. 366 OR N 9-12). Weiter ist ein "Verschulden des Unter- nehmers" vorausgesetzt. Das vorausgesetzte Verschulden des Unternehmers ist gemäss h.L. weit auszulegen. Dieses Erfordernis ist bereits gegeben, wenn den Besteller kein Selbstverschulden nach Art. 369 OR trifft (BSK OR I-ZINDEL/PULVER, Art. 369 N 35; GAUCH, Der Werkvertrag, N 880 f.). Der Besteller muss dem Unter- nehmer schliesslich – unter Vorbehalt der Fälle von Art.”
Die Parteien können sowohl eine Endfrist für die Abnahme des Werkes als auch Zwischenfristen bzw. Meilensteine vereinbaren. Insbesondere bei Bauverträgen dienen solche Zwischenfristen der laufenden Kontrolle des Baufortschritts, der besseren Koordination der Arbeiten von Subunternehmern und der Sicherstellung des Fristendes für die fertige Werkabnahme.
“A défaut d’une telle convention, le terme résulte de la nature de l’affaire (art. 75 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Présentation systématique des contrats les plus importants en pratique, Berne 2021, p. 427) Les parties peuvent non seulement fixer un terme final pour la livraison de l’ouvrage terminé, mais aussi des termes intermédiaires, auxquels l’entrepreneuse doit avoir atteint certaines étapes dans ses travaux. De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art.”
“Par ailleurs, en ce qui concerne les commandes supplémentaires, le Tribunal a admis le tarif horaire de 100 fr. appliqué par l'appelant pour les prestations dont il a estimé qu'elles avaient été suffisamment justifiées. L'expertise judiciaire requise par l'appelant n'apparaît dès lors pas pertinente pour l'issue du litige, de sorte que ses conclusions seront rejetées sur ce point. 3. Il n'est pas contesté que les parties ont été liées par un contrat d'entreprise au sens des art. 363 et suivants CO. Celles-ci s'opposent en revanche au sujet du coût des prestations fournies par l'appelant, de l'étendue des travaux qu'il a effectués et du droit de l'intimée de se départir du contrat avec effet immédiat. Cette dernière problématique sera examinée en premier lieu, vu les potentielles conséquences de la résiliation du contrat sur la rémunération due à l'entrepreneur. 4. L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir retenu que l'intimée était légitimée à résilier le contrat avec effet immédiat sur la base de l'art. 366 al. 1 CO qui régit la demeure dans l'exécution de l'ouvrage. 4.1.1 En règle générale, les parties fixent le terme pour la livraison de l’ouvrage, que ce soit directement dans leur contrat ou dans un accord ultérieur. A défaut d’une telle convention, le terme résulte de la nature de l’affaire (art. 75 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Présentation systématique des contrats les plus importants en pratique, Berne 2021, p. 427) Les parties peuvent non seulement fixer un terme final pour la livraison de l’ouvrage terminé, mais aussi des termes intermédiaires, auxquels l’entrepreneuse doit avoir atteint certaines étapes dans ses travaux. De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux.”
Kann der Besteller die tatsächlich angefallenen Kosten zur Durchführung oder Verbesserung des Werkes exakt nicht mehr nachweisen, kann Art. 42 Abs. 2 OR analog zur Anwendung gelangen. Die Rechtsprechung gestattet in solchen Fällen, den Betrag nach Billigkeit bzw. «dem gewöhnlichen Lauf der Dinge» zu schätzen; grundsätzlich bleibt jedoch die Beweislast des Bestellers für die geltend gemachten Auslagen bestehen.
“Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier entrepreneur (Gauch, Der Werkvertrag, 5ème éd., 2011, n. 871; Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, n. 871; Chaix, op. cit., n. 38 ad art. 366 CO). 2.1.3 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). Conformément à l'art. 8 CC, le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch/Aepli/Stöckli, Präjudizienbuch OR, p. 1060 se référant à l'ATF141 III 257 consid. 3.3 = JT 2015 II 403; Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Dès lors que la prétention en paiement des frais n'est pas une créance en dommages-intérêts, l'art. 42 al. 2 CO - qui prévoit qu'en cas d'impossibilité de prouver exactement le dommage, le juge peut le déterminer en équité selon le cours ordinaire des choses - n'est en principe pas applicable. La jurisprudence applique cependant cette disposition par analogie en matière contractuelle lorsque la preuve apparaît impossible à apporter (ATF 136 III 556 consid. 4; 128 III 271 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4). 2.1.4 Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet (cf. supra 1.2) et contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid.”
Erfolgt die Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR, wird die vom Unternehmer zu erfüllende Leistung in eine vertragliche Verpflichtung zur Erstattung der tatsächlich angefallenen Kosten des Bestellers umgewandelt; es handelt sich damit nicht um Schadenersatz, sondern um eine erstattungsfähige Leistungspflicht. Die Kosten können im Rahmen des positiven Interesses nach Art. 107 Abs. 2 OR geltend gemacht werden. Umfang, Notwendigkeit und Angemessenheit der geltend gemachten Kosten sind in der Praxis häufig streitig.
“Invoquant une constatation inexacte des faits et une mauvaise appréciation des preuves, l'appelante soutient que la facture du 10 août 2011 établie par G______, le témoignage de celui-ci et ses propres déclarations démontreraient qu'elle s'est acquittée de la somme de 116'726 fr. et qu'elle est par conséquent au bénéfice d'une créance en remboursement à l'encontre de l'intimée. 2.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat d'entreprise et que, partant, les articles 363 ss CO sont applicables. 2.1.1 A teneur de l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiés à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Lorsqu'il est en droit de procéder par substitution en vertu de l'art. 366 al. 2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art.”
“Der Anspruch auf das negative und jener auf das positive Interesse verfolgen miteinander un- vereinbare Anspruchsziele. Eine solche Anspruchskombination ist unzulässig. Auch bei der (nach herrschender Ansicht unzulässigen) Kombination von Ver- tragsrücktritt und positivem Interesse wäre dies bei der Schadensberechnung zu berücksichtigen und die ausstehende Vergütung im Sinne der Differenztheorie beim positiven Interesse in Abschlag zu bringen (vgl. A LFRED KOLLER, Vertrags- rücktritt mit positivem Vertragsinteresse?, AJP 2017, 1170, S.1172-1173). Im Gegensatz zum Tatbestand der Vertragswidrigkeit i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR sieht der Tatbestand des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR keine Er- satzvornahme vor. Soweit ein Recht zur Ersatzvornahme gestützt auf Art. 366 Abs. 1 i.V.m. Art. 98 Abs. 1 OR zu bejahen ist, bedarf es zu dessen Inanspruch- nahme einer richterlichen Ermächtigung (BGE 142 III 321 [zu Art. 366 Abs. 2 OR]; K OLLER, in: Berner Kommentar, N. 87, 88, 521 zu Art. 366 OR). Die Kosten der Ersatzvornahme kann der Gläubiger jedoch im Rahmen des positiven Interesses nach Art. 107 Abs. 2 OR geltend machen (BGE 126 III 230 E. 7a/bb S. 235-236; - 34 - BGer 4A_232/2014, 4A_610/2014 v.”
“Die Klägerin bestreitet, dass ihr rechtsgenügend und mehrfach die Ersatzvornahme angedroht worden, sie zur Vollendung der Arbeiten aufgefordert worden und sie nicht mehr auf die Baustelle gekommen sei (act. 43 Rz 37). Sodann fehle in der Abmahnung der Beklagten vom 12. November 2018 die Fristansetzung zur Nachbesserung und die Fristansetzung zur Unterbreitung eines Lösungsvorschlages sei viel zu kurz und daher unbeachtlich gewesen (act. 43 Rz 37 i.V.m. Rz 80). Die Klägerin bestreitet die geltend gemachten Kosten für die Ersatzvornahme (act. 43 Rz 95) sowie die weiteren Schadenspositionen (act. 43 Rz 67, 68 und 120). - 49 - 2.2.1.2. Rechtliches Die Parteien gehen übereinstimmend davon aus, dass die Leistungen aus dem Werkvertrag Kunststoff im Zeitpunkt der Abmahnungen der Beklagten (16. Oktober 2018, 12. November und 29. November und 4. Dezember 2018) noch nicht vollständig erbracht und damit vollendet waren (act. 1 Rz 19; act. 16 Rz 110 und 129; act. 43 Rz 146; act. 50 Rz 268 f.). Zur Anwendung gelangt Art. 366 Abs. 2 OR. Es ist auf die entsprechenden Ausführungen unter E. II.A.2.1.2 (mangelhafte Werkausführung/Schadenersatz) zu verweisen. 2.2.1.3. Würdigung 2.2.1.3.1. Umfang Kosten Ersatzvornahme 2.2.1.3.1.1. Parteistandpunkte Die Beklagte machte in der Klageantwort geltend, die Kosten für die Ersatzvor- nahme hätten sich auf CHF 9'793.20 bzw. CHF 9'597.35 belaufen (act. 16 Rz 90). Betreffend die von der K._____ AG geleisteten Arbeiten und gelieferten Materia- lien führte sie an, diese habe, soweit dies noch möglich gewesen sei, sämtliche gemäss Gutachten (gemeint ist der Bericht der C._____ AG vom 5. November 2018; act. 17/22) aufgeführten Mängel behoben (act. 16 Rz 89). Sodann seien die Fenster nicht auf Gummilager, sondern auf Blechlaschen montiert gewesen, was die K._____ AG korrigiert habe (act. 16 Rz 103). Die Klägerin bestritt in der Replik die pauschal geltend gemachten Kosten in Bestand, Umfang, Inhalt, Notwendig- keit, Wirksamkeit und Angemessenheit (act.”
Der Besteller trägt die Darlegungs- und Beweislast für das Vorliegen der Voraussetzungen von Art. 366 Abs. 1 OR. Insbesondere muss er darlegen und beweisen, dass der Unternehmer in schuldhafter Weise so in Verzug ist, dass eine rechtzeitige Vollendung nicht mehr zu erwarten ist. Eine vorherige Setzung einer Nachfrist ist nicht erforderlich, wenn die Umstände die Nachfristsetzung entbehrlich machen (z. B. bei klarer und endgültiger Erklärung des Unternehmers, er werde nicht leisten, oder bei so erheblichem Verzug, dass eine Nachfrist nicht zu einer fristgerechten Erfüllung führen könnte).
“L'attitude du débiteur peut en particulier faire de la fixation d'un délai supplémentaire une formalité complètement inutile, notamment lorsque celui-ci annonce "de manière claire et définitive" qu'il ne peut ou ne veut pas s'exécuter, que l'obligation soit déjà exigible ou qu'elle ne le soit pas encore (ATF 110 II 141 consid. 1b; ATF 116 II 436 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 4A_206/2007 consid. 6.3) ou encore lorsque le débiteur a pris un tel retard qu’il ne pourrait pas exécuter son obligation dans le délai convenable [délai de grâce] de l'art. 107 al. 1 CO (Thévenoz, Commentaire romand CO I, 2021, n. 4 ad art. 108 CO), par exemple parce qu'il n'a pas encore entrepris l’exécution (Thévenoz, op. cit., n. 12 ad art. 107 CO). La résiliation abrupte, sans sommation, prévue par l'art. 108 ch. 1 CO, constitue un procédé dérogatoire qui ne saurait être admis à la légère, sauf à dénaturer le régime ordinaire (arrêts du Tribunal fédéral 4A_323/2012 du 10 septembre 2012 consid. 1; 4A_518/2011 du 21 décembre 2011 consid. 5). Il incombe au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application de l'art. 366 al. 1 CO (arrêt du Tribunal fédéral 4A_96/2014 du 2 septembre 2014 consid. 3.1 et les références citées). 4.2 4.2.1 En l'espèce, par courrier du 19 novembre 2018, l'intimée a, sur la base de l'art. 366 al. 1 CO, résilié le contrat d'entreprise qui la liait à l'appelant en se prévalant du retard trop important pris par ce dernier sur le chantier, avec pour conséquence le non-respect des délais convenus. Privilégiant la thèse soutenue par l'intimée, le premier juge a retenu que, contrairement aux allégués de l'appelant, qui prétendait qu'aucun délai n'avait été fixé pour la livraison des travaux, les déclarations des témoins et les informations résultant des procès-verbaux de chantier corroboraient le fait que ce dernier avait été dûment informé d'un retard dans les travaux, auquel il n'avait nullement remédié. Par conséquent, le Tribunal a considéré que l'intimée était fondée à résilier le contrat d'entreprise au sens de l'art. 366 al. 1 CO, sans mise en demeure préalable (art. 108 ch. 1 CO).”
“Dieser hat darzu- tun, dass der Erfüllungsanpruch zur Entstehung gelangt sei, während es Sache des Schuldners ist, die Erfüllung zu beweisen. Das muss auch gelten, wenn der Gläubiger den Ersatz des Verzugsschadens oder an Stelle der Erfüllung Scha- denersatz fordert, und streitig ist, ob der Schuldner erfüllt habe oder nicht. Den Beweis der Erfüllung sich zu sichern, wird dem Schuldner ohnehin zugemutet. Auch im Prozess über die Folgen eines Verzuges ist es seine Sache, die Erfül- lung und deren Zeitpunkt zu beweisen, während der Gläubiger darzutun hat, wann zu erfüllen gewesen wäre und dass er den Schuldner in Verzug gesetzt hat oder der Schuldner ohne Mahnung in Verzug gekommen ist, und dass er seine Rechte aus Art. 107 OR rechtzeitig ausgeübt hat (vgl. dazu M AX GULDENER, Be- weiswürdigung und Beweislast nach schweizerischem Zivilprozessrecht, Zürich 1955, S. 67). Beruft sich der Besteller auf das Rücktrittsrecht gemäss Art. 366 Abs. 1 OR, hat er die Erfüllung sämtlicher dem zugrunde liegenden Voraussetzungen nach- zuweisen. Er trägt insbesondere die Beweislast dafür, dass der Unternehmer das Werk nicht mehr rechtzeitig herstellen wird (G AUDENZ G. ZINDEL/BERTRAND G. SCHOTT, in: WIDMER LÜCHINGER/OSER, BSK OR I, a.a.O., N 43 zu Art. 366 OR).”
Ist während der Ausführung mit Sicherheit absehbar, dass das Werk infolge des Verschuldens des Unternehmers mangelhaft gefertigt wird, kann der Besteller ihm eine angemessene Frist zur Abhilfe setzen und androhen, dass bei Unterlassung die Nachbesserung oder die Fortführung des Werks einem Dritten auf Gefahr und Kosten des Unternehmers übertragen werde. Diese Befugnis besteht bereits vor der Ablieferung; voraussehbar ist etwa, wenn im Verlauf der Arbeiten ein Mangel erkennbar wird oder durch unternehmerisches Pflichtverletzen ein sicheres Entstehen eines Mangels zu erwarten ist.
“En cas de livraison d'un ouvrage défectueux, le maître a le choix, aux conditions de l'art. 368 CO, d'exiger soit la réfection de l'ouvrage, soit l'annulation du contrat, soit la réduction du prix; le maître est lié par son choix, qui procède de l'exercice d'un droit formateur. S'il demande la réfection de l'ouvrage et obtient satisfaction, il ne saurait exercer l'action rédhibitoire ou minutoire (ATF 136 III 273 consid. 2.2 et la référence citée). Le maître de l'ouvrage ne peut pas, en lieu et place des droits alternatifs qui lui sont octroyés par l'art. 368 CO, soutenir qu'il y a mauvaise exécution du contrat et se prévaloir des art. 97 ss CO (ATF 136 III 273 consid. 2.2 et la référence citée). Le droit formateur ne peut être exercé que par celui auquel il appartient; le juge ne peut en principe pas suppléer une volonté qui n'a pas été manifestée (ATF 136 III 273 consid. 2.2; 135 III 441 consid. 3.3). Selon l'art. 366 al. 2 CO, qui sanctionne l'exécution défectueuse de l'ouvrage, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Le maître de l'ouvrage dispose aussi des facultés offertes par l'art. 107 al. 2 CO lorsque les conditions d'application de l'art. 366 al. 2 CO sont réalisées (ATF 126 III 230 consid. 7a/bb).”
“Tel est notamment le cas lorsque l'on peut déduire des circonstances du cas d'espèce que l'ouvrage en question suppose habituellement une rémunération (Chaix in Commentaire romand, Code des obligations I, 3ème éd., 2021, n. 4 ad art. 363 CO). 2.1.1.1 L'art. 366 CO confère au maître des droits particuliers pour les cas où l'entrepreneur viole ses obligations relatives aux délais de livraison ou à la conformité de l'ouvrage. La particularité de cette disposition réside dans le fait que ces droits sont donnés avant la réception de l'ouvrage. Son but est d'éviter que le maître doive attendre la livraison de l'ouvrage pour faire valoir ses droits découlant de la garantie des défauts ou des règles sur la demeure (Chaix, op. cit., n. 1 ad art. 366 CO). Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd.”
“Rechtliches Lässt sich während der Ausführung des Werks eine mangelhafte Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zu Abhilfe setzen oder ansetzen lassen mit der Andro- hung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des - 14 - Werks auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde (Art. 366 Abs. 2 OR). Eine mangelhafte Erstellung ist voraussehbar, wenn das vollendete Werk bei seiner Ablieferung voraussichtlich einen Werkmangel aufwei- sen wird. Ein Werkmangel liegt vor, wenn das Werk eine zugesicherte oder sonst wie vereinbarte Eigenschaft nicht aufweist, oder wenn dem Werk eine Eigenschaft fehlt, die der Besteller auch ohne besondere Vereinbarung in guten Treuen erwar- ten durfte (Art. 116 Abs. 2 SIA-Norm 118).”
Erfolgt nach Setzen einer angemessenen Frist zur Erfüllung keine Leistung, kann der Besteller vom Vertrag zurücktreten; in der zitierten Rechtssache wurde die Rücktrittserklärung als berechtigt erachtet und die Rückforderung gezahlter Anzahlungen gestützt auf Art. 366 OR zugelassen.
“6), eccezion fatta per quella (non certo essenziale) relativa alla verniciatura di alcune componenti a cui comunque non risulta sia stato dato seguito. In assenza di elementi di segno opposto, ne consegue che la prestazione contrattuale determinante ai fini della verifica dell’adempimento da parte di AP 1 resta quella esposta nel preventivo medesimo, prestazione che - come chiaramente si evince dagli atti di causa - non è stata eseguita. Anche questa censura va pertanto disattesa. 11. In definitiva, sulla base di quanto emerso nell’istruttoria, è a ragione che il Pretore ha ritenuto accertato che AP 1 fosse in mora con l’adempimento della propria prestazione contrattuale di cui al doc. D e che la stessa malgrado sia stata debitamente messa in mora - con scritti di data 18 ottobre e 5 novembre 2018 - non l’abbia adempiuta neppure nei termini assegnatile. La rescissione del rapporto contrattuale intervenuta con scritto di data 21 novembre 2018 si rivela quindi legittima e consente a AO 1 di esigere la ripetizione dell’acconto versato in applicazione dell’art. 109 CO, rispettivamente art. 366 CO. Il giudizio pretorile è pertanto corretto e va confermato. 12. Alla luce di quanto precede si può prescindere dall’entrare nel merito delle altre argomentazioni sollevate dall’appellante. 13. Ne discende che l’appello deve essere respinto e la sentenza impugnata confermata. Le spese processuali seguono la soccombenza dell’appellante, la quale rifonderà alla controparte un’equa indennità per ripetibili. Il valore litigioso ai fini di un eventuale ricorso in materia civile al Tribunale federale è di fr. 26'325.-. Per questi motivi, richiamati gli art. 96 e 106 CPC e il RTar, decide: 1. L’appello 24 settembre 2021 di AP 1 è respinto. 2. Le spese processuali di fr. 3’500.-, già anticipate dall’appellante, restano a suo carico con obbligo di versare alla controparte fr. 2’000.- a titolo di ripetibili d’appello. 3. Notificazione: - - Comunicazione alla Pretura del Distretto di Lugano, sezione 1 Per la seconda Camera civile del Tribunale d’appello Il presidente La vicecancelliera Rimedi giuridici Contro la presente sentenza è dato ricorso in materia civile al Tribunale federale, 1000 Losanna 14, entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione (art.”
