Validity of conditional suretyship tied to inheritance shareGenerato dall'IA

Civilrechtsptlege. 6caeid)neten lunttQ1)me) nid)t burd) bie lEerfid)erung gebeett merbe, 10 ifi bamit gefagt, baß allemal bann, menn ein Unfall biefe obenart aur o1gc 1)at, bel' )ßcrjid)mr für ben eingetretenen ef)aben nid)t einftc1)e. :!)er 10 abgefaute )ßerfid)eruug ertrag änt Tomit bie 1Yrage ollftäubig bei eite, meld)er rt ba Jbeigni fei, mit meId)em bel' fatale lEerlauf iu ber stette OU Urfaef)en unb !Birfungen begann; er fteUt einfad) ab auf ben )ßotgaug, iu ttleld)em fid) bte ölung off3ic9t, b. 1). alfo auf bie lente Ut fad)e bel' ötung, burd) )e d)e ebeu bie obenart beftimmt .litb. .3it im )ßedrage allgemein bel' Zob bUtd) ;rttinfen on bel' lEet fid)erung aungefd)Ioifen, fo ift bemnau, bet )ßeriid)erer in aUen 1YaUen aur 3a1) ung bel' )ßerfid)erungnfumme nid)t ernfIid)tet, 1M ber erfid)erte WCenfd) ober ba erfid)erte ier ertrunfen trt, o1)ne 1Rüetfid)t barauT, ob bie Urfad)e be ;rtrinfen in einem Unfall, ober in einem lEorgang beftanben 1)abe, bel' fief) nief)t al UnfaU qualifi3ieren räat. ngefid)t bel' unbebingten ;rfIärung be )ßerfid)erer , für ob buref) ;rttinfen feine lEerfid)erung au gemäl)ren, fel)U enbItd) aud) bie )Sered)tigung, barauf abauftellen, ob bel' UngliietnfaU aUß einer Situation entfianben fei, in ttleld)er normaler !Beife on einer ;rtrinfenngefal)r gefprod)en merben fonnte ober nid)t. Üotigen fönnte biefe Unterfd)eibung in casu unmöglid) ba3u fiil)ren, ben bom stIäger erl)obenen nfnrud) au fef)ünen; benn l)ier befanben fid) bie ßferbe, al bie lRutfd)ung be errain , auf bem fie ftanben, eintrat, mn eeufer; mit ber efaljr, bau ba erratn rutfd)e, ttlar aud) bie efaljr ! erbunben, ba bie ßferbe, ttlenn fie ! on bem errctin mitgeriffen murben, in ben !See gerieten unb Darin l)urd) ;rtrinten umfamen. ;ß raut fief) aIf 0 nid)t fagen, bau in nbetraef)t ber ituation, in bie bie iere ge6raef)t murben, normaler !Beife bie efaljr be rtrinfen aungefu, offen gettlefen fei. emnad) l)at ba )Sunbengerid)t erfannt: :!)ie )Serufung ber )Sef agten mirb gutgel)eiilen, unb tn 6ält ;brrung be UrteH bel' II. pneUationnfammer b D6ergerid)t be stanton ßürief) bie .5tlage a6gemiefen. 11. Obligationenrecht. N° 44. 44. Arret du 26 mai 1900, dans la cause Courvoisier contre Huguenin.

