Art. 721

“_____ nicht aufgeführt gewesen sei. Die Klägerin habe zusammen mit C._____ Mini Futures strukturiert und umgesetzt, bevor diese von der Handels- abteilung der Beklagten gekauft und einem Kunden zugewiesen worden seien. Da- mit habe sie C._____ ermöglicht, die Marktbewegung zu beobachten und die Pro- dukte nachträglich – je nach Entwicklung – Kunden zuzuteilen. Zudem habe die Klägerin mit C._____ in den Mini Future ISIN CH 3 Verluste aus früheren, ausge- stoppten Mini Futures eingepreist, welche nie gültig vereinbart worden seien. Die Klägerin habe nicht davon ausgehen dürfen, dass sie, die Beklagte, ihren Mitarbei- ter für solche Geschäfte bevollmächtigt habe (act. 9 N. 372 ff.; act. 40 N. 585 ff.). - 26 - 4.3.Rechtliches Zum Abschluss eines Vertrags ist die übereinstimmende gegenseitige Willensäus- serung der Parteien erforderlich (Art. 1 Abs. 1 OR). Eine juristische Person handelt dabei gemäss Art. 718 OR durch ihre Organe, kann sich aber auch durch Hand- lungsbevollmächtigte im Sinne von Art. 721 OR (Art. 458 und 462 OR) vertreten lassen. Schliesslich kann eine juristische Person ebenso wie eine natürliche Person nach Art. 32 ff. OR einen Vertreter bestellen, um in ihrem Namen eine oder mehrere bestimmte Handlungen vorzunehmen, oder solche Handlungen eines vollmachtlo- sen Vertreters nachträglich genehmigen (Art. 38 OR). Liegt keine solche Genehmi- gung vor, wird der Dritte in seinem Vertrauen auf die Vollmacht des (tatsächlich vollmachtlosen) Vertreters geschützt, wenn der Vertretene ein Verhalten an den Tag gelegt hat, welches die Gegenseite in guten Treuen als Kundgabe der Voll- macht des Vertreters verstehen durfte (BGE 146 III 37 ff. Erw. 7.1; BGE 131 III 511 ff. Erw. 3.3; BGE 120 II 197 ff. Erw. 2b). Dabei kann eine Rolle spielen, wie oft der Dritte mit dem vermeintlichen Vertreter in der Vergangenheit Verträge abgeschlos- sen hat, die in der Folge erfüllt wurden (vgl. BGE 120 II 197 ff. Erw. 3.b; BGE 74 II 149 ff. Erw. 2). 4.4.”

“1 Sont des organes, au sens de l'art. 718 CO, qui peuvent représenter la société anonyme à l'égard des tiers, chacun des membres du conseil d'administration (« sauf disposition contraire des statuts ou du règlement d'organisation ») (art. 718 al. 1, 2e phrase, CO) ou, exceptionnellement, le conseil d'administration in corpore (art. 718 al. 1, 1re phrase, CO ; ATF 141 III 80 consid. 1.3) ; un ou des membres délégués du conseil d'administration ou des tiers directeurs, auxquels le conseil d'administration a délégué son pouvoir de représentation (art. 718 al. 2 CO). Ces organes (exécutifs) ont en principe le droit d'accomplir au nom de la société tous les actes que peut impliquer le but social (art. 718a al. 1 CO ; TF 4A_147/2014 du 19 novembre 2014 consid. 3.1.1 et les arrêts cités). Leurs pouvoirs peuvent toutefois être limités (cf. art. 718a al. 2 CO ; ATF 146 III 37 consid. 5.1.1.1). La société anonyme peut être représentée à l'égard des tiers par des fondés de procuration et d'autres mandataires commerciaux (art. 721 CO), nommés par le conseil d'administration. Ils n'ont pas la qualité d'organes et représentent la société en vertu de leurs pouvoirs de représentation spécifiques (art. 458 et 462 CO ; ATF 146 III 37 consid. 5.2). Le conseil d’administration est tenu de communiquer au Préposé au Registre du commerce, en vue de leur inscription, les noms des personnes qui ont le droit de représenter la société (art. 720 al. 1 CO). Peuvent encore représenter la société, les personnes qui ont la qualité de représentants civils au sens des art. 32 ss CO. Ces règles générales sur la représentation s'appliquent en effet en l'absence de dispositions spéciales (ATF 146 III 37 consid. 5.3 et les réf. citées). 2.2.4.2 Selon le système légal, lorsque le représentant qui conclut le contrat manifeste agir au nom du représenté, le représenté (i.e. la société) est lié dans trois cas de figure : (1) lorsque le représenté avait conféré les pouvoirs nécessaires au représentant dans leurs rapports internes (procuration interne ; art.”

