Art. 28

“L'aptitude à la conduite de la recourante doit donc être vérifiée au moyen d'une expertise médicale pour établir s'il s'agit d'une consommation isolée. Elle permettra de lever tout doute à ce sujet. La réalisation d'une telle expertise est en outre conforme aux recommandations du Guide aptitude à la conduite. Le dossier ne révèle pas de circonstances particulières justifiant de s'écarter des recommandations émanant de spécialistes reconnus. En conclusion, l'OCN a ordonné à bon droit la réalisation des deux expertises prévues dans la décision attaquée. 8. 8.1. Eu égard à la détermination de l’aptitude et des qualifications nécessaires à la conduite, l’art. 15d al. 5 LCR prévoit que si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d’éducation routière. L’art. 28 al. 1 OAC précise à cet égard que si un conducteur a commis des infractions qui soulèvent des doutes sur ses qualifications, l’autorité d’admission ordonne un nouvel examen théorique ou pratique, ou les deux. Dans le même sens, l'art. 40 al. 3 OAC dispose que peuvent être appelés à suivre un cours d’éducation routière les conducteurs de véhicules automobiles, les cyclomotoristes et les cyclistes qui, de façon réitérée, ont compromis la sécurité routière en violant des règles de la circulation. Il ressort du texte clair de l'art. 28 al. 1 OAC que l'obligation de réussir un nouvel examen est conditionnée à l'existence d'un doute sur les qualifications de conduite. Il s'agit d'une norme préventive et non répressive dont le but vise à vérifier que le conducteur connaît les règles de la circulation routière et est capable de maîtriser son véhicule et de progresser dans la circulation sans danger. Selon la jurisprudence, les qualifications nécessaires à la conduite comprennent, d'une part, la connaissance des règles de circulation ainsi que des signaux et des marquages.”