Whether contractor’s supplementary-work charges were payable

4A_423/2025Tribunal Federal / Divisão Civil I13 de out. de 2026Direito civilRejeitado

Abrir fonte

Extraído pela Omnilex

Resumo Omnilex

A.________ appealed the Geneva Court of Justice judgment confirming an award to B.________ SA of CHF 508,947.15 plus interest for the unpaid balance of construction work, including supplementary work on a villa and under-slab drainage. The Federal Supreme Court found no pre-contractual duty to warn about drainage work omitted from the tender, since the owner’s architects prepared the project documents and could be presumed to have intentionally omitted it. The owner was bound by the architects’ approval of supplementary quotations and their conduct waiving prior written approval. The detailed final account was not contested within the SIA 118 review period. The appeal was dismissed insofar as admissible; costs and CHF 9,000 compensation were imposed on the appellant.

Sumário Omnilex

Arts. 1, 16 and 19 CO; Arts. 2(1) CC, 365(3) CO; SIA 118 (2013), Arts. 25 and 154(2); pre-contractual disclosure duties and supplementary-work remuneration. During contract negotiations, a contractor’s duty to inform may extend to omissions or circumstances threatening proper or timely performance, but not to matters the other party is expected to know; where the owner is advised by specialists who prepared the tender documents, the contractor may generally rely on their apparent intentional choices. Parties may subsequently waive an agreed written form, including tacitly. In a works contract, a client tacitly waives prior approval of additional remuneration by directing performance to begin, or by learning that it has begun and not requiring agreement on price. Acts of an authorized project representative bind the owner, including acceptance of quotations and modifications to the agreed remuneration method. A final account is deemed accepted if it is not challenged within the contractual verification period.

Decisões citadas (4)
  • SeguidoBGE 125 III 263consid. consid. 5.2

    Parties may tacitly waive a reservation of written form by conduct.

  • SeguidoBGE 125 III 86consid. consid. 4.2

    The pre-contractual duty to inform does not extend to matters the counterparty is expected to know.

  • SeguidoBGE 139 III 404consid. consid. 5.2

    Contractual freedom permits parties to modify their agreement.

  • SeguidoBGE 92 II 328consid. consid. 4.2

    No duty to disclose circumstances that the other party is expected to know.

Texto completo

4A_423/2025

Arrêt du 13 octobre 2026

Ire Cour de droit civil

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux
Hurni, Président, Kiss et Eddé.
Greffière : Mme Godat Zimmermann.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Alain Lévy, avocat,
recourant,

contre

B.________ SA,
représentée par Me Marc-Ariel Zacharia, avocat,
intimée.

Objet
contrat d'entreprise; forfait; travaux supplémentaires,

recours contre l'arrêt rendu le 24 juin 2025 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (C/19222/2020 ACJC/860/2025).

Faits :

A.

A.a. Propriétaire d'une parcelle au chemin U.________ à V.________ (GE), A.________ projetait d'y construire une villa. Pour le conseiller, il a fait appel au bureau d'architectes C.________, dirigé par D.________, ainsi qu'à E.________, ingénieur de formation.
B.________ SA, dont le siège est à W.________ (GE), est une société d'entreprise générale du bâtiment active dans l'exécution de travaux publics, de peinture et gypserie, de génie civil et de constructions de toute nature.
Le 26 février 2018, sur la base d'une offre de B.________ SA datée du 13 juillet 2017, A.________ (le maître de l'ouvrage) - représenté par C.________ - et B.________ SA (l'entrepreneur) ont conclu un contrat d'entreprise portant sur la construction d'une maison individuelle, piscines, garage et couvert (ci-après: le contrat de base). Le contrat avait pour objet l'adjudication à B.________ SA des travaux de démolition, défrichage (60'000 fr. HT), d'abattage d'arbres (12'000 fr. HT), de terrassement, travaux spéciaux (487'336 fr. HT) et de maçonnerie, béton armé (887'637 fr. 20 HT). La norme SIA 118 (2013) était intégrée au contrat, qui contenait en outre les clauses suivantes :
Article 2 : " Le montant de 1'450'000 fr. est un prix forfaitaire, soit une rémunération fixe et non révisable de toutes les prestations promises par l'entrepreneur. Les éventuelles modifications contractuelles demeurent réservées. "
Article 7.4 : " Aucun travail en régie ne sera accepté, les modifications, petits travaux complémentaires ou les remises en état après détérioration devront faire l'objet de devis complémentaires, établis sur la base des prix unitaires rendu-posé, prix horaires, rabais et conditions selon ledit contrat, qui devront être acceptés par le maître de l'ouvrage préalablement à leur exécution. "
Article 7.7 : " Si des travaux non prévus au contrat doivent être effectués, ils font l'objet d'un devis établi sur la base des prix unitaires rendu-posé, rabais et conditions selon ledit contrat. Les devis complémentaires doivent être envoyés aux mandataires concernés. L'exécution n'intervient qu'après acceptation écrite du devis par le maître de l'ouvrage ou son représentant. "

La fin des travaux était prévue le 20 décembre 2018, avec une réception des travaux au printemps 2019.
C.________ assurait la surveillance et la direction des travaux; au sein du bureau d'architectes, F.________ et G.________ étaient directement en charge du chantier.

