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Annexe 2

814.680OSitesFederal Council Ordinance1 oct. 1998Source originale

(art. 11)

Valeurs de concentration pour l’évaluation de l’air interstitiel des sites pollués

1Pour évaluer l’air interstitiel des sites pollués, on se basera sur les valeurs de concentration du tableau ci-après. Si le site dégage des émissions pour lesquelles aucune valeur de concentration n’a été déterminée, par exemple des odeurs ou de la poussière, il nécessite un assainissement lorsque les émissions risquent de devenir des immissions excessives au sens de l’ordonnance du 16 décembre 19851sur la protection de l’air.

2Le prélèvement d’échantillons et l’analyse de l’air interstitiel sont soumis aux exigences suivantes:

  1. le prélèvement d’échantillons se fera au moyen de sondes pour gaz du sol, à un nombre d’endroits représentatif de la pollution du site. On veillera à ne pas aspirer d’air environnant lors du prélèvement des échantillons;
  2. il suffira d’analyser, dans l’air interstitiel, les substances dont la présence sur le site est probable d’après l’investigation historique. Si l’on analyse uniquement des paramètres totaux, le critère d’évaluation valable sera toujours la valeur de concentration la plus basse des différentes substances.

3Il est possible de renoncer au prélèvement d’air interstitiel si l’on dispose d’une autre preuve que les valeurs de concentration dans l’air interstitiel ne peuvent pas être dépassées, notamment si l’on connaît exactement la composition et la provenance des matériaux présents sur le site.

4L’OFEV édicte des directives sur le prélèvement d’échantillons et l’analyse de l’air interstitiel.

SubstanceValeur de concentration
Substances inorganiques
Mercure0,005 ml/m3
Dioxyde de carbone5000 ml/m3
Acide sulfhydrique10 ml/m3
Substances organiques
Essence (exempte de composants aromatiques)500 ml/m3
Essence minérale légère
(teneur en composants aromatiques 0–10 % vol.)		500 ml/m3
Méthane10 000 ml/m3
Hydrocarbures halogénés
– Chlorobenzène10 ml/m3
– 1,1-dichloréthane100 ml/m3
– 1,2-dichloréthane (EDC)5 ml/m3
– 1,1-dichloréthène2 ml/m3
– 1,2-dichloréthène200 ml/m3
– Dichlorométhane100 ml/m3
– 1,2-dichloropropane75 ml/m3
– 1,1,2,2-tétrachloréthane1 ml/m3
– Tétrachloréthène (Per)50 ml/m3
– Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone)5 ml/m3
– 1,1,1-trichloréthane200 ml/m3
– Trichloréthène (Tri)50 ml/m3
– Trichlorométhane10 ml/m3
– Chlorure de vinyle2 ml/m3
Hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX)
– Benzène1 ml/m3
– Toluène50 ml/m3
– Ethylbenzène100 ml/m3
– Xylènes100 ml/m3
Hydocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
– Benzo(a)pyrène0,0002 ml/m3
– Naphtalène10 ml/m3

Footnotes

  1. RS 814.318.142.1 ↩

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