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Art. 258

281.1LEFFederal Act1 gen 1892Fonte originale
  1. Dopo tre chiamate, gli oggetti da realizzare sono aggiudicati al maggior offerente.
  2. In caso di realizzazione di un fondo sono applicabili le disposizioni dell’articolo 142 capoversi 1 e 3. I creditori possono inoltre stabilire un prezzo d’aggiudicazione minimo per il primo incanto.1

Footnotes

  1. Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 16 dic. 1994, in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1995 1227;FF 1991 III 1).

2 commentaries

N1.Adjudikation erst nach tatsächlicher Leistung

Die Adjudikation erfolgt erst, wenn der sofort fällige Kaufpreis oder die in den Verkaufsbedingungen verlangten Sicherheiten tatsächlich erbracht worden sind. Werden diese nicht geleistet, werden die Versteigerungen fortgesetzt; das unmittelbar niedrigere Angebot wird erneut dreimal ausgerufen und kann dann adjugiert werden, sofern kein höheres Angebot erfolgt.

Le fait que le plaignant ait payé, pour préserver ses intérêts, l'intégralité du prix réclamé par l'Office n'influe pas sur le sort de la plainte, la possibilité de contester la validité de la vente au sens de l'art. 230 CO étant toujours ouverte. 2. Le plaignant reproche à l'Office de ne pas avoir respecté l'art. 60 al. 2 ORFI et les conditions de vente, d'avoir laissé libre cours à des manœuvres de manipulation des enchères déployées par D______ SA et d'avoir décidé de lui adjuger l'immeuble au prix de 6'100'000 fr. atteint en raison des manœuvres dolosives de D______ SA et non pas de 4'300'000 fr. atteint avant des dernières. 2.1.1 Les biens de la masse en faillite sont réalisés par les soins de l'Office aux enchères publiques ou de gré à gré si les créanciers le jugent préférable (art. 256 al. 1 LP). L'Office arrête les conditions des enchères (art. 134 al. 1 et 259 LP). Le prix de l'adjudication est payé comptant ou à terme, étant précisé que dans ce dernier cas le terme ne peut excéder six mois (art. 136, 137 et 259 LP). L'objet à réaliser est adjugé après trois criées au plus offrant (art. 258 al. 1 LP). Si le paiement n'est pas effectué dans le délai, l'adjudication est révoquée et l'Office ordonne immédiatement de nouvelles enchères (art. 143 et 259 LP). En application de l'art. 60 al. 2 ORFI, si les conditions de vente exigent le paiement comptant en espèces ou la prestation de sûretés, l'immeuble n'est adjugé qu'après le paiement ou la fourniture des sûretés; à ce défaut, les enchères sont continuées, l'offre immédiatement inférieure est à nouveau criée trois fois et l'immeuble est adjugé, s'il n'est pas fait une offre supérieure. L'adjudication n'intervient que si le montant à payer immédiatement ou les sûretés exigées par les conditions de vente sont fournis. A défaut, les enchères ne sont pas annulées, mais se poursuivent avec l'offre immédiatement inférieure, pour autant que l'auteur de cette dernière offre la maintienne. Ce dernier n'est en effet pas lié par son offre. L'administration de la faillite peut néanmoins insérer dans les conditions générales de vente une clause selon laquelle l'enchérisseur dont l'offre a été couverte par une offre plus élevée n'est délié de son obligation que lorsque la surenchère a été acceptée par le directeur des enchères (Häberlin, Commentaire ORFI, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse, 2012, n° 11 ad art.

N2.Doppelaufruf bei Grundstücksverwertung

Bei der Grundstücksverwertung finden die Vorschriften des Doppelaufrufs Anwendung (Art. 258 Abs. 2 i.V.m. Art. 142 Abs. 1–2 SchKG).

Die Versteigerung wird öffentlich bekannt gemacht und bei der Grundstücksverwertung sind die Steigerungsbedingungen beim Konkursamt zur Einsicht aufzulegen (Art. 257 SchKG). Der Verwertungsgegenstand wird nach dreimaligen Aufruf dem Meistbietenden zugeschlagen (Art. 258 Abs. 1 SchKG), wobei bei der Grundstücksverwertung die Regeln des Doppelaufrufs gelten (Art. 258 Abs. 2 i.V.m. Art. 142 Abs. 1 und 2 SchKG). Die Versteigerungsverfügung der Konkursbehörden kann durch Beschwerde gegen den Zuschlag angefochten werden (Art. 259 i.V.m. Art. 132a SchKG).
Die Versteigerung wird öffentlich bekannt gemacht und bei der Grundstücksverwertung sind die Steigerungsbedingungen beim Konkursamt zur Einsicht aufzulegen (Art. 257 SchKG). Der Verwertungsgegenstand wird nach dreimaligen Aufruf dem Meistbietenden zugeschlagen (Art. 258 Abs. 1 SchKG), wobei bei der Grundstücksverwertung die Regeln des Doppelaufrufs gelten (Art. 258 Abs. 2 i.V.m. Art. 142 Abs. 1 und 2 SchKG). Die Versteigerungsverfügung der Konkursbehörden kann durch Beschwerde gegen den Zuschlag angefochten werden (Art. 259 i.V.m. Art. 132a SchKG).