A.b. Au début des travaux, B.________ SA a informé C.________ qu'il manquait des éléments pour les canalisations sous-radier ainsi que pour le drainage. Elle lui a soumis deux devis datés du 15 février 2018 : le devis n° 1 sur la base duquel le bureau d'architectes a établi l'avenant 2 du 12 juillet 2018 portant sur les travaux de canalisations sous-radier et exutoires pour un montant de 166'055 fr. 35 TTC; le devis n° 2 d'un montant de 4'281 fr. 05 TTC relatif aux travaux complémentaires de drainage.

A.c. En cours de chantier, C.________ a demandé en outre à B.________ SA de procéder aux travaux suivants :

  • rehaussement du local technique de la piscine (devis n° 3 du
    23 mars 2018 d'un montant de 5'895 fr. 95 TTC);
  • création d'un monte-charge (devis n° 3B du 23 mars 2018,
    ayant donné lieu à l'avenant 1 établi par le bureau d'architectes
    le 12 juillet 2018, d'un montant de 51'140 fr. TTC);
  • sciage du mur M31 au sous-sol (devis n° 4 du 4 juin 2018 d'un
    montant de 3'600 fr. 55 TTC);
  • création d'un saut de loup (devis n° 5 du 7 juin 2018 d'un
    montant de 30'054 fr. 45 TTC);
  • adaptation des armatures autour de la trémie, des réservations, des caissons de ventilation (devis n° 6 du 18 juin 2018 d'un
    montant de 6'877 fr. 15 TTC);
  • modification des armatures des murs au rez-de-chaussée
    (devis n° 7 du 26 juillet 2018 d'un montant de 8'584 fr. 75 TTC);
  • échafaudages, barrières de protection et platelage (devis n° 8
    du 26 juillet 2018 d'un montant de 18'597 fr. 25 TTC);
  • création d'une réservation dans mur M2 au 1 er étage (devis n° 9
    du 5 septembre 2018 d'un montant de 1'692 fr. 55 TTC);
  • modification, d'adaptation, de goujonnage, de coupes
    d'armatures dans murs M3, M14, M9 et MS et 1 er étage et
    façonnage sur place des aciers d'armatures pour escalier (devis
    n° 10 du 12 septembre 2018 d'un montant de 6'826 fr. 55 TTC);
  • coupe d'armatures selon ordre ingénieurs civils pour murs M10,
    M6 au 1 er étage suite à modification de l'altimétrie des arasées
    au 1 er étage (devis n° 11 du 21 septembre 2018 d'un montant
    de 5'653 fr. 60 TTC);
  • modification et renforcement des armatures des murs M9 et
    M10 au 1 er étage (devis n° 12 du 25 septembre 2018 d'un
    montant de 3'365 fr. 20 TTC);
  • surprofondeur du bac de rétention de la rivière basse (devis
    n° 13 du 16 octobre 2018 d'un montant de 21'371 fr. 70 TTC);
  • travaux complémentaires sur la piscine extérieure (devis n° 14
    du 17 octobre 2018 d'un montant de 22'830 fr. 95 TTC);
  • travaux de traçage de l'escalier appartement du rez au 1 er étage
    suite modification du plan ingénieur civil + adaptation
    ferraillage; travaux de coupes des attentes pour contrecoeurs
    supprimés étage 1 axe A; protections autour du garde-corps et
    du monte-charge; ajout armature pour renforcement dans mur
    piscine (devis n° 15 du 17 octobre 2018 d'un montant de
    7'255 fr. TTC);
  • modifications murs sous-sol et installation de chantier sur
    terrasse (devis n° 17 du 14 novembre 2018 d'un montant de
    19'774 fr. TTC);
  • ferraillage des murets de la piscine (devis n° 18 du
    21 novembre 2018 d' un montant de 2'736 fr. 85 TTC);
  • fourniture et mise en oeuvre des sacs EP (devis n° 19 du
    29 novembre 2018 d'un montant de 3'910 fr. TTC).
  • création d'un mur scellé (devis n° 20 du 8 février 2019, ayant
    donné lieu à l'avenant 3 établi par le bureau d'architectes le
    12 mars 2019, d'un montant de 7964 fr. 60 TTC);
  • mise à disposition d'une grue et d'un grutier (avenant 4 établi
    par le bureau d'architectes le 21 mars 2019, d'un montant de
    1'077 fr. TTC).
    Certains de ces devis ont été calculés sur une base horaire (devis n os 6, 7, 9, 10, 11, 12, 15 et 18), d'autres font mention à la fois des prix en bloc et des prix en fonction de certaines unités (devis n os 1, 3, 3B, 4, 8, 13, 14, 17 et 19). Le devis n° 5 indique des prix en bloc uniquement et les devis n os 2 et 20 des prix unitaires seulement.
    Tous ces devis ont été adressés par B.________ SA au bureau d'architecture. En général, celui-ci établissait, sur la base du devis, un avenant qu'il soumettait à l'entrepreneur pour validation, puis au maître de l'ouvrage pour signature. L'urgence obligeait parfois la direction des travaux à accepter des devis, dont certains étaient établis après l'exécution des travaux.

