(art. 138a et 148f )
Dans la formule: L est, en m, la longueur de la coque au sens de l’art. 2, let. b, ch. 2; B est, en m, la largeur de la coque, y compris la défense lorsqu’elle est fixe; c est le coefficient selon le tableau ci-après.
| Genre de bateau | c |
|---|---|
| Bateaux à rames | 1,5 |
| Bateaux à voile | 3 |
| Bateaux motorisés | |
| – ouverts ou dont la partie pontée est inférieure à 0,25 L | 1,5 |
| – autres | 2 |
b. pour les bateaux pneumatiques, la formule est:
.
dans la formule, S est, en m2, la surface projetée à l’intérieur des chambres à air.
c. pour les rafts, la formule est:
P = (Li× Bi)/0,45
dans la formule:
Li est, en m, la longueur maximale à l’intérieur du raft, mesurée à l’endroit du plus grand diamètre des boudins longitudinaux;
Bi est, en m, la largeur maximale à l’intérieur du raft, mesurée à l’endroit du plus grand diamètre des boudins longitudinaux.
Aucune déduction n’est faite pour des pièces supplémentaires telles que boudins transversaux, etc.
Lorsque le fabricant indique une fourchette, par exemple sept à dix personnes, on se fonde sur la moyenne, arrondie éventuellement au chiffre supérieur.
2. Le résultat du calcul est arrondi au nombre supérieur lorsque la première décimale est égale ou supérieure à 5; sinon, il est ramené au nombre inférieur.
3. Les sièges doivent avoir une largeur d’au moins 40 cm et offrir un espace de 75 cm au moins pour les jambes, mesuré à partir du bord inférieur du dossier. Les surfaces sur lesquelles on peut s’asseoir seront d’au moins 0,45 m2par personne.
4. Sur les bateaux motorisés ayant une puissance propulsive supérieure à:
a. 6 kW, les sièges doivent être disposés au moins 12 cm au-dessous du bord supérieur du plat-bord, de la fargue, du bastingage et d’autres parties similaires;
b. 30 kW, les sièges situés à la poupe doivent être pourvus d’un dossier ou d’une protection équivalente d’une hauteur de 25 cm au moins.
5. Un siège de pilotage doit être installé dans tout poste de timonier où le pilotage en position debout n’est pas sûr. Si la puissance propulsive est supérieure à 30 kW, ou si la sécurité l’exige, le siège doit être pourvu d’un dossier d’une hauteur de 25 cm au moins ou d’une protection équivalente. La distance entre le point le plus proche de la barre et le dossier sera de 50 cm au moins.
6. Les bateaux à voile doivent offrir un espace suffisant pour un maniement sûr des voiles et de la barre.
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