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Art. 39

748.215.1ONAEDepartmental Ordinance1 janv. 1996Source originale
  1. L’aéronef est pesé si son poids et son centrage ne peuvent être calculés de manière précise à l’issue des travaux d’entretien.
  2. L’OFAC peut ordonner la pesée de l’aéronef, indépendamment des travaux d’entretien.1

Footnotes

  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DETEC du 14 juil. 2008, en vigueur depuis le 1eraoût 2008 (RO 2008 3629). ↩

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