Annexe 1

(art. 1)

Objectifs écologiques pour les eaux

1 Eaux superficielles

¹Les communautés animales, végétales et de micro-organismes (biocénoses) des eaux superficielles et de l’environnement qu’elles influencent doivent:

1. être d’aspect naturel et typiques de la station, et pouvoir se reproduire et se réguler d’elles-mêmes;
2. présenter une composition et une diversité d’espèces spécifiques à chaque type d’eau peu ou non polluée.

²Le régime hydrologique (débits de charriage, régime des niveaux et des débits) et la morphologie doivent présenter des caractéristiques proches de l’état naturel. Ils doivent en particulier garantir sans restriction l’auto-épuration par des processus naturels, les échanges naturels entre l’eau et le lit ainsi que les interactions avec l’environnement.

³La qualité de l’eau doit être telle que:

1. le régime de température présente des caractéristiques proches de l’état naturel;
2. l’eau, les matières en suspension et les sédiments ne contiennent pas de substances de synthèse persistantes;
3. d’autres substances pouvant polluer les eaux et y aboutir par suite de l’activité humaine:

– ne s’accumulent pas dans les végétaux, les animaux, les micro-organismes, les matières en suspension ou les sédiments;

– n’aient pas d’effet néfaste sur les biocénoses ni sur l’utilisation des eaux;

– ne provoquent pas de production de biomasse plus élevée que celle produite naturellement;

– n’entravent pas les processus biologiques qui permettent aux végétaux et aux animaux de couvrir leurs besoins physiologiques fondamentaux, tels que les processus du métabolisme, la reproduction et le sens olfactif de l’orientation;

– aient des concentrations qui se situent dans la fourchette des concentrations naturelles lorsqu’elles sont déjà présentes dans les eaux à l’état naturel;

– n’aient que des concentrations pratiquement nulles lorsqu’elles ne sont pas présentes dans les eaux à l’état naturel.

2 Eaux souterraines

¹Les biocénoses des eaux souterraines doivent:

1. être d’aspect naturel et adaptées au milieu;
2. être typiques d’une eau peu ou non polluée.

²L’aquifère (section d’écoulement, perméabilité), le substratum imperméable et les couches de couverture ainsi que le régime des eaux du sous-sol (niveaux, régime hydraulique) doivent présenter des caractéristiques proches de l’état naturel. Ils doivent en particulier garantir sans restriction l’auto-épuration par des processus naturels et les interactions de l’eau et de l’environnement.

³La qualité des eaux du sous-sol doit être telle que:

1. la température présente des caractéristiques proches de l’état naturel;
2. l’eau ne contienne pas de substances de synthèse persistantes;
3. d’autres substances pouvant polluer les eaux et y aboutir par suite de l’activité humaine:

– ne s’accumulent pas dans la biocénose ni dans la matière inerte de l’aquifère;

– aient des concentrations qui se situent dans la fourchette des concentrations naturelles lorsqu’elles sont déjà présentes dans les eaux du sous-sol à l’état naturel;

– ne se trouvent pas dans les eaux du sous-sol lorsqu’elles n’y sont pas présentes à l’état naturel;

– n’aient pas d’effet néfaste sur l’exploitation des eaux du sous-sol.