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TRIBUNAL CANTONAL
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C O U R D E S P O U R S U I T E S E T F A I L L I T E S
Arrêt du 28 septembre 2009
Présidence de M. M U L L E R , président
Juges:Mme Carlsson et M. Bosshard
Greffier :MmeDebétaz Ponnaz
Vu le prononcé rendu le 18 mai 2009, à la suite de l'audience
du 2 avril 2009, par le Juge de paix du district de Lausanne, dans la cause
opposant A.E.________, à Lausanne, à Y.SA, à Pully (poursuite n°
1'274'287 de l'Office des poursuites de Lausanne-Est),
vu le prononcé motivé adressé pour notification aux parties le
21 juillet 2009,
vu le recours formé par B.E. contre ce prononcé, par
acte du 31 juillet 2009;
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attendu que l'existence d'un intérêt à recourir est requis pour
l'exercice de toute voie de droit (ATF 127 III 429 c. 1b, rés. in JT 2001 I
371; ATF 126 III 198 c. 2b; ATF 120 II 5 c. 2a, JT 1997 I 59),
que l'absence d'un tel intérêt est sanctionnée par
l'irrecevabilité du recours (CPF, 4 août 2006/409; CPF, 7 octobre 2004/444;
CPF, 14 décembre 2004/545);
qu'en l'espèce, le premier juge a rejeté la requête
d'Y.SA tendant à la mainlevée de l'opposition formée par
A.E. à la poursuite en cause et mis les frais de sa décision à la
charge de la partie poursuivante, soit Y.SA,
que le poursuivi A.E. a ainsi obtenu gain de cause et ne
dispose par conséquent d'aucun intérêt à recourir,
que le recours déposé le 31 juillet 2009 est dès lors
irrecevable,
que l'arrêt est rendu sans frais ni dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
p r o n o n c e :
I. Le recours est irrecevable.
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II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du 28 septembre 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
-M. A.E.________,
-Y.________SA.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
-Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
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4 -
La greffière :