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32006L0100•Directive 2006/100/CE du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation de certaines directives dans le domaine de la libre circulation des personnes, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
32006L0100Directive1 janv. 2007
du 20 novembre 2006
portant adaptation de certaines directives dans le domaine de la libre circulation des personnes, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie 1 , et notamment son article 4, paragraphe 3,
vu l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et notamment son article 56,
vu la proposition de la Commission,
considérant ce qui suit:
(1) Conformément à l'article 56 de l'acte d'adhésion, lorsque des actes des institutions restent en vigueur après le 1 er janvier 2007 et doivent être adaptés du fait de l'adhésion, et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans l'acte d'adhésion ou ses annexes, le Conseil adopte les actes nécessaires, sauf si la Commission a elle-même adopté l'acte original.
(2) L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les Hautes Parties Contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.
(3) Il convient donc de modifier en conséquence les directives 92/51/CEE 2 , 77/249/CEE 3 , 98/5/CE 4 , 93/16/CEE 5 , 77/452/CEE 6 , 78/686/CEE 7 , 78/687/CEE 8 , 78/1026/CEE 9 , 80/154/CEE 10 , 85/433/CEE 11 , 85/384/CEE 12 et 2005/36/CE 13 ,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Les directives 92/51/CEE, 77/249/CEE, 98/5/CE, 93/16/CEE, 77/452/CEE, 78/686/CEE, 78/687/CEE, 78/1026/CEE, 80/154/CEE, 85/433/CEE, 85/384/CEE et 2005/36/CE sont modifiées conformément à l'annexe.
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard à la date d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie.
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 20 novembre 2006. Par le Conseil Le président J. KORKEAOJA
1 JO L 157 du 21.6.2005, p. 11 .
2 JO L 209 du 24.7.1992, p. 25 .
3 JO L 78 du 26.3.1977, p. 17 .
4 JO L 77 du 14.3.1998, p. 36 .
5 JO L 165 du 7.7.1993, p. 1 .
6 JO L 176 du 15.7.1977, p. 1 .
7 JO L 233 du 24.8.1978, p. 1 .
8 JO L 233 du 24.8.1978, p. 10 .
9 JO L 362 du 23.12.1978, p. 1 .
10 JO L 33 du 11.2.1980, p. 1 .
11 JO L 253 du 24.9.1985, p. 37 .
12 JO L 223 du 21.8.1985, p. 15 .
13 JO L 255 du 30.9.2005, p. 22 .
RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
I. SYSTÈME GÉNÉRAL
31992 L 0051: Directive 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE ( JO L 209 du 24.7.1992, p. 25 ), modifiée par:
— 31994 L 0038: Directive 94/38/CE de la Commission du 26 juillet 1994 ( JO L 217 du 23.8.1994, p. 8 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 31995 L 0043: Directive 95/43/CE de la Commission du 20 juillet 1995 ( JO L 184 du 3.8.1995, p. 21 ),
— 31997 L 0038: Directive 97/38/CE de la Commission du 20 juin 1997 ( JO L 184 du 12.7.1997, p. 31 ),
— 32000 L 0005: Directive 2000/5/CE de la Commission du 25 février 2000 ( JO L 54 du 26.2.2000, p. 42 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ),
— 32003 R 1882: Règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003 ( JO L 284 du 31.10.2003, p. 1 ),
— 32004 D 0108: Décision 2004/108/CE de la Commission du 28 janvier 2004 ( JO L 32 du 5.2.2004, p. 15 ).
Les éléments ci-après sont ajoutés à l'annexe C «LISTE DES FORMATIONS À STRUCTURE PARTICULIÈRE VISÉES À L'ARTICLE 1 er , POINT a), PREMIER ALINÉA, DEUXIÈME TIRET, POINT ii)»:
| a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |
|---|---|---|---|
| — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |
| b) | —: de timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”): 1. Personne âgée d'au moins dix-huit ans; 2. a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — 1. — Personne âgée d'au moins dix-huit ans; — 2. — a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — a) — titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); — b) — ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» 1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans; 2.: a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — a) — titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); — b) — ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b): ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» | — | 1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» | ||
| 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | ||||||||||
| 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» | ||||||
| a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | ||||||||||
| b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |
II. PROFESSIONS JURIDIQUES
| 1. | —: 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). | «Bulgarie | Aдвокат | Roumanie | Avocat» |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | ||||||||||||
| — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ), | ||||||||||||
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | ||||||||||||
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). | ||||||||||||
| «Bulgarie | Aдвокат | ||||||||||||
| Roumanie | Avocat» |
| 2. | —: 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). | «Bulgarie | Aдвокат», | «Roumanie | Avocat». |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). | ||||||
| «Bulgarie | Aдвокат», | ||||||
| «Roumanie | Avocat». |
III. ACTIVITÉS MÉDICALES ET PARAMÉDICALES
1. Médecins
31993 L 0016: Directive 93/16/CEE du Conseil du 5 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres ( JO L 165 du 7.7.1993, p. 1 ), modifiée par:
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 31997 L 0050: Directive 97/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 octobre 1997 ( JO L 291 du 24.10.1997, p. 35 ),
— 31998 L 0021: Directive 98/21/CE de la Commission du 8 avril 1998 ( JO L 119 du 22.4.1998, p. 15 ),
— 31998 L 0063: Directive 98/63/CE de la Commission du 3 septembre 1998 ( JO L 253 du 15.9.1998, p. 24 ),
— 31999 L 0046: Directive 1999/46/CE de la Commission du 21 mai 1999 ( JO L 139 du 2.6.1999, p. 25 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 52002 XC 0316(02): Communication de la Commission du 16 mars 2002 ( JO L 67 du 16.3.2002, p. 26 ),
— 52002 XC 1128(01): Notification de titres de médecin spécialiste du 28 novembre 2002 ( JO C 293 du 28.11.2002, p. 2 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ),
— 52003 XC 0924(03): Communication — Notification du titre professionnel de médecin généraliste conformément à l'article 41 de la directive 93/16/CEE du 24 septembre 2003 ( JO C 228 du 24.9.2003 p. 9 ),
— 52003 XC 0924(04): Communication — Notification de titres de formations médicales spécialisées du 24 septembre 2003 ( JO C 228 du 24.9.2003 p. 9 ),
— 32003 R 1882: Règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003 ( JO L 284 du 31.10.2003, p. 1 ),
— 52003 XC 1121(02): Notification de titres de médecin spécialiste du 21 novembre 2003 ( JO C 280 du 21.11.2003, p. 10 ),
— 52005 XC 0127(03): Communication — Notification de titres de médecin spécialiste du 27 janvier 2005 ( JO C 22 du 27.1.2005, p. 11 ),
— 52005 XC 0521(03): Notification de l'intitulé du diplôme de médecin généraliste conformément à l'article 41 de la directive 93/16/CEE du 21 mai 2005 ( JO C 123 du 21.5.2005, p. 5 ),
— 52005 XC 0521(05): Notification des titres des qualifications en médecine spécialisée et des certificats accompagnant la qualification du 21 mai 2005 ( JO C 123 du 21.5.2005, p. 7 ).
| a) | «—: la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», | «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», |
|---|---|---|---|
| «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», |
| b) | «—: la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». | «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». |
|---|---|---|---|
| «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». |
c) l'article ci-après est inséré après l'article 9 bis : «Article 9 ter 1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie de la présente directive. 2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres au titre de la présente directive.»
