L'espace de travail IA pour les professionnels du droit
Essai gratuit de 14 jours (10 questions/jour pendant l'essai)
32026R0700•Règlement d’exécution (UE) 2026/700 de la Commission du 4 mars 2026 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2024/2651 en ce qui concerne des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid
32026R0700Regulation9 avr. 2026
du 4 mars 2026
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2024/2651 en ce qui concerne des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid»
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides 1 , et notamment son article 50, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le 10 octobre 2024, la Commission, par son règlement d’exécution (UE) 2024/2651 2 , a octroyé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0031644-0000, à la société Diversey Europe Operations B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit pour cette famille de produits biocides.
(2) Le 9 avril 2025, conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission 3 , Diversey Europe Operations B.V. a soumis une notification à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence») en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid», enregistrée dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre») sous le numéro BC-KW105377-13. La proposition notifiée de modifications de cette autorisation concerne des changements dans l’adresse du titulaire de l’autorisation et dans celle du fabricant du produit biocide.
(3) Le 28 avril 2025, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013, un avis 4 sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid». Dans cet avis, l’Agence concluait que les modifications proposées constituaient des modifications administratives au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) n o 528/2012 et du titre 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013, et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) n o 528/2012 seraient toujours remplies.
(4) Le 28 avril 2025, l’Agence a transmis à la Commission un résumé révisé des caractéristiques du produit pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant toutes les modifications administratives demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) n o 354/2013.
(5) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid» afin d’introduire les modifications administratives demandées par Diversey Europe Operations B.V.
(6) À l’exception des modifications administratives proposées, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2651, restent inchangées.
(7) Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2651 dans son intégralité. En raison d’une modification, en février 2024, du format utilisé pour générer le résumé des caractéristiques du produit dans le registre, le résumé des caractéristiques du produit figurant à ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures.
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2024/2651 en conséquence,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2651 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 4 mars 2026. Par la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN
1 JO L 167 du 27.6.2012, p. 1 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj .
2 Règlement d’exécution (UE) 2024/2651 de la Commission du 10 octobre 2024 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L, 2024/2651, 11.10.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/2651/oj ).
3 Règlement d’exécution (UE) n o 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 109 du 19.4.2013, p. 4 , ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj ).
4 Avis n o UAD-C-1818195-15-00/F du 28 avril 2025 de l’Agence européenne des produits chimiques sur les modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid», https://echa.europa.eu/opinions-on-applications-for-union-authorisation .
Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP03: Hygiène vétérinaire
Numéro d’autorisation EU-0031644-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0031644-0000
PARTIE I.
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom de famille
| Nom | Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid |
|---|
1.2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|
1.3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Diversey Europe Operations B.V. |
|---|---|---|
| Adresse | De Corridor 4 (Regulatory team) 3621 ZB Breukelen NL | |
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0000 | |
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0031644-0000 | |
| Date de l’autorisation | 31/10/2024 | |
| Date d’expiration de l’autorisation | 30/09/2034 |
1.4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | Diversey Europe Operations B.V. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | De Corridor 4 (Regulatory team) 3621 ZB Breukelen Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Diversey Europe Operations B.V. site 1 Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) Italie Diversey Europe Operations B.V. site 2 Rembrandtlaan 414 7545 ZW Enschede Pays-Bas Diversey Europe Operations B.V. site 3 Cotes Park Industrial Estate DE55 4PA Somercotes Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord Diversey Europe Operations B.V. site 4 Avenida Conde Duque 5, 7 y 9 ; Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) Espagne Diversey Europe Operations B.V. site 5 Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne |
| Nom du fabricant | Multifill B.V. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Multifill B.V. site 1 Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas |
| Nom du fabricant | Ionic Products Ltd |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande |
| Emplacement des sites de fabrication | Ionic Products Ltd site 1 Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande |
| Nom du fabricant | Aerosol Service Sp. z o.o. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Charnowo 3676-270 Ustka Pologne |
| Emplacement des sites de fabrication | Aerosol Service Sp. z o.o. site 1 Charnowo 3676-270 Ustka Pologne |
| Nom du fabricant | Orvema B.V. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Orvema B.V. site 1 Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas |
| Nom du fabricant | Cheport spol s.r.o. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie |
| Emplacement des sites de fabrication | Cheport spol s.r.o. site 1 Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie |
| Nom du fabricant | Helichem B.V. |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Helichem B.V. site 1 Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas |
| Nom du fabricant | Pluswipes LTD |
|---|---|
| Adresse du fabricant | Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord |
| Emplacement des sites de fabrication | Pluswipes LTD site 1 Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Acide L-(+)-lactique |
|---|---|
| Nom du fabricant | Purac Biochem bv |
| Adresse du fabricant | Arkelsedijk 46 4206 AC Gorinchem Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Purac Biochem bv site 1 Gran Vial 19-25 08160 Montmelo Espagne |
| Substance active | Acide L-(+)-lactique |
|---|---|
| Nom du fabricant | Jungbunzlauer S.A. |
| Adresse du fabricant | Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France |
| Emplacement des sites de fabrication | Jungbunzlauer S.A. site 1 Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France |
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 - 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 0 - 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 0 - 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 0 - 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 0 - 3,9 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide SL Concentré soluble |
|---|
PARTIE II.
