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Art. 90 OSAv

748.01LFVFederal Council OrdinanceJan 1, 1974Original source
  1. Outre la direction de l’activité de vol, le chef responsable de la manifestation a notamment les obligations suivantes:
    1. examiner les licences du personnel navigant et les certificats des aéronefs employés;
    2. renseigner le personnel chargé de régler le service de vol quant au plan de ce service et aux mesures de sécurité prises;
    3. examiner si les aéronefs utilisés sont mentionnés dans l’autorisation d’organiser la manifestation;
    4. veiller à ce que le programme approuvé soit observé.
  2. Sur les aérodromes, ces droits et obligations incombent au chef d’aérodrome. Celui-ci peut les confier, sous sa surveillance, au chef de la manifestation.

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