| d) | i): dénominations des diplômes, certificats ou autres titres: Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» | i) | dénominations des diplômes, certificats ou autres titres: Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» | ii) | dénominations des titres professionnels: Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie Лекар-специалист по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Medic specialist medicină de familie» |
|---|---|---|---|---|---|
| i) | dénominations des diplômes, certificats ou autres titres: Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» | ||||
| ii) | dénominations des titres professionnels: Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie Лекар-специалист по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Medic specialist medicină de familie» |
| e) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “магистър” по “Медицина” и професионална квалификация “Магистър-лекар” | Медицински факултет във Висше медицинско училище (Медицински университет, Висш медицински институт в Република България)» | |; | --- | --- | --- | --- | |
|---|
| f) | | «България | Свидетелство за призната специалност | Медицински университет, Висш медицински институт или Военномедицин-ска академия» | |; | --- | --- | --- | --- | |
|---|
| g) | l'annexe C est remplacée comme suit: «ANNEXE C Dénominations des formations médicales spécialisées Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme ANESTHÉSIOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien Anesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie България Анестезиология и интензивно лечение Česká republika Anesteziologie a resuscitace Danmark Anæstesiologi Deutschland Anästhesiologie Eesti Anestesioloogia Ελλάς Αναισθησιολογία España Anestesiología y Reanimación France Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale Ireland Anaesthesia Italia Anestesia e rianimazione Κύπρος Αναισθησιολογία Latvija Anestezioloģija un reanimatoloģija Lietuva Anesteziologija reanimatologija Luxembourg Anesthésie-réanimation Magyarország Aneszteziológia és intenzív terápia Malta Anesteżija u Kura Intensiva Nederland Anesthesiologie Österreich Anästhesiologie und Intensivmedizin Polska Anestezjologia i intensywna terapia Portugal Anestesiologia România Anestezie şi terapie intensivă Slovenija Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina Slovensko Anestéziológia a intenzívna medicína Suomi/Finland Anestesiologia ja tehohoito/Anestesiologi och intensivvård Sverige Anestesi och intensivvård United Kingdom Anaesthetics Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE GÉNÉRALE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie/Heelkunde България Хирургия Česká republika Chirurgie Danmark Kirurgi eller kirurgiske sygdomme Deutschland (Allgemeine) Chirurgie Eesti Üldkirurgia Ελλάς Χειρoυργική España Cirugía general y del aparato digestivo France Chirurgie générale Ireland General surgery Italia Chirurgia generale Κύπρος Γενική Χειρουργική Latvija Ķirurģija Lietuva Chirurgija Luxembourg Chirurgie générale Magyarország Sebészet Malta Kirurġija Ġenerali Nederland Heelkunde Österreich Chirurgie Polska Chirurgia ogólna Portugal Cirurgia geral România Chirurgie generală Slovenija Splošna kirurgija Slovensko Chirurgia Suomi/Finland Yleiskirurgia/Allmän kirurgi Sverige Kirurgi United Kingdom General surgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme NEUROCHIRURGIE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Neurochirurgie България Неврохирургия Česká republika Neurochirurgie Danmark Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme Deutschland Neurochirurgie Eesti Neurokirurgia Ελλάς Νευρoχειρoυργική España Neurocirugía France Neurochirurgie Ireland Neurosurgery Italia Neurochirurgia Κύπρος Νευροχειρουργική Latvija Neiroķirurģija Lietuva Neurochirurgija Luxembourg Neurochirurgie Magyarország Idegsebészet Malta Newrokirurġija Nederland Neurochirurgie Österreich Neurochirurgie Polska Neurochirurgia Portugal Neurocirurgia România Neurochirurgie Slovenija Nevrokirurgija Slovensko Neurochirurgia Suomi/Finland Neurokirurgia/Neurokirurgi Sverige Neurokirurgi United Kingdom Neurosurgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme GYNÉCOLOGIE ET OBSTÉTRIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Gynécologie — obstétrique/Gynaecologie en verloskunde България Акушерство, гинекология и репродуктивна медицина Česká republika Gynekologie a porodnictví Danmark Gynækologi og obstetrik eller kvindesygdomme og fødselshjælp Deutschland Frauenheilkunde und Geburtshilfe Eesti Sünnitusabi ja günekoloogia Ελλάς Μαιευτική-Γυναικoλoγία España Obstetricia y ginecología France Gynécologie — obstétrique Ireland Obstetrics and gynaecology Italia Ginecologia e ostetricia Κύπρος Μαιευτική — Γυναικολογία Latvija Ginekoloģija un dzemdniecība Lietuva Akušerija ginekologija Luxembourg Gynécologie — obstétrique Magyarország Szülészet-nőgyógyászat Malta Ostetriċja u Ġinekoloġija Nederland Verloskunde en gynaecologie Österreich Frauenheilkunde und Geburtshilfe Polska Położnictwo i ginekologia Portugal Ginecologia e obstetricia România Obstetrică-ginecologie Slovenija Ginekologija in porodništvo Slovensko Gynekológia a pôrodníctvo Suomi/Finland Naistentaudit ja synnytykset/Kvinnosjukdomar och förlossningar Sverige Obstetrik och gynekologi United Kingdom Obstetrics and gynaecology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MÉDECINE INTERNE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Médecine interne/Inwendige geneeskunde България Вътрешни болести Česká republika Vnitřní lékařství Danmark Intern medicin Deutschland Innere Medizin Eesti Sisehaigused Ελλάς Παθoλoγία España Medicina interna France Médecine interne Ireland General medicine Italia Medicina interna Κύπρος Παθoλoγία Latvija Internā medicīna Lietuva Vidaus ligos Luxembourg Médecine interne Magyarország Belgyógyászat Malta Mediċina Interna Nederland Interne geneeskunde Österreich Innere Medizin Polska Choroby wewnętrzne Portugal Medicina interna România Medicină internă Slovenija Interna medicina Slovensko Vnútorné lekárstvo Suomi/Finland Sisätaudit/Inre medicin Sverige Internmedicin United Kingdom General (internal) medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme OPHTALMOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien Ophtalmologie/Oftalmologie България Очни болести Česká republika Oftalmologie Danmark Oftalmologi eller øjensygdomme Deutschland Augenheilkunde Eesti Oftalmoloogia Ελλάς Οφθαλμoλoγία España Oftalmología France Ophtalmologie Ireland Opthalmic surgery Italia Oftalmologia Κύπρος Οφθαλμολογία Latvija Oftalmoloģija Lietuva Oftalmologija Luxembourg Ophtalmologie Magyarország Szemészet Malta Oftalmoloġija Nederland Oogheelkunde Österreich Augenheilkunde und Optometrie Polska Okulistyka Portugal Oftalmologia România Oftalmologie Slovenija Oftalmologija Slovensko Oftalmológia Suomi/Finland Silmätaudit/Ögonsjukdomar Sverige Ögonsjukdomar (oftalmologi) United Kingdom Ophthalmology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien Oto-rhino-laryngologie/Otorhinolaryngologie България Ушно-носно-гърлени болести Česká republika Otorinolaryngologie Danmark Oto-rhino-laryngologi eller øre-næse-halssygdomme Deutschland Hals-Nasen-Ohrenheilkunde Eesti Otorinolarüngoloogia Ελλάς Ωτoρινoλαρυγγoλoγία España Otorrinolaringología France Oto-rhino-laryngologie Ireland