“L’envoi de ce contrat écrit plus de six mois après la deuxième lettre d’intention signée par l’intimée, sur laquelle l’appelante fonde pourtant ses prétentions, tend à démontrer que cette dernière ne considérait pas qu’un contrat avait déjà été conclu entre les parties auparavant. 4.5.3. Au vu de ce qui précède, le Tribunal civil n’a pas violé le droit fédéral en considérant qu’au vu du dossier, aucun contrat de courtage n’a été conclu, par actes concluants, directement entre l’intimée et l’appelante, faute d’échange de manifestations de volonté réciproques et concordantes. 5. L’appelante invoque une violation des règles sur la représentation (art. 32 ss, 33 al. 3 et 38 al. 1 CO). 5.1. 5.1.1. Dans un arrêt récent (ATF 146 III 37), le Tribunal fédéral a rappelé quelles personnes sont habilitées à représenter une société anonyme pour la conclusion d’actes juridiques envers des tiers. Tel est le cas des organes de la société au sens de l’art. 718 CO, des fondés de procuration et autres mandataires commerciaux au sens de l’art. 721 CO et enfin des personnes ayant la qualité de représentants civils au sens des art. 32 ss CO. Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a tranché par la négative la question controversée de savoir si la personne morale pouvait être valablement engagée par les actes juridiques d’un organe de fait. En d’autres termes, un organe de fait n’a jamais la qualité pour représenter la personne morale et la lier par ses actes juridiques. 5.1.2. La représentation civile est une institution qui permet à une personne – le représentant –d'accomplir un acte juridique avec un cocontractant, qui produit effet pour une autre personne – le représenté. C'est donc la volonté exprimée par le représentant, comme ce qu'il savait ou devait savoir, qui sont déterminants pour la conclusion (et le contenu) du contrat avec le cocontractant (ATF 146 III 37 consid. 7 et les réf.). Le contrat conclu par le représentant au nom du représenté produit effet pour celui-ci, c'est-à-dire l'oblige (ou le lie ou l'engage), à certaines conditions.”

“1 CO, le mandataire commercial est la personne qui, sans avoir la qualité de fondé de procuration, est chargée de représenter le chef d’une maison de commerce, d’une fabrique ou de quelque autre établissement exploité en la forme commerciale, soit pour toutes les affaires de l’entreprise, soit pour certaines opérations déterminées ; ses pouvoirs s’étendent à tous les actes que comportent habituellement cette entreprise ou ces opérations. Cette notion doit être comprise dans un sens large. Sont donc exclus uniquement les actes de nature extraordinaire ou inhabituelle, tels la conduite de procès, la reprise de dettes et, comme dans le cas des fondés de procuration, l’aliénation d’immeubles. Les pouvoirs du mandataire commercial peuvent soit (i) s’étendre à « toutes les affaires de l’entreprise », soit (ii) concerner seulement « certaines opérations déterminées » (Peter HENRY/Francesca BIRCHLER in Pierre TERCIER/Rita TRIGO TRINDADE/Damiano CANAPA [éd.], Commentaire romand - Code des obligations II, 3e éd., 2024, n. 6 ad art. 721 CO). L’art. 462 al. 2 CO précise que le mandataire commercial ne peut souscrire des engagements de change, emprunter ni plaider, si ce n’est en vertu de pouvoirs exprès. En outre, le mandataire commercial ne peut être inscrit au registre du commercer (ibid., n. 8 ad art. 721 CO). 4.2 C______ pouvait, en l’espèce, en sa qualité de mandataire commercial, signer l’offre de l’adjudicataire, sans être inscrit au registre du commerce. À cela s’ajoute que B______ a, par courrier du 1er juillet 2024, confirmé que ce collaborateur bénéficiait d’une procuration pour les dossiers qu’il traitait et les offres qu’il établissait, précisant que la rédaction et la signature d’offres faisaient partie de ses attributions. Cette position est corroborée par le fait qu’C______ était l’un des trois représentants de B______ lors de la séance de clarification. Il ne fait dès lors aucun doute qu’il était habilité à signer l’offre de cette société, sans qu’il ne soit nécessaire d’exiger la production de ladite procuration dans le cadre de la présente procédure. Au surplus, les arrêts ATA/356/2024 et ATA/947/2016 cités par la recourante ne retiennent pas qu’une offre signée par un employé qui n’y serait pas habilité constituerait, en toute circonstance, un vice qui ne serait pas réparable, l’ATA/356/2024 mentionnant, au contraire, qu’un tel procédé pourrait se heurter à l’interdiction de formalisme excessif.”

