32026R2054•Règlement d’exécution (UE) 2026/2054 de la Commission du 11 septembre 2026 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Hydrogen peroxides biocides family conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Règlement d’exécution (UE) 2026/2054 de la Commission du 11 septembre 2026 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Hydrogen peroxides biocides family conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
32026R2054Regulation4 oct. 2026
du 11 septembre 2026
octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxides biocides family» conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Preamble
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides 1 , et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,
considérant ce qui suit:
(1) Le 26 janvier 2017, la société ILR GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n o 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) n o 414/2013 de la Commission 2 , une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de mêmes produits biocides telle que visée à l’article 1 er du règlement d’exécution (UE) n o 414/2013, dénommée «Hydrogen peroxides biocides family» et relevant des types de produits 2 et 4 tels qu’ils ont été décrits à l’annexe V du règlement (UE) n o 528/2012. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-YP029411-22. La demande faisait référence à la famille de produits biocides «Hydrogen peroxide product family», autorisée par le règlement d’exécution (UE) 2026/158 de la Commission 3 , sous le numéro d’autorisation EU-0031657-0000.
(2) La substance active contenue dans la famille de produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family» est le peroxyde d’hydrogène, qui est inscrit sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n o 528/2012 pour les types de produits 2 et 4.
(3) Le 11 mars 2024, l’Agence a, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) n o 414/2013, soumis à la Commission son avis 4 et le projet de résumé des caractéristiques des produits (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Hydrogen peroxides biocides family».
(4) Dans cet avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre la famille de produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family» et la famille de produits biocides de référence «Hydrogen peroxide product family» concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission 5 et que, sur la base de l’évaluation de la famille de produits biocides de référence «Hydrogen peroxide product family» et sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de mêmes produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family» remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, du règlement (UE) n o 528/2012.
(5) À la suite de l’autorisation de la famille de produits biocides de référence «Hydrogen peroxide product family» le 23 janvier 2026, l’Agence a transmis à la Commission, le 5 mars 2026, le projet de RCP révisé pour la famille de mêmes produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family» dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n o 528/2012.
(6) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de mêmes produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family».
(7) La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de l’autorisation pour la famille de produits biocides de référence «Hydrogen peroxide product family».
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0032438-0000, à la société ILR GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides dénommée «Hydrogen peroxides biocides family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 4 octobre 2026 au 31 janvier 2036.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .
Final provisions
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 11 septembre 2026. Par la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN
1 JO L 167 du 27.6.2012, p. 1 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj .
2 Règlement d’exécution (UE) n o 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 125 du 7.5.2013, p. 4 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/414/oj ).
3 Règlement d’exécution (UE) 2026/158 de la Commission du 23 janvier 2026 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxide product family» conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L, 2026/158, 26.1.2026, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2026/158/oj ).
4 Avis de l’Agence européenne des produits chimiques du 11 mars 2024 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille des mêmes produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family», UBP-C-1717568-04-00/F, https://echa.europa.eu/fr/opinions-on-applications-for-union-authorisation (en anglais uniquement).
5 Règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 109 du 19.4.2013, p. 4 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/354/oj ).
