30004799•Official gazette issue with multiple federal acts
30004799Federal Administrative Practice (VPB)Oct 1, 1985Other
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This official gazette issue of 1985-10-01 publishes several federal ordinances and treaty notifications. It includes amendments concerning military indemnities, the tax treatment of military pay and civil protection service indemnities, telegraph rules, and seed potato pricing, as well as notices on treaty participation and CITES annex modifications. The issue also contains errata for AVS/AI-related rules. It is a publication record, not a court decision.
Official gazette publication; compilation of federal ordinances, treaty notifications, annex modifications, and errata. Such publications record normative texts, amendments, and entry-into-force dates; they do not contain judicial holdings or case-specific adjudication.
Recueil des lois fédérales
Nº 38 1er octobre 1985
1364 Indemnités militaires. O du DMF
1366 Traitement de la solde militaire et de l'indemnité pour service dans la protection civile en matière d'impôt fédéral direct
1367 Ordonnance sur les télégraphes
1369 Prix de vente, marges commerciales et suppléments spéciaux pour la vente de pommes de terre de semence indigènes et étrangères
1370 Règlement pacifique des conflits internationaux. Convention
1371 Statut de la Cour internationale de Justice
1373 Reconnaissance des divorces et des séparations de corps. Convention
1374 Conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires. Convention
1375 Loi uniforme sur les lettres de change et billets à ordre. Convention
1376 Promotion et protection des investissements. Accord avec le Gou- vernement de la République du Panama
1383 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Convention
1449 Errata: Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime des prestations complémentaires à l'AVS/AI
1363
Ordonnance du DMF sur les indemnités militaires
Modification du 11 septembre 1985
Le Département militaire fédéral,
après entente avec le Département fédéral des finances, arrête:
I
L'ordonnance du DMF du 27 novembre 19651) sur les indemnités mili- taires est modifiée comme il suit:
Art. 9, 1er al.
L'indemnité de service (service, couvert, linge de table et condiments habituels) payée au cantinier qui sert la subsistance fournie par la troupe est, par officier et par jour, de
a. 4 fr. 90 pour un effectif total allant jusqu'à 30 officiers par cantine;
b. 4 fr. 60 pour un effectif total supérieur à 30 officiers par cantine.
Art. 24
Les récipients à carburant non rendus ou endommagés fautivement sont facturés à la troupe comme il suit: Fr.
pour un fût de 50, 60 ou 200 litres 50 .-
pour une harasse et son couvercle 30 .-
pour un couvercle de harasse 7 .- pour un récipient (en métal ou en plastique) de 4 ou 5 litres 3 .-
pour un récipient (en métal ou en plastique) de 0,5 ou 1 litre 2 .-
pour une bouteille de carburant de démarrage 10 .-
Art. 25
Pour l'usage des installations de tir, les communes ou les sociétés de tir reçoivent les indemnités suivantes:
1364
1985 - 797
Indemnités militaires
RO 1985
a. Indemnité unique
Fr.
Pour la préparation, la remise et la reprise des installations, si aucune indemnité horaire selon lettre b ne peut être payée 50 .-
b. Indemnité horaire
Pour le temps consacré à la surveillance du tir pendant l'uti- lisation d'installations électriques de cibles-navette ou de ci- bles-duel, ou d'installations électroniques, par heure 15 .-
c. Indemnité par coup
Pour l'usage des installations de tir, des cibles et du matériel de marquage, y compris le collage de nouvelles feuilles ou silhouettes pour cibles, le courant électrique, la colle, les ronds de papier, etc .:
installations ordinaires (cibles mobiles), par coup -. 12
installations électriques de cibles-navette ou de cibles-duel, par coup -. 20
installations électroniques, par coup -. 25
II
La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1986.
11 septembre 1985
Département militaire fédéral: Delamuraz
30197
1365
Ordonnance concernant le traitement de la solde militaire et de l'indemnité pour service dans la protection civile en matière d'impôt fédéral direct
du 12 septembre 1985
Le Département fédéral des finances,
vu l'article 21, 4e alinéa, de l'arrêté du Conseil fédéral du 9 décembre 1940 1) concernant la perception d'un impôt fédéral direct, arrête:
Article premier
Les dépenses spéciales occasionnées par le service militaire sont réputées égales à la solde militaire.
Art. 2
L'article premier s'applique par analogie au traitement fiscal de l'indemnité pour service dans la protection civile selon l'article 46 de la loi du 23 mars 19622) sur la protection civile.
Art. 3
' L'ordonnance du 16 octobre 19583) concernant le traitement de la solde militaire en matière d'impôt fédéral direct est abrogée.
2 La présente ordonnance prend effet le 1 er janvier 1985.
12 septembre 1985
Département fédéral des finances: Stich ..
30203
RS 642.111
1366
1985 -812
Ordonnance sur les télégraphes
Modification du 23 septembre 1985
Le Conseil fédéral suisse arrête:
I
L'ordonnance sur les télégraphes, du 31 août 19771) est modifiée comme il suit:
Art. 14, let. g
Les genres d'adresse suivants sont admis:
g. Adresse télécopie.
Art. 26, 2€ à 4ª al.
2 Les télégrammes adressés à des abonnés au téléphone sont remis autant que possible téléphoniquement.
3 Les télégrammes adressés à des abonnés télex ou à des abonnés téléfax sont transmis par téléimprimeur ou par télécopieur au destinataire, lorsque celui-ci ou l'expéditeur en a donné l'ordre.
4 Les paiements télégraphiques et les télégrammes sur formules de luxe sont exclus de la remise par téléphone, par téléimprimeur et par télécopieur.
Art. 37 et 38 Abrogés
Art. 48, 1er al., let. det e, ainsi que 4e al.
1 .. .
d. et e. Abrogées
4 Aucun remboursement n'est accordé pour les télégrammes rectificatifs qui sont échangés directement entre l'expéditeur et le destinataire.
1985- 774
1367
Ordonnance sur les télégraphes
RO 1985
II
La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1985.
23 septembre 1985
Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Furgler Le chancelier de la Confédération, Buser
30184
1368
Ordonnance sur les prix de vente, les marges commerciales et les suppléments spéciaux pour la vente de pommes de terre de semence indigènes et étrangères
Modification du 16 septembre 1985
L'Office fédéral du contrôle des prix arrête:
1
I
L'ordonnance du 11 octobre 19831) fixant les prix de vente, les mar- ges commerciales et les suppléments spéciaux pour la vente de pom- mes de terre de semence indigènes et étrangères est modifiée comme il suit:
Article premier Contributions pour les semenceaux indigènes
Lors de la vente de pommes de terre de semence indigènes certifiées, un maximum de 3 fr. 75 par 100 kg peut être ajouté aux prix des pro- ducteurs pour ce qui concerne les taxes, les licences, les contributions, etc.
Art. 2, 2º al.
2 Pour la vente aux planteurs le supplément applicable sur le prix payé aux producteurs n'excédera en aucun cas 16 fr. 65 par 100 kg de pom- mes de terre de semence, y compris les contributions mentionnées à l'article 1er.
Art. 3 Emballages
Un supplément qui ne dépassera pas 2 fr. 80 par 100 kg, peut être fac- turé pour les marchandises livrées en sacs de jute neufs.
II
La présente modification entre en vigueur le 30 septembre 1985.
16 septembre 1985
Office fédéral du contrôle des prix : Weyermann
1985- 817
1369
Convention du 29 juillet 1899 pour le règlement pacifique des conflits internationaux
RS 0.193.211; RS 11 177
Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément1)
Etats parties
Succession (S)
Fidji
26 janvier
1973 S2)
Maurice
3 août
1970 S 3)
Zimbabwe
19 septembre 1984 S 4)
30176
La présente publication rectifie (Fidji, Maurice) et complète celles qui figurent au RO 1971 1811, 1977 1472 et 1982 2259.
Déclaration de succession, entrée en vigueur le 10 octobre 1970.
Déclaration de succession, entrée en vigueur le 12 mars 1968.
Déclaration de succession, entrée en vigueur le 18 avril 1980.
1370
1985 - 779
Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945
RS 0.193.501; RO 1948 1037
Champ d'application du Statut le 1 er octobre 1985, complément 1)
Etats parties
Participation dès le
Date de dépôt de la dernière déclaration de reconnaissance de la juridiction obligatoire selon l'article 36 du Statut
Antigua-et-Barbuda
11 novembre
1981
Belize
25 septembre
1981
Brunéi
21 septembre
1984
Dominique
18 décembre
1978
Saint-Christophe-et-Nevis .
