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32026R0899•Règlement d’exécution (UE) 2026/899 de la Commission du 24 avril 2026 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/579 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides HYPRED’s octanoic acid based products
32026R0899Regulation17 mai 2026
du 24 avril 2026
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/579 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products»
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides 1 , et notamment son article 50, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le 27 avril 2020, la Commission, par son règlement d’exécution (UE) 2020/579 2 , a octroyé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0021020-0000, à la société HYPRED SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit pour cette famille de produits biocides.
(2) Le 5 septembre 2022, conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission 3 , la société HYPRED SAS a soumis une notification à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence») en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products», au sens du titre 1 de l’annexe dudit règlement. La notification a été enregistrée dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre») sous le numéro de dossier BC-SL079611-22. Les modifications notifiées qu’il est proposé d’apporter à cette autorisation concernent l’ajout de noms commerciaux, la modification des informations administratives concernant les sites de fabrication et l’ajout de sites de fabrication.
(3) Le 29 septembre 2022, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013, un avis 4 sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products», ainsi qu’un résumé révisé des caractéristiques du produit biocide. Dans cet avis, l’Agence conclut que les modifications proposées constituent des modifications administratives au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) n o 528/2012 et du titre 1, sections 1 et 2, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013, et qu’une fois les modifications appliquées, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) n o 528/2012 seront toujours remplies.
(4) Le 13 octobre 2022, l’Agence a transmis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013, un résumé révisé des caractéristiques du produit pour la famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products» dans toutes les langues officielles de l’Union, incluant les modifications administratives demandées.
(5) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» afin d’introduire les modifications administratives demandées par HYPRED SAS.
(6) À l’exception des modifications administratives proposées, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/579, restent inchangées.
(7) Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit biocide qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/579 dans son intégralité. En raison d’une modification, en février 2024, du format utilisé pour générer le résumé des caractéristiques du produit biocide dans le registre, le résumé des caractéristiques du produit biocide figurant à ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures.
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2020/579 en conséquence,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/579 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 24 avril 2026. Par la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN
1 JO L 167 du 27.6.2012, p. 1 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj .
2 Règlement d’exécution (UE) 2020/579 de la Commission du 27 avril 2020 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» ( JO L 133 du 28.4.2020, p. 4 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2020/579/oj ).
3 Règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 109 du 19.4.2013, p. 4 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj ).
4 Avis de l’ECHA n o UAD-C-1613322-44-00/F du 29 septembre 2022 sur les modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products», https://echa.europa.eu/opinions-on-applications-for-union-authorisation .
HYPRED‘s octanoic acid based products
Type(s) de produit
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Numéro d’autorisation EU-0021020-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0021020-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom de famille
| Nom | HYPRED’s octanoic acid based products |
|---|
1.2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
1.3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | HYPRED SAS |
|---|---|---|
| Adresse | 55, boulevard Jules Verger 35803 DINARD FR | |
| Numéro de l’autorisation | EU-0021020-0000 | |
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0021020-0000 | |
| Date de l’autorisation | 18 mai 2020 | |
| Date d’expiration de l’autorisation | 30 avril 2030 |
1.4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | HYPRED SAS |
|---|---|
| Adresse du fabricant | 55 Boulevard Jules Verger 35803 DINARD France |
| Emplacement des sites de fabrication | HYPRED SAS site 1 HYPRED SAS - 55 Boulevard Jules Verger - BP 10180 35803 DINARD France HYPRED SAS site 2 KERSIA POLSKA Sp.z.o.o,. Niepruszewo, ul. Kasztanowa 4 64320 buk Pologne HYPRED SAS site 3 KERSIA IBERICA S.L Pol. Miguel Eguía C/Zarapuz s/n 31200 ESTELLA (NAVARRA) Espagne HYPRED SAS site 4 KERSIA DEUTSCHLAND GmbH Marie-Curie-Straße 23 53332 Bornheim – Sechtem Allemagne HYPRED SAS site 5 KERSIA ITALIA s.r.l. Strada Montodine-Gombito Loc. Cà Nova 26010 Ripalta Arpina CR Italie HYPRED SAS site 6 HYPRED SAS (KERSIA Group) - Zone Industrielle Le Roineau 72500 Vaas France HYPRED SAS site 7 KERSIA AUSTRIA GmbH - PFONGAUERSTRAßE 17 5202 Neumarkt am Wallersee” Autriche HYPRED SAS site 8 KERSIA DEUTSCHLAND GmbH - OBERBRÜHLSTRAßE 16-18 87700 Memmingen Allemagne HYPRED SAS site 9 Kilco Holdings Ltd (KERSIA Group) - Broomhouses 2 Industrial Estate Old Glasgow Road DG11 2SD LOCKERBIE Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord HYPRED SAS site 10 Kilco (International) Ltd (KERSIA Group) - 1A Trench Road Mallusk Newtownabbey BT36 4TY CO ANTRIM Irlande HYPRED SAS site 11 Medentech Ltd (KERSIA Group) - Clonard Road Y35Y7WY WEXFORD Irlande HYPRED SAS site 12 SOPURA (KERSIA Group) - Parc Paysager de Tyberchamps 14 7180 SENEFFE Belgique HYPRED SAS site 13 SOPURA Quimica (KERSIA Group) - Pol. Ind. “La Canaleta“ Avinguda Júpiter n° 7 25300 TARREGA (LLEIDA) Espagne HYPRED SAS site 14 Holchem Laboratories Ltd (KERSIA Group) - Gateway House, Pilsworth Road, Pilsworth Industrial Estate BL9 8RD Bury Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord HYPRED SAS site 15 Bio Armor Développement (KERSIA Group) - Zone industrielle de la Gare 22940 PLAINTEL France |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Acide octanoïque |
|---|---|