“L’envoi de ce contrat écrit plus de six mois après la deuxième lettre d’intention signée par l’intimée, sur laquelle l’appelante fonde pourtant ses prétentions, tend à démontrer que cette dernière ne considérait pas qu’un contrat avait déjà été conclu entre les parties auparavant. 4.5.3. Au vu de ce qui précède, le Tribunal civil n’a pas violé le droit fédéral en considérant qu’au vu du dossier, aucun contrat de courtage n’a été conclu, par actes concluants, directement entre l’intimée et l’appelante, faute d’échange de manifestations de volonté réciproques et concordantes. 5. L’appelante invoque une violation des règles sur la représentation (art. 32 ss, 33 al. 3 et 38 al. 1 CO). 5.1. 5.1.1. Dans un arrêt récent (ATF 146 III 37), le Tribunal fédéral a rappelé quelles personnes sont habilitées à représenter une société anonyme pour la conclusion d’actes juridiques envers des tiers. Tel est le cas des organes de la société au sens de l’art. 718 CO, des fondés de procuration et autres mandataires commerciaux au sens de l’art. 721 CO et enfin des personnes ayant la qualité de représentants civils au sens des art. 32 ss CO. Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a tranché par la négative la question controversée de savoir si la personne morale pouvait être valablement engagée par les actes juridiques d’un organe de fait. En d’autres termes, un organe de fait n’a jamais la qualité pour représenter la personne morale et la lier par ses actes juridiques. 5.1.2. La représentation civile est une institution qui permet à une personne – le représentant –d'accomplir un acte juridique avec un cocontractant, qui produit effet pour une autre personne – le représenté. C'est donc la volonté exprimée par le représentant, comme ce qu'il savait ou devait savoir, qui sont déterminants pour la conclusion (et le contenu) du contrat avec le cocontractant (ATF 146 III 37 consid. 7 et les réf.). Le contrat conclu par le représentant au nom du représenté produit effet pour celui-ci, c'est-à-dire l'oblige (ou le lie ou l'engage), à certaines conditions.”

“Ihr kann jedoch nicht gefolgt werden, wenn sie sich auf den Standpunkt stellt, das Schiedsgericht hätte zur Beurteilung des tatsächlichen Parteiwillens nicht die Unterlagen und Korrespondenz bestimmter Zeichnungsberechtigter der Vertragsparteien prüfen müssen, sondern vielmehr die Absichten der Organe der beteiligten Vertragsparteien. Inwiefern im Hinblick auf den Abschluss der strittigen Schiedsvereinbarung das Wissen und Wollen der jeweiligen - am Vertragsschluss nicht beteiligten - Gesellschaftsorgane hätte untersucht werden müssen anstatt dasjenige der zeichnungsberechtigten Personen, die mit dem konkreten Vertragsabschluss betraut waren, vermag nicht einzuleuchten. Das Schiedsgericht hat bei der Beurteilung des tatsächlichen Konsenses vielmehr zutreffend auf den Willen des Vertreters abgestellt, der nach allgemeinen Grundsätzen dem Vertretenen zugerechnet wird (vgl. BGE 143 III 157 E. 1.2.2; 140 III 86 E. 4.1 mit Hinweisen; Urteile 4A_562/2019 vom 10. Juli 2020 E. 4; 4A_141/2018 vom 4. September 2018 E. 5.2). Mit ihrem Hinweis auf Art. 55 ZGB und Art. 718 OR verkennt die Beschwerdeführerin, dass die Aktiengesellschaft nicht nur durch ihre Organe, sondern auch durch Prokuristen und andere Bevollmächtigte (Art. 721 OR) sowie durch rechtsgeschäftliche Stellvertreter (Art. 32 ff. OR) vertreten werden kann (dazu grundlegend: BGE 146 III 37). Die Rüge, die Vorinstanz hätte bei der Beurteilung des tatsächlichen Konsenses ausschliesslich auf den Willen der Organpersonen der beteiligten Gesellschaften abstellen dürfen und hätte den Willen weiterer vertretungs- bzw. zeichnungsberechtigter Personen ausser Acht lassen müssen, ist unbegründet. Waren die tatsächlichen Vorbringen der Beschwerdeführerin im Schiedsverfahren zur angeblich fehlenden Organstellung der verschiedenen beteiligten Personen nicht entscheidwesentlich, ist dem Schiedsgericht auch keine Gehörsverletzung (Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG) vorzuwerfen, wenn es darauf nicht weiter einging (vgl. BGE 147 III 379 E. 3.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5).”