23 septembre
1983
Sainte-Lucie
18 septembre
1979
Saint-Vincent-et-Grena-
dines
16 septembre
1980
Iles Salomon
19 septembre
1978
Sénégal
28 septembre
1960
3 mai 19852)
Vanuatu
15 septembre
1981
Zimbabwe
25 août
1980
Déclaration en application de l'article 36 du Statut
Sénégal
J'ai l'honneur, au nom du Gouvernement de la République du Sénégal, de déclarer que, conformément à l'article 36, paragraphe 2, du Statut de la Cour internationale de Justice, il accepte sous condition de réciprocité, comme obligatoire de plein droit et sans convention spéciale, à l'égard de tout autre Etat acceptant la même obligation, la juridiction de la Cour sur tous les différends d'ordre juridique ayant pour objet:
l'interprétation d'un traité;
tout point de droit international;
la réalité de tout fait qui, s'il était établi, constituerait la violation d'un engagement international;
La présente publication complète celles qui figurent au RO 1970 1332, 1971 1816, 1974 985, 1975 449, 1976 2859, 1978 452, 1982 439, 1983 1090 1679 et 1984 977.
Déclaration, voir ci-après.
1985 - 780
1371
Cour internationale de Justice
RO 1985
Cette présente déclaration est faite sous condition de réciprocité de la part de tous les Etats. Cependant, le Sénégal peut renoncer à la compétence de la Cour au sujet:
des différends pour lesquels les parties seraient convenues d'avoir recours à un autre mode de règlement;
des différends relatifs à des questions qui, d'après le droit international, relèvent de la compétence exclusive du Sénégal.
Enfin, le Gouvernement de la République du Sénégal se réserve le droit de compléter, modifier ou retirer les réserves ci-dessus, à tout moment, moyennant notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.
Une telle notification prendrait effet à la date de sa réception par le Secré- taire général.
3 mai 1985
Ibrahima Fall Ministre des affaires étrangères de la République du Sénégal
30177
1372
Convention du 1er juin 1970 sur la reconnaissance des divorces et des séparations de corps
RS 0.211.212.3; RO 1976 1546
Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément 1)
Etat partie
Ratification
Entrée en vigueur
Portugal
10 mai 1985
9 juillet 1985
30179
1985 - 782
1373
Convention du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires
RS 0.211.312.1; RO 1971 1366
Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément1
Etats parties
Succession (S)
Entrée en vigueur
Antigua-et-Barbuda
17 mai 1985 S
1er novembre 1981
Grenade
3 juin 1985 S
7 février
1974
Lesotho
1er juin 1977 S
4 octobre
1966
30178
1374
1985 -781
Convention du 7 juin 1930 portant loi uniforme sur les lettres de change et billets à ordre
RS 0.221.554.1; RS 11 785
Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément 1)
Réserve
Hongrie (RO 1976 2202)
En ce qui concerne la circulation des lettres de change à l'intérieur du terri- toire, le protêt peut être remplacé par une déclaration datée et écrite sur la lettre de change elle-même, signée par le tiré et par le tiers payeur (Annexe II, article 8), respectivement, sauf dans le cas où le tireur exige dans le texte de la lettre de change un protêt par acte authentique.
Dans le cas mentionné à l'alinéa précédent, la négociation sans date est présumée antérieure au protêt.
30180
1985 - 783
1375
Accord
Texte original
entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République du Panama concer- nant la promotion et la protection des investissements
Conclu le 19 octobre 1983 Entré en vigueur par échange de notes le 22 août 1985
Le Gouvernement de la Confédération suisse
et
le Gouvernement de la République du Panama,
Réitérant le désir de renforcer la coopération économique entre les deux Etats;
Considérant le rôle complémentaire que jouent les investissements de capi- taux privés étrangers dans le processus du développement économique et le droit qui incombe à chaque Etat de déterminer ce rôle et de définir les conditions de la participation des investissements étrangers à ce processus;
Affirmant que pour promouvoir et maintenir le flux international de capi- taux, il est nécessaire d'établir et de maintenir un climat approprié pour le développement et le rétablissement des investissements privés, qui respec- tent pleinement la souveraineté et en plein accord avec les lois du pays hôte ayant juridiction sur eux et se conformant aux politiques et aux priori- tés adoptées par le pays hôte pour assurer l'efficacité de leur contribution au développement;
Signalant leur intention commune de créer des conditions favorables aux investissements de capitaux dans les deux Etats et d'intensifier la coopéra- tion entre leurs ressortissants et sociétés privées ou de droit public dans les domaines de la technologie, de l'industrialisation et de la productivité; et
. Reconnaissant la nécessité de protéger les investissements des ressortissants et sociétés des deux Etats et de stimuler le transfert de capitaux en vue de promouvoir la prospérité économique des deux Etats;
Sont convenus de ce qui suit:
Article premier
Chaque Partie Contractante encouragera, dans la mesure du possible, les investissements effectués sur son territoire par des ressortissants ou sociétés de l'autre Partie Contractante et admettra ces investissements conformé- ment à ses dispositions légales en vigueur.
RS 0.975.262.7
1376
1985 - 775
Protection des investissements
RO 1985
Article 2
a) Chaque Partie Contractante protégera sur son territoire les investisse- ments effectués conformément à sa législation par des ressortissants ou so- ciétés de l'autre Partie Contractante et n'empêchera pas, par des mesures indues ou discriminatoires, la gestion, l'entretien, l'utilisation, la jouissance, l'accroissement, la vente et, le cas échéant, la liquidation de tels investisse- ments. Chaque Partie Contractante s'efforcera de délivrer les autorisations nécessaires en relation avec ces investissements et permettra, dans le cadre de sa législation, l'exécution de contrats de licence, d'assistance technique, commerciale ou administrative. Chaque Partie Contractante s'efforcera également, chaque fois que cela sera nécessaire, de donner les autorisations requises en ce qui a trait aux activités professionnelles de consultants ou d'experts engagés par des ressortissants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante.
b) Chaque Partie Contractante assurera sur son territoire un traitement juste et équitable, conformément à sa juridiction interne et aux normes du droit international, aux investissements de ressortissants ou de sociétés de l'autre Partie Contractante. Ce traitement sera au moins égal à celui accordé par chaque Partie Contractante aux investissements effectués sur son territoire par ses propres ressortissants ou sociétés ou, s'il est plus favo- rable, par les ressortissants ou sociétés de la nation la plus favorisée.
c) Le traitement mentionné ci-dessus ne s'appliquera pas aux privilèges qu'une Partie Contractante accorde aux ressortissants et sociétés d'un Etat tiers en vertu de sa participation ou de son association à une union doua- nière, un marché commun ou une zone de libre-échange.
Article 3
Chaque Partie Contractante convient que, en ce qui concerne les investisse- ments effectués sur son territoire par des ressortissants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante, la convertibilité des paiements énumérés ci- dessous ainsi que leur transfert continueront à s'effectuer librement et sans restriction:
a) intérêts, dividendes, bénéfices et autres revenus courants;
b) amortissements et remboursements contractuels;
c) montants destinés à couvrir les frais relatifs à la gestion des investisse- ments;
d) redevances et autres paiements découlant de droits de licence et d'as- sistance commerciale, administrative ou technique;
e) apports supplémentaires de capitaux nécessaires à l'entretien ou au développement des investissements;
f) produit de la vente ou d'une liquidation partielle ou totale d'un inves- tissement, y compris les plus-values éventuelles.
1377
RO 1985
Protection des investissements
Article 4
Aucune des Parties Contractantes ne prendra des mesures d'expropriation, de nationalisation ou de dépossession, directes ou indirectes, à l'encontre d'investissements appartenant à des ressortissants ou à des sociétés de l'autre Partie Contractante, sauf pour des raisons d'utilité publique ou d'in- térêt social et à condition que ces mesures ne soient pas discriminatoires, qu'elles soient conformes aux prescriptions légales en vigueur et qu'elles donnent lieu au paiement d'une indemnité effective et adéquate. Le mon- tant de l'indemnité, qui devra être fixé au moment de l'expropriation, de la nationalisation ou de la dépossession, sera versé à l'ayant-droit, quel que soit son domicile ou son siège, dans une monnaie librement transferable, sans retard injustifié.
Article 5
Le présent accord s'appliquera également aux investissements effectués légalement sur le territoire d'une Partie Contractante par des ressortissants ou sociétés de l'autre Partie Contractante avant l'entrée en vigueur du pré- sent accord. Mais l'accord ne s'appliquera en aucun cas aux différends ou litiges survenus avant l'entrée en vigueur de cet accord.
Article 6
Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a convenu avec des ressortis- sants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante des conditions plus favorables, ces conditions remplacent celles convenues dans le présent accord.
Article 7
Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a accordé une garantie financière contre des risques non commerciaux pour un investissement effectué par un ressortissant ou une société sur le territoire de l'autre Partie Contractante, et si la première Partie Contractante a effectué un paiement à son propre ressortissant ou à sa propre société, l'autre Partie Contractante reconnaîtra les droits de la première Partie Contractante aux droits de l'in- vestisseur en vertu du principe de subrogation.
