C. Entscheidungen der Schuldhetreibungs-
fd)etn nid)t mnwen'oung finben. :.Denn !)ier täBt fic9, faUiS ü6er.
l)Clunt .lor 'ocr jtonfurneröffnung ein 3a!)(ungnbefel)1 erll.lirft WClr,
.lon einer g:ortlenung 'ocr etrei6ung Cluf tun'o 'oiefe 3Cl!)IungiS
befe!)liS nid)t fpred)en, ba ia 'oie jtoneurneröffnung 'oie .lor!)er ein
geleiteten etrei6ungen unb 'oamit bie betreffenDen 3il!)rung 6efel)Ie
aUT!)elit (mrt. 206 c9jt ). :.Demgemäß 1ft auc9 in 916f. 2,
alj 2 be mrt. 265 uon ber "mn!)e6ung", nid)t uon fl1s:ort
fenltngl/ ber lBetreibung nuc9 burc9gerül)rtem stonfurfe bie iJte'oe.
n'oIid) fel)H auc9 ieber geienlicge mn!)Cl t unft bafür, baB ber
lBertuftfcgein im .reonfurfe a iofc9cr un'o für ftc9 aU ein bie
lRec9tnwirfungen eine 3al)hlltgnoefe!)(e entfaltet, b. l). bie fe 6
fHinbige tunbfage einer neuen lBetreibung au bilben i.lermöc9te
( .lets!. m S 22 i (r. 64).
2. S)at a6er 'ocr 11Murt'ent nid)t, wie e für il)n erforbedicf;
UClr, einen 3al)Iung 6efe9( erwtrft, 10 ift fein fänbung 6egel)ten
mit lRec9t Mn ber S)anb gemiefen morben. :.Der imange! eine
3al)lungnbefel)(e .lerunmögftd)t 3war nacf; gertenber ra;ri ( .letg!.
m e ."mung. 4 int. 60 unb 8 inr. 64 ) ein gültige lBetrei"
bung uerfetl)reu nicf;t fcf;lcc9tl)in, iit abet bocf; nut gan3 au
nal)mnmeife unicf;abHcf;, bann nämltc9, luenn ber cf;ufbner ht be"
ftimmter m5eife, namentHcf; burcf) wieDerl)ofte m5iUen afte, 'oie gegen
il)tt gerid)teten lBetref6uttgnl)anblungen Ill für il)n .)crbinbHC9 (ln
erfllnnt l)1lf, 10, baB bie nac9trägltcge entfung auf bll el)ren
ehte6 31ll)rung oefelj(e bellt etreibeuben gegenüber a( clne lBer.
lenung .lon reu unb fauben erfCgeinen müate. :.Derart liegt
aber bel' .)orliegenbe aU niC9t: :.Da l(oBe lBerfäul11ni beiS
l tefur ge9ner , gegen bie fänbungnattfüttbiguttg, l)ier bett erlten
unb einötgcu in lBetrac9t rommenben etreibungnllft, fid) oU oe
fC9weren, (aßt eine Deutung im ermiil)llten inne nic9t 3u, um
fo ueniger, Il( ber Scf;ulbner auf einem al1l)ern, 'taerbing ge
fenfic9 uU3uläfftgen m5ege, bellt ber rmirfung einer riC9terHcf)en
lBerfügung, gegen bie brol)enbe fänbung ftC9 3u wel)ten .ler;:
fUC9t l)ett.
3. 9'UC9t meljr geprüft 3U Werben orauC9t nllcf; bem lBorftel)en
ben bie rage, 00 bie Iilleigerung be lBetref6ung alltte , bem
Ges.-Ausg. 27 I Nr. H9 S. 607 ff. - Id., 31 I Nr. 1.22 S. 728 ff.
(Anm. d. Red. f. PIlM.)
und Konkurskammer. N° 77. 453
lßfanbun9ßOegel)ren be lRefurrenten 3U entfnrenelt, menn fad)rtcf;
unoegrünbet wirfHC9 eiue jeberaeit bnrcf; efc9 1:Jerbe rügoare :ll:eC9t
.)enueigeruug nllc( mrt. 17 C9jt barfteUen mürbe, fo wie 'oie
gegenmärtige ra;ri biefen lBegriff auffaf3t.