Beweislast: Der Besteller trägt die Darlegungs- und Beweislast für das Vorliegen der Voraussetzungen der Ersatzvornahme (insbesondere die während der Ausführung vorhersehbare mangelhafte bzw. vertragswidrige Ausführung durch Verschulden des Unternehmers sowie die wirksame Fristsetzung/Androhung).
“2 CO, qui sanctionne l'exécution défectueuse de l'ouvrage, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Cette disposition, à l'instar d'autres règles particulières (cf. l'art. 259b let. b, l'art. 288 al. 1 et l'art. 392 al. 3 CO), se rattache à l'art. 98 al. 2 CO qui régit de façon générale l'exécution par substitution (ou exécution in rem; Ersatzvornahme), dans les rapports contractuels relevant du droit privé, en cas de violation d'une obligation de faire. Cette disposition vaut par analogie dans le cadre de l'action en suppression des défauts (ATF 126 III 230 consid. 7ab/bb; 107 II 50 consid. 3). Il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application de cette disposition. Si ces conditions sont réalisées, le maître peut confier à un tiers, voire exécuter lui-même les réparations ou la continuation des travaux, sans autorisation d'un juge. L'exécution par substitution, au sens de l'art. 366 al. 2 CO, suppose que le maître renonce à faire réparer l'ouvrage par l'entrepreneur ou à laisser ce dernier continuer les travaux. Cette manifestation de volonté formatrice et irrévocable, qui n'est pas soumise à l'exigence d'une forme spéciale et qui peut intervenir au moment de la fixation ou après l'expiration du délai de grâce prévu par la disposition citée, a pour effet de modifier les droits et obligations des parties relativement à la prestation de l'entrepreneur: le maître renonce définitivement à exiger de celui-ci qu'il procède lui-même à l'exécution des travaux (réparation ou achèvement de l'ouvrage) et il en confie le soin à un tiers (ou le fait lui-même) aux frais et risques de l'entrepreneur; ainsi, l'obligation de faire qui incombait à l'origine à l'entrepreneur en vertu du contrat d'entreprise (art. 363 CO), se transforme en une obligation de payer les frais de l'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7a/aa), à laquelle viendra s'ajouter, suivant les circonstances, l'obligation de payer des dommages-intérêts (art.”
“Die Klägerin bestreitet, dass ihr rechtsgenügend und mehrfach die Ersatzvornahme angedroht worden, sie zur Vollendung der Arbeiten aufgefordert worden und sie nicht mehr auf die Baustelle gekommen sei (act. 43 Rz 37). Sodann fehle in der Abmahnung der Beklagten vom 12. November 2018 die Fristansetzung zur Nachbesserung und die Fristansetzung zur Unterbreitung eines Lösungsvorschlages sei viel zu kurz und daher unbeachtlich gewesen (act. 43 Rz 37 i.V.m. Rz 80). Die Klägerin bestreitet die geltend gemachten Kosten für die Ersatzvornahme (act. 43 Rz 95) sowie die weiteren Schadenspositionen (act. 43 Rz 67, 68 und 120). - 49 - 2.2.1.2. Rechtliches Die Parteien gehen übereinstimmend davon aus, dass die Leistungen aus dem Werkvertrag Kunststoff im Zeitpunkt der Abmahnungen der Beklagten (16. Oktober 2018, 12. November und 29. November und 4. Dezember 2018) noch nicht vollständig erbracht und damit vollendet waren (act. 1 Rz 19; act. 16 Rz 110 und 129; act. 43 Rz 146; act. 50 Rz 268 f.). Zur Anwendung gelangt Art. 366 Abs. 2 OR. Es ist auf die entsprechenden Ausführungen unter E. II.A.2.1.2 (mangelhafte Werkausführung/Schadenersatz) zu verweisen. 2.2.1.3. Würdigung 2.2.1.3.1. Umfang Kosten Ersatzvornahme 2.2.1.3.1.1. Parteistandpunkte Die Beklagte machte in der Klageantwort geltend, die Kosten für die Ersatzvor- nahme hätten sich auf CHF 9'793.20 bzw. CHF 9'597.35 belaufen (act. 16 Rz 90). Betreffend die von der K._____ AG geleisteten Arbeiten und gelieferten Materia- lien führte sie an, diese habe, soweit dies noch möglich gewesen sei, sämtliche gemäss Gutachten (gemeint ist der Bericht der C._____ AG vom 5. November 2018; act. 17/22) aufgeführten Mängel behoben (act. 16 Rz 89). Sodann seien die Fenster nicht auf Gummilager, sondern auf Blechlaschen montiert gewesen, was die K._____ AG korrigiert habe (act. 16 Rz 103). Die Klägerin bestritt in der Replik die pauschal geltend gemachten Kosten in Bestand, Umfang, Inhalt, Notwendig- keit, Wirksamkeit und Angemessenheit (act.”
Bei einer Vorschussforderung für eine Ersatzvornahme genügt es grundsätzlich, die Grössenordnung der Kosten plausibel darzulegen; die genaue Höhe des Betrags kann später materiell überprüft werden.
“Damit ist auch dem Argument der Boden entzogen, die Nachbesserung würde einen unverhältnismässigen Aufwand verlangen. Zutreffend dürfte sein, dass die Berufungsbeklagten in Schwierigkeiten geraten, wenn das Dach auf die ursprüngliche Höhe, also um rund 50cm angehoben wird. Die Käufer der oberen Wohnung des Hauses auf Parzelle Nr. O. gehen dadurch vermutlich eines erheblichen Teils der Fensterfläche gegen Süden und damit des entsprechenden Lichts in ihrer Wohnung verlustig (RG-act. II/15 S. 15 oben links). Es ist denkbar, dass sie sich dafür bei den Berufungsbeklagten würden schadlos halten wollen. Das macht den Standpunkt der Berufungskläger damit aber nicht missbräuchlich - ein Aufrechnen von Raumhöhe (unten) und Lichteinfall (oben) ist nicht statthaft. Die Berufungsbeklagten haben sich die möglichen Unzukömmlichkeiten selber zuzuschreiben. Die Berufungskläger verlangen von den Berufungsbeklagten CHF 118'789.00 als Vorschuss für die vorzunehmende Ersatzvornahme (act. A.1 Rz. 38, RG-act. II/51). Das ist im Grundsatz begründet (BGE 107 II 55 und 136 III 276; Art. 169 Abs. 2 SIA-Norm 118 und Art. 366 Abs. 2 OR; ferner Gaudenz Zindel/Bertrand Schott, in: Widmer Luchinger/Oser [Hrsg.] Basler Kommentar OR I, 7. Aufl., Basel 2020, N 39 zu Art. 366 OR). Die Berufungsbeklagten missverstanden das Begeh- ren der Berufungskläger, indem sie es als "Entschädigung" zurückwiesen (RG-act. I/2 Rz. 68). Es geht um einen Vorschuss, der nur der Grössenordnung nach plau- sibel sein muss, was die Berufungsbeklagten nicht in Frage stellten (gegenteils wehrten sie sich in diesem Punkt gegen die Anträge der Berufungskläger, weil das Tieferlegen des Daches einen unverhältnismässig hohen, also eben bedeutenden Aufwand bedinge; dazu insbesondere ihre Ausführungen an der Hauptverhand- lung, RG-act. VI/2 Rz. 58 ff.). Dabei sind die Eigenleistungen des Klägers A. wie in der vorstehenden E. 4.3.4 abzuziehen. Nicht direkt mit dem Anheben des Daches hat auch die verlangte Sanierung der als "Ochsenaugen" bezeichneten Fenster im Steildach zu tun (darauf ist unten zurückzukommen). Die übrigen Kos- ten sind ausreichend substanziert und von den Berufungsklägern nur grundsätz- lich, nicht aber betragsmässig in Frage gestellt, sie belaufen sich gerundet auf CHF 96'000.”
“Damit ist auch dem Argument der Boden entzogen, die Nachbesserung würde einen unverhältnismässigen Aufwand verlangen. Zutreffend dürfte sein, dass die Berufungsbeklagten in Schwierigkeiten geraten, wenn das Dach auf die ursprüngliche Höhe, also um rund 50cm angehoben wird. Die Käufer der oberen Wohnung des Hauses auf Parzelle Nr. O. gehen dadurch vermutlich eines erheblichen Teils der Fensterfläche gegen Süden und damit des entsprechenden Lichts in ihrer Wohnung verlustig (RG-act. II/15 S. 15 oben links). Es ist denkbar, dass sie sich dafür bei den Berufungsbeklagten würden schadlos halten wollen. Das macht den Standpunkt der Berufungskläger damit aber nicht missbräuchlich - ein Aufrechnen von Raumhöhe (unten) und Lichteinfall (oben) ist nicht statthaft. Die Berufungsbeklagten haben sich die möglichen Unzukömmlichkeiten selber zuzuschreiben. Die Berufungskläger verlangen von den Berufungsbeklagten CHF 118'789.00 als Vorschuss für die vorzunehmende Ersatzvornahme (act. A.1 Rz. 38, RG-act. II/51). Das ist im Grundsatz begründet (BGE 107 II 55 und 136 III 276; Art. 169 Abs. 2 SIA-Norm 118 und Art. 366 Abs. 2 OR; ferner Gaudenz Zindel/Bertrand Schott, in: Widmer Luchinger/Oser [Hrsg.] Basler Kommentar OR I, 7. Aufl., Basel 2020, N 39 zu Art. 366 OR). Die Berufungsbeklagten missverstanden das Begeh- ren der Berufungskläger, indem sie es als "Entschädigung" zurückwiesen (RG-act. I/2 Rz. 68). Es geht um einen Vorschuss, der nur der Grössenordnung nach plau- sibel sein muss, was die Berufungsbeklagten nicht in Frage stellten (gegenteils wehrten sie sich in diesem Punkt gegen die Anträge der Berufungskläger, weil das Tieferlegen des Daches einen unverhältnismässig hohen, also eben bedeutenden Aufwand bedinge; dazu insbesondere ihre Ausführungen an der Hauptverhand- lung, RG-act. VI/2 Rz. 58 ff.). Dabei sind die Eigenleistungen des Klägers A. wie in der vorstehenden E. 4.3.4 abzuziehen. Nicht direkt mit dem Anheben des Daches hat auch die verlangte Sanierung der als "Ochsenaugen" bezeichneten Fenster im Steildach zu tun (darauf ist unten zurückzukommen). Die übrigen Kos- ten sind ausreichend substanziert und von den Berufungsklägern nur grundsätz- lich, nicht aber betragsmässig in Frage gestellt, sie belaufen sich gerundet auf CHF 96'000.”
Art. 366 Abs. 1 OR gewährt dem Besteller ein Rücktrittsrecht bei Verzug des Unternehmers. Die Bestimmung ist nach Auffassung der Rechtsprechung und Literatur in analoger Anwendung auch einschlägig, wenn der Unternehmer ohne Berechtigung die Weiterführung des Werks ernsthaft und endgültig verweigert; in diesem Fall kann der Besteller vom Vertrag zurücktreten.
“Es erwog, weigere sich der Unternehmer ernsthaft und endgültig, das versprochene Werk weiterzuführen und damit den Vertrag zu erfüllen, ohne dazu berechtigt zu sein, liege eine positive Vertragsverletzung vor. Der Besteller könne in diesem Fall - analog Art. 366 Abs. 1 OR - den Vertrag auflösen (zit. Urteil 4A_298/2019 E. 8). Die Klägerin berufe sich (auch) darauf, dass sie gestützt auf die Weigerung der Beklagten, den Vertrag weiterhin zu erfüllen, zum Rücktritt berechtigt gewesen sei. Eine solche Weigerung seitens der Beklagten sei erstellt und werde auch nicht bestritten (zit. Urteil 4A_298/2019 E. 8.1). Fraglich sei aber, ob die Beklagte hierzu berechtigt gewesen sei. Diese mache geltend, sie habe aus mehreren Gründen über ein Leistungsverweigerungsrecht verfügt (zit. Urteil 4A_298/2019 E. 8.2). Die Weigerung seitens der Beklagten, weitere Tests durchzuführen, sei aber - so das Bundesgericht weiter - insgesamt nicht berechtigt gewesen. Die Klägerin habe deshalb in analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 1 OR über das Recht verfügt, vom Vertrag zurückzutreten. Wie die Klägerin zutreffend ausführe, habe das Handelsgericht die weiteren von ihr behaupteten Voraussetzungen für den Rücktritt gemäss Art. 102 ff. OR (Mahnung, Nachfristansetzung, Rücktritt) und die Schadenspositionen nicht geprüft, auch nicht in Bezug auf die geschuldete Währung. Die Sache sei daher hinsichtlich der Klage an das Handelsgericht zurückzuweisen (zit. Urteil 4A_298/2019 E. 8.3). B.e. Mit Urteil vom 12. Juli 2021 verpflichtete das Handelsgericht die Beklagte, der Klägerin die Beträge von EUR 357'001.50 (Rückerstattung Anzahlung) sowie GBP 210'598.80, EUR 5'354.50 und Fr. 38'652.75 (Schadenersatz), je nebst Zins, zu bezahlen. Im Mehrbetrag wies es die Klage ab (Ziff. 1). Die Gerichtsgebühr legte es auf Fr. 54'000.-- fest (Ziff. 2). Die Gerichtskosten auferlegte es der Klägerin zu einem Drittel und der Beklagten zu zwei Drittel (Ziff. 3) und verpflichtete die Beklagte, der Klägerin eine Parteientschädigung von Fr. 17'500.”
“Im Werkvertragsrecht befasst sich Art. 366 Abs. 1 OR mit dem Verzug des Unternehmers. Der Unternehmer hat als eine der Sachleistung vorausgehende Hauptverpflichtung (Vorleistung) die Arbeit zur Vollendung des Werkes zu leisten, welche die gehörige Erfüllung der Sachleistung (Ablieferung) erst ermöglicht. So- wohl mit der Ablieferung des Werks wie auch mit dessen Herstellung kann Verzug eintreten. Dem Besteller wird ein Rücktrittsrecht eingeräumt, wenn der Unterneh- mer das Werk nicht rechtzeitig beginnt, dessen Ausführung in vertragswidriger Weise verzögert oder wenn er ohne Schuld des Bestellers derart im Rückstand ist, dass eine rechtzeitige Werkvollendung nicht mehr vorauszusehen ist (T HEO- DOR BÜHLER, Zürcher Kommentar, Der Werkvertrag, 3. Aufl., Zürich 1998, N 15 ff. zu Art. 366 OR; ALFRED KOLLER, Berner Kommentar, Der Werkvertrag, Art. 363- 366 OR, Bern 1998, N 60 f. zu Art. 366 OR). In analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 1 OR ist zudem ein Rücktritt zulässig, wenn der Unternehmer ohne Berech- tigung die Weiterführung des Werks ernsthaft und endgültig verweigert (G AUCH, - 21 - Der Werkvertrag, 6.”
Führt der Besteller die Arbeiten gemäss Art. 366 Abs. 2 OR durch einen Dritten aus (Ersatzvornahme), so entsteht ihm gegen den Unternehmer eine vertragliche Forderung auf Erstattung der vom Besteller tatsächlich getragenen Kosten. Diese Forderung umfasst grundsätzlich alle durch die Ersatzvornahme verursachten Kosten (einschliesslich allfälliger Mehrkosten), ist aber in den Grenzen von Treu und Glauben zu beurteilen.
“2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art. 366 al. 2 CO est une véritable créance en remboursement des coûts. Il englobe en principe tous les frais, y compris les éventuels surcoûts, que le recours au tiers occasionne. Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier entrepreneur (Gauch, Der Werkvertrag, 5ème éd.”
“130, 131, 145 al. 1 let. c et 311 CPC), contre une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) rendue dans une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1 et 308 al. 2 CPC). 1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC) dans les limites posées par les maximes de débats et de disposition applicables au présent contentieux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 2. Invoquant une constatation inexacte des faits et une mauvaise appréciation des preuves, l'appelante soutient que la facture du 10 août 2011 établie par G______, le témoignage de celui-ci et ses propres déclarations démontreraient qu'elle s'est acquittée de la somme de 116'726 fr. et qu'elle est par conséquent au bénéfice d'une créance en remboursement à l'encontre de l'intimée. 2.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat d'entreprise et que, partant, les articles 363 ss CO sont applicables. 2.1.1 A teneur de l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiés à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Lorsqu'il est en droit de procéder par substitution en vertu de l'art. 366 al. 2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid.”
Kann der Besteller nach Art. 366 Abs. 2 OR Ersatzleistungen von einem Dritten veranlassen, so entsteht ihm eine vertragliche Rückforderungsforderung gegen den Unternehmer. Diese Rückforderungsforderung kann der Besteller zur Verrechnung mit der geschuldeten Werklohnforderung des Unternehmers verwenden und damit die Werklohnforderung ganz oder teilweise tilgen.
“Invoquant une constatation inexacte des faits et une mauvaise appréciation des preuves, l'appelante soutient que la facture du 10 août 2011 établie par G______, le témoignage de celui-ci et ses propres déclarations démontreraient qu'elle s'est acquittée de la somme de 116'726 fr. et qu'elle est par conséquent au bénéfice d'une créance en remboursement à l'encontre de l'intimée. 2.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat d'entreprise et que, partant, les articles 363 ss CO sont applicables. 2.1.1 A teneur de l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiés à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Lorsqu'il est en droit de procéder par substitution en vertu de l'art. 366 al. 2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art.”
Art. 366 OR wird in der Lehre dahingehend ausgelegt, dass einerseits eine Spekulation des Bestellers zu Lasten des Unternehmers verhindert werden soll, andererseits aber auch das Interesse des Bestellers Schutz verdient. Die Literatur betont daher eine Abwägung zwischen dem Schutz des Schuldners gegen unzumutbare Bereithaltung der Leistung und dem Schutz des Gläubigers vor Vertragsverletzungen durch den Unternehmer.
“Im Schrifttum dominieren augenscheinlich jene Autoren, welche auch für die Wahl zwischen Erfüllungsinteresse und Rücktritt an einer unverzüglichen Wahlerklärung festhalten (H UGO OSER/WILHELM SCHÖNENBERGER, in: Zürcher Kommentar, hrsg. von A. Egger/Arnold Escher/Robert Haab/H. Oster, 2. Aufl. 1929, N. 34 zu Art. 107 OR; G AUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, a.a.O., N 2765; VON TUHR/ESCHER, a.a.O., S. 153-154; WIEGAND, in: Basler Kommentar, N. 15 zu Art. 107 OR; grundsätzlich auch WEBER, in: Berner Kommentar, N 151, 152 zu Art. 107 OR; a.A. H. BECKER, in: Berner Kommentar, 2. Aufl. 1941, N. 36 zu Art. 107 OR; B UCHER, a.a.O., S. 374 FN 176; GUHL/KOLLER, a.a.O., § 32 N 17). Der Wortlaut spricht dagegen (GUHL/KOLLER, a.a.O., § 32 N 17; a.A. GAUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, a.a.O., N 2764). Zur konsequenten Verhinderung einer Spekulation des Gläubigers zu Lasten des Schuldners ist hingegen daran festzuhalten (VON TUHR/ESCHER, a.a.O., S. 153-154). Daneben ist jedoch auch das Interesse des Gläubigers zu schützen (ALFRED KOLLER, in: Berner Kommen- tar, hrsg. von Heinz Hausheer, 1998, N. 420 zu Art. 366 OR). Stellt man darauf - 32 - ab, dass dem Schuldner nicht zumutbar ist, die Leistung bereit zu behalten, und lässt das Spekulationsrisiko in den Hintergrund treten, ist der Schuldner hinrei- chend geschützt, wenn der Gläubiger seine Leistung nicht mehr bereit halten muss. Das Schreiben vom 18. Januar 2016 enthält u.a. den folgenden Wortlaut: "Auf- grund der mehrfachen nicht rechtzeitigen und nicht vertragsgemässen Erfüllung der vertraglichen Leistungen, durch A._____ verzichtet B._____ per sofort auf die weitere Erfüllung der vertraglichen Leistungen. Die Geltendmachung des B._____ aus der nicht rechtzeitigen bzw. nicht vertragsgemässen Erfüllung entstehenden bzw. bereits entstandenen Schadens wird ausdrücklich vorbehalten. Wir fordern Ihre Klientschaft hiermit auf, die Baustelle umgehend zu räumen." Die Forderung von Schadenersatz bleibt lediglich vorbehalten. Auch aus der früheren Korres- pondenz der Beklagten ergibt sich keine eindeutige Entscheidung für das Erfül- lungsinteresse oder den Rücktritt.”