Article 8
Aux fins du présent accord:
a) Les «ressortissants» sont les personnes physiques qui, d'après la légis- lation de chacun des Etats Contractants, selon le cas, ont la nationalité ou la citoyenneté de cet Etat.
1378
Protection des investissements
RO 1985
b) Les «sociétés» sont:
i) en ce qui concerne la Confédération Suisse, les collectivités, éta- blissements ou fondations ayant la personnalité juridique, ainsi que les sociétés en nom collectif ou en commandite et les autres communautés de personnes sans personnalité juridique dans les- quelles des ressortissants suisses ont, directement ou indirecte- ment, un intérêt prépondérant;
ii) en ce qui concerne la République du Panama, toutes les per- sonnes juridiques constituées conformément à la législation en vigueur au Panama, ainsi que les sociétés et associations avec ou sans personnalité juridique qui ont leur siège sur le territoire de la République du Panama, à l'exception des sociétés d'Etat.
c) Le terme «investissements» englobe toutes les catégories de biens comme par exemple:
i) la propriété de biens mobiliers et immobiliers, ainsi que tous autres droits et sûretés réels;
ii) parts sociales et autres formes de participations dans des sociétés;
iii) créances monétaires ou droits à des prestations ayant une valeur économique;
iv) droits d'auteur et droits de propriété industrielle (tels que brevets d'invention, marques de fabrique ou de commerce, dessins indus- triels), savoir-faire, noms commerciaux et clientèle («Goodwill»);
v) concessions de droit public, y compris les concessions de re- cherche, d'extraction ou d'exploitation de ressources naturelles.
Article 9
Afin de trouver une solution aux divergences relatives à des investissements entre une Partie Contractante et un ressortissant ou une société de l'autre Partie Contractante et sans préjudice de l'article 10, des consultations ami- cales auront lieu dans ce but entre les parties concernées.
Si ces consultations amicales n'apportent pas de solution dans un délai de six mois, les parties intéressées devront recourir aux procédures spécifiques convenues entre la Partie Contractante et le ressortissant ou la société de l'autre Partie Contractante. En l'absence de telles procédures spécifiques, le différend sera soumis à l'arbitrage international conformément au Règle- ment d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le Droit Com- mercial International, tel qu'il a été adopté par l'Assemblée Générale des Nations Unies dans sa résolution 31/98 du 15 décembre 1976 et compte tenu des dispositions du présent accord. L'autorité de nomination prévue dans l'article 7 du Règlement d'arbitrage susmentionné est le Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye.
1379
Protection des investissements
RO 1985
Article 10
a) Les différends entre les Parties Contractantes au sujet de l'interprétation ou de l'application des dispositions du présent accord seront réglés par la voie diplomatique.
b) Si les deux Parties Contractantes n'arrivent pas à un règlement dans les six mois, le différend sera soumis, à la requête de l'une ou l'autre Partie Contractante, à un tribunal arbitral composé de trois membres. Chaque Partie Contractante désignera un arbitre. Les deux arbitres ainsi désignés nommeront un président qui devra être ressortissant d'un Etat tiers.
c) Si l'une des Parties Contractantes n'a pas désigné son arbitre et qu'elle n'a pas donné suite à la demande adressée par l'autre Partie Contractante de procéder dans les deux mois à cette désignation, l'arbitre sera nommé, à la requête de cette dernière Partie Contractante, par le Président de la Cour internationale de Justice.
d) Si les deux arbitres ne peuvent se mettre d'accord sur l'élection du prési- dent dans les deux mois suivant leur désignation, ce dernier sera nommé, à la requête de l'une ou l'autre Partie Contractante, par le Président de la Cour internationale de Justice.
e) Si, dans les cas prévus aux paragraphes c) et d) de cet article, le Prési- dent de la Cour internationale de Justice est empêché d'exercer son mandat ou s'il est ressortissant de l'une des Parties Contractantes, les nominations seront faites par le Vice-Président et, si ce dernier est empêché ou s'il est ressortissant de l'une des Parties Contractantes, elles seront faites par le membre le plus ancien de la Cour qui n'est ressortissant d'aucune des Par- ties Contractantes.
f) A moins que les Parties Contractantes n'en disposent autrement, le tribu- nal fixera lui-même sa procédure.
g) Les décisions du tribunal seront obligatoires pour les Parties Contrac- tantes.
Article 11
a) Le présent accord entrera en vigueur le jour où les deux gouvernements se seront notifié que les formalités constitutionnelles requises pour la conclusion et la mise en vigueur d'accord internationaux ont été accom- plies. L'accord restera valable pour une durée de cinq ans; s'il n'est pas dénoncé par écrit six mois avant l'expiration de cette période, il sera consi- déré comme renouvelé pour une durée de deux ans, et à l'avenir sera renouvelé de la même manière.
b) En cas de dénonciation, les dispositions prévues aux articles 1 à 10 ci- dessus s'appliqueront encore pendant une durée de dix ans aux investisse- ments effectués avant la dénonciation.
1380
Protection des investissements
RO 1985
Fait à Panama, le 19 octobre 1983, en quatre originaux, dont deux en fran- çais et deux en espagnol, les deux textes faisant également foi.
Pour le Gouvernement de la Confédération suisse: René Rodé
Pour le Gouvernement de la République du Panama: Oyden Ortega Duran
29010
1381
Protection des investissements
RO 1985
Panama, le 19 octobre 1983
Son Excellence Monsieur Oyden Ortega Duran Ministre des affaires étrangères de la République du Panama Panama
Monsieur le Ministre,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du 19 octobre 1983 dont le contenu est le suivant:
«En ce qui concerne le moment du paiement de l'indemnité selon l'ar- ticle 4 de l'Accord de promotion et de protection des investissements entre la Confédération suisse et la République du Panama, il est admis que c'est exceptionnellement en cas de guerre, de grave pertur- bation de l'ordre public ou de l'intérêt social urgent, que l'organe exé- cutif de la République du Panama peut payer la valeur des dommages et préjudices causés par une expropriation ou une occupation au mo- ment où les événements énumérés ci-dessus prennent fin, conformé- ment à la disposition pertinente de l'article 47 de la Constitution poli- tique de la République du Panama. Au cas où la situation antérieure se prolongerait, les Parties Contractantes se mettront d'accord pour désigner des représentants spéciaux pour examiner, et si possible ré- soudre, ces problèmes en première instance.»
J'ai l'honneur de vous confirmer que je suis d'accord avec le contenu de votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma très haute considération.
Au nom du Gouvernement de la Confédération suisse: René Rodé
29010
1382
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I et II de la convention
La teneur des Annexes publiées au RO 1983 1094 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 1er août 1985:
Annexes I et II
Interprétation
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur.
Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.
L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.
Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.
Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:
1985 - 731
1383
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
-101 Population du Groenland occidental
-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
-103 Population de la Chine
-104 Panthera tigris altaica (=amurensis)
-105 Population de l'Australie
-106 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
-107 Cathartidae
-108 Populations des Etats-Unis d'Amérique
-109 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri
-110 Population du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve du respect des quotas annuels d'exportation indiqués:
Cameroun: 20 Mozambique: 1000
Congo: 1000 République-Unie de
Kenya: 150 Tanzanie: 1000
Madagascar: 1000
Soudan: 5000
Malawi: 500
Zambie: 2000
-111 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota annuel d'exportation de 2000
-112 Population du Chili
-113 Population côtière du Chili
-114 Toutes les espèces non succulentes
+201 Population de l'Amérique du Sud
+202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
+203 Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de l'Europe, URSS exceptée
+204 Populations du Cameroun et du Nigéria
+205 Population de l'Asie
+206 Population de l'Inde
+207 Population de l'Australie
+208 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
1384
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
+209 Population du Mexique
+210 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad
+211 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+212 Population du Chili
+213 Toutes les espèces de la famille dans les Amériques
+214 Population côtière du Chili
=301 Comprend la famille Tupaiidae
=302 Comprend le synonyme générique Leontideus
=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi
=304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki
=306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=307 Comprend le synonyme générique Simias
=308 Comprend le synonyme générique Mandrillus
=309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus
=311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus
=312 Comprend le synonyme Physeter catodon
=313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus
=314 Comprend le synonyme générique Eubalaena
=315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=316 Comprend le synonyme générique Fennecus
=317
Aussi appelé Ursus thibetanus
=318 Comprend le synonyme générique Thalarctos
=319
Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
=320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis
=321 Comprend le synonyme Eupleres major
=322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal
1385
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Aussi appelé Lynx rufus escuinapae
=323 =324 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager
Comprend le synonyme générique Dama
Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus
Comprend le synonyme Bos frontalis
Comprend le synonyme Bos grunniens
Comprend le synonyme générique Novibos
Comprend le synonyme générique Anoa
Comprend le synonyme Oryx tao
Comprend le synonyme Ovis aries ophion
Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii
Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni- cus
Comprend le synonyme générique Pipile
Comprend le synonyme générique Mitu
Comprend le synonyme générique Lyrurus
Aussi appelé Eupodotis bengalensis
Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde
Comprend le synonyme générique Cyclopsitta
Précédemment inclus dans le genre Gallirex
Aussi appelé Mimizuku gurneyi
Précédemment inclus dans le genre Ramphodon
Aussi appelé Muscicapa ruecki
Précédemment inclus dans le genre Spinus
Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)
Aussi mentionné dans le genre Testudo Précédemment inclus dans Podocnemis spp.
Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
Précédemment inclus dans Chamaelo spp.
Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia Aussi appelé Hydrodynastes gigas
Précédemment inclus dans Thamnophis elegans
Comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=325 =326 =327 =328 =329 =330 =331 =332 =333 =334 =335 =336 =337 =338 =339 =340 =341 =342 =343 =344 =345 =346 =347 =348 =349 =350 =351 =352 =353 =354 =355 =356 Sensu D'Abrera
1386
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
=357 Précédemment inclus dans le genre Mytilus
=358 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia
=359 Comprend le synonyme générique Proptera
=360 Aussi mentionné dans le genre Carunculina
=361 Comprend le synonyme générique Micromya
=362
Comprend le synonyme générique Papuina
=363
Aussi mentionné dans le genre Escobaria
=364
Aussi mentionné dans le genre Neolloydia
=365
Aussi appelé Nopalxochia macdougallii
=366
Aussi appelé Solisia pectinata
=367 Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=368 Aussi appelé Lycaste skinneri var. alba
=369 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=370 Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum
=371 Comprend le synonyme Welwitschia mirabilis
1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
#2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables #3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement
+4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement
± 5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
1387
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
a) les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
£6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement
£7 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.
[] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;
[[ ] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.
1388
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
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Annexe I
Annexe II
Fauna Faune
Mammalia Mammifères
Monotremata Monotrèmes
Tachyglossidae Echidnés
Zaglossus spp. Echidné à bec courbe
Marsupialia Marsupiaux
Dasyuridae Dasyuridés
Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Loups marsupiaux
Thyclacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial
Peramelidae Bandicoots
Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pieds de porc
Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae Bandicoot-lapins
Macrotis lagotis Bandicoot-lapin
Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche
Phalangeridae Phalangers
Burramyidae
Vombatidae Wombats
Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland
Phalanger maculatus Couscous tacheté Phalanger orientalis Couscous gris Burramys parvus Souris-opposum des montagnes
1389
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Annexe I Annexe II
Macropodidae Kangourous
Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. Kangourou-rat du Désert
Dendrolagus bennet-
tianus
Kangourou arboricole de
Bennett
Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris
Dendrolagus lumholtzi
Kangourou arboricole de Lumholtz
Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir
Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant
Insectivora Insectivores Erinaceidae Hérissons
Erinaceus frontalis Hérisson du Cap
Spp .* - toutes les espèces* = 301
Primates Primates (Singes) Lemuridae Lémuriens Cheirogaleidae Chirogales Indriidae Indris
Spp. - toutes les espèces
Spp. - toutes les espèces
Spp. - toutes les espèces
1390
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985
Annexe I
Annexe II
Daubentoniidae Aye-Ayes
Daubentonia madagascariensis Aye-Aye
Callithricidae Ouistitis
Callithrix jacchus aurita Marmoset à oreilles blanches
Callithrix jacchus flaviceps
Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions
Saguinus bicolor
Tamarin bicolore
Saguinus leucopus
Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus =303 Tamarin pinché
Callimiconidae Tamarins de Goeldi
Callimico goeldii Tamarin de Goeldi
Cebidae Cébidés
Alouatta palliata Hurleur du Guatemala
Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce)
Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama
Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde
Cacajao spp.
Ouakaris
Chiropotes albinasus Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux
1391
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Annexe I
Annexe II
Cercopithecidae Cercopithécidés Cercopithecinae
Cercocebus galeritus galeritus Mangabey du Tana River
Cercopithecus diana =304 Cercopithèque diane
Macaca silenus Macaque Ouanderou
Papio leucophaeus =308 Drill
Papio sphinx =308 Mandrill
Colobinae
Colobus pennantii kirkii =305 Colobe de Zanzibar
Colobus rufomitratus =306 Colobe bai
Nasalis spp. = 307
Nasiques
Presbytis entellus Houleman
Presbytis geei Semnopithèque de Gee
Presbytis pileata
Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. = 309
Douc, rhinopithèques
Hylobatidae Gibbons
Spp. - toutes les espèces
Pongidae
Spp. - toutes les espèces
Singes anthropoïdes
Edentata Edentés Myrmecophagidae Fourmiliers
Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier
1392
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Annexe I
Annexe II
Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypus variegatus =310 Paresseux tridactyle de Bolivie
Bradypodidae Paresseux tridactyles
Dasypodidae Tatous
Priodontes maximus =311 Tatou géant
Pholidota Pangolins Manidae Manidés
Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine
Manis temminckii Pangolin de Temminck
Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres
Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam
Nesolagus netscheri Lapin de Sumatra
Romerolagus diazi Lapin des volcans
Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils
Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique
Lariscus hosei Spermophile à quatre bandes Ratufa spp. Ecureuils géants
1393
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
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Annexe I
Heteromyidae Hétéromyidés
Annexe II Dipodomys phillipsii phillipsii Rat-Kangourou de Phillips
Muridae Muridés
Leporillus conditor Rat architecte
Notomys spp. Souris sauteuses
Pseudomys fumeus Fausse souris fuligineuse Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark
Pseudomys shortridgei Fausse souris de Shortridge ١
Chinchillidae Chinchillas
Xeromys myoides Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchilla spp. +201 Chinchillas
Cetacea Baleines Platanistidae Dauphins de rivière
Spp .- toutes les espèces
Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine
Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Berardius spp.
Ziphiidae Ziphiidés
Hyperoodon spp. Baleines à bec
Physeteridae Cachalots
Physeter macrocephalus =312 Cachalot macrocéphale
1394
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985
Annexe I
Annexe II
Delphinidae Dauphins
Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du sud
Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques
Phocoenidae Marsouins
Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus
Marsouin du Pacifique
Eschrichtidae Eschrichtidés
Eschrichtius robustus =313 Baleine grise
Balaenopteridae Balaenopteridés
Balaenoptera borealis Baleine boréale
Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde
Balaenoptera musculus Baleine bleue
Balaenoptera physalus Rorqual commun
Megaptera novaeangliae Baleine à bosse
Balaenidae Baleinidés
Balaena spp. = 314
Baleines
Carnivora Carnivores
Canidae Canidés
Canis lupus ** +202 Loup
Canis lupus* - 102 Loup
Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d'Asie
1395
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Annexe I
Annexe II
Dusicyon culpaeus Renard colfeo Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argen- tine
Speothos venaticus Chien des buissons
Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda =316 Fennec
Ursidae Ours
Ailuropoda melanoleuca Panda géant
Helarctos malayanus Ours de cocotiers Selenarctos thibetanus =317 Ours à collier
Tremarctos ornatus Ours à lunettes
Ursus arctos* +203 Ours brun
Ursus arctos isabellinus Ours isabelle
Ursus arctos nelsoni Grizzly du Mexique Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet
Procyonidae Procyonidés Mustelidae Mustélidés
Ursus maritimus =318 Ours polaire Ailurus fulgens Petit panda
Aonyx congica ** +204 =319 Loutre à joues blanches
Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie
Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale
1396
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Annexe I Annexe II
Lutra felina Loutre de mer Lutra longicaudis =320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra lutra Loutre d'Europe
Lutra provocax Loutre du Chili
Lutrinae spp .* -toutes les autres espèces de loutres
Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante
Viverridae Viverridés
Cryptoprocta ferox Foussa
Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii =321 Euplère
Fossa fossa Civette fossane
Hemigalus derbyanus Civette palmiste à
bandes de Derby
Prionodon linsang Civette à bandes
Hyaenidae Hyénidés Felidae Félidés
Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaena brunnea Hyène brune
Spp .* - toutes les espèces*
Acinonyx jubatus Guépard
1397
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RO 1985
Annexe I Annexe II
Felis bengalensis bengalensis ** - 103 Chat léopard du Bengale
Felis caracal ** +205 =322 Caracal
Felis concolor coryi Puma de Floride
Felis concolor costaricensis
Puma d'Amérique centrale
Felis concolor cougar
Puma oriental
Felis jacobita
Chat des Andes
Felis marmorata Chat marbré
Felis nigripes Chat à pieds noirs
Felis pardalis mearnsi Ocelot de Mearns Felis pardalis mitis
Ocelot du Brésil
Felis planiceps Chat à tête plate
Felis rubiginosa ** +206 Chat rougeâtre 7
Felis rufa escuinapae =323 Lynx roux du Mexique
Felis temmincki Chat doré d'Asie
Felis tigrina oncilla Oncille
Felis wiedii nicaraguae Margay du Nicaragua ',
Felis wiedii salvinia Margay du Guatemala Felis yagouaroundi cacomitli Jagouarondi du Mexique oriental
1398
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RO 1985
Annexe I Annexe II
Felis yagouaroundi fossata Jagouarondi du Mexique méridional
Felis yagouaroundi panamensis
Jagouarondi du Panama
Felis yagouaroundi tolteca Jagouarondi du Mexique occidental
Neofelis nebulosa Panthère longibande
Panthera leo persica Lion d'Asie
Panthera onca
Jaguar
Panthera pardus
Léopard Panthera tigris ** - 104 Tigre
Panthera uncia Panthère des neiges
Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries
Arctocephalus spp .* Arctocéphales, Otaries à fourrure
Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe
Phocidae Phoques
Mirounga spp. Eléphants de mer
Monachus spp. Phoques-moines
Tubulidentata Tubulidentés Orycteropodidae Oryctéropes
Orycteropus afer Oryctérope
1399
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RO 1985
Annexe I
Annexe II
Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants
Elephas maximus Eléphant d'Asie
Loxodonta africana Eléphant d'Afrique
Sirenia Sirènes Dugongidae Dugongs
Dugong dugon ** - 105 Dugong
Dugong dugon* +207 Dugong
Trichechidae Lamantins
Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord
Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique
Perissodactyla Périssodactyles
Equidae Equidés
Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy
Equus hemionus* = 324 Hémione
Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie
Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann
Tapiridae Tapirs
Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Spp .** - toutes les espèces **
1400
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Annexe I
Annexe II Tapirus terrestris Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocéros
Spp. - toutes les espèces
Artiodactyla Artiodactyles
Suidae Suidés
Babyrousa babyrussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain
Hippopotamidae Hippopotamidés Camelidae Camélidés
Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Lama guanicoe Guanaco
Vicugna vicugna Vigogne
Cervidae Cervidés
Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus dama mesopotamicus =325 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga
Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan
Cervus elaphus hanglu Hangul
Cervus eldi Cer d'Eld
Cervus porcinus annamiticus =326 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis =326 Cerf-cochon calamien
Cervus porcinus kuhli =326 Cerf-cochon de Kuhl
1401
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RO 1985
Annexe I
Annexe II
Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Moschus spp .** +208 Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir
Moschus spp .*- 106 Porte-musc
Ozotoceros bezoarticus Cerf des Pampas
Pudu mephistophiles Pudu du Nord
Pudu pudu Pudu du Sud
Antilocapridae Antilopes à fourche
Antilocapra americana mexicana Antilope à fourche du Mexique
Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora
Bovidae Bovidés Bovinae
Bison bison athabascae Bison des forêts
Bos gaurus =327
Gaur
Bos mutus =328 Yack sauvage
Bos sauveli =329 Kouprey Bubalus depressicornis =330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis =330 Tamarau
1402
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Annexe I Bubalus quarlesi =330 Anoa des montagnes
Annexe II
Cephalophinae
Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus monticola Céphalophe bleu Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant Cephalophus zebra Céphalophe rayé
Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax
Damaliscus dorcas dorcas Bontebok
Hippotragus equinus Antilope rouanne
Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant
Kobus leche Cobe lechwe
Oryx dammah =331 Oryx algazelle
Oryx leucoryx Oryx blanc
Antilopinae
Gazella dama Gazelle Dama
Caprinae
Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin
1403
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II Capra falconeri* Markhor
Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan
Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab
Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul Capricornis sumatraensis Capricorne Nemorhaedus goral Goral
Ovis ammon*
Mouflon d'Asie
Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya
Ovis canadensis +209 Mouflon d'Amérique
Ovis orientalis ophion =332 Mouflon de Chypre
Ovis vignei Mouflon de Ladak
F
Pantholops hodgsoni
Antilope du Tibet
1
Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes
Aves
Oiseaux
Struthioniformes Ratites
Struthionidae
Autruches
Struthio camelus +210
Autruche
Rheiformes Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Pterocnemia pennata Nandou de Darwin
1404
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RO 1985
Annexe I
Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous
Annexe II Rhea americana albescens Nandou d'Argentine
Rhynchotus rufescens maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)
Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta común) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambú Guazú)
Tinamus solitarius Tinamou solitaire
Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots
Spheniscus demersus Manchot du Cap
Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt
Podicipediformes Grèbes
Podicipedidae Grèbes
Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes Procellariiformes
Diomedeidae Albatros
Diomedea albatrus Albatros à queue courte
Pelecaniformes Pélécaniformes Pelecanidae Pélicans
Pelecanus crispus Pélican frisé
1405
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Sulidae
Fous
Sula abbotti Fou d'Abbott
Fregatidae
Fregata andrewsi
Frégates
Frégate de l'île Christmas
Ciconiiformes
Echassiers
Ciconiidae Cigognes
Ciconia ciconia boyciana Cicogne blanche du Japon
Ciconia nigra Cicogne noire
Jabiru mycteria Jabiru
Threskiornithidae Ibis
Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du sud
Geronticus eremita Ibis chauve
Nipponia nippon Ibis blanc du Japon
Phoenicopteridae Flamants
Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies
Platalea leucorodia Spatule blanche Spp. - toute les espèces
Anas aucklandica aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande
Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell
Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier
1406
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I Annexe II
Anas laysanensis =333 Canard de Laysan
Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes
Branta ruficollis Bernache à cou roux
Branta sandvicensis Bernache de Hawaii
Cairina scutulata Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba
Cygnus columbianus jankowskii =334 Cygne de Jankowski
Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir
Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir
Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche
Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose
Falconiformes Rapaces
Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête
Cathartidae Cathartidés
Gymnogyps californianus Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes
Spp .- 107 - Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés
1407
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Accipitridae Accipitridés
Aquila heliaca Aigle impérial
Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson
Haliaeetus albicilla
Pygargue à queue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue à tête blanche
Harpia harpyja
Harpye
Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes
Falconidae Faucons
Falco araea
Faucon crécerelle des Seychelles
Falco jugger Faucon laggar
Falco newtoni aldabranus
Faucon crécerelle de l'île Aldabra
Falco peregrinus =335 Faucon pèlerin
Falco punctatus
Faucon crécerelle de l'île Maurice
Falco rusticolus Faucon gerfaut
Galliformes Galliformes Megapodiidae Mégapodes
Macrocephalon maleo Mégapode maléo
Megapodius freycinet abbotti Mégapode d'Abbot Megapodius freycinet nicobariensis Mégapode des Nicobares
1408
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I Annexe II
Cracidae Hoccos
Aburria jacutinga =336 Pénélope à plastron Aburria pipile pipile =336 Pénélope siffleuse de la Trinité
Crax blumenbachii Hocco à bec rouge
Crax mitu mitu =337 Hocco mitu Oreophasis derbianus Pénélope cornue
Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches
Tetraonidae Tétras
Tetrao mlokosiewiczi =338 Tétras lyre de Géorgie
Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater
Phasianidae Phasianidés
Argusianus argus Argus géant
Catreus wallichii Faisan de Wallich
Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum Hoki brun
Cyrtonyx montezumae mearnsi -108 Colin arlequin de Mearns Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale)
Francolinus ochropectus Francolin de Tadjoura
1409
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Francolinus swierstrai Francolin de Swierstra
Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Faisan sanguin
Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe
Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris
Polyplectron emphanum Eperonnier de Palawan
Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie
Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Pedrix des neiges caspienne Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet Tragopan blythii Tragopan oriental
1410
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RO 1985
Annexe I Annexe II
Tragopan caboti Tragopan arlequin Tragopan melanocephalus Tragopan occidental
Gruiformes Gruiformes Turnicidae Hémipodes Pedionomidae
Gruidae Grues
[ Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir
Pedionomus torquatus Hémipode à collier 7 Spp .* - toutes les espèces*
Grus americana Grue blanche d'Amérique
Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi
Grus japonensis Grue de Mandchourie
Grus leucogeranus Grue blanche d'Asie
Grus monacha Grue moine
Grus nigricollis Grue à cou noir
Grus vipio Grue à cou blanc
Rallidae Rallidés
Gallirallus australis hectori Râle de Weka de l'Est
Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae Kagous Otididae
Rhynochetos jubatus Kagou
Outardes
Chlamydotis undulata Outarde
1411
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Annexe I
Annexe II
Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde Houbaropsis bengalensis =339 Outarde du Bengale
Otis tarda Grande outarde
Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Scolopacidae Scolopacidés
Numenius borealis Courlis esquimau
Numenius minutus Courlis nain
Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier maculé
Laridae Goélands
Larus brunnicephalus Goéland à tête brune
Larus relictus Goéland de Mongolie
Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons
[ L
Caloenas nicobarica Pigeon chauve Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras
Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets
[
Spp .* - toutes les espèces *- 109 ]
1412
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Annexe I
Annexe II Amazona agilis Amazone agile
Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge
Amazona collaria Amazone de la Jamaïque Amazona dufresniana dufresniana Amazone de Dufrèsne
Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufresne (sous-espèce)
Amazona guildingii Amazone de St. Vincent
Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche
Amazona pretrei Amazone à face rouge
Amazona versicolor Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne Amazona vittata Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus glaucus p.e. Ara bleu
Anodorhynchus hyacinthinus Ara hyacinthe
Anodorhynchus leari Ara de Lear
1413
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Annexe I Annexe II
Ara ambigua Ara de Buffon
Ara glaucogularis =340 Ara Caninde
Ara macao Ara macao
Ara rubrogenys Ara à front rouge
Ara spp .* Aras*
Aratinga guarouba Perruche dorée
Cacatua tenuirostris Cacatoès à bec gracile Calyptorhynchus lathami Cacatoès de Latham Coracopsis spp. Vasas
Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus auriceps forbesi Perruche à tête d'or de Forbes
Cyanoramphus malherbi Perruche à front orangé
Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle- Zélande
Cyanoramphus unicolor Perruche de l'île Antipodes Eunymphicus cornutus Perruche cornue
Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange
1414
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Annexe I
Annexe II Neophema splendida Perruche splendide
Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes
Cyclopsitta diophtalma coxeni =341 Perroquet masqué de Coxen
Pezoporus wallicus Perruche de terre
Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles
Poicephalus robustus Perroquet du Cap
Polytelis alexandrae Perruche-princesse Probosciger aterrimus Microglosse noir Prosopeia spp. Perruches Pompadour
Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et perruche à capuchon
Psephotus haematogaster narethae Perruche de Naretha
Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula echo Perruche à collier de Maurice Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo
Psittrichas fulgidus Perroquet de Pesqet
Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec
1415
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Annexe I
Annexe II
Strigops habroptilus Kakapo
Tanygnathus lucionensis Perroquet à calotte bleue Trichoglossinae spp. Loris
Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos
Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud
Tauraco porphyreolo- phus =342 Touraco à huppe pourprée
Spp .- toutes les espèces
Strigiformes Strigiformes Tytonidae Chouettes effraies Strigidae Chouettes
Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae
royana
Chouette coucou (sous-espèce)
Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas
Otus gurneyi =343 Hibou de Guerney
Apodiformes Apodiformes
Trochilidae Colibris
Glaucis dohrnii =344 Colibri à bec incurvé
Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons 1416
Pharomachrus mocinno Quetzal
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Annexe I
Annexe II
Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos
Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne
Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai
Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines Buceros rhinoceros rhinoceros Calao rhinocéros
Rhinoplax vigil Calao à casque
Piciformes Piciformes
Picidae 1
Pics vrais
Campephilus imperialis Pic impérial Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée
Picus squamatus flavirostris Pic écaillé
Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas
Cotinga maculata Cotinga maculé
Rupicola spp. Coqs de rocher
Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches
Pittidae Pittas
Pitta brachyura nympha Brève du Japon
Pitta kochi Brève de Koch
1417
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Annexe I
Annexe II
Atrichornithidae Oiseaux bruyants Hirundinidae Hirondelles
Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons
Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes
Muscicapidae Fauvettes
Dasyornis broadbenti littoralis p.e. Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyornis longirostris Fauvettes des herbes à long bec
Niltava ruecki =345 Gobe-mouches de Rueck
Picathartes spp. Picathartes
Psophodes nigrogularis Timalie du Maltée
Zosteropidae Oiseaux-lunettes
Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche
Meliphagidae Méliphages
Meliphaga cassidix Méliphage casqué
Fringillidae
Fringillidés
Carduelis cucullatus =346 Chardonneret rouge
Estrildidae Estrildidés
Carduelis yarrellii =346 Chardonneret de Yarrell Emblema oculata
Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)
Sturnidae Etourneaux
Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild
Paradisaeidae Oiseaux du paradis
Spp. - toutes les espèces
1418
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Annexe I
Annexe II
Reptilia Reptiles
Testudinata Tortues
Dermatemydidae Dermatémydidés
Emydidae Tortues des marais
Batagur baska Tortue fluviale indienne
Dermatemys mawii Tortue de Tabasco
Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg
Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton
Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde
Melanochelys tricarinata =347
Tortue tricarénée
Morenia ocellata Tortue de Birmanie
Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique
Testudinidae Tortues de terre
Spp .* - toutes les espèces*
Geochelone elephantopus =348 Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata =348 Tortue rayonnée
Geochelone yniphora =348
Tortue à éperon
Gopherus flavomarginatus Gophère
Psammobates geometricus =348 Tortue géométrique
Spp. - toutes les espèces
Cheloniidae Tortues de mer Dermochelyidae Tortues-cuir
Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante
1419
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Annexe I Annexe II
Trionychidae Trionychidés
Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde
Trionyx ater Trionyx noir Trionyx gangeticus Trionyx du Gange
Trionyx hurum Trionyx paon
Trionyx nigricans Trionyx sombre
Pelomedusidae Pélomédusidés
Erymnochelys madagascariensis =349 Podocnémide de Madagascar, Réré Peltocephalus dumeriliana =349 Podocnémide de Duméril
Podocnemis spp. Tortues fluviatiles
Chelidae Tortues à col de serpent
Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest
Crocodylia Crocodiles Alligatoridae Alligators
Spp .* - toutes les espèces* = 350
Alligator sinensis Alligator de Chine
Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris
Caïman à museau large
Crocodylidae Crocodiles vrais
Melanosuchus niger Caïman noir Crocodylus acutus Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d'Afrique
1420
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Annexe I Annexe II
Crocodylus intermedius Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus **- 110 Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae mindorensis
Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris
Crocodile des marais
Crocodylus porosus ** - 111 Crocodile marin
Crocodylus rhombifer
Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis
Crocodile de Siam
Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais
Gavialidae Gavials
Gavialis gangeticus Gavial du Gange
Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons
Sphenodon punctatus Sphénodon
Sauria Lézards Gekkonidae Geckos
Pygopodidae Pygopodes
Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp. Phelsumes Paradelma orientalis Paradelma
1421
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Annexe I
Annexe II
Agamidae Agames Chamaeleonidae Caméléons
Iguanidae Iguanes
Brachylophus spp. Brachylophes
Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres
Iguana spp. Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego
Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban
Cordylidae Cordylidés
Teiidae Téjus
Cordylus spp. Cordyles
Pseudocordylus spp. Pseudocordyles
Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet
Dracaena guianensis Dracène de la Guyane
Tupinambis spp. Tégu
Heloderma spp. Hélodermes
1422
Helodermatidae Hélodermes
Uromastyx spp. Fouette-queues Bradypodion spp. = 351 Caméléons nains
Chamaeleo spp. Caméléons Amblyrhynchus cristatus Iguane marin
Conolophus spp. Iguanes terrestres
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Annexe I
Annexe II
Varanidae Varans
Varanus spp .* - toutes les espèces*
Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo
Serpentes Serpents Boidae Boidés
Spp .* - toutes les espèces*
Acrantophis spp. Boa de Madagascar Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island
Epicrates inornatus Boa de Porto Rico
Epicrates monensis Boa de l'île Mona Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis
Colubridae Colubridés
Clelia clelia =352 Mussurana Cyclagras gigas =353 Faux cobra Elachistodon westermanni Mangeurs d'œufs
1423
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Annexe I
Annexe II
Thamnophis couchi hammondi=354 Serpent-jarretière à deux raies Hoplocephalus bungaroides
Elapidae Giftnattern
Amphibia Batraciens
Caudata Urodèles
Ambystomidae Ambystomes
Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma lermaense Salamandre du lac Lerma Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique
Cryptobranchidae Andrias spp. = 355 Salamandres géantes Salamandres géantes
Anura Anoures Bufonidae Crapauds
Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama
Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares
Myobatrachidae Grenouilles méridionales Ranidae Grenouilles
Rheobatrachus spp.
L Rana hexadactyla Grenouille à six .orteils
Rana tigerina Grenouille-tigre 7
1424
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Annexe I
Annexe II
Pisces Poissons
Ceratodiformes Ceratodidae Cératodes
Coelacanthiformes Coelacanthidae
Neoceratodus forsteri Dipneuste
Latimeria chalumnae Coelacanthe
Acipenseriformes Esturgeons Acipenseridae Esturgeons vrais
Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court
Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique
Acipenser sturio Esturgeon commun
Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostéoglossidés
Arapaima gigas Arapaima
Scleropages formosus Ecléropage d'Asie
Salmoniformes Salmonidae Saumons
Salmo chrysogaster Truite dorée du Mexique Stenodus leucichthys leucichthys Sténode blanc
Cypriniformes Cyprinidae Carpes
I
Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle du Congo Plagopterus argentissimus Plagoptère argenté
1425
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Annexe I Annexe II Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh
Ptychocheilus lucius Poisson squaw du Colorado
Catostomidae
.