Otolaryngology Italia Otorinolaringoiatria Κύπρος Ωτορινολαρυγγολογία Latvija Otolaringoloģija Lietuva Otorinolaringologija Luxembourg Oto-rhino-laryngologie Magyarország Fül-orr-gégegyógyászat Malta Otorinolaringoloġija Nederland Keel-, neus- en oorheelkunde Österreich Hals-, Nasen-und Ohrenkrankheiten Polska Otorynolaryngologia Portugal Otorrinolaringologia România Otorinolaringologie Slovenija Otorinolaringologija Slovensko Otorinolaryngológia Suomi/Finland Korva-, nenä- ja kurkkutaudit/Öron-, näs- och halssjukdomar Sverige Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi) United Kingdom Otolaryngology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme PÉDIATRIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Pédiatrie/Pediatrie България Детски болести Česká republika Dětské lékařství Danmark Pædiatri eller sygdomme hos børn Deutschland Kinder und Jugendmedizin Eesti Pediaatria Ελλάς Παιδιατρική España Pediatría y sus áreas específicas France Pédiatrie Ireland Paediatrics Italia Pédiatria Κύπρος Παιδιατρική Latvija Pediatrija Lietuva Vaikų ligos Luxembourg Pédiatrie Magyarország Csecsemő- és gyermekgyógyászat Malta Pedjatrija Nederland Kindergeneeskunde Österreich Kinder — und Jugendheilkunde Polska Pediatria Portugal Pediatria România Pediatrie Slovenija Pediatrija Slovensko Pediatria Suomi/Finland Lastentaudit/Barnsjukdomar Sverige Barn- och ungdomsmedicin United Kingdom Paediatrics Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme PNEUMOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Pneumologie България Пневмология и фтизиатрия Česká republika Tuberkulóza a respirační nemoci Danmark Medicinske lungesygdomme Deutschland Pneumologie Eesti Pulmonoloogia Ελλάς Φυματιoλoγία- Πνευμoνoλoγία España Neumología France Pneumologie Ireland Respiratory medicine Italia Malattie dell'apparato respiratorio Κύπρος Πνευμονολογία — Φυματιολογία Latvija Ftiziopneimonoloģija Lietuva Pulmonologija Luxembourg Pneumologie Magyarország Tüdőgyógyászat Malta Mediċina Respiratorja Nederland Longziekten en tuberculose Österreich Lungenkrankheiten Polska Choroby płuc Portugal Pneumologia România Pneumologie Slovenija Pnevmologija Slovensko Pneumológia a ftizeológia Suomi/Finland Keuhkosairaudet ja allergologia/Lungsjukdomar och allergologi Sverige Lungsjukdomar (pneumologi) United Kingdom Respiratory medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme UROLOGIE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Urologie България Урология Česká republika Urologie Danmark Urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme Deutschland Urologie Eesti Uroloogia Ελλάς Ουρoλoγία España Urología France Urologie Ireland Urology Italia Urologia Κύπρος Ουρολογία Latvija Uroloģija Lietuva Urologija Luxembourg Urologie Magyarország Urológia Malta Uroloġija Nederland Urologie Österreich Urologie Polska Urologia Portugal Urologia România Urologie Slovenija Urologija Slovensko Urológia Suomi/Finland Urologia/Urologi Sverige Urologi United Kingdom Urology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme ORTHOPÉDIE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie orthopédique/Orthopedische heelkunde България Ортопедия и травматология Česká republika Ortopedie Danmark Ortopædisk kirurgi Deutschland Orthopädie (und Unfallchirurgie) Eesti Ortopeedia Ελλάς Ορθoπεδική España Cirugía ortopédica y traumatología France Chirurgie orthopédique et traumatologie Ireland Trauma and orthopaedic surgery Italia Ortopedia e traumatologia Κύπρος Ορθοπεδική Latvija Traumatoloģija un ortopēdija Lietuva Ortopedija traumatologija Luxembourg Orthopédie Magyarország Ortopédia Malta Kirurġija Ortopedika Nederland Orthopedie Österreich Orthopädie und Orthopädische Chirurgie Polska Ortopedia i traumatologia narządu ruchu Portugal Ortopedia România Ortopedie şi traumatologie Slovenija Ortopedska kirurgija Slovensko Ortopédia Suomi/Finland Ortopedia ja traumatologia/Ortopedi och traumatologi Sverige Ortopedi United Kingdom Trauma and orthopaedic surgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme ANATOMIE PATHOLOGIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Anatomie pathologique/Pathologische anatomie България Обща и клинична патология Česká republika Patologická anatomie Danmark Patologisk anatomi eller vævs- og celleundersøgelser Deutschland Pathologie Eesti Patoloogia Ελλάς Παθoλoγική Ανατoμική España Anatomía patológica France Anatomie et cytologie pathologiques Ireland Histopathology Italia Anatomia patologica Κύπρος Παθολογοανατομία — Ιστολογία Latvija Patoloģija Lietuva Patologija Luxembourg Anatomie pathologique Magyarország Patológia Malta Istopatoloġija Nederland Pathologie Österreich Pathologie Polska Patomorfologia Portugal Anatomia patologica România Anatomie patologică Slovenija Anatomska patologija in citopatologija Slovensko Patologická anatómia Suomi/Finland Patologia/Patologi Sverige Klinisk patologi United Kingdom Histopathology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme NEUROLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Neurologie България Нервни болести Česká republika Neurologie Danmark Neurologi eller medicinske nervesygdomme Deutschland Neurologie Eesti Neuroloogia Ελλάς Νευρoλoγία España Neurología France Neurologie Ireland Neurology Italia Neurologia Κύπρος Νευρολογία Latvija Neiroloģija Lietuva Neurologija Luxembourg Neurologie Magyarország Neurológia Malta Newroloġija Nederland Neurologie Österreich Neurologie Polska Neurologia Portugal Neurologia România Neurologie Slovenija Nevrologija Slovensko Neurológia Suomi/Finland Neurologia/Neurologi Sverige Neurologi United Kingdom Neurology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme PSYCHIATRIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Psychiatrie България Психиатрия Česká republika Psychiatrie Danmark Psykiatri Deutschland Psychiatrie und Psychotherapie Eesti Psühhiaatria Ελλάς Ψυχιατρική España Psiquiatría France Psychiatrie Ireland Psychiatry Italia Psichiatria Κύπρος Ψυχιατρική Latvija Psihiatrija Lietuva Psichiatrija Luxembourg Psychiatrie Magyarország Pszichiátria Malta Psikjatrija Nederland Psychiatrie Österreich Psychiatrie Polska Psychiatria Portugal Psiquiatria România Psihiatrie Slovenija Psihiatrija Slovensko Psychiatria Suomi/Finland Psykiatria/Psykiatri Sverige Psykiatri United Kingdom General psychiatry Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme RADIODIAGNOSTIC Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Radiodiagnostic/Röntgendiagnose България Образна диагностика Česká republika Radiologie a zobrazovací metody Danmark Diagnostik radiologi eller røntgenundersøgelse Deutschland (Diagnostische) Radiologie Eesti Radioloogia Ελλάς Ακτινoδιαγνωστική España Radiodiagnóstico France Radiodiagnostic et imagerie médicale Ireland Diagnostic radiology Italia Radiodiagnostica Κύπρος Ακτινολογία Latvija Diagnostiskā radioloģija Lietuva Radiologija Luxembourg Radiodiagnostic Magyarország Radiológia Malta Radjoloġija Nederland Radiologie Österreich Medizinische Radiologie-Diagnostik Polska Radiologia i diagnostyka obrazowa Portugal Radiodiagnóstico România Radiologie-imagistică medicală Slovenija Radiologija Slovensko Rádiológia Suomi/Finland Radiologia/Radiologi Sverige Medicinsk radiologi United Kingdom Clinical radiology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme RADIOTHÉRAPIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Radiothérapie-oncologie/Radiotherapie-oncologie България Лъчелечение Česká republika Radiační onkologie Danmark Onkologi Deutschland Strahlentherapie Eesti Onkoloogia Ελλάς Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία España Oncología radioterápica France Oncologie radiothérapique Ireland Radiation oncology Italia Radioterapia Κύπρος Ακτινοθεραπευτική Latvija Terapeitiskā radioloģija Lietuva Onkologija radioterapija Luxembourg Radiothérapie Magyarország Sugárterápia Malta Onkoloġija u Radjoterapija Nederland Radiotherapie Österreich Strahlentherapie — Radioonkologie Polska Radioterapia onkologiczna Portugal Radioterapia România Radioterapie Slovenija Radioterapija in onkologija Slovensko Radiačná onkológia Suomi/Finland Syöpätaudit/Cancersjukdomar Sverige Tumörsjukdomar (allmän onkologi) United Kingdom Clinical oncology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme BIOLOGIE CLINIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Biologie clinique/Klinische biologie България Клинична лаборатория Česká republika Danmark Deutschland Eesti Laborimeditsiin Ελλάς España Análisis clínicos France Biologie médicale Ireland Italia Patologia clinica Κύπρος Latvija Lietuva Laboratorinė medicina Luxembourg Biologie clinique Magyarország Orvosi laboratóriumi diagnosztika Malta Nederland Österreich Medizinische Biologie Polska Diagnostyka laboratoryjna Portugal Patologia clínica România Medicină de laborator Slovenija Slovensko Laboratórna medicína Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme HÉMATOLOGIE BIOLOGIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Клинична хематология Česká republika Danmark Klinisk blodtypeserologi Deutschland Eesti Ελλάς España France Hématologie Ireland Italia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Hématologie biologique Magyarország Malta Nederland Österreich Polska Portugal Hematologia clínica România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MICROBIOLOGIE-BACTÉRIOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Микробиология Česká republika Lékařská mikrobiologie Danmark Klinisk mikrobiologi Deutschland Mikrobiologie (Virologie) und Infektionsepidemiologie Eesti Ελλάς 1. Iατρική Βιoπαθoλoγία 2. Μικρoβιoλoγία España Microbiología y parasitología France Ireland Microbiology Italia Microbiologia e virologia Κύπρος Μικροβιολογία Latvija Mikrobioloģija Lietuva Luxembourg Microbiologie Magyarország Orvosi mikrobiológia Malta Mikrobijoloġija Nederland Medische microbiologie Österreich Hygiene und Mikrobiologie Polska Mikrobiologia lekarska Portugal România Slovenija Klinična mikrobiologija Slovensko Klinická mikrobiológia Suomi/Finland Kliininen mikrobiologia/Klinisk mikrobiologi Sverige Klinisk bakteriologi United Kingdom Medical microbiology and virology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIMIE BIOLOGIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Биохимия Česká republika Klinická biochemie Danmark Klinisk biokemi Deutschland Laboratoriumsmedizin Eesti Ελλάς España Bioquímica clínica France Ireland Chemical pathology Italia Biochimica clinica Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Chimie biologique Magyarország Malta Patoloġija Kimika Nederland Klinische chemie Österreich Medizinische und Chemische Labordiagnostik Polska Portugal România Slovenija Medicinska biokemija Slovensko Klinická biochémia Suomi/Finland Kliininen kemia/Klinisk kemi Sverige Klinisk kemi United Kingdom Chemical pathology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme IMMUNOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Клинична имунология Имунология Česká republika Alergologie a klinická imunologie Danmark Klinisk immunologi Deutschland Eesti Ελλάς España Inmunología France Ireland Immunology (clinical and laboratory) Italia Κύπρος Ανοσολογία Latvija Imunoloģija Lietuva Luxembourg Immunologie Magyarország Allergológia és klinikai immunológia Malta Immunoloġija Nederland Österreich Immunologie Polska Immunologia kliniczna Portugal România Slovenija Slovensko Klinická imunológia a alergológia Suomi/Finland Sverige Klinisk immunologi United Kingdom Immunology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE ESTHÉTIQUE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique/Plastische, reconstructieve en esthetische heelkunde България Пластично-възстановителна хирургия Česká republika Plastická chirurgie Danmark Plastikkirurgi Deutschland Plastische (und Ästhetische) Chirurgie Eesti Plastika- ja rekonstruktiivkirurgia Ελλάς Πλαστική Χειρoυργική España Cirugía plástica, estética y reparadora France Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Ireland Plastic, reconstructive and aesthetic surgery Italia Chirurgia plastica e ricostruttiva Κύπρος Πλαστική Χειρουργική Latvija Plastiskā ķirurģija Lietuva Plastinė ir rekonstrukcinė chirurgija Luxembourg Chirurgie plastique Magyarország Plasztikai (égési) sebészet Malta Kirurġija Plastika Nederland Plastische chirurgie Österreich Plastische Chirurgie Polska Chirurgia plastyczna Portugal Cirurgia plástica e reconstrutiva România Chirurgie plastică — microchirurgie reconstructivă Slovenija Plastična, rekonstrukcijska in estetska kirurgija Slovensko Plastická chirurgia Suomi/Finland Plastiikkakirurgia/Plastikkirurgi Sverige Plastikkirurgi United Kingdom Plastic surgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE THORACIQUE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie thoracique/Heelkunde op de thorax България Гръдна хирургия Кардиохирургия Česká republika Kardiochirurgie Danmark Thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme Deutschland Thoraxchirurgie Eesti Torakaalkirurgia Ελλάς Χειρoυργική Θώρακoς España Cirugía torácica France Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Ireland Thoracic surgery Italia Chirurgia toracica; Cardiochirurgia Κύπρος Χειρουργική Θώρακος Latvija Torakālā ķirurģija Lietuva Krūtinės chirurgija Luxembourg Chirurgie thoracique Magyarország Mellkassebészet Malta Kirurġija Kardjo-Toraċika Nederland Cardio-thoracale chirurgie Österreich Polska Chirurgia klatki piersiowej Portugal Cirurgia cardiotorácica România Chirurgie toracică Slovenija Torakalna kirurgija Slovensko Hrudníková chirurgia Suomi/Finland Sydän-ja rintaelinkirurgia/Hjärt- och thoraxkirurgi Sverige Thoraxkirurgi United Kingdom Cardo-thoracic surgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE PÉDIATRIQUE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien България Детска хирургия Česká republika Dětská chirurgie Danmark Deutschland Kinderchirurgie Eesti Lastekirurgia Ελλάς Χειρoυργική Παίδων España Cirugía pediátrica France Chirurgie infantile Ireland Paediatric surgery Italia Chirurgia pediatrica Κύπρος Χειρουργική Παίδων Latvija Bērnu ķirurģija Lietuva Vaikų chirurgija Luxembourg Chirurgie pédiatrique Magyarország Gyermeksebészet Malta Kirurgija Pedjatrika Nederland Österreich Kinderchirurgie Polska Chirurgia dziecięca Portugal Cirurgia pediátrica România Chirurgie pediatrică Slovenija Slovensko Detská chirurgia Suomi/Finland Lastenkirurgia/Barnkirurgi Sverige Barn- och ungdomskirurgi United Kingdom Paediatric surgery Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE DES VAISSEAUX Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie des vaisseaux/Bloedvatenheelkunde България Съдова хирургия Česká republika Cévní chirurgie Danmark Karkirurgi eller kirurgiske