Hydrogen peroxides biocides family
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Numéro d’autorisation EU-0032438-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0032438-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom de famille
| Nom | Hydrogen peroxides biocides family |
|---|
1.2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
1.3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | ILR GmbH |
|---|---|---|
| Adresse | Kirchstr. 2 34131 Kassel DE | |
| Numéro de l’autorisation | EU-0032438-0000 | |
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0032438-0000 | |
| Date de l’autorisation | 4.10.2026 | |
| Date d’expiration de l’autorisation | 31.1.2036 |
1.4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | Messing & Keppler Abfülldienst GmbH |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Im Hengstfeld 47 32657 Lemgo Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Messing & Keppler Abfülldienst GmbH site 1 Im Hengstfeld 47 32657 Lemgo Allemagne |
| Nom du fabricant | Grundmann Service GmbH |
|---|---|
| Adresse du fabricant | In der Feige 116 45699 Herten Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Grundmann Service GmbH site 1 Ruhrorter Str. 108-110 45478 Mülheim a.d.Ruhr Allemagne |
| Nom du fabricant | Baufan Bauchemie Leipzig GmbH |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Ludwig-Hupfeld-Str. 19 04178 Leipzig Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Baufan Bauchemie Leipzig GmbH site 1 Ludwig-Hupfeld-Str. 19 04178 Leipzig Allemagne |
| Nom du fabricant | Wepos Chemie GmbH |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Textilstr. 2 41751 Viersen Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Wepos Chemie GmbH site 1 Textilstr. 2 41751 Viersen Allemagne |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
|---|---|
| Nom du fabricant | Evonik Antwerpen NV |
| Adresse du fabricant | Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique |
| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Antwerpen NV site 1 Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique |
| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
|---|---|
| Nom du fabricant | Evonik Resource Efficiency GmbH |
| Adresse du fabricant | Rellinghauser Straße 1-11 45128 Essen Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Resource Efficiency GmbH site 1 Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne |
| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
|---|---|
| Nom du fabricant | Evonik Peroxid GmbH |
| Adresse du fabricant | Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche |
| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Peroxid GmbH site 1 Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche |
| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
|---|---|
| Nom du fabricant | Evonik Peroxide Netherlands BV |
| Adresse du fabricant | Hettenheuvelweg 37 /39 1101 BM Amsterdam Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Peroxide Netherlands BV site 1 Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas |
2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Peroxyde d’hydrogène | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,04 -7,9 % (p/p) | |
| Acide sulfurique | Acide sulfurique | Substance non active | 7664-93-9 | 0,264 -0,44 % (p/p) | |
| Isotridécanol, éthoxylé | Isotridécanol, éthoxylé | Substance non active | 500-027-2 | 0 -0,9 % (p/p) | |
| D-glucopyranose, oligomères, décyl octyl glycosides | D-glucopyranose, oligomères, décyl octyl glycosides | Substance non active | 68515-73-1 | 0 -0,9 % (p/p) | |
| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0 -0,28 % (p/p) |
| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0 -0,9 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide |
|---|
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Méta-RCP: Méta-RCP 1 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Peroxyde d’hydrogène | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,04 -7,9 % (p/p) | |
| Acide sulfurique | Acide sulfurique | Substance non active | 7664-93-9 | 0,264 -0,44 % (p/p) | |
| Isotridécanol, éthoxylé | Isotridécanol, éthoxylé | Substance non active | 500-027-2 | 0 -0,9 % (p/p) | |
| D-glucopyranose, oligomères, décyl octyl glycosides | D-glucopyranose, oligomères, décyl octyl glycosides | Substance non active | 68515-73-1 | 0 -0,9 % (p/p) | |
| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0 -0,28 % (p/p) |
| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0 -0,9 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide |
|---|
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux. H318: Provoque de graves lésions des yeux |
|---|---|
| Conseils de prudence | P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P280: Porter un équipement de protection des yeux/du visage. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection de surfaces dans le secteur sanitaire, produit prêt à l’emploi
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | / |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | a): organismes cibles: bactéries, levures, champignons temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Pulvérisateur à mousse, polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml Bidon en HDPE de 5 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.
Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons: Laisser agir pendant 5 minutes.
Pour la lutte contre les bactéries, levures, champignons et virus: Laisser agir pendant 15 minutes.
Rincer les surfaces après utilisation.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection de surfaces de secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, prêt à l’emploi
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | / |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses dans des secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: 40 ml/m 2 Prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: Appliquer le produit non dilué. Température d’utilisation: température ambiante Temps de contact: bactéries, levures, champignons; 5 minutes virus; 15 minutes Fréquence d’utilisation: maximum 10 fois par jour |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Pulvérisateur à mousse, polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml, Bidon en HDPE de 5 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.
Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons: Laisser agir pendant 5 minutes.
Pour la lutte contre les virus: Laisser agir pendant 15 minutes.
Rincer les surfaces après utilisation.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d’utilisation
voir les instructions d’utilisation spécifiques
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de portée des enfants.
Le retour dans la pièce n’est permis que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m 3 ) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente. Utiliser un capteur étalonné pour confirmer que la concentration dans l’enceinte est inférieure à 0,9 ppm (1,25 mg/m 3 ) ou à la valeur de référence nationale correspondante avant le retour dans la pièce.
Pas d’accès à des tiers pendant le traitement/l’application.
Ne pas utiliser pour le nettoyage des toilettes ni dans un nettoyage régulier des toilettes.
Utilisateur professionnel:
— Pendant les opérations de remplissage: Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation.
— Pendant l’application: Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 20 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection contre les produits chimiques classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.
Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.
Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour la référence complète à cette loi.
Se laver les mains après utilisation. Toujours pulvériser à distance de l’utilisateur. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m 2 )
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers secours:
EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale. Si aucun symptôme: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.
