2 -
attendu que lors de son audition par le Procureur le 4 juillet
2012, B.D.________ a dit que son mari l'avait injurié en lingala, tout en
donnant la traduction (ou signification) française des termes que ce
dernier aurait utilisés, soit "tes fesses, ton cul, les fesses de ta mère, pute,
connasse, salope" (PV aud. 1, lignes 72 ss),
que par courrier du même jour, C.D., qui conteste avoir
injurié sa femme, a, par l'intermédiaire de son conseil, qui a assisté à
l'audition précitée, demandé que B.D. soit réentendue afin de
consigner exactement, en lingala, les termes en cause (P. 14),
que par décision du 6 juillet 2012, le Procureur a rejeté la
requête de C.D.,
que celui-ci conteste cette décision, concluant à son
annulation et au renvoi de la cause au Procureur pour qu'il fixe une
nouvelle audition de B.D.;
attendu qu'aux termes de l’art. 393 al. 1 let. a CPP (Code de
procédure pénale suisse, RS 312.0), le recours est recevable contre les
décisions et actes de procédure du ministère public,
qu'ainsi, la décision du ministère public d'administrer ou de
refuser d'administrer une preuve au sens des art. 139 ss CPP est en
principe susceptible de recours selon les art. 393 ss CPP (Keller, in:
Donatsch/Hansjakob/Lieber (éd.), Kommentar zur Schweizerischen
Strafprozessordnung, 2010, n. 16 ad art. 393 CPP, p. 1887),
que toutefois, l'art. 394 let. b CPP précise que le recours est
irrecevable lorsque le ministère public ou l'autorité pénale compétente en
matière de contraventions rejette une réquisition de preuves qui peut être
réitérée sans préjudice juridique devant le tribunal de première instance,
que par "préjudice juridique", on entend notamment le témoin
qui ne pourrait pas être entendu ultérieurement dans la procédure, ou qui
ne pourrait l'être que difficilement, ainsi que la situation où une expertise
devrait être menée immédiatement en raison des possibles modifications
de son objet (Rémy, in: Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 6 ad art. 394 CPP),
qu'en l'occurrence, il s'agit d'un rejet de réquisition de preuves
qui peut être réitérée sans préjudice juridique devant le tribunal de
première instance,
3 -
que B.D.________ pourra du reste être réentendue par le
tribunal,
qu'au vu de l'ensemble des considérations qui précèdent, le
recours doit être déclaré irrecevable;
attendu que, supposé recevable, le recours doit être rejeté,
qu'en effet, contrairement à ce que soutient le recourant, la
traduction (ou signification) française des termes litigieux suffit pour
apprécier leur caractère injurieux au sens de l'art. 177 CP,
que le fait que les propos aient été tenus en langue étrangère
aura simplement pour conséquence que les voisins qui ont assisté à la
dispute et sont intervenus n'auront pas pu les comprendre,
que d'ailleurs, C.D.________ reproche également à sa femme de
l'avoir traité d'"imbécile", de "gaillard zéro" et de "connard" (P. 9, p. 5; PV
aud. 2, p. 2 in initio),
que le témoignage des voisins (P. 25 et 27) permettra
notamment de déterminer si l'épouse du recourant s'est également
exprimée en lingala, ce qui signifierait que les propos injurieux que lui
attribue le recourant relèvent eux aussi d'une traduction libre;
attendu, en définitive, que le recours est irrecevable,
que par conséquent, les frais de la procédure de recours,
constitués de l'émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 330 fr. (art. 20
al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV
312.03.1]), sont mis à la charge du recourant (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (trois cent
trente francs), sont mis à la charge de C.D.________.
4 -
III. L'arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-M. Jean-Pierre Moser, avocat (pour C.D.),
-M. Christian Bacon, avocat (pour B.D.),
-Ministère public central,
et communiqué à :
-M. le Procureur d'arrondissement itinérant,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1