“Outre les personnes visées à l'art. 718 al. 1 et 2 et à l'art. 721 CO, peuvent valablement représenter la société anonyme, dans la conclusion d'actes juridiques avec des tiers, les personnes qui ont la qualité de représentants civils au sens des art. 32 ss CO (ATF 146 III 37 consid. 5-5.3). La représentation civile est une institution qui permet à une personne - le représentant - d'accomplir un acte juridique avec un cocontractant, qui produit effet pour une autre personne - le représenté. C'est donc la volonté exprimée par le représentant, comme ce qu'il savait ou devait savoir, qui sont déterminants pour la conclusion (et le contenu) du contrat avec le cocontractant (ATF 140 III 86 consid. 4.1; arrêt 4A_562/2019 du 10 juillet 2020 consid. 4 et les références citées). Le contrat conclu par le représentant au nom du représenté produit effet pour celui-ci, c'est-à-dire l'oblige (ou le lie ou l'engage), à certaines conditions.”

“Nella decisione impugnata il Pretore ha accertato anzitutto che dalle prove testimoniali assunte non risultava che l'attrice o per essa ____________________ U__________ avessero svolto un'attività operativa nell'acquisto del giocatore ____________________ C__________ nonostante l'amministratore unico della AP 1 fosse stato messo in copia alle numerose e-mail che i vari attori (C__________ D__________ R__________, M__________ L__________, G__________ M__________, G__________ M__________) si erano scambiati a tal fine. Ciò premesso, il primo giudice si è chiesto se il doc. D, che non era un falso formale, avesse valore giuridico, rispondendo negativamente alla questione. Ricordate le varie forme di rappresentanza degli organi (art. 718 CO), dei procuratori o dei mandatari nominati dal consiglio di amministrazione (art. 721 CO) o altrimenti dei rappresentanti civili ai sensi degli art. 32 segg. CO, egli ha scartato – come circostanza non contestata – che ____________________ R__________ avesse rappresentanza legale a titolo individuale della convenuta, evincendosi a chiare lettere dal registro di commercio che tutti i membri del consiglio d'amministrazione, compreso quindi pure il suo presidente, avevano firma collettiva a due. Né risultava che l'accordo del 23 febbraio 2016 fosse stato ratificato da un altro membro del consiglio d'amministrazione. Non solo M__________ C__________ (direttore generale della società) aveva negato ciò, ma neppure l'attrice invocava un potere di rappresentanza legale individuale di ____________________ R__________ (loc. cit., pag. 3 a 5).                                            Piuttosto l'attrice invocava un potere di rappresentanza contrattuale del medesimo (art. 32 CO) o quanto meno una procura esterna apparente (art. 33 cpv. 3 CO). Se non che, con riferimento alla prima ipotesi, il Pretore l'ha respinta perché l'attrice non aveva dimostrato la circostanza e, anzi, non solo il teste C__________ l'aveva negata ma neppure gli altri testimoni avevano confermato che la convenuta fosse al corrente del doc.”

“Nella decisione impugnata il Pretore ha accertato anzitutto che dalle prove testimoniali assunte non risultava che l'attrice o per essa ____________________ U__________ avessero svolto un'attività operativa nell'acquisto del giocatore ____________________ C__________ nonostante l'amministratore unico della AP 1 fosse stato messo in copia alle numerose e-mail che i vari attori (C__________ D__________ R__________, M__________ L__________, G__________ M__________, G__________ M__________) si erano scambiati a tal fine. Ciò premesso, il primo giudice si è chiesto se il doc. D, che non era un falso formale, avesse valore giuridico, rispondendo negativamente alla questione. Ricordate le varie forme di rappresentanza degli organi (art. 718 CO), dei procuratori o dei mandatari nominati dal consiglio di amministrazione (art. 721 CO) o altrimenti dei rappresentanti civili ai sensi degli art. 32 segg. CO, egli ha scartato – come circostanza non contestata – che ____________________ R__________ avesse rappresentanza legale a titolo individuale della convenuta, evincendosi a chiare lettere dal registro di commercio che tutti i membri del consiglio d'amministrazione, compreso quindi pure il suo presidente, avevano firma collettiva a due. Né risultava che l'accordo del 23 febbraio 2016 fosse stato ratificato da un altro membro del consiglio d'amministrazione. Non solo M__________ C__________ (direttore generale della società) aveva negato ciò, ma neppure l'attrice invocava un potere di rappresentanza legale individuale di ____________________ R__________ (loc. cit., pag. 3 a 5).                                            Piuttosto l'attrice invocava un potere di rappresentanza contrattuale del medesimo (art. 32 CO) o quanto meno una procura esterna apparente (art. 33 cpv. 3 CO). Se non che, con riferimento alla prima ipotesi, il Pretore l'ha respinta perché l'attrice non aveva dimostrato la circostanza e, anzi, non solo il teste C__________ l'aveva negata ma neppure gli altri testimoni avevano confermato che la convenuta fosse al corrente del doc.”