A.d. Le 13 novembre 2018, C.________ a remis à B.________ SA un document intitulé "B.________ comparatif devis", qui contenait la liste des travaux supplémentaires avec le prix des devis y relatifs établis jusqu'à cette date; il y était notamment indiqué que les métrés relatifs aux travaux de canalisations sous-radier et exutoires (devis n° 1) et aux travaux supplémentaires de drainage (devis n° 2) avaient été vérifiés par l'architecte.
Les travaux ont régulièrement fait l'objet de réunions de chantier, lors desquelles les représentants du maître de l'ouvrage, de l'entrepreneur et des différentes entreprises actives sur le chantier étaient présents. Il ressort des procès-verbaux de chantier rédigés par C.________ que A.________ et E.________ n'ont pas participé à ces réunions, qu'une copie du procès-verbal était remise aux personnes présentes ou concernées et que ce document était considéré comme lu et approuvé faute de remarques de la part des destinataires dans les sept jours à compter de sa réception.

A.e. Entre mars 2018 et février 2019, B.________ SA a régulièrement envoyé des points de situation financière et des factures à C.________, en fonction de l'avancement des travaux, à savoir :

  • la situation n° 1 du 27 mars 2018, d'un montant de
    393'657 fr. 20 TTC portant sur les quatre postes de travaux
    compris dans le contrat forfaitaire;
  • la situation n° 2 du 21 juin 2018, d'un montant de 417'420 fr. 60
    TTC portant sur les quatre postes de travaux compris dans le
    contrat forfaitaire et sur le devis n° 1 relatif aux travaux de
    canalisations sous-radier, compte tenu d'un acompte de
    353'141 fr. 50 HT payé sur la situation n° 1;
  • une facture du 16 juillet 2018 d'un montant de 646 fr. 20 relative
    à la mise à disposition d'une grue et d'un grutier;
  • la situation n° 3 du 21 août 2018, d'un montant de
    377'741 fr. 45 TTC, portant sur les quatre postes de travaux
    compris dans le contrat forfaitaire et sur le devis n° 1 relatif aux
    travaux de canalisations sous-radier, compte tenu d'un
    acompte de 387'577 fr. 15 HT payé sur la situation n° 2;
  • une facture du 12 octobre 2018 d'un montant de 430 fr. 80 TTC
    relative à la mise à disposition d'une grue et d'un grutier, qui a
    fait, avec la facture du 16 juillet 2018 ci-avant, l'objet de
    l'avenant n° 4;
  • la situation n° 4 du 1 er novembre 2018, d'un montant de
    277'542 fr. 35 TTC portant sur les quatre postes de travaux
    compris dans le contrat forfaitaire et sur les travaux relatifs aux
    avenants 1 (monte-charge) et 2 (canalisations sous-radier),
    compte tenu d'un acompte de 350'728 fr. 25 HT payé sur la
    situation n° 3;
  • la situation n° 5 du 5 février 2019, d'un montant de
    274'688 fr. 35 TTC portant sur les quatre postes de travaux
    compris dans le contrat forfaitaire, sur les travaux relatifs à
    l'avenant 1 (monte-charge) et sur les devis n os 1 à 19, compte
    tenu d'un acompte de 148'560 fr. 80 HT payé sur la situation
    n° 4.

A.f. Par courriel du 8 mars 2019, E.________, agissant pour le compte de A.________, a informé B.________ SA que le maître de l'ouvrage n'était pas en mesure de régler les factures relatives aux travaux supplémentaires puisque les devis et/ou avenants n'avaient pas été acceptés par écrit avant les travaux et qu'il n'était plus possible, pour certains d'entre eux, d'en vérifier les quantités; par ailleurs, certains travaux avaient été effectués en régie, aucun contre-métré n'avait été fait et certaines prestations avaient été facturées comme complémentaires, alors qu'elles étaient incluses dans le contrat forfaitaire de base.
B.________ SA a répondu le 14 mars 2019 que tous les travaux complémentaires demandés avaient fait l'objet de devis, établis dès connaissance des éléments et plans y relatifs, et ce, pour leur quasi-totalité, avant exécution desdits travaux. Elle a ajouté que les travaux relatifs à ces devis avaient été commandés et réalisés sur place dans le cadre du suivi, sous le contrôle et la direction des mandataires architectes et ingénieurs.

