2 -
attendu que W.________ reproche à A.A.________ et B.A.,
après qu'il eut fait remarquer à leur fils qu'il ne fallait pas jouer dans
l'ascenseur, d'avoir frappé à coups redoublés à sa porte, d'avoir pénétré
de force dans son appartement et de lui avoir dit : « Tu vas voir la
prochaine fois... il faut que tu fasses très attention... », le 25 mars 2009 à
[...] (PV aud. 1)
qu'entendus à ce sujet, les intimés ont contesté être entrés
sans droit dans l'appartement du recourant (PV aud. 4 et 5),
qu'il faut les mettre au bénéfice de leurs déclarations, le
contraire ne pouvant pas être établi,
que B.A. s'est par ailleurs défendu d'avoir voulu
menacer le recourant (PV aud. 4),
que son épouse, si elle a admis l'avoir « menacé », c'est parce
qu'il menaçait lui-même son fils, en lui disant de « dégager » (PV aud. 5),
que compte tenu des circonstances et sur la foi des
déclarations de l'intimée, on ne saurait retenir l'infraction de menaces au
sens de l'art. 180 CP, dès lors qu'elles n'étaient pas objectivement de
nature à alarmer ou effrayer la victime (ATF 99 IV 215 c. 1a),
qu'il ne se justifie pas d'entendre comme témoin la seule
personne qui ait assisté à l'altercation du 25 mars 2009, soit la mère du
recourant, dont on ne peut exiger une complète impartialité et qui, aux
dires d'un témoin, ne serait pas étrangère au problème de voisinage
divisant les parties dans leur l'immeuble (PV aud. 6),
que W.________ reproche également aux intimés de l'avoir
insulté le 19 septembre 2009 (PV aud. 2),
que B.A.________ a admis avoir traité le recourant et sa mère
de « bande de mal élevé et de psychopathes » (PV aud. 4),
que son épouse a reconnu l'intégralité des insultes rapportées
par le recourant dans sa plainte (PV aud. 5),
que les intimés ont toutefois précisé n'avoir fait que répondre
aux injures du recourant (PV aud. 4 et 5),
que sur ce point également, ils doivent être mis au bénéfice de
leurs déclarations, faute d'élément probant contraire,
3 -
que dans la mesure où l'on admet qu'ils ont riposté
immédiatement aux injures du recourant, leurs propos échappent à toute
sanction pénale (art. 177 al. 3 CP),
qu'en conséquence, c'est à bon droit que le magistrat
instructeur a mis un terme à l'enquête par un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance
confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307
CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos :
I. Rejette le recours.
II. Confirme l'ordonnance.
III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs),
sont mis à la charge de W..
IV. Déclare l'arrêt exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une
copie complète :
-M. W.,
-M. B.A.,
-Mme A.A..