Bei Rücktritt nach Art. 366 OR kann die Forderung des Unternehmers für bereits erbrachte Arbeiten — wie im zitierten Entscheid — mittels der in der Praxis gebräuchlichen Abzugsmethode (Deduktionsmethode, auch «Abzugsmethode» genannt) berechnet werden; dabei wird vom Werklohn derjenige Teil abgezogen, den der Unternehmer durch das Nichtvollenden des Werks erspart hat bzw. als entgangener Gewinn nicht beanspruchen kann.
“a CPC prevede che sono impugnabili mediante appello le decisioni finali di prima istanza, posto che in caso di controversie patrimoniali il valore litigioso secondo l'ultima conclusione riconosciuta nella decisione sia di almeno fr. 10'000.- (cpv. 2). Nella fattispecie tale valore supera pacificamente la soglia testé menzionata (art. 94 cpv. 1 CPC). I termini di impugnazione e risposta sono di 30 giorni (art. 311 e 312 CPC). L’appello 1° febbraio 2022 contro la decisione 27 dicembre 2021, notificata il 4 gennaio 2022 (settimo giorno di giacenza della raccomandata) è tempestivo, così come sono tempestive la risposta 14 marzo 2022 dell’appellata e la replica spontanea 24 marzo 2022 dell’appellante. 2. Con la decisione impugnata il Pretore ha dapprima sancito l’applicabilità alla fattispecie del diritto svizzero (art. 117 LDIP) e qualificato il contratto concluso fra le parti quale appalto (art. 363 seg. CO), per poi valutare se l’appaltatrice fosse in mora con lo svolgimento dei lavori (con conseguente diritto per il committente di recedere dal contratto ai sensi dell’art. 366 CO), oppure se essa non avesse colpe al riguardo (con conseguente applicazione dell’art. 377 CO). In sintesi, il giudice di prima sede ha accertato che l’appaltatrice non ha violato il contratto né sospendendo i lavori, né subordinando la loro ripresa al pagamento del terzo acconto, né prolungando il termine di consegna, e neppure in relazione all’asportazione del materiale danneggiato o alla mancata consegna di quello nuovo, sicché la rescissione contrattuale del committente è stata esaminata alla luce dell’art. 377 CO, secondo cui quest’ultimo, finché l’opera non sia compiuta, può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l’appaltatrice del lavoro già fatto e d’ogni danno. Dopo aver riassunto dottrina e giurisprudenza in materia (consid. 6), il primo giudice ha appurato che AO 1 ha allegato e documentato la propria pretesa di remunerazione optando legittimamente per il “metodo della deduzione” (o “Abzugsmethode”, non contestato dal committente), secondo cui l’indennità a lei dovuta viene determinata deducendo dal prezzo dell’opera il risparmio derivante dal fatto che essa non ha portato a termine i lavori, così come l’eventuale guadagno di cui ha potuto beneficiare con altri lavori o al quale ha intenzionalmente rinunciato.”
Zu prüfen ist, ob der Fall tatsächlich den Tatbestand des Herstellungsverzugs nach Art. 366 Abs. 1 OR erfüllt; in Zweifelsfällen kann der Sachverhalt stattdessen unter die Vertragswidrigkeit von Art. 366 Abs. 2 OR fallen.
“lit. d, Rz. 41.5). Dieser Sachverhalt fällt nicht unter den Tatbestand des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR, sondern allenfalls unter den Tatbestand der Vertragswidrigkeit i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR. Die Beklag- te stützt ihren Leistungsverzicht jedoch auf den Herstellungsverzug i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR (Ziffer”
Für die Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR ist ein Verschulden des Unternehmers erforderlich. Nach herrschender Lehre wird dieses Erfordernis weit ausgelegt; es gilt bereits als erfüllt, wenn dem Besteller kein eigenes Verschulden anzulasten ist.
“Rechtliches 3.2.1.1. Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR bzw. Art. 169 Abs. 1 Ziff. 1 SIA- Norm 118 3.2.1.1.1. Damit ein Besteller zur Ersatzvornahme schreiten darf, müssen folgende Voraussetzungen erfüllt sein (Art. 366 Abs. 2 OR): Eine "mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung" des Werkes muss sich während der Ausführung "be- stimmt voraussehen" lassen. Eine "mangelhafte Erstellung" ist voraussehbar, wenn sich bereits im betreffenden Stadium der Werkausführung klar erkennen lässt, dass das Werk bei seiner Beendigung einen Werkmangel aufweisen wird (BSK OR-ZIN- DEL/SCHOTT, Art. 366 N 32). Gemäss BGE 107 II 55 f. sind die Rechtsbehelfe von Abs. 2 nicht nur während der eigentlichen Werkerstellung, sondern auch noch wäh- rend der Nachbesserung (d.h. nach Ablieferung des Werkes) analog anwendbar (KUKO OR-LEHMANN, Art. 366 OR N 9-12). Weiter ist ein "Verschulden des Unter- nehmers" vorausgesetzt. Das vorausgesetzte Verschulden des Unternehmers ist gemäss h.L. weit auszulegen. Dieses Erfordernis ist bereits gegeben, wenn den Besteller kein Selbstverschulden nach Art.”
Vorhersehbarkeit einer mangelhaften Ausführung liegt vor, wenn während der Ausführung erkennbar ist, dass das fertiggestellte Werk mit Sicherheit mangelhaft sein wird. Dies ist etwa der Fall, wenn ein Mangel bereits auftritt oder der Unternehmer durch Pflichtverletzungen (z. B. Unterlassen von Sicherheitsmassnahmen, Verwendung ungeeigneter Materialien) ein sichereres Risiko für das Entstehen eines Mangels schafft. Der Besteller trägt die Beweislast für die Voraussetzungen der Anwendung von Art. 366 OR; verlangt er vom Unternehmer die Erstattung der für die Mangelbehebung tatsächlich getätigten Aufwendungen, muss er diese Auslagen belegen.
“Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd., 2021, p. 1061, avec réf. à l'ATF 141 III 257 consid. 3.3, JdT 2015 II 403). 2.1.1.2 Après la livraison, le maître dispose des droits découlant des règles sur la garantie des défauts, tels que prévus à l'art. 368 CO, soit notamment du droit de réduire le prix aux conditions de l'art. 368 al. 2 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid. 3.1.1 du 4 décembre 2009 et 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1). Le maître supporte le fardeau de la preuve de l'existence des défauts au moment de la livraison de l'ouvrage.”
“Son but est d'éviter que le maître doive attendre la livraison de l'ouvrage pour faire valoir ses droits découlant de la garantie des défauts ou des règles sur la demeure (Chaix, op. cit., n. 1 ad art. 366 CO). Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd., 2021, p. 1061, avec réf. à l'ATF 141 III 257 consid. 3.3, JdT 2015 II 403). 2.1.1.2 Après la livraison, le maître dispose des droits découlant des règles sur la garantie des défauts, tels que prévus à l'art. 368 CO, soit notamment du droit de réduire le prix aux conditions de l'art. 368 al. 2 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid.”
Für die Beurteilung eines Rücktritts nach Art. 366 OR kann entscheidend sein, ob Ausführungsverzögerungen dem Risikobereich des Bestellers zuzurechnen sind; eine derartige Zurechnung kann das Rücktrittsrecht beeinflussen.
“Die Vorinstanz geht davon aus, dass ein Rücktritt i.S.v. Art. 366 OR durch die Berufungsbeklagte rechtmässig erfolgt ist (act. B.1 S. 25 oben), allerdings oh- ne dass geprüft worden ist, ob die Ausführungsverzögerungen dem Risikobereich der Berufungsbeklagten als Bestellerin zuzurechnen gewesen waren (vgl. dazu Gaudenz G. Zindel/Bertrand G. Schott, in: Widmer Lüchinger/Oser [Hrsg.], Basler Kommentar zum Obligationenrecht I, 7. Aufl., Basel 2020, N 12 zu Art. 366 OR). In der Berufung beanstandet der Berufungskläger den vorinstanzlichen Entscheid in verschiedener Hinsicht, thematisiert jedoch diesen Aspekt nicht. Diesbezüglich muss es daher sein Bewenden haben.”
Beim Herstellungsverzug nach Art. 366 Abs. 1 OR ist vorausgesetzt, dass der Verzug nicht dem Risikobereich des Bestellers zuzurechnen ist. In der Praxis ist deshalb häufig strittig, ob Verzögerungen dem Besteller zuzurechnen sind (vgl. auch die Relevanz der von Art. 91 OR geregelten Vorbereitungshandlungen).
“September 2015 neu vereinbarten Fertig- stellungstermine für September/Oktober 2015 nicht eingehalten (act. 12 Rz. 32, 33), weshalb sie die Klägerin mit E-Mail vom 23. Oktober 2015, Schreiben vom 27. Oktober 2015 und vom 17. Dezember 2015 durch Mahnung in Verzug gesetzt (act. 12 Rz. 33; act. 13/6-8) und dieser schliesslich mit Schreiben vom 4. Januar 2016 eine Nachfrist bis zum 15. Januar 2016 für den Abschluss sämtlicher Arbei- ten gesetzt habe (act. 12 Rz. 34; act. 3/54). In rechtlicher Hinsicht stützt sich die Beklagte zudem ausdrücklich auf das ihr gemäss Art. 107 Abs. 2 OR zustehende Wahlrecht (act. 12 Rz. 35). Hingegen legt die Beklagte keine Umstände dar, wel- che darauf schliessen liessen, dass sich eine mangelhafte oder sonst vertrags- widrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR bestimmt hätte voraussehen lassen. Zu prüfen sind deshalb die Voraussetzungen des Tatbestands des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR. 2.1.2.1. Herstellungsverzug: Art. 366 Abs. 1 OR nennt als Tatbestände des Her- stellungsverzugs den nicht rechtzeitigen Beginn, die vertragswidrige Verzögerung und die nicht mehr voraussehbare rechtzeitige Vollendung des Werks. Bei allen Tatbeständen darf der Verzug nicht dem Risikobereich des Gläubigers zuzurech- nen sein (Z INDEL/SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 12 zu Art. 366 OR). Gemäss Art. 91 OR kommt der Gläubiger in Verzug, wenn er die Vornahme der ihm oblie- genden Vorbereitungshandlungen verweigert. Erlaubt der Baufortschritt die Vor- nahme der Vollendungsarbeiten nicht, so fehlt es der Nichtleistung an der Pflicht- widrigkeit (S TEFAN LEIMGRUBER, in: Basler Kommentar, N. 10 zu Art. 91 OR). Die behauptungs- und beweisbelastete Beklagte leitet ihre Ansprüche einerseits aus der in Bezug genommenen Darstellung der per 6. Januar 2016 offenen Arbei- ten (act. 12 Rz. 39.1-39.7), andererseits aus der in Bezug genommenen Darstel- lung der gestützt auf den Werkvertrag vom 11. Januar 2016 ausgeführten Arbei- ten (act.”
Art. 366 Abs. 1 OR begründet kein originäres Recht des Bestellers zur Ersatzvornahme. Soweit ein Anspruch auf Ersatzvornahme aus Art. 366 Abs. 1 i.V.m. Art. 98 Abs. 1 OR bejaht wird, ist für deren Durchsetzung eine richterliche Ermächtigung erforderlich. Die hierfür angefallenen Kosten können der Gläubigerin bzw. dem Gläubiger im Rahmen des positiven Interesses nach Art. 107 Abs. 2 OR geltend machen.
“E. 2.4; W IEGAND, in: Basler Kommentar, N. 8 zu Art. 109 OR). Die Geltendmachung eines die Vergütungsreduktion übersteigenden Betrags durch die Beklagte kombiniert das negative und das positive Interesse. Der Anspruch auf das negative und jener auf das positive Interesse verfolgen miteinander un- vereinbare Anspruchsziele. Eine solche Anspruchskombination ist unzulässig. Auch bei der (nach herrschender Ansicht unzulässigen) Kombination von Ver- tragsrücktritt und positivem Interesse wäre dies bei der Schadensberechnung zu berücksichtigen und die ausstehende Vergütung im Sinne der Differenztheorie beim positiven Interesse in Abschlag zu bringen (vgl. A LFRED KOLLER, Vertrags- rücktritt mit positivem Vertragsinteresse?, AJP 2017, 1170, S.1172-1173). Im Gegensatz zum Tatbestand der Vertragswidrigkeit i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR sieht der Tatbestand des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR keine Er- satzvornahme vor. Soweit ein Recht zur Ersatzvornahme gestützt auf Art. 366 Abs. 1 i.V.m. Art. 98 Abs. 1 OR zu bejahen ist, bedarf es zu dessen Inanspruch- nahme einer richterlichen Ermächtigung (BGE 142 III 321 [zu Art. 366 Abs. 2 OR]; K OLLER, in: Berner Kommentar, N. 87, 88, 521 zu Art. 366 OR). Die Kosten der Ersatzvornahme kann der Gläubiger jedoch im Rahmen des positiven Interesses nach Art. 107 Abs. 2 OR geltend machen (BGE 126 III 230 E. 7a/bb S. 235-236; - 34 - BGer 4A_232/2014, 4A_610/2014 v.”
Die Abgrenzung des Anwendungsbereichs von Art. 366 OR zu Art. 107 und Art. 377 OR ist in Lehre und Praxis ein häufig diskutiertes Thema. Praxiserheblich ist die Unterscheidung jedoch nicht immer: Die Instanzen haben wiederholt festgestellt, dass in vielen Fällen eine Kündigung alternativ auf Art. 366 oder Art. 107 gestützt werden kann, sodass die Differenz oft keine praktische Folge hat.
“La recourante reproche à l'arbitre d'avoir appliqué l'art. 107 CO sans crier gare, alors que la discussion entre les parties n'avait tourné qu'autour des art. 366 et 377 CO. Ce dernier point semble avéré, à lire le résumé des positions soutenues par chaque camp (cf. sentence, n. 151, 162, 165 s. et 181). Quoi qu'il en soit, on ne saurait retenir un effet de surprise fondant un devoir d'interpellation sur un sujet aussi classique que la délimitation du champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO. ll suffit de consulter quelques ouvrages majeurs pour s'en convaincre (FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd. 2021, n° 3 ad art. 366 CO et n° 2 ad art. 377 CO; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 6e éd. 2019, nos 523, 578 et 658 et passim; TERCIER ET ALII, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, n. 4153; ALFRED KOLLER, Berner Kommentar, Das Obligationenrecht, 1998, nos 13-16, 76 et 704 ad art. 366 CO). L'art. 183 SIA-118 renvoie du reste aux art. 107 et 366 CO, s'agissant de "l'extinction prématurée du contrat". Par surabondance, l'arbitre a relevé - sans susciter le grief d'arbitraire - l'absence de portée pratique quant à la distinction opérée et a conclu que la résiliation était aussi justifiée sous l'angle de l'art. 366 CO, pour autant qu'il fût applicable (sentence, n. 178 et 197). Dans ce contexte, l'intéressée peut difficilement reprocher à l'arbitre de ne pas l'avoir interpellée sur une des motivations alternatives alors qu'elle ne démontre pas l'illégitimité de l'autre argument au moyen d'un grief dûment étayé. On relèvera encore que la recourante a tôt fait de glisser sur le terrain de l'application du droit en reprochant à l'arbitre d'avoir méconnu les règles du contrat d'entreprise pour retenir une solution "en contradiction totale avec la jurisprudence établie et la doctrine". Or, pareille critique ne ressortit plus au droit d'être entendu. Le second pan du grief tiré de l'art.”
“Ce dernier point semble avéré, à lire le résumé des positions soutenues par chaque camp (cf. sentence, n. 151, 162, 165 s. et 181). Quoi qu'il en soit, on ne saurait retenir un effet de surprise fondant un devoir d'interpellation sur un sujet aussi classique que la délimitation du champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO. ll suffit de consulter quelques ouvrages majeurs pour s'en convaincre (FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd. 2021, n° 3 ad art. 366 CO et n° 2 ad art. 377 CO; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 6e éd. 2019, nos 523, 578 et 658 et passim; TERCIER ET ALII, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, n. 4153; ALFRED KOLLER, Berner Kommentar, Das Obligationenrecht, 1998, nos 13-16, 76 et 704 ad art. 366 CO). L'art. 183 SIA-118 renvoie du reste aux art. 107 et 366 CO, s'agissant de "l'extinction prématurée du contrat". Par surabondance, l'arbitre a relevé - sans susciter le grief d'arbitraire - l'absence de portée pratique quant à la distinction opérée et a conclu que la résiliation était aussi justifiée sous l'angle de l'art. 366 CO, pour autant qu'il fût applicable (sentence, n. 178 et 197). Dans ce contexte, l'intéressée peut difficilement reprocher à l'arbitre de ne pas l'avoir interpellée sur une des motivations alternatives alors qu'elle ne démontre pas l'illégitimité de l'autre argument au moyen d'un grief dûment étayé. On relèvera encore que la recourante a tôt fait de glisser sur le terrain de l'application du droit en reprochant à l'arbitre d'avoir méconnu les règles du contrat d'entreprise pour retenir une solution "en contradiction totale avec la jurisprudence établie et la doctrine". Or, pareille critique ne ressortit plus au droit d'être entendu. Le second pan du grief tiré de l'art. 393 let. d CPC se révèle infondé.”
Nach erfolglosem Ablauf der gesetzten Nachfrist kann der Besteller durch einseitige Willenserklärung auf die Leistung verzichten (Leistungsverzicht, sogenanntes «erstes Wahlrecht»). In diesem Fall kann er statt der Leistung Schadenersatz wegen Nichterfüllung bzw. Rücktritt vom Vertrag verlangen. Der Leistungsverzicht erfolgt unwiderruflich und führt zum Erlöschen des Erfüllungsanspruchs.
“Hingegen erwähnt insbesondere die E- Mail vom 23. Oktober 2015 die Gipserarbeiten in den Veloräumen der Häuser 51, 53, 55, 57, 59 und 83 nicht. Diese ergeben sich einzig aus den schraffierten Flä- chen auf den Ausführungsplänen. Weiter benennt die E-Mail vom 23. Oktober 2015 die Anschlüsse der Führungsschiene für die Glasschiebetüre in Haus 57 und 59 sowie Verputzen der Backsteinstützen bei den Fensterfronten in Haus 61 nicht. Für diese Arbeiten lässt sich deshalb nicht der Schluss ziehen, die Klägerin habe die Tragweite des Schreibens auch soweit erkannt. 2.1.2.2.5. Als Zwischenergebnis ist festzuhalten, dass die Beklagte der Klägerin mit Schreiben vom 4. Januar 2016 eine Nachfrist bis 15. Januar 2016 zur Fertig- stellung der Weissputzarbeiten in den Treppenhäusern der Häuser 51 und 59, der Grundputzarbeiten in den Wohnungen der Häuser 55 und 57 und der Weissputz- arbeiten in den Wohnungen des Hauses 83 ansetzte. 2.1.2.3. Leistungsverzicht (sog. erstes Wahlrecht): Im Rahmen von Art. 366 Abs. 1 OR stehen dem Besteller sämtliche Alternativen aus Art. 107 Abs. 2 OR zu (Z INDEL/SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 24 zu Art. 366 OR). Der Besteller kann bei Nichterfüllung nach Ablauf der Nachfrist deshalb "immer noch auf Erfüllung nebst Schadenersatz wegen Verspätung klagen, statt dessen aber auch, wenn er es unverzüglich erklärt, auf die nachträgliche Leistung verzichten und entweder Ersatz des aus der Nichterfüllung entstandenen Schadens verlangen oder vom - 30 - Vertrage zurücktreten" (Art. 107 Abs. 2 OR). Der Leistungsverzicht erfolgt durch einseitige Willenserklärung und führt unwiderruflich zum Erlöschen des Erfül- lungsanspruchs (BGE 123 III 16 E. 4b S. 22; S CHWENZER, a.a.O., N 66.25; AN- DREAS VON TUHR/ARNOLD ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligati- onenrechts, Band II, 3. Aufl. 1974, S. 152; WIEGAND, in: Basler Kommentar, N. 14 zu Art. 107 OR; sog. erstes Wahlrecht, P ETER GAUCH/WALTER R. SCHLUEP/SUSAN EMMENEGGER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, Band II, 10.”