A.g. Le 19 mars 2019, B.________ SA a adressé à A.________ sa facture finale d'un montant de 1'844'435 fr. 47 TTC, portant sur les quatre postes de travaux compris dans le contrat forfaitaire et sur les devis n° 1 à 20. Ce document présente le récapitulatif final des trois factures, soit la facture finale précitée ainsi que les deux factures des 16 juillet et 12 octobre 2018 concernant la mise à disposition d'une grue et d'un grutier. Compte tenu des acomptes versés pour un montant de 1'240'007 fr. 70 HT, le solde dû s'élevait à 510'024 fr. 15 TTC.
Le 20 mars 2019, C.________ et B.________ SA ont signé un procès-verbal de réception de l'ouvrage; l'ouvrage était considéré comme reçu, n'étant affecté que de défauts mineurs dont la liste a été dressée.
Le 2 avril 2019, B.________ SA a transmis à E.________ et à C.________ les principaux documents de suivi de chantier, des rapports hebdomadaires et des devis.

A.h. Par courrier recommandé du 14 mai 2019, B.________ SA a mis en demeure le maître de l'ouvrage de régler le montant de 508'947 fr. 15 d'ici au 31 mai 2019; entre-temps, les factures des 16 juillet et 12 octobre 2018 avaient été réglées.
Le 20 mai 2019, l'architecte D.________ a indiqué à B.________ SA qu'aucun paiement ne pouvait être validé au motif que des éléments et prestations étaient facturés en plus-value, alors qu'ils étaient prévus dans le contrat de base et que d'autres étaient comptés à double, ou fournis partiellement ou pas du tout. Il a joint à son courrier un "décompte final selon métré", daté du 20 mai 2019, selon lequel un montant de 407'957 fr. HT serait réclamé par B.________ SA de manière injustifiée.

A.i. Le 3 juin 2020, B.________ SA a fait notifier à A.________ un commandement de payer pour le montant de 508'947 fr. 15 avec intérêts à 5 % dès le 19 avril 2019, auquel le poursuivi a fait opposition le même jour.

B.

Par acte déposé le 14 décembre 2020 au Tribunal de première instance du canton de Genève, B.________ SA a assigné A.________ en paiement de la somme de 508'947 fr. 15 plus intérêts à 5 % dès le 19 avril 2019 et a requis le prononcé de la mainlevée de l'opposition au commandement de payer.
A.________ a conclu au déboutement de B.________ SA.
Par jugement du 15 décembre 2023, le Tribunal de première instance a condamné A.________ à payer 508'947 fr. 15 plus intérêts à 5 % l'an dès le 1 er juin 2019 à B.________ SA et prononcé à concurrence de ce montant la mainlevée de l'opposition au commandement de payer.
Statuant le 24 juin 2025 sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement de première instance. Les motifs de cet arrêt seront évoqués autant que nécessaire dans les considérants qui suivent.

C.

A.________ interjette un recours en matière civile. Il conclut principalement à l'annulation de l'arrêt cantonal et au déboutement de B.________ SA "de toutes autres conclusions".
Dans sa réponse, B.________ SA propose le rejet du recours. La réplique du recourant a été suivie d'une duplique de l'intimée.
Pour sa part, la cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

Considérant en droit :

1.

L'arrêt attaqué est une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière civile (art. 72 LTF) par un tribunal supérieur désigné comme autorité cantonale de dernière instance, lequel a statué sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. ouvrant le recours en matière civile (art. 74 al. 1 let. b LTF). Au surplus, le recours est exercé par la partie qui a succombé dans ses conclusions et qui a donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); il a été déposé dans le délai (art. 45 al. 1, art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Partant, il est recevable.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être exercé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1; 136 II 304 consid. 2.4). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Compte tenu de l'obligation de motiver imposée par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite toutefois que les questions qui sont soulevées devant lui par les parties, à moins que la violation du droit ne soit manifeste (ATF 140 III 86 consid. 2, 115 consid. 2). Il n'examine pas non plus les griefs qui n'ont pas été soumis à l'instance cantonale précédente (principe de l'épuisement des griefs; ATF 147 III 172 consid. 2.2; 143 III 290 consid. 1.1). Dès lors qu'une question est discutée, il n'est lié ni par les motifs invoqués par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorité cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en procédant à une substitution de motifs (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 II 313 consid. 1.4; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal fédéral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a été invoqué et motivé de façon détaillée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 144 II 313 consid. 5.1; 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4; 139 I 229 consid. 2.2).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente que si elles sont manifestement inexactes ou découlent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 143 I 310 consid. 2.2; 141 IV 249 consid. 1.3.1; 140 III 115 consid. 2). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi les conditions précitées seraient réalisées (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4; 140 III 264 consid. 2.3). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).
Concernant l'appréciation des preuves et l'établissement des faits, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).