Cautionnement sous condition, 489 CO. Oondition illicite comme contraire aux principes d'ordre public du droit neuchä- telois en matiere de sllccession. Art. 177 CO. Renvoi de la cause a l'instance cantonale pour trancher cette question, art. 790JF. Le 17 juin 1890 Edouard Huguenin, horloger a La Chaux- de-Fonds, a signa et remis ä. son gendre Paul Sandoz une piece de la teneur suivante : En avance d'hoirie et sur Ia part qui doit revenir a ma fille Cacile, epouse de .M. Paul Sandoz, hahitant a Fleurier, mais payable seulement apres mon deces et celui de mon epouse Hophie Huguenin nee Grisel, sans que je sois oblige d'en payer les interets, j'accorde a mon gendre Paul Sandoz et a ma fille Cecile la garantie d'une somme de quatre mille francs . .Mes immeubles a Fleurier, n'etant greves d'aucune hypotMque, attestent la valeur de ma signature. Fait a La Chaux-de-Fonds le 17 juin 1890. 1 (Signe) Edouard Huguenin. Cette garantie est donnee en faveur de mon gendre pour tel creancier qu'il trouvera convenable, et qui lui fournira la dite somme de quatre mille francs. Chaux-de-Fonds, le 17 juin 1890. (Signa) Edouard Huguenin. Le 30 juin 1890, Paul Sandoz remit cette piece a .M. P.-F. Courvoisier ä. La Chaux-de-Fonds, comme garantie d'un credit qu'll consentait a lui ouvrir et sur lequel lui furent effective- ment faites des avances depassant ce montant de la garantie. Apres le deces de P.-F. Courvoisier, sa veuve, la deman- deresse an proces actueI, lui succeda dans ses droits coner nant soit sa creance contre Sandoz, soit la garantie susmen- tionnee. Edonard Huguenin mourut aussi le 18 avril 1899, et sa succession fut acceptee sous Mnefice d'inventaire par ses trois enfants, Laure-Sophie mariee Gruring, Marie-Cecile mariee SaI doz, et Arnold-Edouard. XXVI, 2. -1900 2l.

Civilrechtspllege. Dame Courvoisier, comme etant auX droits de son mari decede, a fait dans ce benefice d'inventaire l'inscription sui- vante: Madame veuve P.-F. Courvoisier fait inserire au rang de l'art. 219 J Ve classe de la loi federale sur la po.Ursuite pour dett.es, une garantie fournie par le defunt au profit de son gendre Paul Sandoz et de sa fiUe Cecile nee Huguenin, pour la SOnll11e de 4000 francs. Elle produit a l'appui de son inscription l'acte de ga- rantie du i 7 juin 1890. ) Cette inscription a ete admise par la veuve Sophie Ru- guenin, ainsi que par ses deux filles Laure-Sophie et Marie- Cecile; elle fut par contre contestee par le fils Arnold Huguenin. contre lequel dame Courvoisier a ouvert action concluant a ce qu'il plaise au tribunal prononcer que la deman- deresse est creanciere d'Edouard Huguenin, soit de sa suc- cession, en vertu de la garantie du 17 juin 1890, de la somme de 4000 fr., payable sans interets au deces de 11 me So- phie Huguenin, nee Grisel, et dire en consequence que l'inscription faite par veuve P.-F. Courvoisier au benefice d'inventaire de Edouard Huguenin est liquidee, aux termes de l'art. 219, Ve c1asse de la loi federale sur la poursuite pOUi' dettes, pour son montant soit pour 4000 fr., avec suite de frais. A l'appui de cette conclusion, la demanderesse invoquait les faits qui precedent, et les dispositions du CO concernant le cautionnement. Dans sa reponse, le defendeur a pris les conclusions sui- vantes: " Plaise an trihunal : :) Principalemcnt: Eca.rtel' l'inscriptioll de dame veuve Courvoisier, faite an passif de la succession d'Edouard Hugnßllin. Snbsidiairenwnt : pour antant que le tribunal admet- trait cette inscription, dire que la portee doit en etre reduite jusqu'a cOllcurrence de la part de sllccession de l'beritiere dame Cecile Sandoz. H. Obligationenrecht. No 44.

En tout etat de cattse: Dec arer mal fondees les con- clUSlOllS de la demande. Par jugement du 13 janvier 1900, le Tribunal cantonal de euchatel a dehoute la demanderesse des fins de ses conclu- SlOIlS, en se fondant sur ;les motifs qui peuvent etre resu ' d I ., . mes e a mamere sUlvante : , L cautionnement est un contrat par lequel la cantioll s obhg envers e creancier a satisfaire a l'oblicration du debi- tenr, SI ce dermer n'y satisfait pas lui-meme. En s'exprimant danls lns termns ,sllivants: En avance d'hoirie, sur la part qm .d?It revemr a ma fiUe Cecile, le signataire de l'acte du 17 JnIll 18 0 a A clairement manifeste son intention de ne point s onhger Im-meme, t de n'accorder une garantie que sur la palt de sa fiUe Ceclle dans sa succession. Dame Courvoisier n'a des 101's jamais ete creanciere d'Edouard Huguenin et elle ne l'est pas non plus de sa succession. Sa conclusion ainsi que.l'inscription qu'elle a faite dans 1e Mnefice d'inven tnIre, olVent des lors et1'e ecartees, sans qu'il y ait lieu d exammel' la conclusion subsidiaire. C'est contre ce jugement que dame Courvoisier a recouru e temp tnle au Tribunal federa , en reprenant ses conclu- slons prImItIves. Statuant SU1' ces faits el considerant etl droit :