Damit Art. 366 Abs. 2 OR anwendbar ist, muss sich während der Ausführung mit Sicherheit erkennen lassen, dass das Werk infolge Verschuldens des Unternehmers mangelhaft ausgeführt wird. Vorhersehbarkeit liegt z. B. vor, wenn im Verlauf der Arbeiten bereits ein Mangel auftritt oder der Unternehmer durch Verletzung seiner Sorgfaltspflicht (z. B. Unterlassung notwendiger Sicherungsmassnahmen oder Verwendung ungeeigneter Materialien) ein bestimmtes Risiko eines Mangels schafft. Für das Ansetzen einer Ersatzvornahme trägt der Besteller die Darlegungs- und Beweislast für diese Voraussetzungen.
“Tel est notamment le cas lorsque l'on peut déduire des circonstances du cas d'espèce que l'ouvrage en question suppose habituellement une rémunération (Chaix in Commentaire romand, Code des obligations I, 3ème éd., 2021, n. 4 ad art. 363 CO). 2.1.1.1 L'art. 366 CO confère au maître des droits particuliers pour les cas où l'entrepreneur viole ses obligations relatives aux délais de livraison ou à la conformité de l'ouvrage. La particularité de cette disposition réside dans le fait que ces droits sont donnés avant la réception de l'ouvrage. Son but est d'éviter que le maître doive attendre la livraison de l'ouvrage pour faire valoir ses droits découlant de la garantie des défauts ou des règles sur la demeure (Chaix, op. cit., n. 1 ad art. 366 CO). Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd.”
“Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd., 2021, p. 1061, avec réf. à l'ATF 141 III 257 consid. 3.3, JdT 2015 II 403). 2.1.1.2 Après la livraison, le maître dispose des droits découlant des règles sur la garantie des défauts, tels que prévus à l'art. 368 CO, soit notamment du droit de réduire le prix aux conditions de l'art. 368 al. 2 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid. 3.1.1 du 4 décembre 2009 et 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1). Le maître supporte le fardeau de la preuve de l'existence des défauts au moment de la livraison de l'ouvrage. Il n'a en revanche pas à démontrer l'origine des défauts. Dans le cadre du droit de réduire le prix, la preuve du montant de la diminution incombe également au maître (Chaix, op.”
Voraussetzung für die Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR ist, dass sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers «bestimmt voraussehen» lässt. Ein Mangel ist demnach voraussehbar, wenn sich bereits im betreffenden Stadium der Werkausführung klar erkennen lässt, dass das Werk bei seiner Ablieferung voraussichtlich einen Werkmangel aufweisen wird.
“Rechtliches 3.2.1.1. Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR bzw. Art. 169 Abs. 1 Ziff. 1 SIA- Norm 118 3.2.1.1.1. Damit ein Besteller zur Ersatzvornahme schreiten darf, müssen folgende Voraussetzungen erfüllt sein (Art. 366 Abs. 2 OR): Eine "mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung" des Werkes muss sich während der Ausführung "be- stimmt voraussehen" lassen. Eine "mangelhafte Erstellung" ist voraussehbar, wenn sich bereits im betreffenden Stadium der Werkausführung klar erkennen lässt, dass das Werk bei seiner Beendigung einen Werkmangel aufweisen wird (BSK OR-ZIN- DEL/SCHOTT, Art. 366 N 32). Gemäss BGE 107 II 55 f. sind die Rechtsbehelfe von Abs. 2 nicht nur während der eigentlichen Werkerstellung, sondern auch noch wäh- rend der Nachbesserung (d.h. nach Ablieferung des Werkes) analog anwendbar (KUKO OR-LEHMANN, Art. 366 OR N 9-12). Weiter ist ein "Verschulden des Unter- nehmers" vorausgesetzt. Das vorausgesetzte Verschulden des Unternehmers ist gemäss h.L. weit auszulegen. Dieses Erfordernis ist bereits gegeben, wenn den Besteller kein Selbstverschulden nach Art. 369 OR trifft (BSK OR I-ZINDEL/PULVER, Art. 369 N 35; GAUCH, Der Werkvertrag, N 880 f.). Der Besteller muss dem Unter- nehmer schliesslich – unter Vorbehalt der Fälle von Art.”
“Die Ersatzvornahme setzt unter anderem voraus, dass sich während der Ausführung des Werks eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung des Werks durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt (Art. 366 Abs. 2 OR). Eine mangelhafte Erstellung ist voraussehbar, wenn das vollendete Werk bei seiner Ablieferung voraussichtlich einen Werkmangel aufwei- sen wird. Ein Werkmangel liegt insbesondere vor, wenn das Werk eine zugesi- cherte oder sonst wie vereinbarte Eigenschaft nicht aufweist (Art. 116 Abs. 2 SIA- Norm 118).”
“Rechtliches 2.1.2.1. Mangelhafte Werkausführung Gemäss Art. 366 Abs. 2 OR kann der Bestellter eine angemessene Frist zur Ab- hilfe ansetzen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfall die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers ei- nem Dritten übertragen werden, wenn sich bereits während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschul- den des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt. Nach der Vollendung oder gar der Ablieferung des vollendeten Werkes findet Art. 366 Abs. 2 OR keine An- wendung mehr (vgl. Gauch, a.a.O., N 874). Da die Art. 165 ff. SIA-Norm 118 die vertragliche Haftung des Unternehmers für ein mängelfreies, vollendetes Werk regeln, steht dem Bauherrn das Recht auf Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR auch im Anwendungsbereich der SIA-Norm 118 zu (vgl. Gauch/Stöckli, a.a.O., Vorb. 165-171 N 4; Spiess/Huser, a.a.O., Art. 165 N 7). Vollendet ist das Werk, sobald sämtliche Leistungen, die der betreffende Unternehmer schuldet, erbracht sind.”
Wurden unbewilligte Arbeiten auf Veranlassung des Bestellers aufgenommen, sodass es zu einem Baustopp kam, kann die daraus resultierende Verzögerung als ohne Verschulden des Unternehmers gelten. In solchen Fällen kann ein Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR begründet sein.
“Aus dem Vorstehenden gehen die unterschiedlichen Sichtweisen hervor betreffend die Frage, ob die Voraussetzungen für einen Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR gegeben waren oder ob gemäss Art. 377 OR gültig verzichtet wurde. Was Art. 366 Abs. 1 OR anbelangt, ist gesetzlich vorgesehen, dass die Ver- spätung ohne Schuld des Bestellers eingetreten sein muss. Im vorinstanzlichen Verfahren hat der Berufungskläger die wiederholte Verzögerung der Ausführung der Baute angesprochen, jedoch die Berufungsbeklagte dafür verantwortlich ge- macht. Auf Geheiss der Berufungsbeklagten und ohne Wissen des Berufungsklä- gers seien unbewilligte Arbeiten im Wellnessbereich aufgenommen worden, was zu einem Baustopp am 21. August 2012 geführt habe (dieser ist mit BB 8 [vor- schriftswidrige Ausführung/Baustopp] dokumentiert; vgl. auch BB 10 [Schreiben der Gemeinde F. vom 1. April 2014, in dem der Fortbestand des Baustopps erwähnt ist]). An der Besprechung vom 17. November 2012 sei schriftlich festge- halten worden, dass der Ausbau der Wohnung der Berufungsbeklagten im Mo- ment nicht vorangetrieben werde (RG act. I./3. Rz. 82 mit Hinweis auf KB 49 [Ak- tennotiz Bauingenieur], wo allerdings steht: "Es ist offensichtlich, dass der Ausbau der Wohnung B.”
“Aus dem Vorstehenden gehen die unterschiedlichen Sichtweisen hervor betreffend die Frage, ob die Voraussetzungen für einen Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR gegeben waren oder ob gemäss Art. 377 OR gültig verzichtet wurde. Was Art. 366 Abs. 1 OR anbelangt, ist gesetzlich vorgesehen, dass die Ver- spätung ohne Schuld des Bestellers eingetreten sein muss. Im vorinstanzlichen Verfahren hat der Berufungskläger die wiederholte Verzögerung der Ausführung der Baute angesprochen, jedoch die Berufungsbeklagte dafür verantwortlich ge- macht. Auf Geheiss der Berufungsbeklagten und ohne Wissen des Berufungsklä- gers seien unbewilligte Arbeiten im Wellnessbereich aufgenommen worden, was zu einem Baustopp am 21. August 2012 geführt habe (dieser ist mit BB 8 [vor- schriftswidrige Ausführung/Baustopp] dokumentiert; vgl. auch BB 10 [Schreiben der Gemeinde F. vom 1. April 2014, in dem der Fortbestand des Baustopps erwähnt ist]). An der Besprechung vom 17. November 2012 sei schriftlich festge- halten worden, dass der Ausbau der Wohnung der Berufungsbeklagten im Mo- ment nicht vorangetrieben werde (RG act. I./3. Rz. 82 mit Hinweis auf KB 49 [Ak- tennotiz Bauingenieur], wo allerdings steht: "Es ist offensichtlich, dass der Ausbau der Wohnung B. aus nachstehenden Gründen nicht wie geplant vorange- trieben werden konnte [ .”
Der Anspruch nach Art. 366 Abs. 2 OR ist eine Rückerstattungsklage für die tatsächlich angefallenen Kosten der Ersatzvornahme. Er umfasst grundsätzlich alle dadurch entstandenen Aufwendungen, auch allenfalls höhere Kosten gegenüber dem ursprünglich Beauftragten, soweit deren Erstattung nach den Grundsätzen von Treu und Glauben gerechtfertigt ist.
“2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art. 366 al. 2 CO est une véritable créance en remboursement des coûts. Il englobe en principe tous les frais, y compris les éventuels surcoûts, que le recours au tiers occasionne. Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier entrepreneur (Gauch, Der Werkvertrag, 5ème éd.”
“2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art. 366 al. 2 CO est une véritable créance en remboursement des coûts. Il englobe en principe tous les frais, y compris les éventuels surcoûts, que le recours au tiers occasionne. Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier entrepreneur (Gauch, Der Werkvertrag, 5ème éd.”
Eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung ist voraussehbar, wenn sich bereits während der Ausführung klar erkennen lässt, dass das bei Ablieferung vollendete Werk voraussichtlich einen Werkmangel aufweisen wird.
“Die Ersatzvornahme setzt unter anderem voraus, dass sich während der Ausführung des Werks eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung des Werks durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt (Art. 366 Abs. 2 OR). Eine mangelhafte Erstellung ist voraussehbar, wenn das vollendete Werk bei seiner Ablieferung voraussichtlich einen Werkmangel aufwei- sen wird. Ein Werkmangel liegt insbesondere vor, wenn das Werk eine zugesi- cherte oder sonst wie vereinbarte Eigenschaft nicht aufweist (Art. 116 Abs. 2 SIA- Norm 118).”
“Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd., 2021, p. 1061, avec réf. à l'ATF 141 III 257 consid. 3.3, JdT 2015 II 403). 2.1.1.2 Après la livraison, le maître dispose des droits découlant des règles sur la garantie des défauts, tels que prévus à l'art. 368 CO, soit notamment du droit de réduire le prix aux conditions de l'art. 368 al. 2 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid. 3.1.1 du 4 décembre 2009 et 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1). Le maître supporte le fardeau de la preuve de l'existence des défauts au moment de la livraison de l'ouvrage. Il n'a en revanche pas à démontrer l'origine des défauts. Dans le cadre du droit de réduire le prix, la preuve du montant de la diminution incombe également au maître (Chaix, op.”
“Rechtliches 3.2.1.1. Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR bzw. Art. 169 Abs. 1 Ziff. 1 SIA- Norm 118 3.2.1.1.1. Damit ein Besteller zur Ersatzvornahme schreiten darf, müssen folgende Voraussetzungen erfüllt sein (Art. 366 Abs. 2 OR): Eine "mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung" des Werkes muss sich während der Ausführung "be- stimmt voraussehen" lassen. Eine "mangelhafte Erstellung" ist voraussehbar, wenn sich bereits im betreffenden Stadium der Werkausführung klar erkennen lässt, dass das Werk bei seiner Beendigung einen Werkmangel aufweisen wird (BSK OR-ZIN- DEL/SCHOTT, Art. 366 N 32). Gemäss BGE 107 II 55 f. sind die Rechtsbehelfe von Abs. 2 nicht nur während der eigentlichen Werkerstellung, sondern auch noch wäh- rend der Nachbesserung (d.h. nach Ablieferung des Werkes) analog anwendbar (KUKO OR-LEHMANN, Art. 366 OR N 9-12). Weiter ist ein "Verschulden des Unter- nehmers" vorausgesetzt. Das vorausgesetzte Verschulden des Unternehmers ist gemäss h.L. weit auszulegen. Dieses Erfordernis ist bereits gegeben, wenn den Besteller kein Selbstverschulden nach Art.”
Bei Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR bleibt die Vergütung für bereits erbrachte Leistungen geschuldet; eine Rückabwicklung der bereits erbrachten Arbeiten erfolgt nicht.
“Januar 2016 als Mahnungsäquivalent i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR verbietet sich bereits deshalb, weil dieser rechtliche Ge- sichtspunkt weder im Urteil HG180062-O vom 12. Oktober 2020 noch im Rück- weisungsurteil 4A_605/2020 vom 24. März 2021 in Erwägung gezogen worden ist. Sie erweist sich auch in der Sache als unbegründet. Das Schreiben vom 18. Januar 2016 beendete den Werkvertrag nicht durch Kündigung nach Art. 377 OR, sondern durch Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR (Urteil HG180062-O vom 12. Oktober 2020 E. 2.1.2). Der eingeklagte Vergütungsanspruch der Klägerin ergibt sich daraus, dass die Beklagte lediglich für die noch nicht erbrachten Leis- tungen vom Werkvertrag zurücktritt und deshalb keine Rückabwicklung der be- reits erbrachten Leistungen erfolgt (BGE 116 II 450 E. 2a/aa S. 452; G AUDENZ G. ZINDEL/BERTRAND G. SCHOTT, in: Obligationenrecht I, Basler Kommentar, hrsg. von Corinne Widmer Lüchinger/David Oser, 7. Aufl. 2020, N. 21 zu Art. 366 OR). Die Kündigung als Mahnungsäquivalent i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR richtet sich an den Schuldner. Die Klägerin als Adressatin des Schreibens vom 18. Januar 2016 ist nicht Schuldnerin, sondern Gläubigerin der Vergütungsforderung. Die Parteirol- len sind gerade umgekehrt verteilt, als sie es bei einer Kündigung i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR sind. Nur eine Erklärung der Klägerin wäre geeignet, die Beklagte dar- über ins Bild zu setzen, dass die Klägerin die Leistung verlangt. Das Schreiben vom 18. Januar 2016 erfüllt diese Anforderungen nicht. - 7 -”
Art. 366 Abs. 2 OR findet nach der Vollendung bzw. nach der Ablieferung des Werkes keine Anwendung mehr. Als vollendet gilt das Werk, sobald sämtliche vom Unternehmer geschuldeten Leistungen erbracht sind; auf die Mängelfreiheit kommt es für die Vollendung nicht an. Eine Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR ist nur während der Ausführung des Werkes (nach Beginn, jedoch vor der Vollendung) zulässig, wenn sich eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung bestimmt voraussehen lässt.
“Rechtliches 2.1.2.1. Mangelhafte Werkausführung Gemäss Art. 366 Abs. 2 OR kann der Bestellter eine angemessene Frist zur Ab- hilfe ansetzen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfall die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers ei- nem Dritten übertragen werden, wenn sich bereits während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschul- den des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt. Nach der Vollendung oder gar der Ablieferung des vollendeten Werkes findet Art. 366 Abs. 2 OR keine An- wendung mehr (vgl. Gauch, a.a.O., N 874). Da die Art. 165 ff. SIA-Norm 118 die vertragliche Haftung des Unternehmers für ein mängelfreies, vollendetes Werk regeln, steht dem Bauherrn das Recht auf Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR auch im Anwendungsbereich der SIA-Norm 118 zu (vgl. Gauch/Stöckli, a.a.O., Vorb. 165-171 N 4; Spiess/Huser, a.a.O., Art. 165 N 7). Vollendet ist das Werk, sobald sämtliche Leistungen, die der betreffende Unternehmer schuldet, erbracht sind. Auf die Mängelfreiheit des Werkes kommt es für die Vollendung nicht an (BGer 4A_298/2019 E. 6.1 m.H.). Welche Arbeiten im Einzelfall geschul- det (und deshalb zur Vollendung des Werkes auszuführen) sind, bestimmt sich nach dem Inhalt des Werkvertrags (Gauch/Stöckli, a.a.O., Art. 157 N 2.3). Eine Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR ist unter drei Voraussetzungen zu- lässig (Gauch, a.a.O., N 872 ff.): - Während (nach Beginn, jedoch vor der Vollendung) der Werkausführung lässt sich eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung bestimmt vo- raussehen.”
“Rechtliches 2.1.2.1. Mangelhafte Werkausführung Gemäss Art. 366 Abs. 2 OR kann der Bestellter eine angemessene Frist zur Ab- hilfe ansetzen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfall die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers ei- nem Dritten übertragen werden, wenn sich bereits während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschul- den des Unternehmers bestimmt voraussehen lässt. Nach der Vollendung oder gar der Ablieferung des vollendeten Werkes findet Art. 366 Abs. 2 OR keine An- wendung mehr (vgl. Gauch, a.a.O., N 874). Da die Art. 165 ff. SIA-Norm 118 die vertragliche Haftung des Unternehmers für ein mängelfreies, vollendetes Werk regeln, steht dem Bauherrn das Recht auf Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR auch im Anwendungsbereich der SIA-Norm 118 zu (vgl. Gauch/Stöckli, a.a.O., Vorb. 165-171 N 4; Spiess/Huser, a.a.O., Art. 165 N 7). Vollendet ist das Werk, sobald sämtliche Leistungen, die der betreffende Unternehmer schuldet, erbracht sind. Auf die Mängelfreiheit des Werkes kommt es für die Vollendung nicht an (BGer 4A_298/2019 E. 6.1 m.H.). Welche Arbeiten im Einzelfall geschul- det (und deshalb zur Vollendung des Werkes auszuführen) sind, bestimmt sich nach dem Inhalt des Werkvertrags (Gauch/Stöckli, a.a.O., Art. 157 N 2.3). Eine Ersatzvornahme nach Art. 366 Abs. 2 OR ist unter drei Voraussetzungen zu- lässig (Gauch, a.a.O., N 872 ff.): - Während (nach Beginn, jedoch vor der Vollendung) der Werkausführung lässt sich eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung bestimmt vo- raussehen. Eine mangelhafte Erstellung ist voraussehbar, wenn das vollendete - 30 - Werk bei seiner Ablieferung voraussichtlich einen Werkmangel aufweisen wird.”
Vollendung und Fälligkeit: Die Mangelfreiheit berührt die Vollendung nicht. Ein Werk gilt als vollendet, sobald feststeht, dass der Unternehmer keine weiteren Arbeiten mehr zu leisten hat. Ausstehende Nachbesserungen verhindern die Vollendung und damit die Ablieferung nicht. Mit der Abnahme/Ablieferung gehen die Obhut und die Gefahr auf den Besteller über; Garantie‑ und Verjährungsfristen beginnen zu laufen.
“Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werks und der Besteller zur Leistung einer Vergütung (Art. 363 OR). Vorbe- hältlich abweichender Abreden, so z.B. gemäss SIA-Norm 118 (vgl. Art. 148, Art. 152 und Art. 154 SIA-Norm 118) oder gemäss sonstiger individueller Fällig- keitsabreden (GAUCH, Der Werkvertrag, N 1162 ff.), hat der Besteller die Vergütung bei der Ablieferung des Werks zu bezahlen (Art. 372 Abs. 1 OR). Die Ablieferung setzt voraus, dass das Werk vollendet ist. Von der Vollendung ist die Mangelfreiheit des Werks zu unterscheiden. Die Mangelhaftigkeit des Werks verhindert die Fällig- keit des Werklohns nicht (BGE 129 III 738 E. 7.2; GAUCH, Der Werkvertrag, N 1155). Ein Werk ist grundsätzlich vollendet, sobald feststeht, dass der Unterneh- mer für das herzustellende Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat (GAUCH, Der Werkvertrag, N 101). Die Vollendung hängt nicht davon ab, ob Werkmängel vorlie- gen oder nicht. Ausstehende Nachbesserungsarbeiten ändern nichts an der Voll- endung eines Werks (Art. 366 Abs. 2 OR; BGer 4A_319/2017 vom 23. November 2017 E. 2.3.1; GAUCH, Der Werkvertrag, N 101 f.; BRÄNDLI, Die Nachbesserung im Werkvertrag, Rz. 93). Ablieferung und Abnahme sind korrelative Begriffe (BRÄNDLI, Die Nachbesserung im Werkvertrag, Rz. 157). 1.3.3.2. Mit der Abnahme ist das Werk (oder der Werkteil) abgeliefert. Es geht in die Obhut des Bauherrn über; dieser trägt fortan die Gefahr. Sowohl die Garantie- - 20 - als auch die Verjährungsfrist für Mängelrechte des Bauherrn beginnen zu laufen (Art. 157 Abs. 2 SIA-Norm 118 beschrieben). Der Unternehmer leitet die Abnahme dadurch ein, dass er der Bauleitung die Vollendung des Werkes anzeigt (vgl. Art. 158 Abs. 1 SIA-Norm 118). Nach Erhalt der Vollendungsanzeige hat die Bestellerin innert eines Monats das Werk zu prüfen, wobei die Unternehmerin an der Prüfung teilzunehmen und die erforderlichen Auskünfte zu erteilen hat (Art. 158 Abs. 2 SIA-Norm 118). Führt der Besteller die Prüfung des Werks nicht innert Mo- natsfrist durch, gilt das Werk auch ohne Prüfung als abgenommen (Art.”
Bei einem bestimmten, berechenbaren Liefertermin (terme comminatoire) gilt das Austreten dieses Tages nach Art. 102 Abs. 2 OR als Mahnung/Verzug; eine gesonderte Mahnung des Unternehmers ist folglich nicht erforderlich.
“Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l’autre partie (le maître) s'engage à lui payer (art. 363 CO). Le contrat fixe les délais dans lesquels les travaux doivent être exécutés. Le terme correspond à l'expiration d'un tel délai (art. 92 SIA-118). Le terme de la livraison est le moment à partir duquel la livraison de l'ouvrage achevé devient exigible (art. 75 CO). La loi parle à cet égard de "terme prévu pour la livraison" (art. 366 al. 1 CO; Gauch, Le contrat d’entreprise, 1999, adaptation française par Benoît Carron, p. 194). Les règles sur la demeure s’appliquent à l’entrepreneur qui est tenu de livrer un ouvrage (art. 102 à 109 CO; Zufferey /Estoppey, La construction et ses acteurs en droit privé, Introduction au droit des contrats pour les professionnels de la construction et de l’immobilier, 2019, p. 92). Le débiteur d’une obligation exigible est mis en demeure par l’interpellation du créancier (art. 102 al. 1 CO). Lorsque le jour de l’exécution a été déterminé d’un commun accord, ou fixé par l’une des parties en vertu d’un droit à elle réservé et au moyen d’un avertissement régulier, le débiteur est mis en demeure par la seule expiration de ce jour (art. 102 al. 2 CO). Si le terme de la livraison peut être calculé de façon certaine, il s'agit d'un jour de l'exécution déterminé d'un commun accord (terme comminatoire) au sens de l'art. 102 CO, pour autant que la convention oblige l'entrepreneur à livrer spontanément l'ouvrage au plus tard le jour dit.”
“Der Unternehmer hat als eine der Sachleistung vorausgehende Hauptverpflichtung (Vorleistung) die Arbeit zur Vollendung des Werkes zu leisten, welche die gehörige Erfüllung der Sachleistung (Ablieferung) erst ermöglicht. So- wohl mit der Ablieferung des Werks wie auch mit dessen Herstellung kann Verzug eintreten. Dem Besteller wird ein Rücktrittsrecht eingeräumt, wenn der Unterneh- mer das Werk nicht rechtzeitig beginnt, dessen Ausführung in vertragswidriger Weise verzögert oder wenn er ohne Schuld des Bestellers derart im Rückstand ist, dass eine rechtzeitige Werkvollendung nicht mehr vorauszusehen ist (T HEO- DOR BÜHLER, Zürcher Kommentar, Der Werkvertrag, 3. Aufl., Zürich 1998, N 15 ff. zu Art. 366 OR; ALFRED KOLLER, Berner Kommentar, Der Werkvertrag, Art. 363- 366 OR, Bern 1998, N 60 f. zu Art. 366 OR). In analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 1 OR ist zudem ein Rücktritt zulässig, wenn der Unternehmer ohne Berech- tigung die Weiterführung des Werks ernsthaft und endgültig verweigert (G AUCH, - 21 - Der Werkvertrag, 6. Aufl., Zürich 2019, N 672; K OLLER, a.a.O., N 22 zu Art. 366 OR; BGE 69 II 243 E. 4; BGE 110 II 141 E. 1b). Art. 366 Abs. 1 OR darf aber nur unter der Voraussetzung angewendet werden, dass aus der vertragswidrigen Verzögerung des Unternehmers auch tatsächlich Verzug im Sinne von Art. 102 OR resultiert (S CHENKER, a.a.O., S. 76). Überdies muss der Besteller den Unter- nehmer gemahnt haben (Art. 102 Abs. 1 OR), es sei denn, eine Mahnung erübri- ge sich, weil der konkrete Ablieferungstermin ein «bestimmter Verfalltag» ist (Art. 102 Abs. 2 OR) oder weil die Mahnung sich von vornherein als nutzlos er- weist.”
Art. 366 Abs. 1 OR ist im Anwendungsfall durch die allgemeinen Regeln über die Schuldnerverzögerung (Art. 102 ff. OR) zu ergänzen. Das bedeutet, dass die Voraussetzungen des Verzugs (insbesondere die Feststellung der Duldungs-/Mahnungspflicht, allenfalls die Setzung einer Nachfrist) zu prüfen sind, bevor die Rechte aus Art. 366 Abs. 1 OR ausgeübt werden.
“L'intimée reproche au Tribunal d'avoir mal apprécié les conséquences de la résiliation injustifiée. L'appel de l'appelante porte aussi sur cette question : les griefs des deux parties seront traités simultanément. 4.1 4.1.1 Une résiliation du contrat pour juste motif ne déploie ses effets que si elle est exercée conformément au droit. A défaut, elle ne déploie pas d'effets et les obligations contractuelles demeurent. Ainsi, une résiliation qui ne reposerait pas sur de justes motifs ne met pas fin au contrat, la partie victime de la résiliation injustifiée conservant la possibilité d'exiger l'exécution en nature de la prestation promise, et de faire usage des voies de droit prévues en cas d'inexécution (ATF 133 III 360 consid. 8.1.2; Venturi-Zen-Ruffinen, La résiliation pour justes motifs des contrats de durée, SJ 2008 II pp. 1 ss, pp. 28 ss; Vetter/Gutzwiller, Voraussetzungen und Rechtsfolgen der ausserordentlichen Beendigung von Dauerschuldverhältnissen, AJP 2010 pp. 699 ss, p. 709 s.). 4.1.2 A teneur de l'art. 366 al. 1 CO, si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps, s'il en diffère l'exécution contrairement aux clauses de la convention, ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne puisse plus l'achever pour l'époque fixée, le maître a le droit de se départir du contrat sans attendre le terme prévu pour la livraison. Cette disposition présuppose que les conditions de la demeure au sens des art. 102 et suivants CO soient réalisées (ATF 115 II 50 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_298/2019 du 31 mars 2020 consid. 7). De manière générale, l'art. 366 al. 1 CO est un cas d'application des règles sur la demeure précitées (Chaix, Commentaire Romand - CO I, 3ème éd. 2021, notamment n. 3, 6, 20 et 23 ad art. 366 CO). Ainsi, en d'autres termes, lorsque l'entrepreneur est en retard, que ce soit à la livraison de l'ouvrage final ou si les parties ont donné un caractère contraignant à des délais intermédiaires lors de l'exécution de l'ouvrage, les règles ordinaires sur la demeure du débiteur s'appliquent (art.”
“Ainsi, une résiliation qui ne reposerait pas sur de justes motifs ne met pas fin au contrat, la partie victime de la résiliation injustifiée conservant la possibilité d'exiger l'exécution en nature de la prestation promise, et de faire usage des voies de droit prévues en cas d'inexécution (ATF 133 III 360 consid. 8.1.2; Venturi-Zen-Ruffinen, La résiliation pour justes motifs des contrats de durée, SJ 2008 II pp. 1 ss, pp. 28 ss; Vetter/Gutzwiller, Voraussetzungen und Rechtsfolgen der ausserordentlichen Beendigung von Dauerschuldverhältnissen, AJP 2010 pp. 699 ss, p. 709 s.). 4.1.2 A teneur de l'art. 366 al. 1 CO, si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps, s'il en diffère l'exécution contrairement aux clauses de la convention, ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne puisse plus l'achever pour l'époque fixée, le maître a le droit de se départir du contrat sans attendre le terme prévu pour la livraison. Cette disposition présuppose que les conditions de la demeure au sens des art. 102 et suivants CO soient réalisées (ATF 115 II 50 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_298/2019 du 31 mars 2020 consid. 7). De manière générale, l'art. 366 al. 1 CO est un cas d'application des règles sur la demeure précitées (Chaix, Commentaire Romand - CO I, 3ème éd. 2021, notamment n. 3, 6, 20 et 23 ad art. 366 CO). Ainsi, en d'autres termes, lorsque l'entrepreneur est en retard, que ce soit à la livraison de l'ouvrage final ou si les parties ont donné un caractère contraignant à des délais intermédiaires lors de l'exécution de l'ouvrage, les règles ordinaires sur la demeure du débiteur s'appliquent (art. 102 et suivants CO; Tercier/Bieri/Carron, op. cit., n. 3700 et 3702; arrêt du Tribunal fédéral 4A_298/2019 du 31 mars 2020 consid. 6.1). 4.1.3 Conformément aux art. 102 et suivants CO qui règlent la demeure du débiteur, le créancier dispose de trois choix, lorsque son débiteur tombe en demeure : 1° continuer d'exiger l'exécution en nature tout en conservant, le cas échéant, le droit aux dommages-intérêts pour cause de retard (art. 103 et 106 CO) et à un intérêt moratoire (art. 104 CO); 2° renoncer à l'exécution en nature et exiger l'indemnisation de son intérêt à l'exécution du contrat (dommages-intérêts positifs), soit en échange de sa propre prestation, soit sous imputation de la valeur de celle-ci (méthode de la différence); 3° résoudre le contrat, se libérer de ses propres obligations, provoquer la restitution des prestations déjà fournies et exiger l'indemnisation de son intérêt négatif (art.”
“Die pflichtwidrige Nichterfüllung weiterer unter den Werkver- trag vom 3. Dezember 2014 fallender Arbeiten vermag die Beklagte nicht darzu- tun. 2.1.2.2. Nachfrist: Art. 366 Abs. 1 OR ist durch die allgemeinen Bestimmungen über den Verzug des Schuldners in Art. 102-109 OR zu ergänzen (Z IN- DEL /SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 13 zu Art. 366 OR m.Nw.). Gemäss - 22 - Art. 107 Abs. 1 OR hat der Gläubiger dem Schuldner "eine angemessene Frist zur nachträglichen Erfüllung anzusetzen oder durch die zuständige Behörde ansetzen zu lassen", bevor er von den Rechten in Art. 107 Abs. 2 OR Gebrauch machen kann (BGE 115 II 50 E. 2a S. 55; 98 II 113 S. E. 2 S. 115; BGer 4A_551/2015 v.”
“Quant aux prétentions émises à l'encontre de la défenderesse, elles étaient compensées à hauteur de 2'779 fr. 95 et devaient être rejetées pour le surplus (ch. 2). La demanderesse était condamnée à verser aux défendeurs 430'096 fr. 80 "à titre de participation aux coûts de représentation dans la procédure et aux frais de l'arbitrage" (ch. 4; cf. infra consid. 4.4 i.f.). Dans les considérants de cette décision, l'arbitre a tout d'abord examiné la prétention en paiement des acomptes nos 7-9. S'interrogeant sur la nature juridique des "acomptes" prévus dans l'échéancier de paiement, il a considéré qu'il s'agissait de véritables acomptes provisoires et non de paiements partiels pour des livraisons partielles de l'ouvrage (art. 372 al. 2 CO). Il a ensuite recherché quelles règles gouvernaient la résiliation du contrat et quelles en étaient les conséquences financières. A cette fin, il a délimité le champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO en précisant que si l'entrepreneur était en demeure de livrer l'ouvrage, le régime général des art. 103-109 CO primait l'art. 366 al. 1 CO: celui-ci visait les seuls cas de retard de l'entrepreneur avant la survenance du terme prévu pour la livraison. En l'occurrence, l'entrepreneuse était bel et bien en demeure de livrer l'ouvrage. Les différents termes de livraison pour l'ensemble de l'ouvrage ( i.e. les villas B, C, A1 et A2) avaient certes été prorogés de cinq semaines en vertu de l'avenant 1A bis. Toutefois, rien n'indiquait qu'ils eussent encore été reportés en raison de retards imputables à la constructrice. Tel qu'il était aménagé par les art. 94 al. 2 et 96 al. 1 et 2 SIA-118, le droit à la prolongation des délais supposait un avis immédiat au maître (ou à la direction des travaux). Or, il n'était pas prouvé que l'entrepreneuse eût respecté cette incombance. La constructrice ayant satisfait au requisit des art. 102-107 CO, elle était en droit de se départir du contrat (art. 107 al. 2 i.f. CO). Quant à l'entrepreneuse, elle ne pouvait exciper de l'art. 82 CO en lien avec les acomptes impayés nos 7-9, dès lors qu'elle était elle-même en demeure avant qu'ils ne fussent exigibles.”
Zu prüfen ist, ob die Verzögerung ohne Verschulden des Bestellers eingetreten ist. Bei wiederholten Verzögerungen kann sich insbesondere darauf abstellen lassen, ob der Besteller die Verzögerung verursacht hat (etwa durch auf dessen Veranlassung begonnene, unbewilligte Arbeiten).
“Aus dem Vorstehenden gehen die unterschiedlichen Sichtweisen hervor betreffend die Frage, ob die Voraussetzungen für einen Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR gegeben waren oder ob gemäss Art. 377 OR gültig verzichtet wurde. Was Art. 366 Abs. 1 OR anbelangt, ist gesetzlich vorgesehen, dass die Ver- spätung ohne Schuld des Bestellers eingetreten sein muss. Im vorinstanzlichen Verfahren hat der Berufungskläger die wiederholte Verzögerung der Ausführung der Baute angesprochen, jedoch die Berufungsbeklagte dafür verantwortlich ge- macht. Auf Geheiss der Berufungsbeklagten und ohne Wissen des Berufungsklä- gers seien unbewilligte Arbeiten im Wellnessbereich aufgenommen worden, was zu einem Baustopp am 21. August 2012 geführt habe (dieser ist mit BB 8 [vor- schriftswidrige Ausführung/Baustopp] dokumentiert; vgl. auch BB 10 [Schreiben der Gemeinde F. vom 1. April 2014, in dem der Fortbestand des Baustopps erwähnt ist]). An der Besprechung vom 17. November 2012 sei schriftlich festge- halten worden, dass der Ausbau der Wohnung der Berufungsbeklagten im Mo- ment nicht vorangetrieben werde (RG act. I./3. Rz. 82 mit Hinweis auf KB 49 [Ak- tennotiz Bauingenieur], wo allerdings steht: "Es ist offensichtlich, dass der Ausbau der Wohnung B. aus nachstehenden Gründen nicht wie geplant vorange- trieben werden konnte [ .”
“Aus dem Vorstehenden gehen die unterschiedlichen Sichtweisen hervor betreffend die Frage, ob die Voraussetzungen für einen Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR gegeben waren oder ob gemäss Art. 377 OR gültig verzichtet wurde. Was Art. 366 Abs. 1 OR anbelangt, ist gesetzlich vorgesehen, dass die Ver- spätung ohne Schuld des Bestellers eingetreten sein muss. Im vorinstanzlichen Verfahren hat der Berufungskläger die wiederholte Verzögerung der Ausführung der Baute angesprochen, jedoch die Berufungsbeklagte dafür verantwortlich ge- macht. Auf Geheiss der Berufungsbeklagten und ohne Wissen des Berufungsklä- gers seien unbewilligte Arbeiten im Wellnessbereich aufgenommen worden, was zu einem Baustopp am 21. August 2012 geführt habe (dieser ist mit BB 8 [vor- schriftswidrige Ausführung/Baustopp] dokumentiert; vgl. auch BB 10 [Schreiben der Gemeinde F. vom 1. April 2014, in dem der Fortbestand des Baustopps erwähnt ist]). An der Besprechung vom 17. November 2012 sei schriftlich festge- halten worden, dass der Ausbau der Wohnung der Berufungsbeklagten im Mo- ment nicht vorangetrieben werde (RG act. I./3. Rz. 82 mit Hinweis auf KB 49 [Ak- tennotiz Bauingenieur], wo allerdings steht: "Es ist offensichtlich, dass der Ausbau der Wohnung B. aus nachstehenden Gründen nicht wie geplant vorange- trieben werden konnte [ .”
Beim Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR bleibt der Vergütungsanspruch für die bereits erbrachten Leistungen bestehen; der Rücktritt betrifft nur die noch nicht erbrachten Leistungen, sodass keine Rückabwicklung der bereits erbrachten Teilleistungen erfolgt.
“E. 5). Der Hinweis auf den 18. Januar 2016 stützt sich offenbar auf das in den Akten liegende Schreiben der Beklagten vom 18. Januar 2016, mit welchem diese gestützt auf Art. 107 Abs. 2 OR den Rücktritt vom Werk- vertrag erklärte (Urteil HG180062-O vom 12. Oktober 2020 E. A.b, E. 2.1.2; act. 3/6). Die Würdigung des Schreibens vom 18. Januar 2016 als Mahnungsäquivalent i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR verbietet sich bereits deshalb, weil dieser rechtliche Ge- sichtspunkt weder im Urteil HG180062-O vom 12. Oktober 2020 noch im Rück- weisungsurteil 4A_605/2020 vom 24. März 2021 in Erwägung gezogen worden ist. Sie erweist sich auch in der Sache als unbegründet. Das Schreiben vom 18. Januar 2016 beendete den Werkvertrag nicht durch Kündigung nach Art. 377 OR, sondern durch Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR (Urteil HG180062-O vom 12. Oktober 2020 E. 2.1.2). Der eingeklagte Vergütungsanspruch der Klägerin ergibt sich daraus, dass die Beklagte lediglich für die noch nicht erbrachten Leis- tungen vom Werkvertrag zurücktritt und deshalb keine Rückabwicklung der be- reits erbrachten Leistungen erfolgt (BGE 116 II 450 E. 2a/aa S. 452; G AUDENZ G. ZINDEL/BERTRAND G. SCHOTT, in: Obligationenrecht I, Basler Kommentar, hrsg. von Corinne Widmer Lüchinger/David Oser, 7. Aufl. 2020, N. 21 zu Art. 366 OR). Die Kündigung als Mahnungsäquivalent i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR richtet sich an den Schuldner. Die Klägerin als Adressatin des Schreibens vom 18. Januar 2016 ist nicht Schuldnerin, sondern Gläubigerin der Vergütungsforderung. Die Parteirol- len sind gerade umgekehrt verteilt, als sie es bei einer Kündigung i.S.v. Art. 102 Abs. 2 OR sind. Nur eine Erklärung der Klägerin wäre geeignet, die Beklagte dar- über ins Bild zu setzen, dass die Klägerin die Leistung verlangt.”
Der Besteller trägt die Beweislast für die Voraussetzungen des Art. 366 Abs. 2 OR und insbesondere für die von ihm tatsächlich übernommenen Kosten der Drittbeauftragung bzw. der Wiederherstellung (Grundsatz von Art. 8 ZGB). Die Erstattungsforderung ist dabei im Rahmen der Grundsätze von Treu und Glauben zu prüfen (nur vertretbare/angemessene Aufwendungen). Art. 42 Abs. 2 OR ist grundsätzlich nicht anwendbar; die Rechtsprechung wendet diese Bestimmung jedoch analog an, wenn eine exakte Beweisführung objektiv unmöglich ist.