Demnllcf; l)at bie SC9u(bbetreibung " unb srollfurnfammer
erhunt z
:.Der lRefurß mirb abgem iefen.
77. Amnt du 21 ma.i 1907, dans la cause Zwa.hlen.
Art. 107, 109, 116 LP. Le delai prevu par l'art. 116 ne court
pas pendant Ia duree des proces en revendication, dans les deux
cas de l'art. 107 et de I'art. 109 egalement. Art. 107 al. 2,118 LP.
A. -Dans une poursuite dirigee par l'avocat W., a Fri-
bourg, contre la veuve Zwahlen,
a Oberschrot, l'office a saisi,
le
20 fevrier 1906, une va ehe qui se trouvait en la posses-
sion de Christian Zwahlen,
fils de Ia debitrice. Christian
Zwahlen ayant declare etre proprietaire de Ia vache, l'office
lui assigna le
delai prevu aPart. 107 al. 1 LP. Ensuite de
cette assignation,
Cbristian Zwahlen a intente l'action en re-
vendication. Le Tribunal de
Ia Sarine a admis la revendica-
tion; toutefois le creancier
W. a recouru en cassation, et Ia
cause
etait encore pendante devant Ia Cour de cassation au
moment
du recours a l'autorite cantonale de surveillance.
B. -Le 26 mars 1907, la debitrice a requis, aupres de
l'autorite cantonale de
surveillance, l'annulation de la pour-
suite W. par
Ie motif que le delai d'un an prevu a l'art. 116
etait ecouIe et que Ia poursuite n'avait pas ete suspendue par
le juge conformement a l'art. 107 al. 2 LP.
C. -Par decision du 17 avril 1907, l'autorite cantonale
de surveillance a repousse
Ia demande de dame Zwahlen.
D. -C'est contre cette decision que Ia debitrice a re-
couru au Tribunal
federaI, en reprenant sa conclusion en an-
nulation
de Ia poursuite.
C. Entscheidungen der Schuldbetreibungs-
Statuant sttr ces aits et considerant en droit :
- -La question a resoudre est celle de savnir si, ä. de:
faut d'une decision judiciaire suspendant la poursmte, .le delal
revu
ä. rart. 116 LP -pendant lequel le creancler peut
p .
, . l'
requerir la vente des objets saisis -contmue. a counr ma .grv
le pro ces en revendication illtente au cr?ancIer par un tInrs
dans le cas de rart. 107, ou intente au tiers par le creanCler
dans le cas de l'art.
Cette question pourrait, apremiere vue, recevoir une solu-
fon differente suivant qu'il s'agit du cas de l'art. 107 ou de
e1elui de l'art. 109. En effet, dans c der?ier cas, l legisla-
teur n'a pas prevu, comme dans celm de 1 art.1?7, 1 mterven-
tion du juge aux
fins de suspendre la poursmte; et comne
la circonstance qu'un objet saisi se trouve en la poss.essnon
d
'un tiers
est un obstacle naturel atout acte de realIsatIOn
, 'b' d
aussi longtemps que le creancier n a pas 0 tnnu gnlD e caus
dans le proces qu'il est te nu d'intenter au tler , Il va de SOl
qu'en cas de revendication de la part d'un. tIer detenteur
d'un objet saisi, la poursuite est suspendue
IpSO Jure et sans
qu'il faille pour cela une decision du juge. C'est ce que
le
Tribunal federal a reconnu dans son arret du 3 mai 19?4, e.n
la caU8e Käsereigesellschaft Brügg-Aegerten-Studen In LI-
quidation (RO ed. spac. 7 n° 32 consid. 2 ). A'
D'apres une observation contenue dans le meme rret, . l
en serait autrement dans le cas de rart. 107, tout obJet salSl
entre les mains du debiteur devant etre considere comme un
objet
a re alis er, aussi longtemps qu'il n'est. pas intervenu
une decision judieiaire ordonnant
la snspenslnn. de la pour-
suite pour autant qu'elle porte sur 1'0bJet en htIge.