blodkarsygdomme Deutschland Gefäβchirurgie Eesti Kardiovaskulaarkirurgia Ελλάς Αγγειoχειρoυργική España Angiología y cirugía vascular France Chirurgie vasculaire Ireland Italia Chirurgia vascolare Κύπρος Χειρουργική Αγγείων Latvija Asinsvadu ķirurģija Lietuva Kraujagyslių chirurgija Luxembourg Chirurgie vasculaire Magyarország Érsebészet Malta Kirurġija Vaskolari Nederland Österreich Polska Chirurgia naczyniowa Portugal Cirurgia vascular România Chirurgie vasculară Slovenija Kardiovaskularna kirurgija Slovensko Cievna chirurgia Suomi/Finland Verisuonikirurgia/Kärlkirurgi Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CARDIOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Cardiologie България Кардиология Česká republika Kardiologie Danmark Kardiologi Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Kardiologie Eesti Kardioloogia Ελλάς Καρδιoλoγία España Cardiología France Pathologie cardio-vasculaire Ireland Cardiology Italia Cardiologia Κύπρος Καρδιολογία Latvija Kardioloģija Lietuva Kardiologija Luxembourg Cardiologie et angiologie Magyarország Kardiológia Malta Kardjoloġija Nederland Cardiologie Österreich Polska Kardiologia Portugal Cardiologia România Cardiologie Slovenija Slovensko Kardiológia Suomi/Finland Kardiologia/Kardiologi Sverige Kardiologi United Kingdom Cardiology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme GASTRO-ENTÉROLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Gastro-entérologie/gastroenterologie България Гастроентерология Česká republika Gastroenterologie Danmark Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave-tarm-sygdomme Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Gastroenterologie Eesti Gastroenteroloogia Ελλάς Γαστρεντερoλoγία España Aparato digestivo France Gastro-entérologie et hépatologie Ireland Gastro-enterology Italia Gastroenterologia Κύπρος Γαστρεντερολογία Latvija Gastroenteroloģija Lietuva Gastroenterologija Luxembourg Gastro-entérologie Magyarország Gasztroenterológia Malta Gastroenteroloġija Nederland Leer van maag-darm-leverziekten Österreich Polska Gastroenterologia Portugal Gastrenterologia România Gastroenterologie Slovenija Gastroenterologija Slovensko Gastroenterológia Suomi/Finland Gastroenterologia/Gastroenterologi Sverige Medicinsk gastroenterologi och hepatologi United Kingdom Gastro-enterology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme RHUMATHOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Rhumathologie/reumatologie България Ревматология Česká republika Revmatologie Danmark Reumatologi Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Rheumatologie Eesti Reumatoloogia Ελλάς Ρευματoλoγία España Reumatología France Rhumathologie Ireland Rheumatology Italia Reumatologia Κύπρος Ρευματολογία Latvija Reimatoloģija Lietuva Reumatologija Luxembourg Rhumathologie Magyarország Reumatológia Malta Rewmatoloġija Nederland Reumatologie Österreich Polska Reumatologia Portugal Reumatologia România Reumatologie Slovenija Slovensko Reumatológia Suomi/Finland Reumatologia/Reumatologi Sverige Reumatologi United Kingdom Rheumatology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme HÉMATOLOGIE GÉNÉRALE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien България Трансфузионна хематология Česká republika Hematologie a transfúzní lékařství Danmark Hæmatologi eller blodsygdomme Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Hämatologie und Onkologie Eesti Hematoloogia Ελλάς Αιματoλoγία España Hematología y hemoterapia France Ireland Haematology (clinical and laboratory) Italia Ematologia Κύπρος Αιματολογία Latvija Hematoloģija Lietuva Hematologija Luxembourg Hématologie Magyarország Haematológia Malta Ematoloġija Nederland Österreich Polska Hematologia Portugal Imuno-hemoterapia România Hematologie Slovenija Slovensko Hematológia a transfúziológia Suomi/Finland Kliininen hematologia/Klinisk hematologi Sverige Hematologi United Kingdom Haematology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme ENDOCRINOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien България Ендокринология и болести на обмяната Česká republika Endokrinologie Danmark Medicinsk endokrinologi eller medicinske hormonsygdomme Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Endokrinologie und Diabetologie Eesti Endokrinoloogia Ελλάς Ενδoκρινoλoγία España Endocrinología y nutrición France Endocrinologie, maladies métaboliques Ireland Endocrinology and diabetes mellitus Italia Endocrinologia e malattie del ricambio Κύπρος Ενδοκρινολογία Latvija Endokrinoloģija Lietuva Endokrinologija Luxembourg Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition Magyarország Endokrinológia Malta Endokrinoloġija u Dijabete Nederland Österreich Polska Endokrynologia Portugal Endocrinologia România Endocrinologie Slovenija Slovensko Endokrinológia Suomi/Finland Endokrinologia/endokrinologi Sverige Endokrina sjukdomar United Kingdom Endocrinology and diabetes mellitus Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien Médecine physique et réadaptation/Fysische geneeskunde en revalidatie България Физикална и рехабилитационна медицина Česká republika Rehabilitační a fyzikální medicína Danmark Deutschland Physikalische und Rehabilitative Medizin Eesti Taastusravi ja füsiaatria Ελλάς Φυσική Iατρική και Απoκατάσταση España Medicina física y rehabilitación France Rééducation et réadaptation fonctionnelles Ireland Italia Medicina fisica e riabilitazione Κύπρος Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση Latvija Rehabilitoloģija Fiziskā rehabilitācija Fizikālā medicīna Lietuva Fizinė medicina ir reabilitacija Luxembourg Rééducation et réadaptation fonctionnelles Magyarország Fizioterápia Malta Nederland Revalidatiegeneeskunde Österreich Physikalische Medizin Polska Rehabilitacja medyczna Portugal Fisiatria ou Medicina física e de reabilitação România Recuperare, medicină fizică şi balneologie Slovenija Fizikalna in rehabilitacijska medicina Slovensko Fyziatria, balneológia a liečebná rehabilitácia Suomi/Finland Fysiatria/fysiatri Sverige Rehabiliteringsmedicin United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme STOMATOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien България Česká republika Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España Estomatología France Stomatologie Ireland Italia Odontostomatologia (hasta el 31 de diciembre de 1994) Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Stomatologie Magyarország Malta Nederland Österreich Polska Portugal Estomatologia România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme NEUROPSYCHIATRIE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Neuropsychiatrie България Česká republika Danmark Deutschland Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie) Eesti Ελλάς Νευρoλoγία — Ψυχιατρική España France Neuropsychiatrie Ireland Italia Neuropsichiatria (hasta el 31 de octubre de 1999) Κύπρος Νευρολογία — Ψυχιατρική Latvija Lietuva Luxembourg Neuropsychiatrie Magyarország Malta Nederland Zenuw — en zielsziekten Österreich Neurologie und Psychiatrie Polska Portugal România Slovenija Slovensko Neuropsychiatria Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme DERMATO-VÉNÉRÉOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien Dermato-vénéréologie/dermato-venerologie България Кожни и венерически болести Česká republika Dermatovenerologie Danmark Dermato-venerologi eller hud- og kønssygdomme