“Ainsi, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse, le maître peut notamment recourir à l'exécution par un tiers aux frais et risques de l'entrepreneur, aux conditions de l'art. 366 al. 2 CO. La prévisibilité d'une exécution défectueuse est donnée lorsque, au stade de l'exécution, on reconnaît de manière certaine que l'ouvrage achevé sera entaché d'un défaut. Tel est le cas lorsqu'un défaut apparaît sur l'ouvrage au cours de l'exécution. Tel est également le cas lorsque l'entrepreneur viole son devoir de diligence, notamment en omettant de prendre des mesures de sécurité ou en utilisant un matériau inadéquat et qu'il en découle un risque certain de création de défaut sur l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 28 ad art. 366 CO). Selon le principe général exprimé à l'art. 8 CC, il appartient au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application des dispositions susvisées (Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est notamment tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch et al., Präjudizienbuch OR, 10e éd., 2021, p. 1061, avec réf. à l'ATF 141 III 257 consid. 3.3, JdT 2015 II 403). 2.1.1.2 Après la livraison, le maître dispose des droits découlant des règles sur la garantie des défauts, tels que prévus à l'art. 368 CO, soit notamment du droit de réduire le prix aux conditions de l'art. 368 al. 2 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues – expressément ou tacitement – par les parties, ou auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid. 3.1.1 du 4 décembre 2009 et 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1). Le maître supporte le fardeau de la preuve de l'existence des défauts au moment de la livraison de l'ouvrage. Il n'a en revanche pas à démontrer l'origine des défauts. Dans le cadre du droit de réduire le prix, la preuve du montant de la diminution incombe également au maître (Chaix, op.”
“Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier entrepreneur (Gauch, Der Werkvertrag, 5ème éd., 2011, n. 871; Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, n. 871; Chaix, op. cit., n. 38 ad art. 366 CO). 2.1.3 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). Conformément à l'art. 8 CC, le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre (Gauch/Aepli/Stöckli, Präjudizienbuch OR, p. 1060 se référant à l'ATF141 III 257 consid. 3.3 = JT 2015 II 403; Chaix, op. cit., n. 42 ad art. 366 CO). Dès lors que la prétention en paiement des frais n'est pas une créance en dommages-intérêts, l'art. 42 al. 2 CO - qui prévoit qu'en cas d'impossibilité de prouver exactement le dommage, le juge peut le déterminer en équité selon le cours ordinaire des choses - n'est en principe pas applicable. La jurisprudence applique cependant cette disposition par analogie en matière contractuelle lorsque la preuve apparaît impossible à apporter (ATF 136 III 556 consid. 4; 128 III 271 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4). 2.1.4 Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet (cf. supra 1.2) et contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid.”
Entzieht der Besteller dem Unternehmer die Fortführung des Werkes und lässt er das Werk ersatzweise durch Dritte fertigstellen, bleibt die vertragliche Vergütungspflicht gegenüber dem Unternehmer grundsätzlich bestehen. Gleichzeitig steht dem Besteller gegenüber dem Unternehmer ein Anspruch auf Ersatz der bei der Ersatzvornahme angefallenen Kosten zu; diese Erstattungsforderung kann der Besteller mit der Werklohnforderung verrechnen bzw. von ihr in Abzug bringen (vgl. die Rechtsprechung in den zitierten Entscheiden).
“Die Beklagte bestreitet die behaupteten Ansprüche an sich nicht. Indes führt sie an, ihr seien zufolge mangelhafter und verzögerter Werkausführungen sowie der Verletzung von Abmahnungs- und Aufklärungs- pflichten Kosten aus Ersatzvornahmen entstanden und würden Schadenersatz- ansprüche (Mietzinsausfall, Verzögerungsschaden, Mehrkosten "Zinsen Baukre- dit ", eigene Aufwendungen, Aufwendungen Rechtsvertretung) zustehen, welche die Klägerin zu ersetzen habe. Diese Kosten von insgesamt CHF 410'169.56 (CHF 358'123.22 zuzüglich CHF 52'046.34 [Verzugszinsen bis 4. Juli 2022]) sind gemäss der Beklagten "im Sinne einer Minderung zu berücksichtigen respektive von der Forderung der Klägerin in Abzug zu bringen", womit die Beklagte die For- derungen (sinngemäss) im Umfang der klägerischen Werklohnforderungen zur Verrechnung bringt (vgl. act. 16 Rz 65 f., 140 und 161 f.; act. 50 Rz 394 und 458 f.). So bleibt denn auch, wenn der Besteller vom Recht auf Ersatzvornahme im Sinne von Art. 366 Abs. 2 OR Gebrauch macht und die "Fortführung" des Werkes (Werkvollendung einschliesslich der Mängelbeseitigung) einem Zweitunternehmer übertragen wird, wovon vorliegend auszugehen ist (vgl. nachfolgend E.II.A.2.1.2.1. und 2.1.3.1.; BK-Koller, Art. 366 OR N 495), die vertragliche Vergü- tungspflicht gegenüber dem Unternehmer im gleichen Umfang fortbestehen, wie wenn das Werk durch den Unternehmer verbessert oder fortgeführt würde. Um- gekehrt erhält der Besteller aber gegenüber dem Unternehmer einen Anspruch auf Kostenersatz (BGE 126 III 230 E. 7a/aa; 141 III 257 E. 3.3), wobei dieser An- spruch allfällige Schadenersatzansprüche des Bestellers, die daneben bestehen können, nicht ausschliesst (Gauch, a.a.O., N 871). Damit sind die behaupteten - 16 - noch offenen Werklohnforderungen ausgewiesen. Die Klägerin hat gegenüber der Beklagten grundsätzlich, mithin soweit keine Verrechnungsforderungen bestehen (vgl. nachfolgend E. II.”
“Kommt er seiner Herstellungspflicht vollumfänglich nach, richtet sich die Vergü- tung nach der vertraglichen Preisabrede, bzw. nach dem Wert der Arbeit und der Aufwendungen des Unternehmers (Art. 373 ff. OR; Art. 38 ff. SIA-Norm 118). Vollendet der Unternehmer das begonnene Werk nicht, weil der Vertrag ex nunc aufgelöst wird, so hat der Besteller die für das Teilwerk geleistete Arbeit zu ent- schädigen. Tritt der Besteller gegen Schadloshaltung vom Werkvertrag zurück (Art. 377 OR; Art. 184 SIA-Norm 118) oder bewirkt er die Unmöglichkeit der Erfül- lung (Art. 378 Abs. 2 OR; Art. 185 SIA-Norm 118), hat er zudem vollen Schaden- ersatz zu leisten. Vollendet der Unternehmer das begonnene Werk nicht, weil der Besteller ihm die Fortführung des Werkes infolge mangelhafter Erstellung dessel- ben entzieht und das Werk ersatzweise durch einen Dritten vollenden lässt, schuldet der Besteller dem Unternehmer die vertraglich vereinbarte Vergütung, - 11 - abzüglich die Kosten der Ersatzvornahme (Art. 366 Abs. 2 OR; Art. 183 SIA-Norm 118).”
“Invoquant une constatation inexacte des faits et une mauvaise appréciation des preuves, l'appelante soutient que la facture du 10 août 2011 établie par G______, le témoignage de celui-ci et ses propres déclarations démontreraient qu'elle s'est acquittée de la somme de 116'726 fr. et qu'elle est par conséquent au bénéfice d'une créance en remboursement à l'encontre de l'intimée. 2.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat d'entreprise et que, partant, les articles 363 ss CO sont applicables. 2.1.1 A teneur de l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiés à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Lorsqu'il est en droit de procéder par substitution en vertu de l'art. 366 al. 2 CO, le maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts (ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références citées; Chaix, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38 ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art.”
Ist der Liefertermin klar bestimmt (terme comminatoire), so bewirkt das blosses Ablaufen dieses Termins ohne Mahnung den Verzug des Unternehmers (Art. 102 OR). Unter den Voraussetzungen von Art. 366 Abs. 1 OR kann der Besteller daraus ohne Weiteres den Rücktritt erklären.
“Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l’autre partie (le maître) s'engage à lui payer (art. 363 CO). Le contrat fixe les délais dans lesquels les travaux doivent être exécutés. Le terme correspond à l'expiration d'un tel délai (art. 92 SIA-118). Le terme de la livraison est le moment à partir duquel la livraison de l'ouvrage achevé devient exigible (art. 75 CO). La loi parle à cet égard de "terme prévu pour la livraison" (art. 366 al. 1 CO; Gauch, Le contrat d’entreprise, 1999, adaptation française par Benoît Carron, p. 194). Les règles sur la demeure s’appliquent à l’entrepreneur qui est tenu de livrer un ouvrage (art. 102 à 109 CO; Zufferey /Estoppey, La construction et ses acteurs en droit privé, Introduction au droit des contrats pour les professionnels de la construction et de l’immobilier, 2019, p. 92). Le débiteur d’une obligation exigible est mis en demeure par l’interpellation du créancier (art. 102 al. 1 CO). Lorsque le jour de l’exécution a été déterminé d’un commun accord, ou fixé par l’une des parties en vertu d’un droit à elle réservé et au moyen d’un avertissement régulier, le débiteur est mis en demeure par la seule expiration de ce jour (art. 102 al. 2 CO). Si le terme de la livraison peut être calculé de façon certaine, il s'agit d'un jour de l'exécution déterminé d'un commun accord (terme comminatoire) au sens de l'art. 102 CO, pour autant que la convention oblige l'entrepreneur à livrer spontanément l'ouvrage au plus tard le jour dit.”
Ist die Leistungsverweigerung des Unternehmers nicht berechtigt, kann der Besteller gestützt auf Art. 366 Abs. 1 OR (analog) vom Vertrag zurücktreten, ohne den vereinbarten Lieferungstermin abzuwarten. Die für den Rücktritt massgeblichen Voraussetzungen nach Art. 102 ff. OR sind dabei zu prüfen, namentlich Mahnung, Nachfristsetzung und Rücktrittserklärung.
“3 der Specific Terms der Beklagten kein Recht auf eine Vorauszahlung gegeben, zumal diese Bestimmung lediglich die fehlende Leistungsfähigkeit, nicht aber eine potentielle künftige Leistungsverweigerung umfasse (act. 87 E. 8.2.1 ff. ). Weiter habe die Klägerin nach dem Einwand der Beklagten, das optimierte Rezept sei vertrags- widrig, innert weniger Tage ihre Bereitschaft aufgezeigt, weitere Tests mit den im Vertrag selbst enthaltenen Rezepten durchzuführen. Damit habe im Zeitpunkt der Leistungsverweigerung ein taugliches Rezept vorgelegen (act. 87 E. 8.2.2; act. 79 E. 6.3.3). Schliesslich sei nicht relevant, dass I._____ bei den Tests im April 2015 frühzeitig abgezogen worden sei. Eine Verweigerung dessen Mitwirkung in der Zukunft, was für eine berechtigte Leistungsverweigerung erforderlich wäre, habe die Beklagte nicht substantiiert behauptet (act. 87 E. 8.2.3). Damit steht fest, dass die Leistungsverweigerung der Beklagten nicht berechtigt war und die Klägerin folglich gestützt darauf in analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 1 OR vom Ver- trag zurücktreten konnte. Im Anwendungsbereich Art. 366 Abs. 1 OR sind sodann die Voraussetzun- gen für den Rücktritt gemäss Art. 102 ff. OR einzuhalten. Namentlich sind die Mahnung, die Nachfristansetzung und die Rücktrittserklärung der Klägerin an die Adresse der Beklagten zu prüfen.”
“3 der Specific Terms der Beklagten kein Recht auf eine Vorauszahlung gegeben, zumal diese Bestimmung lediglich die fehlende Leistungsfähigkeit, nicht aber eine potentielle künftige Leistungsverweigerung umfasse (act. 87 E. 8.2.1 ff. ). Weiter habe die Klägerin nach dem Einwand der Beklagten, das optimierte Rezept sei vertrags- widrig, innert weniger Tage ihre Bereitschaft aufgezeigt, weitere Tests mit den im Vertrag selbst enthaltenen Rezepten durchzuführen. Damit habe im Zeitpunkt der Leistungsverweigerung ein taugliches Rezept vorgelegen (act. 87 E. 8.2.2; act. 79 E. 6.3.3). Schliesslich sei nicht relevant, dass I._____ bei den Tests im April 2015 frühzeitig abgezogen worden sei. Eine Verweigerung dessen Mitwirkung in der Zukunft, was für eine berechtigte Leistungsverweigerung erforderlich wäre, habe die Beklagte nicht substantiiert behauptet (act. 87 E. 8.2.3). Damit steht fest, dass die Leistungsverweigerung der Beklagten nicht berechtigt war und die Klägerin folglich gestützt darauf in analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 1 OR vom Ver- trag zurücktreten konnte. Im Anwendungsbereich Art. 366 Abs. 1 OR sind sodann die Voraussetzun- gen für den Rücktritt gemäss Art. 102 ff. OR einzuhalten. Namentlich sind die Mahnung, die Nachfristansetzung und die Rücktrittserklärung der Klägerin an die Adresse der Beklagten zu prüfen.”
Wenn der Unternehmer nach angemessener Fristsetzung oder bei verweigerter Nachbesserung nicht tätig wird, kann der Besteller die Mängelbehebung durch einen Dritten veranlassen. Für eine solche Ausführung durch substitution ist keine richterliche Erlaubnis erforderlich. Der Besteller kann die vom Dritten verursachten Kosten vom Unternehmer ersetzt verlangen; er kann diese Kosten vorgängig bezahlen und die Rückerstattung nachträglich gerichtlich geltend machen.
“Lorsque le maître opte pour la réfection, l'entrepreneur doit supporter tous les coûts de la réparation, notamment les frais accessoires à celle-ci. Ainsi, lorsque la présence d'un tel professionnel aux côtés du maître est nécessaire, l'entrepreneur est tenu de rembourser au maître les honoraires de l'architecte ou de l'ingénieur que le maître a engagé pour la direction ou la surveillance des travaux de réfection (Gauch, op. cit., n. 1719 p. 776 ; TF 4C.149/2001 du 19 décembre 2001 consid. 6b). L'entrepreneur est également tenu d'exécuter ou de faire exécuter à ses frais les travaux préparatoires et de remise en état qu'implique l'élimination des défauts, notamment tous les travaux nécessaires pour accéder au défaut, même s'ils relèvent d'un autre corps de métier (Gauch, op. cit., n. 1721 p. 776). Si, mis en demeure de procéder à la réfection, l'entrepreneur ne s'exécute pas, le maître a le droit de faire réparer l'ouvrage par un tiers et de réclamer des dommages-intérêts à l'entrepreneur (art. 366 al. 2 CO par analogie) ; une autorisation du juge n'est pas nécessaire (ATF 107 II 50 consid. 3, JdT 1981 I 269). 4.6.3 Dans le cas présent, les appelants font valoir que, parmi les travaux dont le tribunal les a condamnés à rembourser le coût à C.________, figurent des travaux de plâtrerie-peinture, d'agencement de cuisine, de carrelage et d'électricité qui concernaient les lots respectifs des copropriétaires, soit des parties privatives. Ils en déduisent que les actes de cession ne couvriraient pas les créances des copropriétaires en remboursement du prix de ces travaux. Or, comme l'expliquent les intimées au chiffre 72 de leur réponse sur appel, ces travaux ont été rendus nécessaires par la réfection des parties communes (essentiellement pour l'accès au canal commun [gaine] des hottes de ventilation, en vue de la réalisation des travaux mentionnés en page 47 du jugement). Ce sont donc des frais accessoires à la réparation des défauts qui affectaient les parties communes.”
“HT) pour l'enlèvement de la colle sur le béton et à 995 fr. 15 (924 fr. HT) pour le ponçage mécanique du béton pour l'enlèvement des résidus de colle et l'ouverture du port du béton selon le devis de M______ du 20 septembre 2016. 4.1. L'ouvrage est entaché d'un défaut lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues - expressément ou tacitement - par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (arrêts du Tribunal fédéral 4A_460/2009 consid. 3.1.1 du 4 décembre 2009 et 4C_130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1). Lorsque les défauts de l'ouvrage ou les infractions au contrat sont de moindre importance, le maître peut réduire le prix en proportion de la moins-value, ou obliger l'entrepreneur à réparer l'ouvrage à ses frais si la réfection est possible sans dépenses excessives (art. 368 al. 2 1ère phrase CO). Si l'entrepreneur ne s'exécute pas après avoir été mis en demeure de le faire (art. 102 et 107 CO), le maître peut faire exécuter à ses frais les travaux par un tiers (cf. art. 366 al. 2 CO; réfection par substitution). L'exercice des droits de garantie par le maître trouve cependant sa limite dans l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), par exemple lorsque le défaut est d'importance mineure et n'emporte pas de conséquences sérieuses sur l'usage convenu (ATF 93 II 317 consid. 4c, in JT 1969 I 143). Le maître d'ouvrage qui souhaite faire valoir son droit à l'exécution par substitution peut procéder soit en faisant valoir contre l'entrepreneur sa prétention à l'avance des frais pour l'exécution par substitution (ATF 128 III 416, in JT 2004 I 356), soit en procédant directement à la réfection par un tiers sans avance de frais, ce qu'il peut faire sans autorisation judiciaire (ATF 136 III 273 consid. 2.4), puis, après la réparation des défauts, ouvrir action contre l'entrepreneur aux fins de faire valoir à la fois son droit à l'exécution par substitution et sa créance en remboursement des dépenses effectivement engagées à cette fin (ATF 141 III 257, in JT 2015 II 403).”
“Unzutreffend sei weiter auch die Eventualbegründung der Vorinstanz. Die Vorinstanz übersehe, dass das Wahlrecht des Bestellers wieder auflebe, wenn der Unternehmer wie vorliegend die Nachbesserung verweigere. Aus diesem Grund habe er erneut zwischen der Wandelung, der Minderung und der Nach- besserung wählen dürfen. Wegen der verweigerten Nachbesserung sei er nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung zudem in analoger Anwendung von Art. 366 Abs. 2 OR berechtigt gewesen, die Gipserarbeiten durch einen Dritten nachbes- sern zu lassen und vom Beschwerdegegner den Ersatz der Kosten zu verlangen (BGE 136 III 273 E. 2.4). Die geltend gemachte Verrechnungsforderung von Fr. 7'400.− sei daher erstellt, und zwar unbesehen darum, wie man sie rechtlich qualifiziere. Mit Hinweis auf den Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes we- gen hält der Beschwerdeführer dafür, dass die exakte rechtliche Qualifikation Aufgabe der Vorinstanz gewesen wäre (act. 40 N 85-96).”
Ist der Unternehmer bereits in Verzug mit der Lieferung (das Werk ist fällig bzw. der Unternehmer befindet sich in Schuldnerverzug), kommt Art. 366 Abs. 1 OR nicht zur Anwendung: Für den Rücktritt des Bestellers gilt dann vorrangig der allgemeine Verzugs‑/Rücktrittsregime der Art. 103–109 OR. Art. 366 Abs. 1 OR richtet sich auf Fälle des vertragswidrigen Verzugs vor Ablauf des vereinbarten Liefertermins.
“Quant aux prétentions émises à l'encontre de la défenderesse, elles étaient compensées à hauteur de 2'779 fr. 95 et devaient être rejetées pour le surplus (ch. 2). La demanderesse était condamnée à verser aux défendeurs 430'096 fr. 80 "à titre de participation aux coûts de représentation dans la procédure et aux frais de l'arbitrage" (ch. 4; cf. infra consid. 4.4 i.f.). Dans les considérants de cette décision, l'arbitre a tout d'abord examiné la prétention en paiement des acomptes nos 7-9. S'interrogeant sur la nature juridique des "acomptes" prévus dans l'échéancier de paiement, il a considéré qu'il s'agissait de véritables acomptes provisoires et non de paiements partiels pour des livraisons partielles de l'ouvrage (art. 372 al. 2 CO). Il a ensuite recherché quelles règles gouvernaient la résiliation du contrat et quelles en étaient les conséquences financières. A cette fin, il a délimité le champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO en précisant que si l'entrepreneur était en demeure de livrer l'ouvrage, le régime général des art. 103-109 CO primait l'art. 366 al. 1 CO: celui-ci visait les seuls cas de retard de l'entrepreneur avant la survenance du terme prévu pour la livraison. En l'occurrence, l'entrepreneuse était bel et bien en demeure de livrer l'ouvrage. Les différents termes de livraison pour l'ensemble de l'ouvrage ( i.e. les villas B, C, A1 et A2) avaient certes été prorogés de cinq semaines en vertu de l'avenant 1A bis. Toutefois, rien n'indiquait qu'ils eussent encore été reportés en raison de retards imputables à la constructrice. Tel qu'il était aménagé par les art. 94 al. 2 et 96 al. 1 et 2 SIA-118, le droit à la prolongation des délais supposait un avis immédiat au maître (ou à la direction des travaux). Or, il n'était pas prouvé que l'entrepreneuse eût respecté cette incombance. La constructrice ayant satisfait au requisit des art. 102-107 CO, elle était en droit de se départir du contrat (art. 107 al. 2 i.f. CO). Quant à l'entrepreneuse, elle ne pouvait exciper de l'art. 82 CO en lien avec les acomptes impayés nos 7-9, dès lors qu'elle était elle-même en demeure avant qu'ils ne fussent exigibles.”