Chasmistes cujus Cui-ui
Siluriformes Schilbeidae
Pangasianodon gigas Silure de verre géant
Atheriniformes Cyprinodontidae
Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus Cynolebias marbré
Cynolebias minimus
Cynolebias nain
Cynolebias opalescens Cynolebias opalescent
Cynolebias splendens Cynolebias brillant
Xiphophorus couchianus Porte-épée de Monterrey
Poeciliidae
Perciformes Sciaenidae
Cynoscion macdonaldi
Insecta Insectes
Lepidoptera Papilionidae
Ornithoptera spp. = 356 Parnassius apollo Trogonoptera spp. = 356 Troides spp. = 356
Arachnida Arachnides
1426
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Annexe I
Annexe II
Araneae Theraphosidae
Brachypelma smithi
Mollusca Mollusques
Mytiloida Mytilidae
[ L Choromytilus chorus =357
Veneroidea Tridacnidae
spp. - toutes les espèces
Unionoida Unionidae
Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi =358
Epioblasma florentina =358
Epioblasma sampsoni =358 Epioblasma sulcata perobliqua =358
Epioblasma torulosa gubernaculum =358 .
Epioblasma torulosa rangiana =358
Epioblasma torulosa torulosa =358
Epioblasma turgidula =358 Epioblasma walkeri =358 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana
Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata
Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula
1427
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Annexe I
Annexe II
Lampsilis satura Lampsilis virescens
Lexingtonia dolabelloides
Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax =359
Quadrula intermedia Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella =360
Unio nickliniana
Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis =361
Stylommatophora Camaenidae
Paryphantidae
Mesogastropoda Hydrobiidae
1
Papustyla pulcherrima =362 Paryphanta spp. +211
Coahuilix hubbsi
Cochliopina milleri
Durangonella coahuilae
Mexipyrgus carranzae
Mexipyrgus churinceanus
Mexipyrgus escobedae Mexipyrgus lugoi Mexipyrgus mojarralis
Mexipyrgus multilineatus
Mexithauma quadripaludium
1428
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RO 1985
Annexe I
Annexe II Nymphophilus minckleyi Paludiscala caramba
Anthozoa
Antipatharia Corails noirs
C
Scleractinia Pocilloporidae
Acroporidae Agaricidae Fungiidae
Faviidae
Merulinidae
Mussidae Pectiniidae
Caryophylliidae
Hydrozoa
Athecata Milleporidae
Alcyonaria
Coenothecalia Helioporidae
Stolonifera Tubiporidae
Spp. - toutes les espèces
Seriatopora spp. Pocillopora spp. Stylophora spp. Acropora spp.
Pavona spp. Fungia spp. Halomitra spp.
Polyphyllia spp.
Favia spp. Platygyra spp. Merulina spp. Lobophyllia spp. Pectinia spp. Euphyllia spp.
Millepora spp.
Heliopora spp.
Tubipora spp.
1429
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Annexe I
Annexe II
Flora
Agavaceae
Agava arizonica Agava parviflora
Agava victoriae-reginae ±1
Nolina interrata
Apocynaceae
Pachypodium spp .* # 1
Araceae
Pachypodium namaquanum Alocasia sanderana Alocasia zebrina
Araliaceae
Panax quinquefolius #2
Araucariaceae
Araucaria araucana ** +212
Araucaria araucana *- 112 #1
Asclepiadaceae
Ceropegia spp. # 1 Frerea indica # 1
Byblidaceae
Byblis spp. # 1
Cactaceae
Spp .- toutes les espèces +213 #3
Ancistrocactus tobuschii
Ariocarpus agavioides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Aztekium ritteri Backebergia militaris Coryphantha minima =363 Coryphantha sneedii =363
1430
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RO 1985
Annexe I Annexe II
Coryphantha werdermannii
Echinocereus lindsayi Echinomastus erectocentrus =364 Echinomastus mariposensis =364 Leuchtenbergia principis Lobeira macdougallii =365
Mammillaria pectinifera =366
Mammillaria plumosa
Mammillaria solisioides
Obregonia denegrii Pediocactus bradyi
Pediocactus despainii
Pediocactus knowltonii
Pediocactus papyracanthus
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pediocactus winkleri
Pelecyphora spp.
Rhipsalis spp. ±4
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus disciformis
Turbinicarpus spp.
Wilcoxia schmollii
Caryocaraceae Caryocar costaricense
Cephalotaceae
Cephalotus follicularis £1
1431
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Annexe I Annexe II
Compositae
Saussurea lappa
Crassulaceae
Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae Fitz-Roya cupressoides ** -113
Fitz-Roya cupressoides*
+214 ¥ 1
Pilgerodendron uviferum
Cyatheaceae
Cycadaceae
Diapensiaceae
Dicksoniaceae
Didiereaceae
Spp. - toutes les espèces
Dioscorea deltoidea # 1
Kalmia cuneata # 1
Euphorbia spp. - 114 #1
Quercus copeyensis # 1
Fouquieria columnaris ±1
Gentianaceae
Prepusa hookeriana
Spp. - toutes les espèces # 1
Spp. - toutes les espèces ¥5
Shortia galacifolia # 1
Spp. - toutes les espèces # 1
Dioscoreaceae
Ericaceae
Euphorbiaceae
Fagaceae
Fouquieriaceae
Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii
1432
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RO 1985
Annexe I Annexe II
Humiriaceae
Vantanea barbourii
Juglandaceae
Engelhardtia pterocarpa
Leguminosae Cynometra hemitomophylla Platymiscium pleiostachyum Tachigalia versicolor
Liliaceae
Aloe spp .* £6
Aloe albida Aloe pillansii
Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii
Melastomataceae Lavoisiera itambana
Meliaceae Guaera longipetiola
Swietenia humilis # 1
Moraceae Batocarpus costaricensis
Nephentaceae Nepenthes rajah
Orchidaceae
Spp .- toutes les espèces = 367 ±7
Cattleya skinneri Cattleya trianae
Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata Lycaste virginalis var. alba =368 Peristeria elata [Renanthera imschootiana] [Vanda coerulea]
1433
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RO 1985
Annexe I
Palmae
Annexe II Areca ipot # 1 Chrysalidocarpus decipiens # 1 Chrysalidocarpus lutescens # 1 Neodypsis decaryi ± 1 Phoenix hanceana var. philippinensis # 1 Salacca clemensiana # 1
Pinaceae
Podocarpaceae
Abies guatemalensis
Podocarpus costalis
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae
Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon # 1 Lewisia maguirei ± 1 Lewisia serrata # 1 Lewisia tweedyi # 1
Primulaceae
Cyclamen spp. ± 1
Proteaceae
Orothamnus zeyheri Protea odorata
Rubiaceae
Balmea stormae
Sarraceniaceae
Darlingtonia californica # 1
Sarracenia alabamensis alabamensis Sarracenia jonesii Sarracenia oreophila
Stangeriaceae
Stangeria eriopus =369
Sterculiaceae
Pterygota excelsa =370 ¥1
1434
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II Camellia chrysantha # 1
Theaceae
Welwitschiaceae Zamiaceae
Welwitschia bainesii =371
Spp .- toutes les espèces ±5
Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma
Zingiberaceae
Hedychium philippinense
Zygophyllaceae
Guaiacum sanctum # 1
1435
RO 1985
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
B Modification de l'Annexe III de la convention
Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1983 1145 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 1er août 1985.
Annexe III
Interprétation
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.
Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.
Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
=372 Comprend le synonyme Tamandua mexicana
=373 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=374 Comprend le synonyme Manis longicaudata
=375 Comprend le synonyme générique Coendou
=376 Comprend le synonyme Galictis allamandi
=377 Comprend le synonyme générique Viverra
=378 Aussi appelé Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus
=379 Aussi appelé Ardeloa ibis
=380
Aussi appelé Egretta alba
=381
Aussi appelé Columba mayeri
=382 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis
=383 Précédemment inclus dans le genre Natrix
1436
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.
Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile- ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).
.
1437
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Faune
Mammalia
Chiroptera Chiroptères
Phyllostomatidae
Vampyrops lineatus Uruguay
Phyllostomidés
Edentata Edentés
Myrmecophagidae Fourmiliers
Tamandua tetradactyla ** =372
Guatemala
Fourmilier arboricole
Choloepidae
Choloepus hoffmanni
Costa Rica
Paresseux bidactyles
Paresseux de Hoffmann
Dasypodidae Tatous
Cabassous centralis
Costa Rica
Tatou à queue nue
Cabassous tatouay =373 Tatou à queue nue
Uruguay
Pholidota Pangolins Manidae
Manis gigantea
Ghana
Grand pangolin
Manis tetradactyla =374 Pangolin tétradactyle
Ghana
Manis tricuspis
Ghana
Tricuspide
Rodentia Rongeurs
Sciuridae Ecureuils
Epixerus ebii
Ghana
Ecureuil d'Ebi
Sciurus deppei
Costa Rica
Ecureuil de Deppe
Anomaluridae Anomaluridés
Anomalurus spp. Anomalures
Ghana
Idiurus spp.