Deutschland Haut — und Geschlechtskrankheiten Eesti Dermatoveneroloogia Ελλάς Δερματoλoγία — Αφρoδισιoλoγία España Dermatología médico-quirúrgica y venereología France Dermatologie et vénéréologie Ireland Italia Dermatologia e venerologia Κύπρος Δερματολογία — Αφροδισιολογία Latvija Dermatoloģija un veneroloģija Lietuva Dermatovenerologija Luxembourg Dermato-vénéréologie Magyarország Bőrgyógyászat Malta Dermato-venerejoloġija Nederland Dermatologie en venerologie Österreich Haut- und Geschlechtskrankheiten Polska Dermatologia i wenerologia Portugal Dermatovenereologia România Dermatovenerologie Slovenija Dermatovenerologija Slovensko Dermatovenerológia Suomi/Finland Ihotaudit ja allergologia/hudsjukdomar och allergologi Sverige Hud- och könssjukdomar United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme DERMATOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Česká republika Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España France Ireland Dermatology Italia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Malta Dermatoloġija Nederland Österreich Polska Portugal România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Sverige United Kingdom Dermatology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme VÉNÉRÉOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Česká republika Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España France Ireland Genito-urinary-medicine Italia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Malta Mediċina Uro-ġenetali Nederland Österreich Polska Portugal România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Sverige United Kingdom Genito-urinary medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme RADIOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Радиобиология Česká republika Danmark Deutschland Radiologie Eesti Ελλάς Ακτινoλoγία — Ραδιoλoγία España Electrorradiología France Electro-radiologie Ireland Radiology Italia Radiologia (hasta el 31 de octubre de 1993) Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Électroradiologie Magyarország Radiológia Malta Nederland Radiologie Österreich Radiologie Polska Portugal Radiologia România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MÉDECINE TROPICALE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Česká republika Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España France Ireland Tropical medicine Italia Medicina tropicale Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Trópusi betegségek Malta Nederland Österreich Spezifische Prophylaxe und Tropenhygiene Polska Medycyna transportu Portugal Medicina tropical România Slovenija Slovensko Tropická medicína Suomi/Finland Sverige United Kingdom Tropical medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme PSYCHIATRIE INFANTILE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Psychiatrie infanto-junvénile/Kinder en Jeugdpsychiatrie България Детска психиатрия Česká republika Dětská a dorostová psychiatrie Danmark Børne- og ungdomspsykiatri Deutschland Kinder — und Jugendpsychiatrie und — psychotherapie Eesti Ελλάς Παιδoψυχιατρική España France Pédo-psychiatrie Ireland Child and adolescent psychiatry Italia Neuropsichiatria infantile Κύπρος Παιδοψυχιατρική Latvija Bērnu psihiatrija Lietuva Vaikų ir paauglių psichiatrija Luxembourg Psychiatrie infantile Magyarország Gyermek- és ifjúságpszichiátria Malta Nederland Österreich Polska Psychiatria dzieci i młodzieży Portugal Pedopsiquiatria România Psihiatrie pediatrică Slovenija Otroška in mladostniška psihiatrija Slovensko Detská psychiatria Suomi/Finland Lastenpsykiatria/barnpsykiatri Sverige Barn- och ungdomspsykiatri United Kingdom Child and adolescent psychiatry Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme GÉRIATRIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Гериатрична медицина Česká republika Geriatrie Danmark Geriatri eller alderdommens sygdomme Deutschland Eesti Ελλάς España Geriatría France Ireland Geriatric medicine Italia Geriatria Κύπρος Γηριατρική Latvija Lietuva Geriatrija Luxembourg Gériatrie Magyarország Geriátria Malta Ġerjatrija Nederland Klinische geriatrie Österreich Polska Geriatria Portugal România Geriatrie şi gerontologie Slovenija Slovensko Geriatria Suomi/Finland Geriatria/geriatri Sverige Geriatrik United Kingdom Geriatrics Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MALADIES RÉNALES Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Нефрология Česká republika Nefrologie Danmark Nefrologi eller medicinske nyresygdomme Deutschland Innere Medizin und Schwerpunkt Nephrologie Eesti Nefroloogia Ελλάς Νεφρoλoγία España Nefrología France Néphrologie Ireland Nephrology Italia Nefrologia Κύπρος Νεφρολογία Latvija Nefroloģija Lietuva Nefrologija Luxembourg Néphrologie Magyarország Nefrológia Malta Nefroloġija Nederland Österreich Polska Nefrologia Portugal Nefrologia România Nefrologie Slovenija Nefrologija Slovensko Nefrológia Suomi/Finland Nefrologia/nefrologi Sverige Medicinska njursjukdomar (nefrologi) United Kingdom Renal medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MALADIES CONTAGIEUSES Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Инфекциозни болести Česká republika Infekční lékařství Danmark Infektionsmedicin Deutschland Eesti Infektsioonhaigused Ελλάς España France Ireland Infectious diseases Italia Malattie infettive Κύπρος Λοιμώδη Νοσήματα Latvija Infektoloģija Lietuva Infektologija Luxembourg Maladies contagieuses Magyarország Infektológia Malta Mard Infettiv Nederland Österreich Polska Choroby zakaźne Portugal Infecciologia România Boli infecţioase Slovenija Infektologija Slovensko Infektológia Suomi/Finland Infektiosairaudet/infektionssjukdomar Sverige Infektionssjukdomar United Kingdom Infectious diseases Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE SOCIALE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Социална медицина и здравен мениджмънт Комунална хигиена Česká republika Hygiena a epidemiologie Danmark Samfundsmedicin Deutschland Öffentliches Gesundheitswesen Eesti Ελλάς Κοινωνική Ιατρική España Medicina preventiva y salud pública France Santé publique et médecine sociale Ireland Public health medicine Italia Igiene e medicina preventiva Κύπρος Υγειονολογία/Κοινοτική Ιατρική Latvija Lietuva Luxembourg Santé publique Magyarország Megelőző orvostan és népegészségtan Malta Saħħa Pubblika Nederland Maatschappij en gezondheid Österreich Sozialmedizin Polska Zdrowie publiczne, epidemiologia Portugal Saúde pública România Sănătate publică şi management Slovenija Javno zdravje Slovensko Verejné zdravotníctvo Suomi/Finland Terveydenhuolto/hälsovård Sverige Socialmedicin United Kingdom Public health medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme PHARMACOLOGIE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Клинична фармакология и терапия Фармакология Česká republika Klinická farmakologie Danmark Klinisk farmakologi Deutschland Pharmakologie und Toxikologie Eesti Ελλάς España Farmacología clínica France Ireland Clinical pharmacology and therapeutics Italia Farmacologia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Klinikai farmakológia Malta Farmakoloġija Klinika u t-Terapewtika Nederland Österreich Pharmakologie und Toxikologie Polska Farmakologia kliniczna Portugal România Farmacologie clinică Slovenija Slovensko Klinická farmakológia Suomi/Finland Kliininen farmakologia ja lääkehoito/klinisk farmakologi