3.

Dans le cadre de la construction d'une villa, les parties étaient liées par un contrat d'entreprise portant sur différents travaux, notamment de terrassement et de maçonnerie, pour un prix forfaitaire. Des travaux non prévus dans le contrat de base ont été réalisés. Il n'est pas contesté que l'ouvrage exécuté et livré est exempt de défauts, quelques défauts mineurs mis à part.
Le maître de l'ouvrage a refusé en bloc de payer le solde de la facture finale. À ce stade, le litige porte sur le prix des travaux supplémentaires exécutés par l'entrepreneur, notamment ceux en lien avec les canalisations sous-radier. Le recourant invoque plusieurs moyens qui lui permettraient à son sens de ne pas rémunérer ces prestations. En substance, l'entrepreneur aurait commis une culpa in contrahendo s'agissant des travaux relatifs aux canalisations; il aurait également facturé le prix des travaux supplémentaires sur la base de métrés non prouvés ou, en violation du contrat de base, sur la base de bons de régie ou de prix en bloc. D'après le recourant, la renonciation tacite à la clause d'approbation préalable prévue à l'art. 7.7. du contrat de base ne saurait à cet égard valoir acceptation des quantités et, partant, du prix des prestations ressortant des devis.

4.

Selon les constatations de la cour cantonale, l'entrepreneur s'est rendu compte, lorsqu'il a débuté les travaux, que des éléments pour les canalisations sous-radier manquaient dans le descriptif du contrat de base. Il en a alors informé la direction des travaux, qui a établi les plans correspondants et confié à l'intimée les travaux de mise en place des canalisations sous-radier. Ces travaux ont donné lieu au devis n° 1 du 15 février 2018 établi par l'intimée, lequel a servi de base à la direction des travaux pour rédiger l'avenant 2 du 12 juillet 2018 transmis à l'entrepreneur pour signature.

4.1. Le recourant se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits à propos du moment où l'entrepreneur a constaté que les travaux de canalisation sous-radier n'avaient pas été prévus dans les prestations à fournir.
A lire le recours, c'est bien avant le début des travaux, au moment de l'appel d'offre, que l'intimée s'est aperçue de cette omission. Le maître de l'ouvrage renvoie à ce sujet à la soumission qui prévoyait un montant de 17'000 fr. pour l'installation du chantier des canalisations, ainsi qu'à l'audition du directeur de l'intimée qui a admis ne pas s'être étonné alors de l'absence des travaux de canalisation (au motif qu'ils pouvaient être attribués à une autre entreprise).
Selon le recourant, ce fait serait déterminant pour le sort de la cause. Il en déduit en effet que, préalablement à la conclusion du contrat de base, plus précisément lors de la soumission, l'entrepreneur aurait consciemment omis de signaler à la direction des travaux l'absence des travaux de canalisation sous-radier, tout en sachant que ces travaux lui seraient nécessairement confiés par la suite, à ses propres conditions vu le planning très serré. Il y aurait là une violation par l'entrepreneur de ses obligations précontractuelles, à l'origine d'une modification de commande pour laquelle l'intimée n'aurait droit à aucune rémunération par application analogique de l'art. 365 al. 3 CO.

4.2. Il est établi que les travaux de canalisation ne figurent pas dans les prestations à fournir par l'entrepreneur dans le contrat de base. Pendant les travaux, avant la pose du radier, l'intimée chargée du terrassement a informé la direction des travaux que la question des canalisations devait être réglée. Ce faisant, elle a respecté son obligation d'informer, découlant de l'art. 365 al. 3 CO et de l'art. 25 de la norme SIA 118 (2013). Le point est de savoir si, lors de la procédure de soumission, l'entrepreneur avait déjà une obligation précontractuelle d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur l'absence des travaux de canalisation dans l'appel d'offre.
En mettant en soumission un certain nombre de travaux, en particulier de terrassement, dans le cadre de la construction d'une villa, le recourant a ouvert des pourparlers sur la conclusion du contrat d'entreprise envisagé. Il a noué ainsi, avec l'intimée notamment, une relation précontractuelle fondée sur la confiance, qui obligeait les parties à se comporter conformément aux règles de la bonne foi (art. 2 al. 1 CC); la partie qui viole cette obligation voit sa responsabilité engagée sur la base d'une culpa in contrahendo (PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 6 e éd. 2019, n. 474 p. 218). Selon les circonstances, un entrepreneur peut violer un devoir de renseigner découlant des règles de la bonne foi s'il omet, avant la conclusion du contrat, d'attirer l'attention du maître sur le caractère erroné d'un ordre d'exécution (cf. art. 369 CO) ou sur d'autres éléments qui compromettent l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage projeté (cf. art. 365 al. 3 CO) (GAUCH, op. cit., n. 437 p. 203). Le devoir d'information ne concerne toutefois pas les circonstances que l'autre partie est censée connaître elle-même (ATF 92 II 328 consid. 3b; cf. également ATF 125 III 86 consid. 3c; 108 II 305 consid. 2d).