| Nom du fabricant | Emery Oleochemicals (M) |
| Adresse du fabricant | Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie |
| Emplacement des sites de fabrication | Emery Oleochemicals (M) site 1 Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie |
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 3 - 10 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 0 - 21 % (p/p) | |
| Acide L-(+) lactique | Substance non active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0 - 17,6 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 2,25 - 6 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 0 - 15 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 1 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 3 - 3 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 21 - 21 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 2,25 - 2,25 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 5 - 5 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H335: Peut irriter les voies respiratoires. H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P280: Porter des gants de protection. P280: Porter des vêtements de protection. P280: Porter un équipement de protection des yeux. P280: Porter un équipement de protection du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Use #1.1 - Circulation en industrie laitière
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Nettoyage - désinfection des circuits en industrie laitière |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Système fermé : Circulation Description détaillée: Nettoyage en place, circulation |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: - Utiliser une solution de produit à 1 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide Nombre et fréquence des applications: 1 à 3 cycles par jour et 208 à 360 jours par an |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Rincez les circuits avec de l’eau potable avant la désinfection.
Appliquez le produit par circulation.
Concentration du produit et temps de contact :
— 1 % bactéricide en 5 minutes
— 1,5 % levuricide en 15 minutes
Température : 40 - 85 °C
Rinçage final à l’eau potable.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Use# 1.2 - Circulation en exploitations agricoles
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Nettoyage - désinfection des équipements de traite et des robots de traite en exploitations agricoles |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Système fermé : Circulation Description détaillée: Circulation |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: - Utiliser une solution de produit à 0,8 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide. Nombre et fréquence des applications: L’installation de lait est nettoyée et désinfectée deux fois par jour et le réservoir à lait est nettoyé et désinfecté une fois tous les trois jours. |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Machines avec ou sans programmateur.
Après la traite, rincer l’équipement à l’eau potable chaude.
Appliquer la solution par circulation à une température initiale recommandée de 60 °C minimum pour atteindre une température finale de 40 à 45 °C. Concentration du produit et temps de contact : 0,8 % bactéricide en 10 minutes 1,5 % levuricide en 15 minutes Ne pas utiliser à une température supérieure à 75 °C.
Rincer à l’eau froide potable.
Utiliser le produit deux fois par jour ou une fois par jour en cas d’alternance avec un autre produit.
En cas d’alternance, utiliser un nettoyant-désinfectant ou un nettoyant 1 à 4 fois par semaine en fonction de la température du système.
Contacter votre fournisseur pour choisir un produit alternatif et connaitre sa fréquence d’utilisation.
Ne jamais mélanger [nom du produit autorisé] avec un produit alcalin ou alcalin chloré.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’emploi.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’emploi.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d’utilisation
Voir les instructions spécifiques d’emploi.
5.2. Mesures de gestion des risques
— Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
— S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
PREMIERS SECOURS
— EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— SI DANS LES YEUX : Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Se reporter aux Fiches de données de sécurité à la disposition des utilisateurs professionnels. Elles contiennent un numéro de téléphone d’urgence
Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée ; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE !
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 2 ans en PEHD
Conditions de stockage : conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
La revendication relative au nettoyage n’a pas été évaluée car elle est hors du champ du règlement sur les produits biocides (BPR).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | HYPRACID ONE | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| DEPTACID BD | Marché: UE | ||||
| prevides®MS | Marché: UE | ||||
| DEPTACID OCTACIP | Marché: UE | ||||
| OCTACID ONE | Marché: UE | ||||
| OCTA-ONE | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0021020-0001 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 3 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 21 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 2,25 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 5 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 2 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 2 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-2 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 10 - 10 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 14 - 14 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 4,5 - 4,5 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 15 - 15 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux. H302: Nocif en cas d’ingestion. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P280: Porter des gants de protection. P280: Porter des vêtements de protection. P280: Porter un équipement de protection des yeux. P280: Porter un équipement de protection du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Use#2.1 - Circulation
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Système fermé : Circulation Description détaillée: Nettoyage en place, circulation |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: - Utiliser une solution de produit à 0.4 % pour l’activité bactéricide et une solution à 0.6 % pour l’activité levuricide Nombre et fréquence des applications: 1 à 3 cycles par jour et 208 à 360 jours par an |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’emploi.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5.1. Consignes d’utilisation
Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.