och läkemedelsbehandling Sverige Klinisk farmakologi United Kingdom Clinical pharmacology and therapeutics Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MÉDECINE DU TRAVAIL Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Médecine du travail/arbeidsgeneeskunde България Трудова медицина Česká republika Pracovní lékařství Danmark Arbejdsmedicin Deutschland Arbeitsmedizin Eesti Ελλάς Iατρική της Εργασίας España Medicina del trabajo France Médecine du travail Ireland Occupational medicine Italia Medicina del lavoro Κύπρος Ιατρική της Εργασίας Latvija Arodslimības Lietuva Darbo medicina Luxembourg Médecine du travail Magyarország Foglalkozás-orvostan (üzemorvostan) Malta Mediċina Okkupazzjonali Nederland Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde Österreich Arbeits- und Betriebsmedizin Polska Medycyna pracy Portugal Medicina do trabalho România Medicina muncii Slovenija Medicina dela, prometa in športa Slovensko Pracovné lekárstvo Suomi/Finland Työterveyshuolto/företagshälsovård Sverige Yrkes- och miljömedicin United Kingdom Occupational medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme ALLERGOLOGIE Durée minimale de formation: 3 ans Belgique/België/Belgien България Клинична алергология Česká republika Alergologie a klinická imunologie Danmark Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsomhedssygdomme Deutschland Eesti Ελλάς Αλλεργιoλoγία España Alergología France Ireland Italia Allergologia ed immunologia clinica Κύπρος Αλλεργιολογία Latvija Alergoloģija Lietuva Alergologija ir klinikinė imunologija Luxembourg Magyarország Allergológia és klinikai immunológia Malta Nederland Allergologie en inwendige geneeskunde Österreich Polska Alergologia Portugal Imuno-alergologia România Alergologie şi imunologie clinică Slovenija Slovensko Klinická imunológia a alergológia Suomi/Finland Sverige Allergisjukdomar United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE GASTRO-ENTÉROLOGIQUE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien Chirurgie abdominale/heelkunde op het abdomen България Česká republika Danmark Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarm-sygdomme Deutschland Visceralchirurgie Eesti Ελλάς España Cirugía del aparato digestivo France Chirurgie viscérale et digestive Ireland Italia Chirurgia dell'aparato digestivo Κύπρος Latvija Lietuva Abdominalinė chirurgija Luxembourg Chirurgie gastro-entérologique Magyarország Malta Nederland Österreich Polska Portugal România Slovenija Abdominalna kirurgija Slovensko Gastroenterologická chirurgia Suomi/Finland Gastroenterologinen kirurgia/gastroenterologisk kirurgi Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme MÉDECINE NUCLÉAIRE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Médecine nucléaire/nucleaire geneeskunde България Нуклеарна медицина Česká republika Nukleární medicína Danmark Klinisk fysiologi og nuklearmedicin Deutschland Nuklearmedizin Eesti Ελλάς Πυρηνική Iατρική España Medicina nuclear France Médecine nucléaire Ireland Italia Medicina nucleare Κύπρος Πυρηνική Ιατρική Latvija Lietuva Luxembourg Médecine nucléaire Magyarország Nukleáris medicina (izotóp diagnosztika) Malta Mediċina Nukleari Nederland Nucleaire geneeskunde Österreich Nuklearmedizin Polska Medycyna nuklearna Portugal Medicina nuclear România Medicină nucleară Slovenija Nuklearna medicina Slovensko Nukleárna medicína Suomi/Finland Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede/klinisk fysiologi och nukleärmedicin Sverige Nukleärmedicin United Kingdom Nuclear medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme SOINS D'URGENCE Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien България Спешна медицина Česká republika Traumatologie Urgentní medicína Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España France Ireland Emergency medicine Italia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Traumatológia Malta Mediċina tal-Aċċidenti u l-Emerġenza Nederland Österreich Polska Medycyna ratunkowa Portugal România Medicină de urgenţă Slovenija Slovensko Úrazová chirurgia/urgentná medicina Suomi/Finland Sverige United Kingdom Accident and emergency medicine Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme NEUROPHYSIOLOGIE CLINIQUE Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien България Česká republika Danmark Klinisk neurofysiologi Deutschland Eesti Ελλάς España Neurofisiología clínica France Ireland Clinical neurophysiology Italia Κύπρος Latvija Lietuva Luxembourg Magyarország Malta Newrofiżjoloġija Klinika Nederland Österreich Polska Portugal România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Kliininen neurofysiologia/klinisk neurofysiologi Sverige Klinisk neurofysiologi United Kingdom Clinical neurophysiology Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE (FORMATION DE BASE DE MÉDECINE) Durée minimale de formation: 5 ans Belgique/België/Belgien България Лицево-челюстна хирургия Česká republika Maxilofaciální chirurgie Danmark Deutschland Eesti Ελλάς España Cirugía oral y maxilofacial France Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Ireland Italia Chirurgia maxillo-facciale Κύπρος Latvija Mutes, sejas un žokļu ķirurģija Lietuva Veido ir žandikaulių chirurgija Luxembourg Chirurgie maxillo-faciale Magyarország Szájsebészet Malta Nederland Österreich Mund — Kiefer — und Gesichtschirurgie Polska Chirurgia szczękowo-twarzowa Portugal Cirurgia maxilo-facial România Slovenija Maksilofacialna kirurgija Slovensko Maxilofaciálna chirurgia Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme CLINIQUE DENTAIRE, ORALE ET MAXILLO-FACIALE (FORMATION DE BASE DE MÉDECIN ET DE PRATICIEN DE L'ART DENTAIRE) Durée minimale de formation: 4 ans Belgique/België/Belgien Stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale/stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie България Česká republika Danmark Deutschland Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie Eesti Ελλάς España France Ireland Oral and maxillo-facial surgery Italia Κύπρος Στοματο-Γναθο-Προσωποχειρουργική Latvija Lietuva Luxembourg Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale Magyarország Arc-állcsont-szájsebészet Malta Kirurġija tal-għadam tal-wiċċ Nederland Österreich Polska Portugal România Slovenija Slovensko Suomi/Finland Suu- ja leukakirurgia/oral och maxillofacial kirurgi Sverige United Kingdom Oral and maxillo-facial surgery» |
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2. Infirmiers
31977 L 0452: Directive 77/452/CEE du Conseil du 27 juin 1977 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( JO L 176 du 15.7.1977, p. 1 ), modifiée par:
— 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ),
— 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( JO L 385 du 31.12.1981, p. 25 ),
— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ),
— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 19 ),
— 31989 L 0595: Directive 89/595/CEE du Conseil du 10 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 30 ),
— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ),
— 52005 XC 0127(05): Communication — Notification des organismes qui délivrent les diplômes d'infirmier responsable de soins généraux et de sage-femme du 27 janvier 2005 ( JO C 22 du 27.1.2005, p. 18 ),
— 52005 XC 0521(04): Notification du titre professionnel des infirmiers chargés de soins généraux du 21 mai 2005 ( JO C 123 du 21.5.2005, p. 6 ).
