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5A_617/2008 ΓÇó Withdrawal of appeal; costs and party compensation
5A_617/2008Tribunal Federal / Divisão Civil II22 de jan. de 2009Withdrawn
In a sequestration case, the appellant withdrew the appeal before the Federal Supreme Court after interim proceedings concerning suspensive effect and succession documents. The Court took note of the withdrawal and struck the matter from the register. It ordered the appellant to pay the federal judicial fee of CHF 1,000 and to compensate the respondent with CHF 300 for unnecessary expenses incurred through the withdrawal.
Art. 73 PCF in conjunction with Art. 71 LTF and Art. 32 al. 2 LTF; withdrawal of the appeal. Upon valid withdrawal, the Federal Supreme Court takes note thereof and removes the case from the register without examining the merits. Pursuant to Art. 66 al. 1 LTF, the withdrawing party bears the judicial costs. If the withdrawal has caused unnecessary expenses to the opposing party, party compensation may be awarded under Art. 68 al. 4 LTF in conjunction with Art. 66 al. 3 LTF, in particular for submissions rendered obsolete by the withdrawal.
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5A_617/2008 / frs
Ordonnance du 22 janvier 2009
IIe Cour de droit civil
Composition
Mme la Juge Hohl, Présidente.
Greffière: Mme Aguet.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Grégoire Mangeat, avocat,
contre
Succession de feu Y.________,
intimée, représentée par Me Daniel Tunik, avocat,
Objet
séquestre,
recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 7 août 2008.
La Présidente, vu:
l'acte de recours du 12 septembre 2008, assorti d'une demande d'effet suspensif;
la détermination de l'intimée du 30 septembre 2008, par laquelle elle s'en est remise à justice s'agissant de cette requête d'effet suspensif;
l'ordonnance présidentielle du 2 octobre 2008 accordant l'effet suspensif au recours et suspendant la procédure durant 3 mois à compter du jour du décès de Y.________, ses héritiers étant invités à produire divers documents;
l'ordonnance présidentielle du 3 décembre 2008 impartissant un nouveau délai aux parties pour produire les documents relatifs à la succession de Y.________;
le courrier de l'intimée du 15 janvier 2009 à ce sujet;
la déclaration de retrait du recours du 19 janvier 2009;
considérant:
qu'il convient de prendre acte de ce retrait et de rayer la cause du rôle (art. 73 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF; art. 32 al. 2 LTF);
que le recourant doit être chargé des frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF);
que le retrait du recours a entraîné des frais inutiles à l'intimée, à qui il convient d'allouer des dépens de ce chef pour sa détermination sur la demande d'effet suspensif ainsi que pour sa lettre du 15 janvier 2009 (art. 68 al. 4 LTF par renvoi de l'art. 66 al. 3 LTF);
ordonne:
1.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
2.
Un émolument judiciaire de 1'000 fr. est mis à la charge du recourant.
3.
Une indemnité de 300 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise la charge du recourant.
4.
La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 22 janvier 2009
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: La Greffière:
Hohl Aguet