Précautions pour la protection de l’environnement:
Ne pas laisser le produit s’écouler dans les égouts ou les plans d’eau.
Diluer les liquides répandus abondamment avec de l’eau.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Ne doit pas être éliminé avec les déchets ménagers. Ne pas laisser le produit s’écouler dans le réseau d’égouts. Éliminer conformément aux réglementations locales.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker dans un endroit sec, sombre et bien ventilé. Protéger du gel. Stocker à une température inférieure à 30 °C. Protéger du rayonnement solaire direct. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. À conserver exclusivement dans l’emballage d’origine. La durée de conservation est de 36 mois.
6. AUTRES INFORMATIONS
Professionnels (y compris utilisateurs industriels) signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.
Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants:
EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtre à gaz
Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) ( JO L 131 du 5.5.1998, p. 11 ).
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Air Max Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Air Max Zero Muffa Senza Chlora | |||||
| Air Max Препарат за отстраняване на мухъл без хлор | |||||
| Air Max Destructeur de moisissures sans chlore | |||||
| Air Max Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Air Max Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Air Max Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Air Max Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Air Max Mildew Remover Chlorine-free | |||||
| Air Max Mögelborttagning klorfri | |||||
| Air Max Mugg fjerner uten klorin | |||||
| Air Max Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Air Max Odstranjivac bui bez hlora | |||||
| Air Max Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Air Max Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Air Max Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Air Max Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Air Max Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Air Max Schimmelvernichter Chlorfrei | |||||
| Air Max Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Air Max Schimmelvreter Chloorvrij / Destructeur de moisissures sans chlore | |||||
| Air Max Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Air Max Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Air Max Spray Anti-Moisissures Intérieur - sans chlore | |||||
| Air Max Αντιμουχλικό Χωρίς Χλωρίνη | |||||
| Bison Препарат за отстраняване на мухъл без хлор | |||||
| Bison Destructeur de moisissures sans chlore | |||||
| Bison Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Bison Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Bison Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Bison Mildew Remover Chlorine-free | |||||
| Bison Mögelborttagning klorfri | |||||
| Bison Mugg fjerner uten klorin | |||||
| Bison Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Bison Odstranjivac bui bez hlora | |||||
| Bison Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Bison Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Bison Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Bison Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Bison Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Bison Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Bison Schimmelvreter Chloorvrij / Destructeur de moisissures sans chlore | |||||
| Bison Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Bison Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Bison Αντιμουχλικό Χωρίς Χλωρίνη | |||||
| Bostik Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Bostik Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Bostik Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Bostik Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Bostik Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Bostik Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Bostik Mögelborttagning klorfri | |||||
| Bostik Mould Remover chlorine free | |||||
| Bostik Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Bostik Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Bostik Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Bostik Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Bostik Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Bostik Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Bostik Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Bostik Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
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| Hornbach Mögelborttagning klorfri | |||||
| Hornbach Mould Remover chlorine free | |||||
| Hornbach Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Hornbach Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Hornbach Odstraňovač plesne | |||||
| Hornbach Odstraňovač plísně | |||||
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| Hornbach Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
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| Hornbach Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Hornbach Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| MEM Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| MEM Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| MEM Eliminador de moho sin cloro | |||||
| MEM Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| MEM Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| MEM Klórmentes penész eltávolító | |||||
| MEM Mögelborttagning klorfri | |||||
| MEM Mould Remover chlorine free | |||||
| MEM Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| MEM Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| MEM Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| MEM Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| MEM Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| MEM Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| MEM Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| MEM Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| MEM Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| MEM Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
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| MEM Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Modulan Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Modulan Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Modulan Eliminador de moho sin cloro | |||||
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| Modulan Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
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| Modulan Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Modulan Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Modulan Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Modulan Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Modulan Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Modulan Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Modulan Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Modulan Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Molto Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Molto Mould Remover chlorine free | |||||
| Molto Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Mould X Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Mould X Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Mould X Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Mould X Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Mould X Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
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| Mould X Mögelborttagning klorfri | |||||
| Mould X Mould Remover chlorine free | |||||
| Mould X Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Mould X Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Mould X Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Mould X Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Mould X Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Mould X Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Mould X Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Mould X Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Mould X Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Mould X Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Mould X Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Mould X Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Mould X Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Mucorex Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| OBI Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| OBI Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| OBI Eliminador de moho sin cloro | |||||