1. -Le recours est regulier, et la competence du Tri- bunal federal en.la ause n'est pas contestable. En ce qui concerne en partIcuhel' le dl'oit applicable, il faut reconnaitre que, maIgre les termes peu clairs dans lesquels la demallde est congue, cette derniere tend a faire reconnaitre a Ia charge de la succession d'Edouard Huguenin, un cautionnement de 4000.fr. La matiere du cautionnement etant regie par le CO. le. TnbnnaI de ceans. est certainement competent pOlir exa: mmer SI la demallde, laquelle souleve la question de savoir si l'acte du 17 juill 1890 constitue ou non un cautionnement est fondee eu droit. '
2. -01' ce caractere d'un cautionnement n3sulte tout d'abonl du but auqnel cet ade a etB destine i 1e dit acte en effet, a ete signe par Huguenin pour faciliter a Sandoz l;ob-

Civi!I"echtsptlege. tention du pret dont il avait besoin, et Ia forme la plus indi- quee a cet effet etait celle d'un cautionnement. La teneur de l'acte corrobore cette maniere de voir. Dans la premiere partie Huguenin declare accorder la garantie d'une somme de 4000 francs a son gendre Paul Sandoz et a sa fiUe Cecile, le terme c garantie :. dont se sert Huguenin etant souvent employe dans le langage usuel comme synonyme de cautionnement. Les mots par Iesquels l'acte se termine: " mes immeubles a Fleurier n'etant greves d'aucune hypo- theque, attestent Ia valeur de ma signature 'b servent aussi a demontrer que Huguenin voulait se porter caution pour 4000 fr., et affirmer par Iä. Ia valeur de sa signature vis-a- vis du tiers creancier qui aurait fourni la somme. Le post- scriptum est de nature a enlever tout doute ä. cet egard et a etablir que Huguenin entendait bien se porter caution vis-a-vis d'un creancier, non encore determine, qui aurait fourni a son predit gendre Ia somme de 4000 fr. dont celui-ci avait besoin. 3. - Ces considerations ne sont toutefois point encore suffisantes pour faire considerer Ia demancle comme fonMe. Il resulte incontestablement de l'acte en question que, tout en se portant caution en faveur de son gendre, Huguenin entendait que le paiement de Ia somme garantie ne put etre requis ni de son vivant, ni du vivant de sa femme, et que si apres leur deces sa succession etait appeIee a la payer, son montant devait etre impute sur la part revenant a Cecile Sandoz-Huguenin dans la succession paternelle. Huguenin voulait donc bien obliger sa succession vis-a-vis du tiers creancier, mais a Ia condition que, dans le reglement des rapports entre coheritiers, Ia somme de 4000 fr. devrait grever uniquement sa fiUe Cecile par imputation sur la seule part de celle-ci. 4. -Etant donnes les termes dans lesquels l'acte de 1890 est congu, il faut admettre comme certain que Ed. Huguenin n'accordait sa garantie qu'a cette condition, et qu'il ne l'au- rait point donnee, si ses consequences avaient pu retomber sur ses autres heritiers. D'autre part cette condition, resul- tant implicitement de l'acte meme de cautionnement, a ete 1I. Obligationen recht. N° 44.

