Ricorso inammissibile per mancato esaurimento delle istanze cantonali

6B_737/2015Tribunale federale / Divisione penale17 ago 2015Diritto penaleRespinto

Estratto da Omnilex

Sintesi Omnilex

X. ha presentato ricorso al Tribunale federale dopo che il tribunale cantonale vodese aveva dichiarato inammissibile, in quanto tardivo e in assenza di una domanda di restituzione del termine, il suo ricorso contro una decisione di non entrata nel merito. Il Tribunale federale ha ritenuto inammissibile la sua censura relativa ai diritti della difesa, poiché non era stata sollevata dinanzi all’istanza inferiore e non era stato dimostrato alcun diniego di giustizia. Anche la sua critica alla decisione sul termine è stata dichiarata inammissibile, poiché non aveva esaurito le istanze cantonali e non aveva chiesto la restituzione del termine secondo il Codice di procedura penale. Il ricorso è stato dichiarato inammissibile e le spese giudiziarie di CHF 800 sono state addossate a X.

Massima Omnilex

Art. 80 al. 1 LTF, art. 94 al. 1 CPP; esaurimento delle istanze cantonali e restituzione del termine di ricorso. Le censure che non sono state sottoposte all’autorità cantonale di ultima istanza sono inammissibili dinanzi al Tribunale federale, a meno che il ricorrente non dimostri un diniego formale di giustizia. Chi invoca un impedimento non colpevole ai sensi dell’art. 94 CPP deve presentare e motivare dinanzi all’autorità cantonale una domanda di restituzione del termine, esponendo le circostanze in cui è venuto tardivamente a conoscenza del rimedio giuridico. In caso contrario, il Tribunale federale non entra nel merito delle critiche dirette contro l’irricevibilità cantonale (consid. 3).

Testo completo

{T 0/2}

6B_737/2015

Arrêt du 17 août 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (tromperie, conflit d'intérêt), procédure pénale, délai de recours, restitution de délai, épuisement des instances cantonales,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 13 mai 2015 (PE15.002105-MMR).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par ordonnance du 6 février 2015, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte a refusé d'entrer en matière sur la plainte pénale de X.________ contre le curateur de la succession de sa mère.

2.

Le 13 mai 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a déclaré irrecevable le recours de X.________ contre cette ordonnance, le délai de recours n'ayant pas été observé et aucune demande de restitution de celui-ci n'ayant été formulée.

3.

X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.

3.1. Se plaignant d'une prétendue violation de ses droits de défense, il n'établit pas avoir soulevé pareille critique en instance cantonale, ni que la cour cantonale aurait commis un déni de justice en ne l'examinant pas. Le grief est par conséquent irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).

3.2. Au demeurant, le recourant, qui admet n'avoir pas respecté le délai de recours à la juridiction cantonale, en impute la faute au fait que l'énoncé de la voie de droit correspondante figurait au verso de la feuille sur laquelle l'ordonnance de non-entrée en matière lui avait été notifiée, sans que l'indication corrélative " ./. " ne figurât au recto. Il ne l'avait par conséquent pas remarquée. Pour autant, il ne conteste pas les considérations cantonales selon lesquelles il n'a pas déposé de demande de restitution du délai de recours. Il ne prétend pas non plus avoir évoqué le moment et les circonstances dans lesquelles il avait finalement pris connaissance de la voie de recours litigieuse et ainsi démontré dans son écriture cantonale que le défaut ne pouvait aucunement lui être imputé (cf. art. 94 al. 1 CPP). Par conséquent, cette critique est également irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).

4.

Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 17 août 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

Parole chiave

inadmissibilityappeal deadlinerestitution of timeexhaustion of remediescriminal procedurecourt costs

No. The cantonal court rightly declared the appeal inadmissible because the time limit was not respected and no restitution of time was sought.

The appellant did not dispute that he missed the deadline, and he did not show before the cantonal court that he had sought restitution or explained when and how he learned of the remedy. The challenge was therefore barred for lack of exhausted cantonal remedies.

No. The complaint was inadmissible because the appellant had not raised that objection in the cantonal proceedings and did not show a denial of justice by the cantonal court.

Issues not raised below cannot be reviewed by the Federal Court absent a showing that the cantonal court committed a denial of justice by omitting to examine them.

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