4.3. Outre des conseils d'un ingénieur, le recourant a bénéficié, avant et pendant la procédure de soumission, de l'assistance d'un bureau d'architecture chargé de la direction des travaux, qui le représentait. Ce bureau a établi les plans du projet ainsi que le descriptif des travaux sur la base duquel les entreprises ont présenté leurs offres. Le représentant du recourant n'a pas inclus dans ces documents d'éléments relatifs aux travaux de canalisation eux-mêmes; certes, un montant de 17'000 fr. est prévu dans la soumission n° 1 pour l'installation du chantier "pour le terrassement, les travaux spéciaux, les canalisations et le béton maigre" (CFC 110.111.001), mais la seule mention des canalisations dans cette énumération ne saurait rendre manifeste une lacune à ce sujet. En tant que spécialiste, le bureau d'architectes est censé avoir omis les travaux de canalisation dans l'appel d'offre de manière intentionnelle. En tous les cas, l'intimée pouvait le penser et aucun devoir d'information préalable à la conclusion du contrat ne lui incombait.
Une culpa in contrahendo n'entrant pas en ligne de compte, le moment auquel l'entrepreneur s'est aperçu de l'absence des travaux de canalisation dans le projet est sans pertinence, de sorte que le grief d'arbitraire élevé sur ce point ne peut être que rejeté.
Au demeurant, le recourant n'explique pas de manière compréhensible en quoi une violation par l'intimée de ses devoirs précontractuels le libérerait totalement de l'obligation de payer les travaux de canalisation sous-radier qu'il a exécutés in fineet à satisfaction, sur commande de la direction des travaux. En effet, il ne critique pas l'argument subsidiaire par lequel la cour cantonale a rejeté toute prétention envers l'entrepreneur fondée sur une culpa in contrahendo, ce qui rend irrecevable son grief tiré d'une violation du droit fédéral (cf. ATF 142 III 364 consid. 2.4; 138 III 728 consid. 3.4; 136 III 534 consid. 2).

5.

Le recourant s'en prend ensuite au prix facturé par l'intimée pour les travaux supplémentaires, spécialement en lien avec les canalisations sous-radier.

5.1. Aux termes de l'article 7.7 du contrat de base, les travaux supplémentaires devaient faire l'objet d'un devis établi sur la base des prix unitaires rendu-posé et l'exécution devait intervenir après l'acceptation écrite du devis par le maître de l'ouvrage ou son représentant.
La cour cantonale a constaté à ce sujet que le recourant avait été informé de l'évolution des coûts liés aux travaux supplémentaires et qu'il n'avait contesté aucun des devis soumis entre février et novembre 2018, pas plus que le montant de l'avenant 2 relatif aux canalisations sous-radier ou les récapitulatifs figurant dans les cinq points de situation financière; le maître de l'ouvrage n'avait au surplus jamais exigé de signer les devis et avait laissé l'exécution des travaux aller de l'avant sans émettre une quelconque réserve au sujet d'une acceptation écrite préalable. Les juges genevois en ont déduit que le recourant avait renoncé par actes concluants à l'exigence de la forme écrite pour l'acceptation des devis relatifs aux travaux supplémentaires.
Selon l'arrêt attaqué, le maître de l'ouvrage était ainsi lié par les devis acceptés par la direction des travaux, qui le représentait valablement.
En ce qui concerne plus particulièrement les canalisations sous-radier, la direction des travaux avait établi l'avenant 2 du 12 juillet 2018 - transmis ensuite à l'entrepreneur pour signature - sur la base du devis n° 1 du 15 février 2018, sans remettre en cause les métrés figurant dans ce devis; le bureau d'architectes avait vérifié lesdits métrés, sur la base des plans, comme cela ressortait du document "B.________ comparatif devis" du 13 novembre 2018, ainsi que du témoignage de son employé G.________. De même, dès lors que les travaux supplémentaires avaient fait l'objet de devis acceptés par la direction des travaux, le maître de l'ouvrage ne pouvait refuser d'en payer le prix, quand bien même certains devis auraient été établis sur la base de "bons de régie" ou de prix en bloc en violation du contrat de base.
La Cour de justice a constaté enfin que l'intimée avait fourni le 19 mars 2019 une facture finale détaillée - incluant la liste des travaux complémentaires avec les prix des devis successivement transmis à la direction des travaux, les acomptes déjà réglés et le solde correspondant - et l'avait complétée le 2 avril 2019 par la transmission de l'ensemble des justificatifs, devis et rapports hebdomadaires. Le recourant disposait dès lors des éléments pour procéder aux vérifications nécessaires, ce qu'il n'avait pas fait dans le délai d'un mois prévu à l'art. 154 al. 2 de la norme SIA 118.
En définitive, la cour cantonale a alloué à l'intimée le solde de sa prétention tel que figurant dans la facture finale du 19 mars 2019.