Appliquez le produit par circulation.
Concentration du produit et temps de contact :
— 0,4 % bactéricide en 5 minutes
— 0,6 % levuricide en 15 minutes
Température : 20 - 85 °C
Rinçage final à l’eau potable.
5.2. Mesures de gestion des risques
— Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
— S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
PREMIERS SECOURS
— EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— SI DANS LES YEUX : Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Se reporter aux Fiches de données de sécurité à la disposition des utilisateurs professionnels. Elles contiennent un numéro de téléphone d’urgence
Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée ; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE !
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 2 ans en PEHD
Conditions de stockage : conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | DEPTACID CCB | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0021020-0002 1-2 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 10 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 14 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 4,5 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 15 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 3 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 3 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-3 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 10 - 10 % (p/p) | |
| Acide L-(+) lactique | Substance non active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 - 17,6 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 6 - 6 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P280: Porter des gants de protection. P280: Porter des vêtements de protection. P280: Porter un équipement de protection des yeux. P280: Porter un équipement de protection du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Use#3.1 - Circulation
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Système fermé : Circulation Description détaillée: Nettoyage en place, circulation |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: - Utiliser une solution de produit à 0,4 % Nombre et fréquence des applications: 1 à 3 cycles par jour et 208 à 360 jours par an |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’emploi.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5.1. Consignes d’utilisation
Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.
Appliquez le produit par circulation.
Concentration du produit : 0,4 %
Temps de contact :
— 5 minutes pour l’activité bactéricide
— 15 minutes pour l’activité levuricide
Température : 20 - 85 °C
Rinçage final à l’eau potable.
5.2. Mesures de gestion des risques
— Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
— S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
PREMIERS SECOURS
— EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— SI DANS LES YEUX : Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Se reporter aux Fiches de données de sécurité à la disposition des utilisateurs professionnels. Elles contiennent un numéro de téléphone d’urgence
Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée ; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE !
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 2 ans en PEHD
Conditions de stockage : conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | DEPTACID CB | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| DEPTIL CB | Marché: UE | ||||
| SOPURSAN CB | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0021020-0003 1-3 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 10 % (p/p) | |
| Acide L-(+) lactique | Substance non active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 6 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 4 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 4 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-4 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 3 - 3 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 21 - 21 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 3 - 3 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 5 - 5 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H335: Peut irriter les voies respiratoires. H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P280: Porter des gants de protection. P280: Porter des vêtements de protection. P280: Porter un équipement de protection des yeux. P280: Porter un équipement de protection du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Use # 4.1 – Circulation pour membranes séparatives
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Pas de donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfectant ou nettoyant-désinfectant pour les membranes utilisées en osmose inverse et nanofiltration dans l’industrie laitière et l’industrie de la boisson. |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Système fermé : Circulation Description détaillée: Circulation |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: - Utiliser une solution de produit à 0,75 % si un nettoyage est effectué avant la désinfection. Utiliser une solution de produit à 1% si aucun nettoyage n’est effectué avant la désinfection. Nombre et fréquence des applications: 1 à 3 cycles par jour et 104 à 312 jours par an |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’emploi.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’emploi.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4
5.1. Consignes d’utilisation
Rincer les membranes à l’eau potable ou nettoyer et rincer à l’eau potable avant la désinfection.
Appliquer le produit par circulation
Concentration du produit après rinçage à l’eau : 1 %
Concentration du produit avec un nettoyage préalable : 0,75 %
Temps de contact :
— 5 minutes pour l’activité bactéricide
— 15 minutes pour l’activité levuricide
Température : 40 – 85 °C
Rinçage final à l’eau potable.
5.2. Mesures de gestion des risques
— Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
— S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
PREMIERS SECOURS
— EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— SI DANS LES YEUX : Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Se reporter aux Fiches de données de sécurité à la disposition des utilisateurs professionnels. Elles contiennent un numéro de téléphone d’urgence
Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée ; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE !
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 2 ans en PEHD
Conditions de stockage : conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
La revendication relative au nettoyage n’a pas été évaluée car elle est hors du champ du règlement sur les produits biocides (BPR).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | DEPTACID WCM | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| SOPURCLEAN NF WCM | Marché: UE | ||||
| Osmotask AS | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0021020-0004 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide octanoïque | Substance active | 124-07-2 | 204-677-5 | 3 % (p/p) | |
| Acide méthanosulfonique | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 21 % (p/p) | |
| N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde | Substance non active | 2605-79-0 | 220-020-5 | 3 % (p/p) | |
| Alcool éthoxylé | Alcool éthoxylé | Substance non active | 31726-34-8 | 500-077-5 | 5 % (p/p) |
Règlement d’exécution (UE) 2020/579 de la Commission du 27 avril 2020 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» (, ELI: ). ↩ ↩2
Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (, ELI: ). ↩ ↩2
Avis de l’ECHA no UAD-C-1613322-44-00/F du 29 septembre 2022 sur les modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products», . ↩ ↩2
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