Decessairement connue du creancier, auquel elle est sans aucun doute opposable. 5. -II reste a rechercher si cette condition etait licite. Le defendeur l'a conteste, en pretendant qu'elle etait con- traire aux principes d'ordre public du droit neuchatelois en matiere de succession, Iesquels interdisent qu'on dispose ainsi, par Ia voie d'un cautionnement, de Ia part revenant a un heritier dans une succession future. nest clair que si ce point de vue devait etre admis, l'obli- gation dependant d'une teIle condition, c'est-a-dire dans l'es- pece Ia garantie assumee par Ed. Huguenin, serait frappee de nulliM anx termes de Ia disposition de Fart. 177 CO. 6. -Toutefois Ia question de savoir si Ia dite condition est licite ou non ressortit, dans l'espece, au droit cantonal et non point au droit federal, puisque c'est d'apres les regles du droit successoral qu'il faut trancher Ia question de savoir si, en consentant un cautionnemellt en faveur de son gendre, Huguenin pouvait stipuler que Ia Ilomme garantie, si elle devait etre payee, devrait etre imputee sur Ia part revenant a sa fille CeciIe dans sa succession. Il se peut en effet que par cette stipulation Huguenin ait porte atteinte a des dispo- sitions prohibitives du droit successoral, ou meme qu'il ait prive sa predite fiUe de Ia reserve legale dont le benefice lui est garanti. Or l'instance cantonale ne s'est pas prononcee sur ces points, et il y a lieu de Iui renvoyer Ia cause, en application de l'art. 79 de Ia loi sur l'organisation judiciaire federale, afin qu'elle statue notamment sur Ie caractere licite ou illicite de la condition susmeiitionnee. 7. -La circonstance que Cecile Sandoz a admis I'inter- vention de la demanderesse au benefice d'inventaire, et a reconnu ainsi en ce qui la concerne la validite de l'acte dn 17 juin 1880 ainsi que de Ia condition dont il s'agit, ne pent priver le defendeur de soulever une contestation snr ce point; des le moment ou l'acte en question est invoque aus si vis-a.-vis du dit defendeur, celui-ci doit pouvoir lui opposer toutes les exceptions tendant a faire prononcer Ia nullite de l'obligation qui en decoule.

Par ces lllotifs Civilrechtspflege. Le Tribunal f6deral prononce: Le recours est adlllis, en ce sens que le jugelllent rendu entre parties par le Tribunal cantonal de N mchatel le 13 janvier 1900 est annul6 et la cause renvoyee au meme tribunal pour qu'il statue a nouveau, confor1ll6111ent aux con- siderants qui precMent. 45. Urteil .lom 1. uni 1900 in 6ad)en U:euet .lerjid)erungßgefef!fd)aft La France gegen . -tonfttrßmaHe ofef 3mfefb Forderung aus unerlaubter Handlung, Art . .50 0'. O.-R. -Ein Schaden- el'sat:::anspnu:h des Vn'sicherers gegen den dritten Urheber des Schadens existiert nur auf Gru,ndvon Sllbrogation. -Delikts ähig- keit nach eidgenössischem OlJligationenrecht. -Haftung einer unzu- rechnungsfähigen Person für den von ihr gestifteten Schaden, Art. 58 O.-R. Der Versichere;' knnn einen Anspruch aus Art . .58 O,-R. dlt1'ch Subrogation nicht erwerben. A. :vurd) Urtcif .lom 24. ))(:/ir ö 1900 at baß Dbergerid)t bCß . -tantonß Unterm alben ob bem smalb erfannt: :Da tHigerifd)e med)t 6egenren tfi banin entfd)ieben, baj3 bie ef1agtfd)aft gena1ten ift, an bie . -tlägerfd aft eine ;ntfd)/ibigung .lon 1000 r. auß3urid)tcn. 3m weitem tft baß fIligerifd)e lR-ed)t bege'f)ren abge l.liefeu. B. egen biefe Urteil 1)aben beibe arteien bie Q5erufung an ba unbengerid)t ergriffen. :nie . -tl/igertu crfl/irt, fie fed)te ba Urteil infofern an, al Un3ureel)nungnf/i'f)igfett be ofet ;jmfelb angenommen, unb e .lentue aud) aUß bem ejtd)t unfte l.lOU m:rt. 58 D. lR-. nid)t bel' )o e 6d)abenßbetrag bel' l/igerin 3u gefnrod)en luurbe; fte beantrage baner, e fei bie . -tlage in .lo em Umfange 3u3ufnreel)en, unb bemnad) bie . -tlügerin mit einer U:o r : oerung .lon 8154 g:r. 40 tß. nebit Bin 3u 5 % feit bem 18. 6entember 1899 im Shmfurfe be '3oief mfeIb geriel)tHd) a u bef d)iiten. H. Obligatiouenrecht. N° 45.