5.2. Les articles 7.4 et 7.7 du contrat de base contiennent une clause d'approbation préalable, soumise à la forme écrite dans le second article, c'est-à-dire une clause obligeant l'entrepreneur à faire approuver par le maître la rémunération qu'il entend obtenir pour une modification de commande avant de commencer à exécuter celle-ci, faute de quoi il ne pourra émettre aucune prétention supplémentaire (cf. arrêt 4A_465/2017 du 2 mai 2018 consid. 2). Ces articles prévoient en outre des prix unitaires pour les prestations supplémentaires, soit un mode de rémunération ferme consistant à fixer le montant dû en fonction d'unités, dont le nombre déterminant est constaté au moyen de métrés (effectifs ou théoriques) (cf. arrêt 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.1).
De manière générale, la liberté contractuelle, garantie aux art. 1 et 19 CO, permet aux parties de modifier le contenu et la portée de leur convention (cf. ATF 139 III 404 consid. 7.3). Si elles ont convenu de soumettre leur accord à la forme écrite (cf. art. 16 al. 1 et 2 CO), les parties restent ainsi libres de lever ultérieurement cette réserve de forme au moyen d'un accord informel, même tacite; tel sera le cas lorsqu'elles exécutent et acceptent sans réserve les prestations contractuelles (cf. ATF 125 III 263 consid. 4c; 105 II 75 consid. 1; arrêt 4A_478/2021 du 20 avril 2022 consid. 5.3). De même, dans le cadre d'un contrat d'entreprise, les parties peuvent déroger à une clause d'approbation préalable de la rémunération complémentaire, notamment lorsque le maître renonce expressément ou tacitement à invoquer cette clause pour une modification de commande déterminée; il y a renonciation tacite lorsque le maître demande à l'entrepreneur de commencer à exécuter la modification de commande avant son approbation ou lorsqu'il apprend que l'exécution a débuté et qu'il s'abstient d'exiger un accord sur la rémunération y relative (arrêt 4A_465/2017 précité consid. 2; GAUCH, op. cit., n. 789a p. 367).

5.3. Se plaignant pêle-mêle d'arbitraire dans l'établissement des faits et de violations des art. 1ss CO et 8 CC, le recourant reproche en substance à la cour cantonale d'avoir admis que la renonciation tacite du maître de l'ouvrage à la clause préalable d'approbation valait acceptation des quantités, des bons de régie, des prix en bloc et, partant, du prix des prestations établi unilatéralement par l'entrepreneur dans ses devis portant sur les travaux complémentaires.
Il rappelle que le prix convenu dans le contrat de base pour toute commande supplémentaire était un prix unitaire, fixé par unité de quantité, et donc que la rémunération des prestations était déterminée sur la base des quantités arrêtées selon un métré, qui serait ici nécessairement un métré effectif, et non théorique (sur la base des plans); or l'intimée, qui avait la charge de la preuve, n'aurait apporté aucune preuve des quantités des unités de mesure mentionnées dans ses devis.
S'agissant plus spécifiquement des travaux de canalisation sous-radier, il serait insoutenable, à suivre le recourant, de retenir que le simple établissement par la direction des travaux de l'avenant 2 (non signé par le maître de l'ouvrage) sur la base du devis n° 1 suffise à valoir acceptation des quantités auxquelles il se réfère. En particulier, la cour cantonale aurait apprécié les preuves de manière arbitraire en retenant, sur la base du seul tableau "B.________ comparatif devis" de la direction des travaux et sans tenir compte du témoignage de son auteur, que les quantités des fouilles du devis n° 1 par 530 m 3 avaient été vérifiées et acceptées par la représentante du maître de l'ouvrage.
Dans la même veine, le recourant fait valoir que la facture finale du 19 mars 2019, qui reprendrait sans autre les prix fixés unilatéralement dans les devis, ne serait pas conforme au décompte final des art. 153 ss de la norme SIA 118; contrairement à ce que la cour cantonale a admis, elle ne comporterait pas les éléments - en particulier des métrés définitifs - permettant de procéder aux vérifications nécessaires.