| OBI Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| OBI Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| OBI Klórmentes penész eltávolító | |||||
| OBI Mögelborttagning klorfri | |||||
| OBI Mould Remover chlorine free | |||||
| OBI Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| OBI Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| OBI Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| OBI Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| OBI Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| OBI Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| OBI Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| OBI Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| OBI Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| OBI Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| OBI Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| OBI Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| OBI Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Primaster Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Primaster Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Pufas Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Pufas Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Pufas Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Pufas Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Pufas Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Pufas Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Pufas Mögelborttagning klorfri | |||||
| Pufas Mould Remover chlorine free | |||||
| Pufas Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Pufas Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Pufas Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Pufas Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Pufas Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Pufas Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Pufas Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Pufas Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Pufas Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Pufas Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Pufas Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Pufas Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Pufas Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Saubermax Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Saubermax Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Saubermax Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Schimmel X Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Schimmel X Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Schimmel X Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Schimmel X Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Schimmel X Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Schimmel X Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Schimmel X Mögelborttagning klorfri | |||||
| Schimmel X Mould Remover chlorine free | |||||
| Schimmel X Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Schimmel X Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Schimmel X Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Schimmel X Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Schimmel X Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Schimmel X Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Schimmel X Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Schimmel X Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Schimmel X Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Schimmel X Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Schimmel X Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Schimmel X Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Schimmel X Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Schulz Anti-Moisissures | |||||
| Schulz Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Schulz Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Schulz Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Schulz Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Schulz Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Schulz Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Schulz Mögelborttagning klorfri | |||||
| Schulz Mould Remover chlorine free | |||||
| Schulz Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Schulz Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Schulz Odstraňovač plesne | |||||
| Schulz Odstraňovač plísně | |||||
| Schulz Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Schulz Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Schulz Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
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| Schulz Schimmel Ex / Anti Moisissures | |||||
| Schulz Schimmel-Ex | |||||
| Schulz Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Schulz Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Schulz Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Schulz Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Swing Color Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Swing Color Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Swing Color Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Swing Color Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Swing Color Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Swing Color Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Swing Color Mögelborttagning klorfri | |||||
| Swing Color Mould Remover chlorine free | |||||
| Swing Color Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Swing Color Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Swing Color Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Swing Color Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
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| Swing Color Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Swing Color Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Swing Color Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Toom Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Toom Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Toom Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Toom Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Toom Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Toom Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Toom Mögelborttagning klorfri | |||||
| Toom Mould Remover chlorine free | |||||
| Toom Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Toom Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Toom Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Toom Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Toom Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Toom Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Toom Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Toom Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Toom Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Toom Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Toom Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Toom Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Toom Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| UHU Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| UHU Препарат за отстраняване на мухъл без хлор | |||||
| UHU Eliminador de moho sin cloro | |||||
| UHU Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| UHU Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| UHU Klórmentes penész eltávolító | |||||
| UHU Mildew Remover Chlorine-free | |||||
| UHU Mögelborttagning klorfri | |||||
| UHU Mugg fjerner uten klorin | |||||
| UHU Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| UHU Odstranjivac bui bez hlora | |||||
| UHU Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| UHU Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| UHU Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| UHU Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| UHU Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| UHU Schimmelvernichter Chlorfrei | |||||