2.' -En l'espece, on pourrait se demander si l'o se
trouve en presence du cas de
l'art 107 ou de celui de I art.
109, ce dont, d'apres l'arret eite, dependrait le sort du. e
cours. En effet, d'une part, d'apres le pro ces-verbal de .SalSl
e
,
celle-ei a porte sur un objet se trouvant en la possesSlOn de
Christian Zwahlen
et non de la debitrice; mais, d'autre part,
Ed. gen. 30 No 68, p. lJ,13 et suiv.
(Note du I'M. da RO.)
und Konkurskammer. No 77.
e'est neanmoins d'apres l'art. 107 que l'office a procede et
non d'apres l'art. 109, et cette procedure ne parait pas avoir
ete aunuIee par l'autorite de surveillance.
Toutefois, contrairement
a l' observation contenue dans
l'arret eite du Tribunal federal, il y a lieu de dire que le pro-
nonce judiciaire prevu a rart. 107 al. 2, n'a qu'un caractere
declaratif: le juge ne fait que constater que la poursuite est
arretee par l'intervention du tiers qui se pretend proprietaire
de la chose litigieuse et, soit dans le cas de l'art. 107, soit dans
le cas de l'art.
109, le delai prevu a l'art. 116 ne court pas
pendant la duree du proces en revendication. En effet, aux
termes de l'art.
107, le juge est tenu de declarer la suspen-
sion aussitot l'action en revendication intentee; la suspen-
sion de la poursuite n'etant par consequent subordonnee a
aucun examen, meme approximatif, du bien fonde de l'action
et pouvant etre requise dans n'importe quel etat de la cause,
il en resulte que des que l'action est intentee par le tiers,
le creancier poursuivant se trouve dans I'impossibilite, sinon
formelle, du moins materielle, de continuer la poursuite; en
pratique il renoncera donc a requerir la vente, alors meme
que le juge n'aurait pas ete nanti d'une demande de suspen-
sion de poursuite et aurait estime ne pas devoir proceder
d'office. Dans ces circonstances, admettre que le delai prevu
a l'art. 116 continue neanmoins a courir, ce serait imposer
au
creancier l'obligation de requerir la suspension de la pour-
suite, toutes les
fois que le debiteur ou le tiers revendiquant
ne I'ont pas requise; ce serait rellverser les röles et mecon-
naitre !'intention du Iegislateur, qui a prevu la suspension de
Ja poursuite pour sauvegarder les interets du tit'rs et, le cas
ecMant, ceux du debiteur, et non pas pour sauvegarder les
interets du creancier, lequel n'a par consequent pas a re-
querir la suspension.
3. -D'apres ce qui vient d'etre dit, le 2
e
alinea de
l'art.
107 n'est autre chose, en matiere de saisie portant sur
des objets revendiques, que ce que
Part. 118 est en matiere
de saisie provisoire : il a pour but d'empecher la realisation
d'un objet dont Ia saisie n'est pas definitive a tous les egards.
AS 33 I -1907 30
C. Entscheidungen der Schuldbetreibungs-
Seulement, tandis que l'office des poursuites est toujours en
mesure
de savoir si une saisie est provisoire dans le sens
des art. 83, 111
ou 281, le fait qu'une action en revendica-
tion a
ete intentee, doit etre porte a la connaissance de I'of-
fice; c'est ce q.ui incombe au juge nanti d'une pareille action.
Il resulte donc de Ia encore que, contrairement a ce que
parait dire l'art.
107 al. 2, ce n'est pas le juge qui suspend
Ia poursuite, mais que la suspension est due au fait de l'intro-
duction de l'action par le tiers,
et que Ie juge n'a qu'a cons-
tater Ia suspension ou, comme l'admet Jaeger, dans sou com-
mentaire (art. 101 note 8), donner connaissance a l'office de
I'action dont il est saisi.