5.4. En l'absence de restriction des pouvoirs de représentation de la direction des travaux, le recourant est lié par tous les actes effectués en son nom par le bureau d'architectes qui le représentait.
Outre les modifications et petits travaux complémentaires (article 7.4 du contrat de base), la direction des travaux pouvait commander des travaux non prévus dans le contrat et en accepter les devis, comme l'article 7.7 du contrat de base le prévoit expressément. Sur ce point, le recourant ne conteste pas avoir renoncé par actes concluants à l'approbation préalable des devis, par écrit pour les travaux supplémentaires proprement dits, mais remet en cause la portée de cette renonciation, qui ne concernerait pas la vérification des quantités des unités de mesure exécutées et donc le prix final des prestations.
Cette démarche est toutefois vaine dès l'instant où tous les actes de la direction des travaux effectués au nom du recourant peuvent lui être attribués.
À cet égard, le bureau d'architectes a certes accepté des devis établis sur la base de "bons de régie" ou de prix en bloc, alors que les articles 7.4 et 7.7 du contrat de base prévoyaient des prix unitaires. Mais ce faisant, la direction des travaux, au nom du maître de l'ouvrage, a consenti à une modification contractuelle sur le mode de rémunération des travaux complémentaires en cause, laquelle engage le recourant.
En ce qui concerne les travaux de canalisation sous-radier, l'intimée a établi un devis avec un prix unitaire et a reçu pour signature, bien après l'exécution des travaux, un avenant préparé par le bureau d'architecture sur la base de ce devis, sans remise en cause des métrés y figurant. De plus, ces métrés ont été vérifiés par la direction des travaux, comme la cour cantonale l'a constaté en se fondant sur la mention correspondante figurant sur le tableau "B.________ comparatif devis" dressé par le bureau d'architecture lui-même et sur le témoignage de l'architecte qui a apposé son visa. De ces éléments, la Cour de justice pouvait sans arbitraire déduire la volonté réelle de la direction des travaux de valider le prix des travaux de canalisation facturé par l'intimée. Pour démontrer le caractère prétendument insoutenable de cette appréciation des preuves, il ne suffit pas d'arguer, comme le recourant le fait, que la mention "métrés vérifiés" est "parfaitement erronée" au motif que la vérification des métrés s'est faite sur la base des plans de la direction des travaux et que l'architecte entendu comme témoin semble remettre en cause les quantités qu'il a lui-même validées.
Pareillement, les critiques que le recourant adresse à la facture finale sont dénuées de consistance. Sans tenir compte de l'accord des parties, elles se fondent là aussi sur l'hypothèse que cette facturation reprendrait sans autre les prix fixés unilatéralement par l'intimée dans les devis relatifs aux travaux complémentaires.
Or, la direction des travaux, représentante du recourant, a commandé ces travaux et en a accepté les devis; elle en a suivi l'exécution, assistant aux réunions de chantier dont elle n'a pas contesté les procès-verbaux; elle a établi les avenants et reçu situations financières et factures en fonction de l'avancement des travaux; elle a participé à la réception de l'ouvrage sans remettre en cause, hormis quelques défauts mineurs, l'exécution ou le coût des travaux supplémentaires.
Pour le surplus, la facture finale du 19 mars 2019 - complétée le 2 avril 2019 par les justificatifs, les devis déjà transmis à la direction des travaux et les rapports hebdomadaires - inclut la liste des travaux complémentaires avec les prix des devis, les acomptes déjà réglés et le solde encore dû. Ce décompte final n'a fait l'objet ni de contestations ni de réserves dans le délai de vérification de 30 jours prévu à l'art. 154 al. 2 de la norme SIA 118, de sorte qu'il est réputé accepté.
Il s'ensuit que la Chambre civile n'a pas violé le droit fédéral en allouant à l'intimée le solde de sa facture finale par 508'947 fr.15.

6.

Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant prendra à sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des dépens à l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 8'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 9'000 fr. à titre de dépens.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 13 octobre 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

La Greffière : Godat Zimmermann

Palavras-chave

works contractfixed priceadditional worksunit pricingtacit waiverauthority to representpre-contractual liabilityfinal account

No pre-contractual duty to warn arose in the circumstances.

The owner was represented by an architectural office that prepared the plans and specifications and could be presumed to have intentionally omitted the drainage work; the contractor could rely on that understanding.

The owner was bound by the representative’s acts, including tacit waiver of prior written approval and agreement to alternative remuneration methods.

The owner’s representative ordered and accepted the additional work, approved quotations, followed execution, and did not timely challenge the final account. Its acts were attributable to the owner; the final account was deemed accepted under SIA 118, art. 154(2).

The cantonal court did not assess the evidence arbitrarily and the final account was sufficiently documented and not contested within the contractual review period.

The architects verified the drainage measurements, prepared the related amendment, and accepted the quotations. The detailed final account and supporting documents were supplied, and no timely reservations were made.

The owner must pay CHF 508,947.15 plus interest at 5% per annum from 1 June 2019.

The lower courts correctly found that the supplementary work was ordered and accepted through the owner’s representative and that the final account had not been challenged as required.

Continue sua pesquisa no ChatGPT ou Claude

Conecte o Omnilex para pesquisar o corpus jurídico pelo seu assistente de IA.