| UHU Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| UHU Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| UHU Spray Anti-Moisissures Intérieur - sans chlore | |||||
| UHU Αντιμουχλικό Χωρίς Χλωρίνη | |||||
| Ultrament Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Ultrament Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Ultrament Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Ultrament Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Ultrament Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Ultrament Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Ultrament Mögelborttagning klorfri | |||||
| Ultrament Mould Remover chlorine free | |||||
| Ultrament Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Ultrament Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Ultrament Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Ultrament Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Ultrament Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Ultrament Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Ultrament Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Ultrament Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Ultrament Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Ultrament Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Ultrament Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Ultrament Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Ultrament Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Wepos Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Wepos Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Wepos Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Wepos Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Wepos Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Wepos Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Wepos Mögelborttagning klorfri | |||||
| Wepos Mould Remover chlorine free | |||||
| Wepos Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Wepos Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Wepos Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Wepos Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Wepos Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Wepos Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Wepos Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Wepos Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Wepos Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Wepos Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Wepos Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Wepos Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Wepos Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Wepos Αντιμουχλικό Χωρίς Χλωρίνη | |||||
| WIZZARD Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| WIZZARD Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| WIZZARD Eliminador de moho sin cloro | |||||
| WIZZARD Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| WIZZARD Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| WIZZARD Klórmentes penész eltávolító | |||||
| WIZZARD Mögelborttagning klorfri | |||||
| WIZZARD Mould Remover chlorine free | |||||
| WIZZARD Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| WIZZARD Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| WIZZARD Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| WIZZARD Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| WIZZARD Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| WIZZARD Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| WIZZARD Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| WIZZARD Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| WIZZARD Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| WIZZARD Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| WIZZARD Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| WIZZARD Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| WIZZARD Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| Work&Shine Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Work&Shine Mould Remover chlorine free | |||||
| Work&Shine Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Zekol Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Zekol Distruttore di muffa senza cloro | |||||
| Zekol Eliminador de moho sin cloro | |||||
| Zekol Hallituse eemaldamiseks ilma kloori | |||||
| Zekol Homeenpoistaja Kloorivapaa | |||||
| Zekol Klórmentes penész eltávolító | |||||
| Zekol Mögelborttagning klorfri | |||||
| Zekol Mould Remover chlorine free | |||||
| Zekol Odstranjevalec plesni brez vsebnosti klora | |||||
| Zekol Odstranjivač plijesni bez klora | |||||
| Zekol Odstraňovač plesne bez chlóru | |||||
| Zekol Odstraňovač plísně bez chlóru | |||||
| Zekol Pelējuma noņēmējs bez hlora | |||||
| Zekol Pelesiu valiklis be chloro | |||||
| Zekol Removedor de Bolores e Fungos sem Cloro | |||||
| Zekol Schimmel Entferner chlorfrei | |||||
| Zekol Schimmel Entferner chlorfrei / Dissolvant de moisissure sans chlore | |||||
| Zekol Schimmelvreter Chloorvrij | |||||
| Zekol Skimmelfjerner – Klorfri | |||||
| Zekol Soluţie antimucegai fără clor | |||||
| Zekol Środek do usuwania pleśni, bez chloru | |||||
| PUFAS Schimmel-Entferner chlorfrei CF | |||||
| PUFAS Mould Remover chlorine-free CF | |||||
| PUFAS Anti-Moisissures Neutre CF | |||||
| PUFAS Odstranjivač plijesni bez klora CF | |||||
| PUFAS Odstranjivaè plijesni s aktivnim kisikom CF | |||||
| PUFAS Schimmel-Entferner chlorfrei | |||||
| decotric Schimmel-Entferner chlorfrei | |||||
| decotric Mould Remover chlorine-free | |||||
| decotric Anti-Moisissures Sans Chlore | |||||
| decotric Antimuffa senza cloro | |||||
| SchimmelX Entferner chlorfrei | |||||
| SchimmelX Mould Remover - chlorine-free | |||||
| SchimmelX Anti-Moisissures Neutre | |||||
| SchimmelX Antimuffa senza cloro | |||||
| SchimmelX Peneszeltavolito Nappali-halo | |||||
| Glutoclean Anti-Moisissures Sans Chlore | |||||
| Glutoclean Antimuffa senza cloro | |||||
| Glutoclean Pelėsių valiklis be chloro | |||||
| Glutoclean Hallituse eemaldaja kloorivaba | |||||
| Baufan Schimmelentferner mit Aktiv-Sauerstoff | |||||
| Baufan Mould Remover with active oxygen | |||||
| Baufan Anti-Moisissures avec de l’oxygène actif | |||||
| Baufan Antimuffa con ossigeno attivo | |||||
| MouldX Schimmelentferner Chlorfrei | |||||
| MouldX Anti-Moisissures Neutre | |||||
| MouldX Antimuffa senza cloro | |||||
| PlesnX Schimmelentferner Chlorfrei | |||||
| PlesnX mould remover chlorine-free | |||||
| PlesnX Bezchlorowy srodek do czyszczenia | |||||
| MoisissureX Schimmelentferner Chlorfrei | |||||
| MoisissureX Schimmelentferner Nettoyant anti-moisissures sans chlore | |||||
| Schimmel-Weg chlorfrei | |||||
| Schimmel-Weg chlorine-free | |||||
| Schimmel-Weg sans Chlore | |||||
| Schimmel-Weg senza cloro | |||||
| BC – PEROXY 7,9 | |||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0032438-0001 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,9 % (p/p) | |
| Acide sulfurique | Acide sulfurique | Substance non active | 7664-93-9 | 0,33 % (p/p) | |
| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0,9 % (p/p) |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Klina Mould X | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0032438-0002 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,4 % (p/p) | |
| Acide sulfurique | Acide sulfurique | Substance non active | 7664-93-9 | 0,264 % (p/p) | |
| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0,9 % (p/p) |
Footnotes
-
Règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (, ELI: ). ↩ ↩2
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Règlement d’exécution (UE) 2026/158 de la Commission du 23 janvier 2026 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxide product family» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (). ↩ ↩2
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Avis de l’Agence européenne des produits chimiques du 11 mars 2024 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille des mêmes produits biocides «Hydrogen peroxides biocides family», UBP-C-1717568-04-00/F, (en anglais uniquement). ↩ ↩2
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Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (, ELI: ). ↩ ↩2
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