Par matériel à risque spécifié, on entend, en ce qui concerne les ovins et les caprins âgés de plus douze mois ou chez lesquels une incisive permanente a percé la gencive, le matériel suivant:
le cerveau non extrait de la boîte crânienne;
les yeux;
la moelle épinière avec la dure-mère*(Dura mater)* .1
Le matériel à risque spécifié doit être éliminé directement après l’abattage comme sous-produit animal de catégorie 1 (art. 22 OSPA2).3La moelle épinière peut aussi être éliminée après la découpe si elle appartient à des carcasses non fendues dont la colonne vertébrale non ouverte, comprenant la moelle épinière, est éliminée comme matériel à risque spécifié.
La base du cerveau ne doit pas être détruite après l’étourdissement.
L’OSAV peut accorder des dérogations aux al. 1 à 3 dans la mesure où les carcasses ou certaines parties de carcasses proviennent de pays dans lesquels il est prouvé qu’il n’y a pas d’ESB.
Il est interdit de produire de la viande séparée mécaniquement à partir des os d’ovins et de caprins.
Les organes du contrôle des viandes et du contrôle des denrées alimentaires surveillent l’exécution des mesures dans leurs domaines de compétence respectifs.
Footnotes
Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 mars 2021, en vigueur depuis le 1ermai 2021 (RO 2021 219). ↩
Nouvelle teneur selon l’annexe 8 ch. II 4 de l’O du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux, en vigueur depuis le 1erjuil. 2011 (RO 2011 2699). ↩
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