“Quant aux prétentions émises à l'encontre de la défenderesse, elles étaient compensées à hauteur de 2'779 fr. 95 et devaient être rejetées pour le surplus (ch. 2). La demanderesse était condamnée à verser aux défendeurs 430'096 fr. 80 "à titre de participation aux coûts de représentation dans la procédure et aux frais de l'arbitrage" (ch. 4; cf. infra consid. 4.4 i.f.). Dans les considérants de cette décision, l'arbitre a tout d'abord examiné la prétention en paiement des acomptes nos 7-9. S'interrogeant sur la nature juridique des "acomptes" prévus dans l'échéancier de paiement, il a considéré qu'il s'agissait de véritables acomptes provisoires et non de paiements partiels pour des livraisons partielles de l'ouvrage (art. 372 al. 2 CO). Il a ensuite recherché quelles règles gouvernaient la résiliation du contrat et quelles en étaient les conséquences financières. A cette fin, il a délimité le champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO en précisant que si l'entrepreneur était en demeure de livrer l'ouvrage, le régime général des art. 103-109 CO primait l'art. 366 al. 1 CO: celui-ci visait les seuls cas de retard de l'entrepreneur avant la survenance du terme prévu pour la livraison. En l'occurrence, l'entrepreneuse était bel et bien en demeure de livrer l'ouvrage. Les différents termes de livraison pour l'ensemble de l'ouvrage ( i.e. les villas B, C, A1 et A2) avaient certes été prorogés de cinq semaines en vertu de l'avenant 1A bis. Toutefois, rien n'indiquait qu'ils eussent encore été reportés en raison de retards imputables à la constructrice. Tel qu'il était aménagé par les art. 94 al. 2 et 96 al. 1 et 2 SIA-118, le droit à la prolongation des délais supposait un avis immédiat au maître (ou à la direction des travaux). Or, il n'était pas prouvé que l'entrepreneuse eût respecté cette incombance. La constructrice ayant satisfait au requisit des art. 102-107 CO, elle était en droit de se départir du contrat (art. 107 al. 2 i.f. CO). Quant à l'entrepreneuse, elle ne pouvait exciper de l'art. 82 CO en lien avec les acomptes impayés nos 7-9, dès lors qu'elle était elle-même en demeure avant qu'ils ne fussent exigibles.”
Sobald feststeht, dass der Unternehmer für das Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat, gilt das Werk als vollendet bzw. als abgeliefert und der Werklohn ist fällig. Ebenso gilt das Werk als abgeliefert, wenn der Besteller es vor der Vollendung in Gebrauch nimmt; dies trifft auch zu, wenn der Vertrag vorzeitig dahinfällt und der Unternehmer deshalb nicht sämtliche vereinbarten Leistungen mehr erbringen konnte.
“S. 748; G AUCH, Der Werkvertrag, 6. Aufl. 2019, N 1155). Ein Werk ist grundsätzlich vollendet, sobald feststeht, dass der Unternehmer für das herzustel- lende Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat. Dies trifft namentlich dann zu, wenn der Unternehmer sämtliche vereinbarten Leistungen erbracht hat oder wenn der Besteller die Fortführung des Werks einem Dritten übertragen hat (Art. 366 Abs. 2 OR; BGer 4A_319/2017 vom 23. November 2017 E. 2.3.1; B ÜHLER, Zürcher Kommentar, Der Werkvertrag, 1998, Art. 367 N 10; GAUCH, a.a.O., N 101). Nimmt der Besteller das Werk vor Vollendung in Gebrauch, so gilt es ebenfalls als abge- liefert und der Werklohn wird fällig, selbst wenn der Unternehmer infolge eines vorzeitigen Dahinfallens des Vertrages ex nunc nicht sämtliche vereinbarten Leis- tungen erbringen konnte (BGE 115 II 456 E. 4 S. 459, vgl. Art. 366 Abs. 1 OR i.V.m. Art. 107 ff. OR; Art. 377 OR; Art. 378 OR; Art. 185 SIA-Norm 118). Für die Fälligkeit des Werklohnes ist in diesen Fällen der Zeitpunkt massgebend, indem feststeht, dass der Unternehmer für das Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat (Auflösung des Werkvertrags, Eintritt der Unmöglichkeit; BGE 129 III 738 E. 7.3 S. 748 f.; vgl. G AUCH, a.a.O., N 1156).”
Die Rechtsbehelfe nach Art. 366 OR stehen grundsätzlich nur gegenüber dem eigenen Vertragspartner zu; betroffener Vertragspartner kann je nach Konstellation der Haupt- oder ein Subunternehmer sein. Eine weitere Abgrenzung gegenüber Dritten wird in der Quelle nicht dargestellt.
“In der Baupraxis kommt es nicht selten vor, dass mehrere Personen in un- terschiedlichen Rollen an der Herstellung eines (Gesamt-)Werks beteiligt sind, sei es als Haupt- und Subunternehmer oder als Nebenunternehmer. Die Rechtsbe- helfe gemäss Art. 366 OR sowie die Mängelrechten gemäss Art. 368 OR stehen dem Besteller grundsätzlich nur gegenüber seinem eigenen Vertragspartner zu, was je nach Rolle des Bestellers der Haupt- oder ein Subunternehmer sein kann (vgl. G AUCH, Der Werkvertrag, 6. Aufl. 2019 N 137 ff., 866 ff. und 1491 ff.). Ent- sprechend ist es durchaus wichtig, zwischen den Vertragsparteien auf der einen Seite und dem Leistungsempfänger bzw. -erbringer auf der anderen Seite zu un- terscheiden. - 16 -”
Wird die Fortführung oder Vollendung des Werks durch einen Dritten veranlasst, kann dadurch ein allfälliger Nachbesserungsanspruch gegen den ursprünglichen Unternehmer untergehen. Ob und in welcher Höhe Werklohn geschuldet ist, hängt davon ab, ob die Ersatzvornahme berechtigt war: Bei berechtigter Ersatzvornahme richtet sich die Vergütung nach Art. 366 Abs. 2 OR (vereinbarter Werklohn abzüglich Kosten der Ersatzvornahme); war die Entziehung der Vollendung unberechtigt, stehen dem Unternehmer stattdessen Ansprüche auf die geleistete Arbeit, nicht im Preis inbegriffene Auslagen und gegebenenfalls Schadenersatz zu.
“Zwar macht die Beklagte geltend, die Klägerin habe ein mangelhaftes Werk erstellt. - 12 - Würde dies zutreffen, hätte die Beklagte vor Werkvollendung den Werklohn zur Sicherung eines Nachbesserungsanspruches zurückbehalten können (Art. 82 OR). Über einen Nachbesserungsanspruch verfügt die Beklagte aber heute nicht mehr. Sie bringt selbst vor, die K._____ GmbH bzw. die L._____ GmbH habe die angeblich mangelhaften Fenstergläser zwischen dem 19. März 2019 und dem 28. März 2019 ausgetauscht (act. 13 Rz. 114; act. 26 Rz. 218). Ein allfälliger Nachbesserungsanspruch wäre dadurch untergegangen. 4.4. Fraglich ist, in welcher Höhe die Beklagte der Klägerin Werklohn schuldet. Indem die Beklagte die Fortführung und Vollendung des Werks der K._____ GmbH übertrug, konnte die Klägerin das Werk nicht selbst fertigstellen. Hat die Beklagte der Klägerin die Fortführung und Vollendung des Werks zu Recht entzo- gen – war die Ersatzvornahme berechtigt –, richtet sich die Entschädigung nach Art. 366 Abs. 2 OR (verabredeter Werklohn abzüglich die Kosten der Ersatzvor- nahme). Wurde der Klägerin die Vollendung zu Unrecht entzogen, verunmöglichte die Vollendung durch die K._____ GmbH der Klägerin, das Werk selbst zu vollen- den. In diesem Fall schuldet die Beklagte der Klägerin die geleistete Arbeit und die im Preise nicht inbegriffenen Auslagen sowie Schadenersatz (vgl. Art. 378 Abs. 2 OR, Art. 185 Abs. 2 SIA-Norm 118). Ausschlaggebend für die Höhe des Werklohnes ist nach dem Gesagten, ob die ersatzweise Vollendung des Werks durch die K._____ GmbH berechtigterweise erfolgte oder nicht. C. Voraussetzungen der Ersatzvornahme”
Ist festzustellen, dass der Unternehmer für das Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat, gilt das Werk als vollendet/abgeliefert und der Werklohn wird fällig. Ebenso gilt das Werk als abgeliefert, wenn der Besteller es vorzeitig in Gebrauch nimmt; in diesen Fällen ist der Zeitpunkt massgebend, in dem feststeht, dass der Unternehmer keine Leistung mehr zu erbringen hat.
“S. 748; G AUCH, Der Werkvertrag, 6. Aufl. 2019, N 1155). Ein Werk ist grundsätzlich vollendet, sobald feststeht, dass der Unternehmer für das herzustel- lende Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat. Dies trifft namentlich dann zu, wenn der Unternehmer sämtliche vereinbarten Leistungen erbracht hat oder wenn der Besteller die Fortführung des Werks einem Dritten übertragen hat (Art. 366 Abs. 2 OR; BGer 4A_319/2017 vom 23. November 2017 E. 2.3.1; B ÜHLER, Zürcher Kommentar, Der Werkvertrag, 1998, Art. 367 N 10; GAUCH, a.a.O., N 101). Nimmt der Besteller das Werk vor Vollendung in Gebrauch, so gilt es ebenfalls als abge- liefert und der Werklohn wird fällig, selbst wenn der Unternehmer infolge eines vorzeitigen Dahinfallens des Vertrages ex nunc nicht sämtliche vereinbarten Leis- tungen erbringen konnte (BGE 115 II 456 E. 4 S. 459, vgl. Art. 366 Abs. 1 OR i.V.m. Art. 107 ff. OR; Art. 377 OR; Art. 378 OR; Art. 185 SIA-Norm 118). Für die Fälligkeit des Werklohnes ist in diesen Fällen der Zeitpunkt massgebend, indem feststeht, dass der Unternehmer für das Werk keine Arbeit mehr zu leisten hat (Auflösung des Werkvertrags, Eintritt der Unmöglichkeit; BGE 129 III 738 E. 7.3 S. 748 f.; vgl. G AUCH, a.a.O., N 1156).”
Art. 366 Abs. 2 OR findet Anwendung, wenn das Werk noch nicht vollendet ist oder während der Ausführung aufgrund des Verschuldens des Unternehmers eine vertragswidrige Erstellung bestimmbar voraussehbar ist. Vor Ablieferung stehen dem Besteller die Gewährleistungsansprüche nach Art. 368 OR nicht zu; er hat stattdessen nach Art. 366 Abs. 2 vorzugehen und die hierfür erforderlichen Voraussetzungen zu beweisen.
“Würdigung 2.1.3.1. Anspruch gestützt auf mangelhafte Werkausführung Die Klägerin hatte im Zeitpunkt der Aufforderung zur Qualitätsprüfung und der Fristansetzung zur Unterbreitung eines Lösungsvorschlages unter Androhung der Ersatzvornahme die Treppenhausfenster zwar hergestellt, jedoch noch nicht fertig montiert (vgl. vorne E. II.A.2.1.1.). Das Werk gemäss dem Werkvertrag Holz/Metall war somit noch nicht vollendet, weshalb Art. 366 Abs. 2 OR zur An- wendung gelangt. 2.1.3.1.1. Vorliegen einer Vertragsabweichung 2.1.3.1.1.1. Zu grosse Blenden 2.1.3.1.1.1.1. Parteistandpunkte Umstritten ist, ob die Klägerin mit dem Einbau von vertragsgemässen Fenstern begonnen hatte. So macht die Beklagte geltend, die Klägerin habe für das Trep- penhaus Fenster mit falschen Massen ("mit oben um 50 cm verbreiterten Blen- den") geliefert (act. 50 Rz 239). In der Klageantwort berief sich die Beklagte da- rauf, bei den im Werkvertrag Holz/Metall enthaltenen Plänen vom 17. Juli 2018 für das Treppenhaus habe es sich nur "um grobe Pläne" und nicht um die letztendlich massgebenden Ausführungspläne gehandelt. Die Klägerin habe ihr am 11. Juni 2018 die Ausführungspläne zu den Fenstern zugestellt. Die entsprechenden Plä- ne würden vom 11. Juni 2018 datieren. Mit E-Mail vom 30. Juni 2018 habe die Klägerin die definitiven Ausführungspläne (inkl. handschriftliche Ergänzungen und Anmerkungen von Seiten des Architekten) erhalten.”
“Liefert der Unternehmer das geschuldete und vollendete Werk rechtzei- tig ab, so bleiben die Verzugsregeln aus dem Spiel, selbst wenn das abgelieferte Werk mangelhaft ist. Zur Anwendung kommen dann die Regeln über die Mängel- haftung (Art. 367 ff. OR), nicht die Regeln über den Schuldnerverzug (G AUCH, a.a.O., N 659). Der Werkmangel ist ein vertragswidriger Zustand des Werkes, der darin besteht, dass dem Werk eine vertraglich geforderte Eigenschaft fehlt (G AUCH, a.a.O., N 1356). Sind beim Werkvertrag noch nicht alle Arbeiten ausge- führt, die nach dem konkreten Vertrag geschuldet sind, so handelt es sich um ei- ne Nichtvollendung. Es handelt sich demgegenüber um einen Mangel, wenn die Beschaffenheit einer ausgeführten Sache betroffen ist (SIEGENTHALER, a.a.O., N 31). Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, ist sodann Art. 366 Abs. 2 OR einschlägig (vgl. dazu Erwägung- Ziffer 5.2).”
“Vor Ablieferung des Werks stehen dem Besteller die Gewährleistungsan- sprüche nach Art. 368 OR somit nicht zu. Er hat vielmehr nach Art. 366 Abs. 2 OR vorzugehen. Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers be- stimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhil- - 91 - fe ansetzen oder ansetzen lassen, mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werden (Art. 366 Abs. 2 OR). Der Bestel- ler hat die Erfüllung sämtlicher Art. 366 Abs. 2 OR zugrunde liegenden Voraus- setzungen nachzuweisen (Z INDEL/SCHOTT, a.a.O., N 43 zu Art. 366 OR).”
Ein Entscheider darf Art. 366 OR als alternative Begründung anführen, ohne die Parteien hierfür zwingend besonders zu interpellieren, sofern die alternative Argumentation nicht willkürlich ist und die betroffene Partei nicht darlegt, weshalb diese Argumentation unzulässig wäre. Bei einem Thema, das in Lehre und Rechtsprechung «klassisch» ist, begründet die Annahme einer zulässigen Alternativbegründung keinen grundsätzlichen Interpellationszwang.
“La recourante reproche à l'arbitre d'avoir appliqué l'art. 107 CO sans crier gare, alors que la discussion entre les parties n'avait tourné qu'autour des art. 366 et 377 CO. Ce dernier point semble avéré, à lire le résumé des positions soutenues par chaque camp (cf. sentence, n. 151, 162, 165 s. et 181). Quoi qu'il en soit, on ne saurait retenir un effet de surprise fondant un devoir d'interpellation sur un sujet aussi classique que la délimitation du champ d'application des art. 107, 366 et 377 CO. ll suffit de consulter quelques ouvrages majeurs pour s'en convaincre (FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd. 2021, n° 3 ad art. 366 CO et n° 2 ad art. 377 CO; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 6e éd. 2019, nos 523, 578 et 658 et passim; TERCIER ET ALII, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, n. 4153; ALFRED KOLLER, Berner Kommentar, Das Obligationenrecht, 1998, nos 13-16, 76 et 704 ad art. 366 CO). L'art. 183 SIA-118 renvoie du reste aux art. 107 et 366 CO, s'agissant de "l'extinction prématurée du contrat". Par surabondance, l'arbitre a relevé - sans susciter le grief d'arbitraire - l'absence de portée pratique quant à la distinction opérée et a conclu que la résiliation était aussi justifiée sous l'angle de l'art. 366 CO, pour autant qu'il fût applicable (sentence, n. 178 et 197). Dans ce contexte, l'intéressée peut difficilement reprocher à l'arbitre de ne pas l'avoir interpellée sur une des motivations alternatives alors qu'elle ne démontre pas l'illégitimité de l'autre argument au moyen d'un grief dûment étayé. On relèvera encore que la recourante a tôt fait de glisser sur le terrain de l'application du droit en reprochant à l'arbitre d'avoir méconnu les règles du contrat d'entreprise pour retenir une solution "en contradiction totale avec la jurisprudence établie et la doctrine".”
Vor der Ablieferung des Werkes ist eine vertragswidrige oder mangelhafte Ausführung grundsätzlich nach den allgemeinen Regeln über die Nichterfüllung bzw. Schlechtleistung (insbesondere Art. 97 ff. OR) und dem allgemeinen Sorgfalts‑/Treuepflichtenrecht des Unternehmers (Art. 364 ff. OR) zu beurteilen. Nach Ablieferung/Abnahme werden festgestellte Mängel hingegen von den speziellen Gewährleistungsregeln verdrängt; diese weichen namentlich in Bezug auf die Mängelanzeige und die Verjährungsfristen von der allgemeinen Haftung ab.
“L'acte par lequel le maître opte pour l'un des droits ouverts par la garantie des défauts est un acte formateur, pouvant se manifester expressément ou tacitement; une fois communiqué, le choix est définitif et le maître ne peut le modifier sans l'accord de l'entrepreneur (ATF 136 III 273 consid. 2.2; 117 II 550 consid. 4b/cc = JdT 1993 I 136; 100 II 30; arrêt du Tribunal fédéral 4C_34/2005 du 18 août 2005 consid. 4.2.2; Tercier / Bieri / Carron, Les contrats spéciaux, 2016, n° 3759, p. 517). Ainsi, avant la livraison, toute violation de l'obligation de diligence de l'entrepreneur équivalant à une inexécution ou à une mauvaise exécution du contrat est soumise aux dispositions générales sur l'inexécution des contrats, soit aux art. 97 ss CO, et au devoir général de diligence prévu par les art. 364ss CO. Après la livraison de l'ouvrage, si des défauts sont constatés ou apparaissent, la responsabilité pour violation de l'obligation générale de diligence de l'entrepreneur, découlant de l'art. 364 CO, est absorbée par les dispositions spéciales sur la garantie des défauts (ATF 111 II 170 consid. 2; 113 II 421 consid. 2; Chaix, Commentaire Romand, CO I, 2021, n° 13 ad art. 364 CO et n° 27ss ad art. 366 CO; Zindel / Schott, Basler Kommentar, OR, n° 2 ad art. 364 CO). Ces deux régimes de responsabilité divergent sur plusieurs aspects : d'une part, les droits découlant de la garantie des défauts, lesquels sont soumis en particulier au devoir d'avis des défauts et au délai de prescription de l'art. 371 CO; d'autre part, les règles générales sur l'inexécution des obligations des art. 97ss CO, dans le cadre desquelles l'obligation générale de réparer est soumise, faute de disposition spécifique contraire, au délai général de prescription de dix ans de l'art. 127 CO (ATF 111 II 170 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_531/2022 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.1). 5.1.3 Règles générales sur l'inexécution des obligations et responsabilité fondée sur le devoir de diligence de l'entrepreneur : L'art. 364 al. 1 CO, cum art. 321a al. 1 CO, institue un devoir général de diligence et de fidélité de l'entrepreneur. Ces obligations sont inhérentes au rapport de confiance qui doit exister entre maître et entrepreneur; on en déduit des devoirs de renseignement et de conseil qui reposent sur l'idée que l'entrepreneur, en sa qualité de spécialiste, doit conseiller le maître et lui signaler toute circonstance importante pour l'exécution de l'ouvrage (ATF 129 III 604 consid.”