:nie ef agte beantragt bagegen: 'nie tlägerifd)e g:orberung lei ab3U 1.leifen. C. n bel' eutigen S)aunt .lernanblung .lor unbengerid)t er: neuert bel' m:nl1.lalt bel' . -tlägerin feinen erufung ,mtrag unh beantragt m:bmeifung bel' gegncrifd)en erltfung. er m:nmctlt bcr mef(agten beantragt utnet13ung bel' .lon biefer eingelegten e: rurung unb 'Ub 1.leifung berjenigen bel' Stlägerfd)aft, :na unbeßgerid)t ate1)t in ;rwägung:

1. 'Um 23. m:uguft 1899 wurbe baß bei 'ocr Stl/igeritt .ler: fiel)erte smonu1)au be jj3eter :numr: ortmann im :norfe 6arnen burel) U:euer teilmeife 3l'rftört. Bur BeH be ranbfct11eß luonnte im :vad)raum biefeß S)altfe bel' uel)6inber jofef Smferb. :ner: fe(6e l.lcrIief; im SJ)cllmcnte be g:euerau 6rud)e ba S)auß, unb fenrte, tronbellt er .lon :vrittnerioneu auf ben ranbau 6tud) in feiner o'f)nultg aufmetffam gemad)t murbe, niel)t menr bort1)in amücf, fonbern fiüd)tete fiel) Illtbefanut mo1)in, unb wurbe erft Ö age f /iter .lom jj3erfona bel' rüntg6anu etIß 2eid)e einge 6radit na""bem er bOll bem in :.Samen 9 U'f)r 15 ;))(:in. an 7 , "1 ((ll1genc.en m:benb3ug unterna 6 . -t/iginm .)I überfal)ren unb getötet worben mar. :net 2eiel)en6efullb fonftatiert, bau mfelb in bö ig Ilunge'f)ungettem Buftaube, ll.la'f)rfd)etnfiel) abftdjtHd), fiel) auf baß deife gelegt, unb .lon bem iBrünigaug bei bel' l)errfel)enben '!lunfefl)eit ü6erfa'f)ren unb :plönHd) getötet worben fei. 'vie 2eiel)e trug alt arge(b 9 g:r. auf ftel), unll aud) in bel' altngebrannten '2 3onnung c.e ofef ,'jmfe!b lUmben nod) 25 g:r. an blU' .lor gefunben. :vie erften 3ur m:bwenr be aungebtl)d)eneu g:eu er in baß :vurrer'fel)e S)alt borbringenben :ßerfonen ronnten fonltct tieren baj3 baß euer in .lcrjd)iebenen lR-/iumen bel' mfelb;fd)en smo'f) Ult9 entftanbeu fei, unb bau ein3e1ne bel' 6rennenben 2ofaH täten .let'fel)!oflen maten. :niefe Umftäube unb bie 1)atfad)e, baj3 ,J'mfelb l1otorifd) 3eitweilig geiittg menr ober weniger gentört war, enuectten ben ?Berbad)t, mfe(b fönnte ben iBranb 6ößl1.ltUtg, ober fafldäfftg .lerurfael)t 'f)a6en. lH bann auf ?Bedangen bel' ;rben ü6er beilen ad)laj3 baß beneficiulll inventarii tiemi11igt murbe, mi el)teu bie 6ei bem ?Sraube au 6d)aben gefommenen ri )aten unb 5ßerfid)erullgngeiellfel)aften, barunter aud) bie . -tf/igerin, weld)e an :Vltrrer auf ruub be )Eerfid)erung .letttage bie 6umme