9C_585/2011•Social insurance appeal dismissed as inadmissible for insufficient reasoning
9C_585/2011Federal Supreme Court / Public Law Division IIIOct 24, 2011Inadmissible
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The appellant challenged a cantonal judgment concerning invalidity insurance, but his federal submission failed to address the cantonal reasoning or explain any legal error. The Federal Court held that the appeal did not satisfy Art. 42 LTF and therefore declared it inadmissible under the simplified procedure of Art. 108 para. 1 lit. b LTF. A medical certificate produced for the first time before the Federal Court was disregarded under Art. 99 para. 1 LTF. No court fees were charged.
Art. 42 al. 1 et 2 LTF; exigence de motivation du recours au Tribunal fédéral; irrecevabilité en cas de motivation insuffisante. Le recours doit contenir des conclusions et une motivation succincte exposant en quoi la décision attaquée viole le droit; la simple reprise d’allégations factuelles ou médicales, sans discussion des considérants déterminants de l’autorité précédente, ne satisfait pas à cette exigence. Les nova sont exclus en instance fédérale, sauf s’ils résultent de la décision attaquée (art. 99 al. 1 LTF). Lorsque les exigences de motivation ne sont manifestement pas remplies, il est statué selon la procédure simplifiée de l’art. 108 al. 1 let. b LTF; les frais peuvent être renoncés selon l’art. 66 al. 1, 2e phrase, LTF.
{T 0/2}
9C_585/2011
Arrêt du 24 octobre 2011
IIe Cour de droit social
Composition
M. le Juge U. Meyer, Président.
Greffière: Mme Reichen.
Participants à la procédure
S.________,
recourant,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité (condition de recevabilité),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 juillet 2011.
Vu:
le recours formé le 14 août 2011 (timbre postal) par S.________ contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, rendu le 27 juillet 2011, dans une cause l'opposant à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
considérant:
que selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,
qu'à défaut, le recours est irrecevable,
qu'il ne peut être tenu compte du certificat du docteur C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, daté du 10 octobre 2011 et produit par le recourant en instance fédérale, dès lors qu'il a été établi postérieurement au jugement attaqué et qu'il ne résulte pas de celui-ci (art. 99 al. 1 LTF),
qu'en l'espèce, le recourant se limite à invoquer la détérioration progressive de l'état de ses genoux, ainsi que l'évolution défavorable de son état de santé sur le plan psychiatrique et neurologique,
que selon lui, l'existence d'un trouble somatoforme douloureux devrait être reconnue,
que l'on ne peut pas déduire de son argumentation, par laquelle il ne discute pas des motifs du jugement entrepris, en quoi les constatations de la juridiction cantonale seraient inexactes - au sens de l'art. 97 al. 1 LTF -, ni en quoi l'acte attaqué serait contraire au droit,
que, partant, le recours ne répond manifestement pas aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, de sorte qu'il doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. b LTF,
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires, vu les circonstances,
par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 24 octobre 2011
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Meyer
La Greffière: Reichen
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Whether the federal appeal satisfied the reasoning requirements of Art. 42 LTF.
No. The appeal did not identify how the cantonal judgment violated federal law or why the findings were incorrect.
The appellant merely alleged worsening knee, psychiatric, and neurological conditions and asked for recognition of somatoform pain disorder, without addressing the cantonal court's reasoning.
Whether a medical certificate issued after the cantonal judgment could be considered.
No. The new certificate could not be taken into account because it post-dated the challenged judgment and did not result from it.
Under Art. 99 para. 1 LTF, new evidence is inadmissible unless it stems from the challenged decision, which was not the case.
Whether court costs should be charged.
No court fees were imposed in view of the circumstances.
The Federal Court waived fees pursuant to Art. 66 para. 1 second sentence LTF.
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