Ghana
Anomalures nains
Hystricidae Hystricidés
Hystrix spp. Porc-épics
Ghana
1438
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985
Erethizontidae Porc-épics =375
Sphiggurus spinosus Uruguay .
d'Amérique
Coendou épineux
Carnivora Carnivores
Procyonidae Procyonidés
Bassaricyon gabbii Olingo
Costa Rica
Bassariscus sumichrasti
Costa Rica
Bassarisque d'Amérique centrale
Nasua nasua solitaria Coati roux (sous-espèce)
Uruguay
Mustelidae Mustélides
Galictis vittata =376
Costa Rica
Grison d'Allamand
Mellivora capensis
Botswana, Ghana
Ratel
Viverridae
Civettictis civetta =377
Botswana
Viverridés
Civette d'Afrique
Protelidae
Proteles cristatus
Botswana
Protélidés
Loup fouisseur
Pinnipedia Pinnipèdes
Odobenidae Morses
Odobenus rosmarus
Canada
Morse
Artiodactyla Artiodactyles
Tayassuidae
Tayassu tajacu
Guatemala
Pécaris
Pécari à collier
Hippopotamus amphibius Ghana
Hippopotamidae Hippopotames
Hippopotame
Hyemoschus aquaticus Ghana
Tragulidae Tragulidés
Chevrotain africain
Cervidae
Cervus elaphus barbarus Tunisie
Cervidés
Cerf de Barbarie
Mazama americana
Guatemala
cerasina
Daguet rouge de Guatemala
C
1439
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Odocoileus virginianus mayensis Cerf de Virginie (sous-espèce)
Guatemala
Bovidae Bovidés
Antilope cervicapra Népal
Antilope cervicapre
Boocercus euryceros =378 Bongo
Ghana
Bubalus bubalis
Népal
Buffle de l'Inde
Damaliscus lunatus
Ghana
Damalisque
Gazella dorcas
Tunisie
Gazelle dorcas
Gazella cuvieri
Tunisie
Gazelle de Cuvier, Edmi
Gazella leptoceros
Tunisie
Gazelle à cornes grêles d'Afrique
Tetracerus quadricornis
Népal
Tétracère
Tragelaphus spekei
Ghana
Sitatunga
Aves
Rheiformes Rhéiformes
Rheidae
Rhea americana*
Uruguay
Nandous
Nandou commun
Ciconiiformes Echassiers
Ardeidae Hérons
Ardea goliath Héron Goliath
Ghana
Bubulcus ibis =379
Ghana
Héron garde-bœuf
Casmerodius albus =380 Grande aigrette
Ghana
Egretta garzetta
Ghana
Aigrette garzette
1440
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Ciconiidae Cicognes
Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru d'Afrique
Ghana
Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique
Ghana
Threskiornithidae Ibis
Hagedashia hagedash Ibis hagedash
Ghana
Lampribis rara Ghana
Threskiornis aethiopica Ibis sacré
Ghana
Anseriformes Ansériformes
Anatidae Canards et oies
spp .*
Ghana
Galliformes Galliformes
Cracidae Hoccos
Crax rubra
Costa Rica, Guatemala
Grand Hocco
Ortalis vetula
Guatemala
Ortalide du Mexique
Penelopina nigra Chachalaca noir
Guatemala
Phasianidae Phasianidés
Agelastes meleagrides Pintade à ventre blanc
Ghana
Tragopan satyra
Népal
Tragopan satyre
Meleagrididae Dindons
Agriocharis ocellata Dindon ocellé
Guatemala
Charadriiformes
Oiseaux de marais et de plage
Burhinidae
Burhinus bistriatus Oedicnème américain
Guatemala
Columbiformes Colombiformes
Columbidae Pigeons
spp .* **
Ghana
Nesoenas mayeri =381 Pigeon de Maurice
Maurice
1441
Oedicnèmes
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Psittaciformes Psittaciformes
Psittacidae
Psittacula krameri Ghana
Perroquets
Perruche à collier
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae Touracos
spp .**
Ghana
Piciformes Piciformes
Rhamphastidae Toucans
Rhamphastos sulfuratus Guatemala
Toucan à bec caréné
Passeriformes Passériformes
Muscicapidae Gobe-mouches
Bebrornis rodericanus Fauvette de Maurice
Maurice
Tchitrea
Maurice
bourbonnensis =382
Gobe-mouche de paradis de Maurice
Emberizidae Bruants
Gubernatrix cristata Cardinal vert
Uruguay
Icteridae
Xanthopsar flavus Ictéride à tâte jaune
Uruguay
Frigillidae Fringillidés
spp.
Ghana
Ploceidae
spp.
Ghana
Tisserins
Reptilia
Testudinata Tortues
Trionychidae Trionychidés
Trionyx triunguis
Ghana
Trionyx du Nil
Pelomedusidae
Pelomedusa subrufa
Ghana
Pélusios roussâtre
Pelusios spp. Ghana
Pélusios
1442
Ictéridés
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Serpentes Serpents Colubridae Colubridés
Atretium schistosum
Inde
Cerberus rhynchops
Inde
Natrix piscator =383
Inde
Couleuvre pêcheuse
Ptyas mucosus Inde
Grand serpent-ratier de l'Inde
Elapidae Elapidés
Naja naja Inde
Cobra indien, Serpent à lunettes
Ophiophagus hannah Inde
Cobra Hannah
Viperidae Vipéridés
Vipera russellii
Inde
Vipère de Russell
Flore
Gnetaceae
Gnetum montanum
Népal
Magnoliaceae
Talauma hodgsonii
Népal
Papaveraceae
Meconopsis regia
Népal
Podocarpaceae
Podocarpus nerifolius
Népal
Tetracentraceae
Tetracentron spp.
Népal
1443
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
C
Réserves
Autriche
Par note du 25 juillet 1985, la République d'Autriche déclare, en vertu de l'article XV, paragraphe 3, de la convention, qu'elle fait une réserve géné- rale à l'égard de tous les amendements des Annexes I et II, adoptés à la 5e session de la Conférence des Etats parties à la convention, tenue à Buenos Aires, du 22 avril au 3 mai 1985.
Liechtenstein
Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement liechtensteinois a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
Ara macao
Rana hexadactyla
Rana tigerina
Suisse
Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement suisse a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
Ara macao
Rana hexadactyla
Rana tigerina
Suriname
Par note du 29 juillet 1985, Suriname a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Ara macao de l'Annexe II à l'Annexe I.
D
Retrait de réserves
Liechtenstein (RO 1981 1351)
Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement liechtensteinois a communi- qué qu'il retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son temps à l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.
Suisse (RO 1981 1351)
Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement suisse a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son temps à l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.
1444
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
E
Champ d'application de la convention le 1er septembre 1985, complément1)
Etats parties
Adhésion (A)
Entrée en vigueur
Honduras
15 mars
1985 A
13 juin
1985
Hongrie
29 mai
1985 A
27 août
1985
30134
1445
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
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1446 à 1448
Errata
Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
Modification du 17 juin 1985 (RO 1985 913)
Chiffre I, introduction
Au lieu de:
Le règlement du 21 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) est modifié comme il suit:
Lire:
Le règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) est modifié comme il suit:
Article 21, 1er alinéa, 5e ligne du tableau
Au lieu de:
d'au moins fr.
14 200
mais inférieur à fr 17 600
Lire:
d'au moins fr. 16 200
mais inférieur à fr
17 600
C
1449
Errata
RO 1985
Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime des prestations complémentaires à l'AVS/AI
du 17 juin 1985 (RO 1985 926)
Article premier, lettre b
Au lieu de:
b. Pour les couples, à 15 000 francs au moins et à 18 000 francs au plus;
Lire:
b. Pour les couples, à 15 600 francs au moins et à 18 000 francs au plus;
1er octobre 1985
Chancellerie fédérale
30191
1450
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1985-38 vom 01.10.1985 (S. 1363-1450) RO-1985-38 du 01.10.1985 (p. 1363-1450) RU-1985-38 del 01.10.1985 (p. 1363-1450)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1985
Année
Anno
Band
1985
Volume
Volume
Heft
38
Cahier
Numero
Datum
01.10.1985
Date
Data
Seite
1363-1450
Page
Pagina
Ref. No
30 004 799
Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert. Le document a été digitalisé par les Archives Fédérales Suisses. Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.
Extracted by Omnilex
Publication of multiple ordinance amendments and treaty notices
The issue publishes several federal acts, treaty scope updates, and correction notices, including amendments to military indemnities, telegraph rules, price controls, and CITES annexes.
This is a compilation publication rather than a judicial determination.
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