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC 1 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 - 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 - 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 - 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 - 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 - 3,9 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger | H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves. H290: Peut être corrosif pour les métaux. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P260: Ne pas respirer les vapeurs. P280: Porter protective gloves, protective clothing, eye protection, face protection. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement doctor / physician. P405: Garder sous clef. P501: Éliminer le contenu dans accordance with national regulations. P501: Éliminer le récipient dans accordance with national regulations. P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette). |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1.
Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: Bacteries – 5 minutes Levures - 15 minutes Virus enveloppés - 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5.0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2.
Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 15 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5.0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3.
Use # 2 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé). |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5.0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide) |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 4.
Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m 2 ou 25 ml/m 2 pendant 30 minutes). Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5.0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide) |
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 5.
Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5.0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide) |
4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d’utilisation
Respecter le mode d’emploi.
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5.2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.
Ne pas respirer les vapeurs.
Éviter le contact avec la peau et les yeux.
Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).
Se laver les mains après manipulation.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin.
Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.
Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.
Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.
Durée de conservation: 2 ans.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel
EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).
Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) ( Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p. 0011 ).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | TASKI Sani 4 in 1 Plus | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0001 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | ANDY MultiPower Conc Professional | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| ANDYSAN MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| CIF MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Cif 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| DOMESTOS MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| FLORASZEPT MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| GLORIX MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| JIF MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| KLINEX MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| LIFEBUOY MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| LYSOFORM MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| Metro Prof. 4 in 1 Plus Conc | Marché: UE | ||||
| OPTIMAX 4 in 1 Plus Conc | Marché: UE | ||||
| SAVO MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Suma San 4in1 D10.7 | Marché: UE | ||||
| SUPERANDY MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 Plus Conc | Marché: UE | ||||
| VISS MultiPower Conc Professional | Marché: UE | ||||
| Viss 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate | Marché: UE | ||||
| We Clean 4 in 1 Plus Conc | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0002 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Divosan Freed Conc | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| SANO-Premium-Plus | Marché: UE | ||||
| Suma Ice & Shake Sanitizer | Marché: UE | ||||
| Sure Ice & Shake Sanitizer | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitizer | Marché: UE | ||||
| SURE Sanitizer A | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 FREE Conc | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 ZERO Conc | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0003 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | SURE Sanitizer B | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0004 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | SURE Sanitizer C | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Sure Sanitizer 4in1 | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitizer 4in1 Fresh | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0005 1-1 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 2 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC 2 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-2 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 - 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 - 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 - 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 - 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 - 3,9 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
| Mentions de danger | H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves. H290: Peut être corrosif pour les métaux. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires. EUH208: Contient du (de la) Ethyl 2,3-epoxy-3-phenylbutyrate, Delta-damascone and Damascone. Peut produire une réaction allergique. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P260: Ne pas respirer les vapeurs. P280: Porter protective gloves, protective clothing, eye protection, face protection. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement doctor / physician. P405: Garder sous clef. P501: Éliminer le contenu dans accordance with national regulations. P501: Éliminer le récipient dans accordance with national regulations. P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette). |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1.
Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: Bacteries – 5 minutes Levures - 15 minutes Virus enveloppés - 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2.
Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 15 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3.
Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé). |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ). Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 4.
Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m 2 ou 25 ml/m 2 pendant 30 minutes). Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes at room temperature (18-25 °C); 30 minutes at 10 °C |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 5.
Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5.1. Consignes d’utilisation
Respecter le mode d’emploi.
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5.2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.
Ne pas respirer les vapeurs.
Éviter le contact avec la peau et les yeux.
Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).
Se laver les mains après manipulation.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin
Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.
Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.
Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.
Durée de conservation: 2 ans.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel
EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).
Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) ( Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p. 0011 ).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sure Freshener Conc | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Sure Freshener 7X Conc | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitiser Conc | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitiser 2X Conc | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 Freshener Conc | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 Freshener Concentrate | Marché: UE | ||||
| Zenith Freshener Conc | Marché: UE | ||||
| Zenith Freshener 7X Conc | Marché: UE | ||||
| Zenith Sanitiser Conc | Marché: UE | ||||
| Zenith Sanitiser 2X Conc | Marché: UE | ||||
| 7X FRESHENER CONCENTRATE | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0006 1-2 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 17,6 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 5,11 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 9 % (p/p) | ||
| Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts | Substance non active | 97489-15-1 | 307-055-2 | 3 % (p/p) | |
| A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside | Substance non active | 414-420-0 | 3,9 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 3 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC 3 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-3 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,8 - 8,8 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 2,56 - 2,56 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 4,5 - 4,5 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
| Mentions de danger | H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves. H290: Peut être corrosif pour les métaux. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires. |
|---|---|
| Conseils de prudence | P260: Ne pas respirer les vapeurs. P280: Porter protective gloves, protective clothing, eye protection, face protection. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement doctor / physician. P405: Garder sous clef. P501: Éliminer le contenu dans accordance with national regulations. P501: Éliminer le récipient dans accordance with national regulations. P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette). |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1.
Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Surface disinfection by pouring or foam spraying. Cloth, brush, sponge, mop or wipe should be used to distribute on surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: The product should be applied in active substance concentration 0,38% w/w. This is a 4% v/v dilution of the product. Apply the product by fully wetting the surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: Bacteries – 5 minutes Levures - 15 minutes Virus enveloppés - 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2.
Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Contact time: 15 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3.
Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé). |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ). Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Contact time: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 4.
Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m 2 ou 25 ml/m 2 pendant 30 minutes). Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Contact time: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Diluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 5.
Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines. |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Diluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5.1. Consignes d’utilisation
Respecter le mode d’emploi.
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5.2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.
Ne pas respirer les vapeurs.
Éviter le contact avec la peau et les yeux.
Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).
Se laver les mains après manipulation.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin.
Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.
Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.
Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.
Durée de conservation: 2 ans.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel
EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).
Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) ( Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p. 0011 ).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | ANDY MultiPower Plus Professional | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| ANDYSAN MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| CIF MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| DOMESTOS MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| FLORASZEPT MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| GLORIX MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| JIF MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| KLINEX MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| LIFEBUOY MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| LYSOFORM MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| Room Care R9.1 Des-Plus | Marché: UE | ||||
| SAVO MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| SUPERANDY MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| VISS MultiPower Plus Professional | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0007 1-3 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,8 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 2,56 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 4,5 % (p/p) |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Room Care R9 Des-Plus | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0008 1-3 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,8 % (p/p) | |
| Methanesulfonic acid | Substance non active | 75-75-2 | 200-898-6 | 2,56 % (p/p) | |
| Alkyl ether carboxylic acid | Substance non active | 53563-70-5 | 4,5 % (p/p) |
Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 4 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC 4 |
|---|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-4 |
|---|
1.3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 - 0,352 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide |
|---|
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
| Mentions de danger | |
|---|---|
| Conseils de prudence |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1.
Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: enveloped viruses Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: Bacteries – 5 minutes Levures - 15 minutes Virus enveloppés - 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2.
Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes). |
| Méthode(s) d’application | 1.: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter). Produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 15 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.
Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3.
Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
|---|---|
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | - |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bacteria Nom commun: Bacteria Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Yeast Nom commun: Yeast Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Enveloped viruses only Nom commun: Enveloped viruses only Stade de développement: aucune donnée |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé). |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface. |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m 2 ou 13 ml/m 2 ). Produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: Temps de contact: 5 minutes |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres (PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide). |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.
Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.
Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4
5.1. Consignes d’utilisation
Respecter le mode d’emploi.
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5.2. Mesures de gestion des risques
Non pertinent
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Si un avis médical est nécessaire, montrer le récipiant ou l’étiquette.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec de l’eau en cas de symptômes. Retirer les lentilles de contact, si présentes et facile à retirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement et abondamment avec de l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin
EN CAS D’INGESTION: En cas de cymptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: En cas symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.
Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.
Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.
Durée de conservation: 2 ans.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Room Care R9 RTU | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Room Care R9.1 Des | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0009 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Taski Sani 4 in 1 Plus Spray | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0010 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | ANDY MultiPower Professional | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| ANDYSAN MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| CIF MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Cif 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| DOMESTOS MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| FLORASZEPT MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| GLORIX MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| JIF MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| KLINEX MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| LIFEBUOY MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| LYSOFORM MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| Metro Prof. 4 in 1 Plus RTU | Marché: UE | ||||
| OPTIMAX 4 in 1 Plus RTU | Marché: UE | ||||
| SAVO MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Suma San 4in1 D10.7 Spray | Marché: UE | ||||
| SUPERANDY MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Taski Sani 4 in 1 Plus RTU | Marché: UE | ||||
| VISS MultiPower Professional | Marché: UE | ||||
| Viss 4in1 Cleaner Disinfectant | Marché: UE | ||||
| We Clean 4 in 1 Plus RTU | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0011 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | ANDY MultiPower FREE Professional | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| ANDY MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| ANDYSAN MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| ANDYSAN MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| CIF MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| CIF MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| Divosan Freed RTU | Marché: UE | ||||
| DOMESTOS MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| DOMESTOS MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| FLORASZEPT MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| FLORASZEPT MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| GLORIX MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| GLORIX MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| JIF MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| JIF MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| KLINEX MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| KLINEX MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| LIFEBUOY MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| LIFEBUOY MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| LYSOFORM MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| LYSOFORM MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| SAVO MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| SAVO MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| SUPERANDY MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| SUPERANDY MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitizer A-RTU | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitizer Spray | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 FREE | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 ZERO | Marché: UE | ||||
| VISS MultiPower FREE Professional | Marché: UE | ||||
| VISS MultiPower ZERO Professional | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0012 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sure Sanitizer B-RTU | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0013 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.6. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sure Sanitizer C-RTU | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Sure Sanitizer 4in1 Spray | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitizer 4in1 Fresh Spray | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0014 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
7.7. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Sure Freshener RTU | Marché: UE | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Sure Freshener 7X RTU | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitiser RTU | Marché: UE | ||||
| Sure Sanitiser 2X RTU | Marché: UE | ||||
| TASKI Sani 4 in 1 Freshener | Marché: UE | ||||
| Taski Sani 4 in 1 Freshener | Marché: UE | ||||
| Zenith Freshener RTU | Marché: UE | ||||
| Zenith Freshener 7X RTU | Marché: UE | ||||
| Zenith Sanitiser RTU | Marché: UE | ||||
| Zenith Sanitiser 2X RTU | Marché: UE | ||||
| Numéro de l’autorisation | EU-0031644-0015 1-4 | ||||
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Acide L-(+)-lactique | Substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 0,352 % (p/p) |
Règlement d’exécution (UE) 2024/2651 de la Commission du 10 octobre 2024 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (). ↩ ↩2
Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (, ELI: ). ↩ ↩2
Avis no UAD-C-1818195-15-00/F du 28 avril 2025 de l’Agence européenne des produits chimiques sur les modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid», . ↩ ↩2
Connectez Omnilex pour rechercher dans le corpus juridique depuis votre assistant IA.