Vor einem Rücktritt nach Art. 366 Abs. 1 OR muss der Besteller den Unternehmer in Verzug setzen (Mahnung) und ihm eine angemessene Nachfrist nach Art. 107 Abs. 1 OR ansetzen. Die Nachfrist ist so zu bemessen, dass dem Unternehmer die Möglichkeit verbleibt, durch besondere Anstrengungen (etwa erhöhte Einsatzintensität oder zusätzliches Mittelengagement) die rechtzeitige Vollendung noch zu erreichen.
“De tels termes intermédiaires permettent au maître un contrôle continu de l’avancement des travaux, une meilleure coordination des travaux des divers sous-traitants et le respect du terme final pour la livraison de l’ouvrage achevé (Müller, op. cit., p. 428). En matière de travaux de construction, les conventions des parties sur les délais sont fréquemment complétées par un programme des travaux. Dans la mesure où les parties n'ont pas clairement convenu d'autre chose, ces données ne constituent que de simples lignes directrices sans effet obligatoire (Gauch, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 196). 4.1.2 L'art. 366 al. 1 CO confère au maître un droit de se départir du contrat d'entreprise sans attendre le terme prévu pour la livraison si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps (1ère hypothèse), s'il diffère l'exécution de l'ouvrage contrairement aux clauses de la convention (2ème hypothèse) ou si, sans la faute du maître, le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage pour l'époque fixée (3ème hypothèse). Bien que ne visant littéralement que la troisième hypothèse de l'art. 366 al. 1 CO, l’indication "sans la faute du maître" s’applique à toutes les hypothèses de retard précitées (Chaix, Commentaire romand CO I, 2021, n. 12 ad art. 366 CO). La seconde hypothèse susmentionnée vise par exemple le cas de l’entrepreneur qui ne respecte pas un terme intermédiaire, est en retard par rapport à un programme des travaux contraignant ou consacre si peu de moyens que le respect du terme de livraison est mis en danger (Müller, op. cit., p. 429). S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois hypothèses précitées, le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit d'option prévu à l'art. 107 al. 2 CO. Toutefois, le maître doit fixer à l'entrepreneur un délai supplémentaire convenable pour s'exécuter afin de lui donner une chance de livrer à temps l'ouvrage (art. 107 al. 1 CO). La durée du délai de grâce doit être fixée de manière à permettre à l’entrepreneur d’achever l’ouvrage en faisant un effort particulier tant en ce qui concerne le rythme que l’engagement de moyens et de force de travail.”
“Die pflichtwidrige Nichterfüllung weiterer unter den Werkver- trag vom 3. Dezember 2014 fallender Arbeiten vermag die Beklagte nicht darzu- tun. 2.1.2.2. Nachfrist: Art. 366 Abs. 1 OR ist durch die allgemeinen Bestimmungen über den Verzug des Schuldners in Art. 102-109 OR zu ergänzen (Z IN- DEL /SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 13 zu Art. 366 OR m.Nw.). Gemäss - 22 - Art. 107 Abs. 1 OR hat der Gläubiger dem Schuldner "eine angemessene Frist zur nachträglichen Erfüllung anzusetzen oder durch die zuständige Behörde ansetzen zu lassen", bevor er von den Rechten in Art. 107 Abs. 2 OR Gebrauch machen kann (BGE 115 II 50 E. 2a S. 55; 98 II 113 S. E. 2 S. 115; BGer 4A_551/2015 v.”
“Um sich auf Art. 366 Abs. 1 OR berufen zu können, muss der Unterneh- mer nach herrschender Ansicht zunächst durch den Besteller durch Mahnung in Verzug gesetzt und es muss eine angemessene Nachfrist angesetzt werden (BGE 115 II 50 E. 2; 98 II 113 E. 2). Bezogen auf Ende 2012 hat der Berufungskläger in der Klageantwort (RG act. I./3. Rz. 83; vgl. auch a.a.O., Rz. 68) die Ansetzung einer Nachfrist durch die Berufungsbeklagte bestritten, gleich wie auch einen Teil- rücktritt vom Vertrag. Eine Ersatzvornahme komme ohnehin nur bei fehlerhafter Ausführung und nicht bei Verzögerung in Frage. Der eigenmächtige Ausbau sei nicht gerechtfertigt gewesen, zumal er nicht nur den Innenausbau betroffen habe (RG act. I./3. Rz. 84). Die Berufungsbeklagte hätte gemäss Art. 366 OR vorgehen können, um sich gegen die vermeintliche Verzögerung zur Wehr zu setzen.”
Unvollständige Erbringung einzelner Leistungsbestandteile (z. B. nicht abgeschlossene Grund- oder Weissputz- sowie Gipserarbeiten) kann als Herstellungsverzug i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR qualifizieren und damit die Voraussetzungen für den vom Besteller geltend gemachten Rücktritt (Wahlrecht nach Art. 107 ff. OR) begründen.
“unten), weshalb sie diese nicht nochmals als Schadenersatz unter Art. 107 Abs. 2 Alternative 2 OR verlangen kann. Unter den Herstellungsverzug i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR fallen hingegen die nicht abgeschlossenen Grundputz- arbeiten in den Wohnungen der Häuser 55 und 57 und Weissputzarbeiten in den Wohnungen des Hauses 83 (Ziffer 2.1.2.1.4 oben). 2.1.2.1.8. Als Zwischenergebnis lässt sich festhalten, dass die Klägerin die fol- genden unter den vom 3. Dezember 2014 fallenden Arbeiten vertragswidrig nicht erbracht hat: Weissputzarbeiten in den Treppenhäusern der Häuser 51 und 59, Gipserarbeiten in den Veloräumen der Häuser 51, 53, 55, 57, 59 und 83, Grund- putzarbeiten in den Wohnungen der Häuser 55 und 57, Weissputzarbeiten in den Wohnungen des Hauses 83, Anschlüsse der Führungsschiene für die Glasschie- betüre in Haus 57 und 59 sowie Verputzen der Backsteinstützen bei den Fenster- fronten in Haus”
“September 2015 neu vereinbarten Fertig- stellungstermine für September/Oktober 2015 nicht eingehalten (act. 12 Rz. 32, 33), weshalb sie die Klägerin mit E-Mail vom 23. Oktober 2015, Schreiben vom 27. Oktober 2015 und vom 17. Dezember 2015 durch Mahnung in Verzug gesetzt (act. 12 Rz. 33; act. 13/6-8) und dieser schliesslich mit Schreiben vom 4. Januar 2016 eine Nachfrist bis zum 15. Januar 2016 für den Abschluss sämtlicher Arbei- ten gesetzt habe (act. 12 Rz. 34; act. 3/54). In rechtlicher Hinsicht stützt sich die Beklagte zudem ausdrücklich auf das ihr gemäss Art. 107 Abs. 2 OR zustehende Wahlrecht (act. 12 Rz. 35). Hingegen legt die Beklagte keine Umstände dar, wel- che darauf schliessen liessen, dass sich eine mangelhafte oder sonst vertrags- widrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers i.S.v. Art. 366 Abs. 2 OR bestimmt hätte voraussehen lassen. Zu prüfen sind deshalb die Voraussetzungen des Tatbestands des Herstellungsverzugs i.S.v. Art. 366 Abs. 1 OR. 2.1.2.1. Herstellungsverzug: Art. 366 Abs. 1 OR nennt als Tatbestände des Her- stellungsverzugs den nicht rechtzeitigen Beginn, die vertragswidrige Verzögerung und die nicht mehr voraussehbare rechtzeitige Vollendung des Werks. Bei allen Tatbeständen darf der Verzug nicht dem Risikobereich des Gläubigers zuzurech- nen sein (Z INDEL/SCHOTT, in: Basler Kommentar, N. 12 zu Art. 366 OR). Gemäss Art. 91 OR kommt der Gläubiger in Verzug, wenn er die Vornahme der ihm oblie- genden Vorbereitungshandlungen verweigert. Erlaubt der Baufortschritt die Vor- nahme der Vollendungsarbeiten nicht, so fehlt es der Nichtleistung an der Pflicht- widrigkeit (S TEFAN LEIMGRUBER, in: Basler Kommentar, N. 10 zu Art. 91 OR). Die behauptungs- und beweisbelastete Beklagte leitet ihre Ansprüche einerseits aus der in Bezug genommenen Darstellung der per 6. Januar 2016 offenen Arbei- ten (act. 12 Rz. 39.1-39.7), andererseits aus der in Bezug genommenen Darstel- lung der gestützt auf den Werkvertrag vom 11.”
Die Frage, ob und in welcher Höhe der Besteller noch Werklohn schuldet, richtet sich danach, ob die Ersatzvornahme bzw. der Entzug der Fortführung berechtigt war. War die Ersatzvornahme berechtigt, gilt Art. 366 Abs. 2 OR: der vereinbarte Werklohn abzüglich der Kosten der Ersatzvornahme. War der Entzug der Fortführung unberechtigt, steht dem Unternehmer die Entschädigung für die geleistete Arbeit sowie für im Preis nicht inbegriffene Auslagen und gegebenenfalls Schadenersatz zu.
“Zwar macht die Beklagte geltend, die Klägerin habe ein mangelhaftes Werk erstellt. - 12 - Würde dies zutreffen, hätte die Beklagte vor Werkvollendung den Werklohn zur Sicherung eines Nachbesserungsanspruches zurückbehalten können (Art. 82 OR). Über einen Nachbesserungsanspruch verfügt die Beklagte aber heute nicht mehr. Sie bringt selbst vor, die K._____ GmbH bzw. die L._____ GmbH habe die angeblich mangelhaften Fenstergläser zwischen dem 19. März 2019 und dem 28. März 2019 ausgetauscht (act. 13 Rz. 114; act. 26 Rz. 218). Ein allfälliger Nachbesserungsanspruch wäre dadurch untergegangen. 4.4. Fraglich ist, in welcher Höhe die Beklagte der Klägerin Werklohn schuldet. Indem die Beklagte die Fortführung und Vollendung des Werks der K._____ GmbH übertrug, konnte die Klägerin das Werk nicht selbst fertigstellen. Hat die Beklagte der Klägerin die Fortführung und Vollendung des Werks zu Recht entzo- gen – war die Ersatzvornahme berechtigt –, richtet sich die Entschädigung nach Art. 366 Abs. 2 OR (verabredeter Werklohn abzüglich die Kosten der Ersatzvor- nahme). Wurde der Klägerin die Vollendung zu Unrecht entzogen, verunmöglichte die Vollendung durch die K._____ GmbH der Klägerin, das Werk selbst zu vollen- den. In diesem Fall schuldet die Beklagte der Klägerin die geleistete Arbeit und die im Preise nicht inbegriffenen Auslagen sowie Schadenersatz (vgl. Art. 378 Abs. 2 OR, Art. 185 Abs. 2 SIA-Norm 118). Ausschlaggebend für die Höhe des Werklohnes ist nach dem Gesagten, ob die ersatzweise Vollendung des Werks durch die K._____ GmbH berechtigterweise erfolgte oder nicht. C. Voraussetzungen der Ersatzvornahme”
“Kommt er seiner Herstellungspflicht vollumfänglich nach, richtet sich die Vergü- tung nach der vertraglichen Preisabrede, bzw. nach dem Wert der Arbeit und der Aufwendungen des Unternehmers (Art. 373 ff. OR; Art. 38 ff. SIA-Norm 118). Vollendet der Unternehmer das begonnene Werk nicht, weil der Vertrag ex nunc aufgelöst wird, so hat der Besteller die für das Teilwerk geleistete Arbeit zu ent- schädigen. Tritt der Besteller gegen Schadloshaltung vom Werkvertrag zurück (Art. 377 OR; Art. 184 SIA-Norm 118) oder bewirkt er die Unmöglichkeit der Erfül- lung (Art. 378 Abs. 2 OR; Art. 185 SIA-Norm 118), hat er zudem vollen Schaden- ersatz zu leisten. Vollendet der Unternehmer das begonnene Werk nicht, weil der Besteller ihm die Fortführung des Werkes infolge mangelhafter Erstellung dessel- ben entzieht und das Werk ersatzweise durch einen Dritten vollenden lässt, schuldet der Besteller dem Unternehmer die vertraglich vereinbarte Vergütung, - 11 - abzüglich die Kosten der Ersatzvornahme (Art. 366 Abs. 2 OR; Art. 183 SIA-Norm 118).”
Der Besteller hat die Voraussetzungen der Fristansetzung und der Androhung nach Art. 366 Abs. 2 OR zu beweisen. Bei dringender Sachlage kann ein Sachverständiger beigezogen werden, um das Vorliegen dringender Mängel und den nötigen Umfang der Abhilfe festzustellen.
“Vor Ablieferung des Werks stehen dem Besteller die Gewährleistungsan- sprüche nach Art. 368 OR somit nicht zu. Er hat vielmehr nach Art. 366 Abs. 2 OR vorzugehen. Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers be- stimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhil- - 91 - fe ansetzen oder ansetzen lassen, mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werden (Art. 366 Abs. 2 OR). Der Bestel- ler hat die Erfüllung sämtlicher Art. 366 Abs. 2 OR zugrunde liegenden Voraus- setzungen nachzuweisen (Z INDEL/SCHOTT, a.a.O., N 43 zu Art. 366 OR).”
“Enfin, la facture ne mentionnait pas de retenue de garantie sur le travail effectué, ni de montant arrêté (arrondi) en cas de paiement effectué dans les trente jours (entre 3 à 5%). L'expert a estimé le montant des travaux à effectuer en vue de corriger les défauts affectant la façade dans une fourchette située entre 85'000 fr. et 95'000 fr. HT. Entendu par le Tribunal, l'expert a déclaré que la facture susmentionnée lui paraissait "fantaisiste". v. Par plaidoiries finales écrites des 11 mars et 12 avril 2019, les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a tout d'abord relevé que A______ n'avait pas résilié le contrat d'entreprise liant les parties. Elle avait fixé à B______ un délai au sens de l'article 366 al. 2 CO pour qu'il livre un ouvrage non défectueux et conforme au contrat, faute de quoi elle confierait la terminaison des travaux et les réparations à une entreprise tierce. Pour le reste, même à admettre que les conditions d'application de l'art. 366 al. 2 CO autorisant le remboursement par l'entrepreneur des frais d'exécution par substitution auraient été remplies, A______ n'avait pas démontré l'existence et le montant de cette créance en remboursement à l'encontre de B______. Au vu des explications du témoin G______, le seul montant que A______ avait démontré avoir payé à une entreprise tierce s'élevait à un montant de 15'000 fr. Or, ce montant devait être compensé avec la somme minimale de 27'500 fr., correspondant au solde du prix initial des travaux dû à B______ sur la base du contrat conclu entre les parties (97'500 fr. - 70'000 fr.), au paiement duquel A______ restait tenue dans le cadre de l'application de l'article 366 al. 2 CO. Il convenait d'ailleurs de préciser que le montant de 27'000 fr. ne tenait pas compte des travaux supplémentaires allégués par l'entrepreneur et que A______ n'avait pas allégué le montant qu'il aurait fallu déduire du prix initialement convenu en raison de travaux non exécutés. Par conséquent, A______ n'avait pas établi sa créance alléguée en remboursement à l'encontre de B______.”
“________ ont déposé une requête de conciliation doublée d’une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles à l’encontre de C.________ SA, dans le cadre d’une action en exécution par substitution (art. 366 al. 2 CO). Parallèlement, ils ont requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire (DO I/1-19). Par décision du 17 décembre 2019, la Présidente du Tribunal civil de la Gruyère a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles et réservé les frais (frais judiciaires et dépens ; DO I/20 et 21). Le même jour, elle a communiqué aux parties une attestation de dépôt d’acte introductif d’instance (DO I/22). Dans le délai qui lui avait été imparti à cet effet, la partie intimée s’est déterminée le 30 décembre 2019 et a conclu au rejet de l’ensemble des conclusions de la requête de mesures provisionnelles du 16 décembre 2019 de A.________ et B.________. Elle relève qu’aucun contrat d’entreprise n’a été conclu par les parties, de sorte que les requérants ne sont pas fondés à requérir l’exécution par substitution des travaux au sens de l’art. 366 al. 2 CO, dont les conditions ne sont manifestement pas remplies. Elle signale que les travaux devraient être achevés prochainement et la livraison de la villa devrait intervenir avant le 31 janvier 2020 (DO I/27 et 28). Le 8 janvier 2020, les requérants ont modifié leurs conclusions et demandé, à titre préliminaire, par voie de mesures provisionnelles, la désignation en qualité d’expert, de H.________, du bureau d’architecte H.________ Sàrl, sa mission consistant à constater et décrire les défauts affectant la maison familiale de F.________ nécessitant une intervention urgente, ainsi que leur origine, à déterminer le mode et la durée de réparation de ces défauts urgents, ainsi qu’à estimer la somme nécessaire pour procéder auxdits travaux. Les parties, assistées de leur mandataire, ont comparu à l’audience de conciliation du 9 janvier 2020. Après discussions, elles ont conclu la convention suivante : 1. C.________ SA s’engage à terminer les travaux et à livrer l’immeuble article n° eee du registre foncier de la commune de F.”
Unbestimmte Zeitangaben (z. B. «ca. 5–8 Wochen», «im Laufe des Sommers») sowie Fristen, die erst ab Eintritt bestimmter Voraussetzungen zu laufen beginnen, begründen nach der Rechtsprechung keinen verbindlichen Lieferungstermin im Sinne von Art. 366 Abs. 1 OR.
“Der Ablieferungstermin ist der Zeitpunkt, in dem die Ablieferung des voll- endeten (ganzen) Werkes fällig wird (Art. 75 OR). Das Gesetz bezeichnet ihn als «Lieferungstermin» (Art. 366 Abs. 1 OR). Vielfach wird er von den Parteien ver- traglich bestimmt. Ob die Parteien einen «bestimmten Verfalltag» im Sinne von Art. 102 Abs. 2 OR vereinbart haben, beurteilt sich nach dem Inhalt des konkreten Werkvertrages. Zu verneinen ist die Frage sicher dann: wenn eine vereinbarte Ab- lieferungsfrist erst ab Verfügbarkeit des Baugrundes oder ab der effektiven Ar- beitsaufnahme zu laufen beginnt; wenn für die Ausführung des Werkes eine Frist von zwei bis drei Monaten ausbedungen oder wenn vereinbart wurde, das Werk solle «in ca. 5-8 Wochen», «im Laufe des Sommers» oder zwischen dem «142. und”
Wurde das Werk vertragsgemäss geliefert und montiert (z. B. das vereinbarte Fensterglas mit dem vereinbarten g‑Wert), liegt danach keine vertragswidrige Ausführung vor und damit kein Rücktrittsrecht des Bestellers nach Art. 366 Abs. 1 OR.
“Vorliegend haben die Parteien vereinbart, dass die Klägerin ein Fensterglas verbauen muss, das einen g-Wert von 51% hat. Die Klägerin lieferte und montier- te derartige Fenster. Sie hat damit ein vertragsgemässes Werk geliefert. Infolge- dessen liess sich aufgrund der entsprechenden Lieferung und Montage keine ver- tragswidrige Erstellung des Werks bestimmt voraussehen (vgl. Art. 366 Abs. 1 OR). Die Voraussetzungen für eine ersatzweise Vollendung des Werks durch die K._____ GmbH war somit nicht gegeben und der Entzug der Arbeiten war unbe- rechtigt.”
“Vorliegend haben die Parteien vereinbart, dass die Klägerin ein Fensterglas verbauen muss, das einen g-Wert von 51% hat. Die Klägerin lieferte und montier- te derartige Fenster. Sie hat damit ein vertragsgemässes Werk geliefert. Infolge- dessen liess sich aufgrund der entsprechenden Lieferung und Montage keine ver- tragswidrige Erstellung des Werks bestimmt voraussehen (vgl. Art. 366 Abs. 1 OR). Die Voraussetzungen für eine ersatzweise Vollendung des Werks durch die K._____ GmbH war somit nicht gegeben und der Entzug der Arbeiten war unbe- rechtigt.”
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