“Die Vorinstanz erwog, dass die Kündigung von einem zeichnungsberechtig- ten Organ hätte unterzeichnet werden müssen und sie dementsprechend nicht gül- tig sei (Urk. 12 S. 4), wobei unklar bleibt, ob sich ihre Bemerkung auf die Gesuch- stellerin selber oder die E._____ AG bezieht. Ihr ist jedoch so oder anders nicht zu folgen. Grundsätzlich handelt die juristische Person zwar durch ihre (zeichnungs- berechtigten) Organe und eine Aktiengesellschaft wird nach aussen durch den Ver- waltungsrat vertreten (Art. 718 Abs. 1 OR). Dies schliesst aber nicht aus, dass ge- wisse Aufgaben intern weiter delegiert (vgl. bspw. Art. 721 OR, Art. 458 OR sowie insbesondere Art. 462 OR) und für bestimmte Geschäfte auch Vollmachten nach den Regeln der bürgerlichen Stellvertretung erteilt werden können (vgl. BGE 128 III 129 E. 1b/aa). Es bleibt folglich dabei, dass glaubhaft gemacht ist, dass die An- waltskanzlei E._____ AG (vertreten durch einen Angestellten) bevollmächtigt war, die Kündigung des Mietvertrages für die Gesuchsgegnerin auszusprechen. Weiter- gehendes oder anderes ist im vorliegenden Kontext nicht erforderlich. - 11 -”

“_____ nicht aufgeführt gewesen sei. Die Klägerin habe zusammen mit C._____ Mini Futures strukturiert und umgesetzt, bevor diese von der Handels- abteilung der Beklagten gekauft und einem Kunden zugewiesen worden seien. Da- mit habe sie C._____ ermöglicht, die Marktbewegung zu beobachten und die Pro- dukte nachträglich – je nach Entwicklung – Kunden zuzuteilen. Zudem habe die Klägerin mit C._____ in den Mini Future ISIN CH 3 Verluste aus früheren, ausge- stoppten Mini Futures eingepreist, welche nie gültig vereinbart worden seien. Die Klägerin habe nicht davon ausgehen dürfen, dass sie, die Beklagte, ihren Mitarbei- ter für solche Geschäfte bevollmächtigt habe (act. 9 N. 372 ff.; act. 40 N. 585 ff.). - 26 - 4.3.Rechtliches Zum Abschluss eines Vertrags ist die übereinstimmende gegenseitige Willensäus- serung der Parteien erforderlich (Art. 1 Abs. 1 OR). Eine juristische Person handelt dabei gemäss Art. 718 OR durch ihre Organe, kann sich aber auch durch Hand- lungsbevollmächtigte im Sinne von Art. 721 OR (Art. 458 und 462 OR) vertreten lassen. Schliesslich kann eine juristische Person ebenso wie eine natürliche Person nach Art. 32 ff. OR einen Vertreter bestellen, um in ihrem Namen eine oder mehrere bestimmte Handlungen vorzunehmen, oder solche Handlungen eines vollmachtlo- sen Vertreters nachträglich genehmigen (Art. 38 OR). Liegt keine solche Genehmi- gung vor, wird der Dritte in seinem Vertrauen auf die Vollmacht des (tatsächlich vollmachtlosen) Vertreters geschützt, wenn der Vertretene ein Verhalten an den Tag gelegt hat, welches die Gegenseite in guten Treuen als Kundgabe der Voll- macht des Vertreters verstehen durfte (BGE 146 III 37 ff. Erw. 7.1; BGE 131 III 511 ff. Erw. 3.3; BGE 120 II 197 ff. Erw. 2b). Dabei kann eine Rolle spielen, wie oft der Dritte mit dem vermeintlichen Vertreter in der Vergangenheit Verträge abgeschlos- sen hat, die in der Folge erfüllt wurden (vgl. BGE 120 II 197 ff. Erw. 3.b; BGE 74 II 149 ff. Erw. 2). 4.4.”