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(art. 7, 9, 34 et 65, al. 2, let. d)
| 1ergroupe | 2egroupe | |
|---|---|---|
| a. Permis des catégories A et B b. Permis des sous-catégories A1 et B1 c. Permis des catégories spéciales F, G et M d. Experts de la circulation chargés des contrôles de véhicules | a. Permis des catégories C et D b. Permis des sous-catégories C1 et D1 c. Autorisation de transporter des personnes à titre professionnel d. Experts de la circulation chargés des examens de conduite | |
| 1 Facultés visuelles 1.1 Acuité visuelle | 0,5 pour l’œil le meilleur/0,2 pour l’œil le plus mauvais (mesurés isolément) Vision monoculaire (y c. acuité visuelle de l’œil le plus mauvais < 0,2): 0,6 | 0,8 pour l’œil le meilleur/0,5 pour l’œil le plus mauvais (mesurés isolément) |
| 1.2 Champ visuel | Vision binoculaire: champ visuel de 120 degrés de diamètre horizontal au minimum. élargissement vers la droite et la gauche de 50 degrés au minimum. Élargissement vers le haut et le bas de 20 degrés au minimum. Le champ visuel central des deux yeux doit être normal jusqu’à 20 degrés. Vision monoculaire: champ visuel normal en cas de mobilité des yeux normale. | Champ visuel de 140 degrés de diamètre horizontal au minimum. Élargissement vers la droite et la gauche de 70 degrés au minimum. Élargissement vers le haut et le bas de 30 degrés au minimum. Le champ visuel central pour chaque œil doit être normal jusqu’à 30 degrés. |
| 1.3 Diplopie | Pas de diplopie restrictive. | Mobilité des yeux normale (pas de diplopie) |
| 1.4 Vision crépusculaire et sensibilité à l’éblouissement | Pas de réduction importante de la vision crépusculaire. Pas d’accroissement majeur de la sensibilité à l’éblouissement. | |
| 2 Ouïe | Voix normale audible à 3 m par chaque oreille. En cas de surdité d’une oreille: 6 m. Pas de maladies graves de l’oreille interne ou moyenne. | |
| 3 Alcool, stupéfiants et produits pharmaceutiques psychotropes | Pas de dépendance. Pas d’abus ayant des effets sur la conduite. | Pas de dépendance. Pas d’abus ayant des effets sur la conduite. Pas de traitement substitutif. |
| 4 Troubles psychiques | Pas de troubles psychiques avec effets importants sur la perception de la réalité, l’acquisition et le traitement de l’information, la réactivité ou l’adaptation du comportement à la situation. Pas de réduction des capacités de réserve ayant des effets sur la conduite. Pas de symptômes maniaques ou pas de symptômes dépressifs importants. Pas de troubles de la personnalité considérables, notamment pas de troubles du comportement asociaux marqués. Pas de déficiences intellectuelles majeures. | Pas de troubles psychiques avec effets importants sur la perception de la réalité, l’acquisition et le traitement de l’information, la réactivité ou l’adaptation du comportement à la situation. Pas de réduction des capacités de réserve. Pas de symptômes maniaques ou dépressifs importants. Pas de troubles de la personnalité considérables, notamment pas de troubles du comportement asociaux marqués. Pas de déficiences intellectuelles majeures. Pas de troubles affectifs ou schizophréniques récidivants ou cycliques considérables. |
| 5 Troubles des fonctions cérébrales d’origine organique | Pas de maladies ou de troubles psychiques d’origine organique perturbant de façon significative la conscience, l’orientation, la mémoire, l’intellect, la réactivité et pas d’autre trouble des fonctions cérébrales. Pas de symptômes maniaques ou dépressifs importants. Pas de troubles du comportement ayant des effets sur la conduite. Pas de réduction des capacités de réserve ayant des effets sur la conduite. | Pas de maladies perturbant les fonctions cérébrales. Pas de troubles psychiques d’origine organique. |
| 6 Maladies neurologiques | Pas de maladies ou conséquences de blessures ou d’opérations du système nerveux central ou périphérique ayant des effets importants sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile. Pas de troubles ou de pertes de la conscience. Pas de troubles de l’équilibre. | Pas de maladies ou de conséquences de blessures ou d’opérations du système nerveux central ou périphérique. Pas de troubles ou de pertes de la conscience. Pas de troubles de l’équilibre. |
| 7 Maladies cardiovasculaires | Pas de maladies entraînant un risque élevé de crises douloureuses, de malaises, de diminution du débit sanguin cérébral réduisant les capacités, d’altérations de la conscience ou de toute autre perturbation permanente ou épisodique de l’état général. Pas d’anomalie grave de la tension artérielle. | Pas de maladies entraînant un risque élevé de crises douloureuses, de malaises, de diminution du débit sanguin cérébral réduisant les capacités, d’altérations de la conscience ou de toute autre perturbation permanente ou épisodique de l’état général. Pas de troubles du rythme cardiaque importants. Test d’effort normal en cas de maladie cardiaque. Pas d’anomalie de la tension artérielle ne pouvant pas être normalisée par un traitement. |
| 8 Maladies du métabolisme | En cas de diabète (Diabetes mellitus), régulation stable du taux de glucose dans le sang sans hypoglycémie ou symptômes généraux d’hyperglycémie ayant des effets sur la conduite. Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des effets importants sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile. | En cas de diabète (Diabetes mellitus) dont la thérapie peut avoir pour effet secondaire l’hypoglycémie ou pour lequel des symptômes généraux d’hyperglycémie peuvent apparaître, l’intéressé n’est pas considéré comme apte à conduire des véhicules de la catégorie D et de la sous-catégorie D1; pour la catégorie C, la sous-catégorie C1, l’autorisation de transporter des personnes à titre professionnel ainsi que pour les experts de la circulation, l’aptitude à conduire peut être déclarée sous des conditions particulièrement favorables. Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des effets sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile ou diminuant les moyens propres à la conduite de l’intéressé. |
| 9 Maladies des organes respiratoires et abdominaux | Pas de maladies entraînant une somnolence diurne accrue ni d’autres troubles ou réductions ayant des effets sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile. | Pas de maladies entraînant une somnolence diurne accrue ni d’autres troubles ou réductions ayant des effets sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile ou diminuant les moyens propres à la conduite de l’intéressé. |
| 10 Maladies de la colonne vertébrale et de l’appareil locomoteur | Pas de déformations, de maladies, de paralysies, de conséquences de blessures ou d’opérations ayant des effets importants sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile impossibles à corriger suffisamment par des dispositifs spéciaux. |
| Facultés visuelles | Acuité visuelle minimale, corrigée ou non, de 0,2 pour un œil; pas de champ visuel trop réduit |
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