Par consequent, des !'instant on l'action en revendication
est intentee, Ie
delai prevu a l'art. 116 cesse de courir.Oette
solution correspond d'ailleurs
au texte meme, du moins au
texte fran ;ais, de Ia seconde partie du 2,; alinea de l'art. 107 :
le
Iegislateur n'a pas dit que les delais prevus a l'art. 116
cessent de courir
des le prononce du juge, mais il a dit qu'ils
ne courent pas
pendant la durte de l' action (comparer
dans
Ie meme sens, Weber-Brüstlein-Reichel, art. 118, der-
nier
alinea de l'annotation).
O'est donc a bon droit qu'en l'espece l'autorite cantonale
a
refuse d'acquiescer a Ia demande da Ia debitrice, tendant
a declarer perimee Ia poursuite exercee contre elle par
l'avocat W.
Par ces motifs,
La
Ohambre des Poursuites et des Faillites
prononce:
Le recours est
ecarte.
und Konkurskammer. No 78.
- ,ut'lÜrib :Unut 21. 1U4t 1907 in ltd)en t!ltt.
Unpfännbare Gegenstände. Die Kompetenzeigenscha t kann nicht nur
dem z natnra 'I2or'handenen Gegenstande, sondern unkl' Umständen
anwhemem thn ersetzenden Geldbetrag zukommen. Voraussetzungen
hw ur.
I. .sm .sltuuac 1906 l.lerbcannte baG ltuß beß b tmaf in
d)ongllu l.lOnnenben 91eturrenten igec. ?Rad)bem igec l,)ltnn
tn ston!urG, gerate l.lar, ßanIte bie smobiIiarl.leriid enmgGgereff
fnaft fur bte .)on tnm l.lerftd)erten egenftänbe ber stonfufßmaffe
emen metrag .)on 1427 U:r., ber bei ber IU3ernifd)en stantona(
baut be:poniert l.lurbe. iger bedangte l.lon biefer umme eine
Quote .)on, 1290. i5r. a:6 rfat bel' l.lerbrannlcn stomneten3ftüd'e
erauß. :tlte 3 1Jette laubtgerberfammlung, bel' bie stonfurßber
aItung biefeG megenren unterbreitete, rote eß a(', unb eoenfo
1m bat'l uffofgenben mefd) l.lerbel erfannn bie oeiben tantona(en
nftan3en. :tlie obere lllufftd t!3oenörbe fünrt tn intem am 18. U:e
oruat 1907 gefällten ntfd eibe au ; ie ftene grunbr Hd) auf
em tanb:punfte, bau ber emeinfd)ulbner nur Illnfnrud) auf bi
l natum nod l.lornanbenen stOntneten3ftücfe l)abe unb nid)t auf
emen entfpted)enben efbbetrag für nint mel)r .lornanbene. Üori
genß .. l.l :e bie mefd l.lerbe aud) in :Rücfftdit auf bie tatfäd)Hd)en
:rl).a(tmHe unbegrnnbet, ba iger affeinftenenb jei unh gegen
l.larttg nad) hen U:eltfteffungen ber orinftan3 feinen eruf, baG
6d)reinerl)antll1 erf, nid t fe16jtällbig betreibe.
n. :tliefen ntfcf eib l1t iger red)taeitig an haG lBunbeGge
rid t 1Jeiterge30ge unb babei fein lBefd)roerneoegenren erneuert,
el entuell aber aUf erauGga6e l.lenigftellG eine eil bel' oean
f:prud)ten 1290 U:r. angetragen. ?Rad) feinen llluGfünnmgen l.lären
bie mneten3ftiicf ', für bie er elberfut l.ledangt, nfd t fO l.lonl
lBerutXi l.lerfaeuge, itlG l.lieImenc au ll)altungßgegenftlinbe.
:nie orinfta.n3 (tt l.lon egenoemerfungen 3Unt tRefutfe (to
gefel)en, n: l)renb bie stonfurGI et'lualtung (stonfurßantt Snitfird )
auf Illoroequng be;3feloen antragt.
ie d)u(b6etret6ungG unb ,ltonfurGfammer 3ient
in r l.liigung:
- er Illuffafiung bel' morinftaua, buj3 grunbfiinnd) bie stom