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Règlement (CE) n o  323/2009 de la Commission du 20 avril 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Wielkopolsky ser smażony (IGP), Budapesti téliszalámi (IGP)]

32009R0323Regulation11 mai 2009

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du 20 avril 2009

enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Wielkopolsky ser smażony (IGP), Budapesti téliszalámi (IGP)]

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires 1 , et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) n o 510/2006, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Wielkopolsky ser smażony» deposée par la Pologne et la demande d’enregistrement de la dénomination «Budapesti téliszalámi» déposée par la Hongrie ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne 2 .

(2) Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) n o 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .

Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 20 avril 2009. Par la Commission Mariann FISCHER BOEL Membre de la Commission

1 JO L 93 du 31.3.2006, p. 12 .

2 JO C 202 du 8.8.2008, p. 23 (Wielkopolsky ser smażony), JO C 206 du 13.8.2008, p. 16 (Budapesti téliszalámi).

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

Classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

HONGRIE

Budapesti téliszalámi (IGP)

Classe 1.3. Fromages

POLOGNE

Wielkopolsky ser smażony (IGP)

Footnotes

  1. . ↩ ↩2

  2. (Wielkopolsky ser smażony), (Budapesti téliszalámi). ↩ ↩2