a) À l'article 1 er , paragraphe 2, le point suivant est ajouté: «en Bulgarie: “Медицинска сестра” en Roumanie: “asistent medical generalist” »;
| b) | Les articles ci-après sont ajoutés après l'article 4 quater : «Article 4 quinquies 1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie de la présente directive. 2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres au titre de la présente directive. Article 4 sexies En ce qui concerne les titres roumains d'infirmier dispensant des soins généraux, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres titres d'infirmier dispensant des soins généraux ont été délivrés par la Roumanie ou dont la formation a commencé dans cet État avant la date de son adhésion à l'Union européenne, et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 1 er de la directive 77/453/CEE, les États membres reconnaissent les diplômes, certificats et autres titres ci-après d'infirmier dispensant des soins généraux s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités d'infirmier dispensant des soins généraux pendant la période précisée ci-dessous: — diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist ), délivré par une şcoală postliceală — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat. Les activités mentionnées doivent avoir compris la pleine responsabilité de la programmation, de l'organisation et de l'administration des soins infirmiers au patient.» | — | diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist ), délivré par une şcoală postliceală — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat. |
|---|---|---|---|
| — | diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist ), délivré par une şcoală postliceală — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat. |
| c) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Медицинска сестра” | Университет» | |; | --- | --- | --- | --- | |
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3. Praticiens de l'art dentaire
| a) | —: 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | — | 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( JO L 385 du 31.12.1981, p. 25 ), | — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ), | — | 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 19 ), | — | 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités -Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ), | — | 52005 XC 127(04): Communication — Notification de titres de spécialiste de l'art dentaire du 27 janvier 2005 ( JO C 22 du 27.1.2005, p. 17 ), | — | 52005 XC 0521(02): Notification de titres de praticien de l'art dentaire et de praticiens de l'art dentaire spécialiste du 21 mai 2005 ( JO C 123 du 21.5.2005, p. 4 ). |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( JO L 385 du 31.12.1981, p. 25 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 19 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités -Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 52005 XC 127(04): Communication — Notification de titres de spécialiste de l'art dentaire du 27 janvier 2005 ( JO C 22 du 27.1.2005, p. 17 ), | ||||||||||||||||||||
| — | 52005 XC 0521(02): Notification de titres de praticien de l'art dentaire et de praticiens de l'art dentaire spécialiste du 21 mai 2005 ( JO C 123 du 21.5.2005, p. 4 ). |
| i) | «—: en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, | «— | en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, | — | en Roumanie: medic dentist». |
|---|---|---|---|---|---|
| «— | en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, | ||||
| — | en Roumanie: medic dentist». |
ii) À l'article 8, paragraphe 1, les termes «articles 2, 4, 7, 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater et 19 quinquies » sont remplacés par les termes «articles 2, 4, 7, 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater , 19 quinquies et 19 sexies ».
iii) À l'article 17, les termes «prévues à l'article 2, à l'article 7, paragraphe 1, et aux articles 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater et 19 quinquies » sont remplacés par les termes «prévues à l'article 2, à l'article 7, paragraphe 1, et aux articles 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater , 19 quinquies et 19 sexies ».
iv) L'article ci-après est inséré après l'article 19 quinquies : «Article 19 sexies 1. À compter de la date d'adhésion de la Roumanie, les États membres reconnaissent, aux fins de l'exercice des activités visées à l'article 1 er de la présente directive, les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés en Roumanie aux personnes ayant entamé leur formation universitaire avant le 1 er octobre 2003, accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités roumaines compétentes certifiant que ces personnes ont exercé effectivement, licitement et à titre principal en Roumanie les activités visées à l'article 5 de la directive 78/687/CEE pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation et que ces personnes sont autorisées à exercer lesdites activités dans les mêmes conditions que les porteurs du diplôme visé à l'annexe A de la présente directive. 2. Sont dispensées de l'exigence de la pratique de trois ans visée au premier alinéa les personnes ayant suivi avec succès des études d'au moins trois années attestées par les autorités compétentes comme étant équivalentes à la formation visée à l'article 1 er de la directive 78/687/CEE.».
| v) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Дентална медицина” с професионална квалификация “Магистър-лекар по дентална медицина” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет» | |; | --- | --- | --- | --- | |
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| vi) | | «България | Свидетелство за призната специалност по “Ортодонтия” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет» | |; | --- | --- | --- | --- | |
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| vii) | | «България | Свидетелство за призната специалност по “Орална хирургия” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет» | |; | --- | --- | --- | --- | |
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| b) | —: 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ), | ||||||
| — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ), | ||||||
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ). |
À l'article 6, les termes «articles 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater et 19 quinquies » sont remplacés par les termes «articles 19, 19 bis , 19 ter , 19 quater , 19 quinquies et 19 sexies ».
4. Médecine vétérinaire
31978 L 1026: Directive 78/1026/CEE du Conseil du 18 décembre 1978 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de vétérinaire et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( JO L 362 du 23.12.1978, p. 1 ), modifiée par:
— 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( JO L 291 du 19.11.1979, p. 17 ),
— 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( JO L 385 du 31.12.1981, p. 25 ),
— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ),
— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 19 ),
— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ).
À l'annexe, les éléments suivants sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:
«България Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен магистър по специалност Ветеринарна медицина с професионална квалификация Ветеринарен лекар 1. Лесотехнически университет — Факултет по ветеринарна медицина 2. Тракийски университет — Факултет по ветеринарна медицина»
et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:
«România Diplomă de licenţă de doctor medic veterinar Universităţi»
5. Sages-femmes
31980 L 0154: Directive 80/154/CEE du Conseil du 21 janvier 1980 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( JO L 33 du 11.2.1980, p. 1 ), modifiée par:
— 31980 L 1273: Directive 80/1273/CEE du Conseil du 22 décembre 1980 ( JO L 375 du 31.12.1980, p. 74 ),
— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( JO L 302 du 15.11.1985, p. 23 ),
— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( JO L 341 du 23.11.1989, p. 19 ),
— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ),
— 52005 XC 0127(05): Communication — Notification des organismes qui délivrent les diplômes d'infirmier responsable de soins généraux et de sage-femme du 27 janvier 2005 ( JO C 22 du 27.1.2005, p. 18 ).
| a) | —: “Акушерка”, | — | “Акушерка”, | — | “Moaşă”.» |
|---|---|---|---|---|---|
| — | “Акушерка”, | ||||
| — | “Moaşă”.» |
b) L'article ci-après est inséré après l'article 5 quater : «Article 5 quinquies En ce qui concerne les titres roumains de sage-femme, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres titres d'infirmier en gynécologie et obstétrique (asistent medical obstetrică-ginecologie) ont été délivrés par la Roumanie avant la date d'adhésion et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 1 er de la directive 80/155/CEE, les États membres reconnaissent aux fins de l'exercice des activités de sage-femme lesdits diplômes, certificats et autres titres s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités de sage-femme pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la délivrance du certificat.»
| c) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Акушерка” | Университет» | |; | --- | --- | --- | --- | |
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6. Pharmacie
31985 L 0433: Directive 85/433/CEE du Conseil du 16 septembre 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en pharmacie, et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement pour certaines activités du domaine de la pharmacie ( JO L 253 du 24.9.1985, p. 37 ), modifiée par:
— 31985 L 0584: Directive 85/584/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 ( JO L 372 du 31.12.1985, p. 42 ),
— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ).
À l'annexe, les éléments suivants sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:
«България Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Фармация” с професионална квалификация “Магистър-фармацевт” Фармацевтичен факултет към Медицински университет»
et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:
«România Diplomă de licenţă de farmacist Universităţi»
IV. ARCHITECTURE
31985 L 0384: Directive 85/384/CEE du Conseil du 10 juin 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( JO L 223 du 21.8.1985, p. 15 ), modifiée par:
— 31985 L 0614: Directive 85/614/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 ( JO L 376 du 31.12.1985, p. 1 ),
— 31986 L 0017: Directive 86/17/CEE du Conseil du 27 janvier 1986 ( JO L 27 du 1.2.1986, p. 71 ),
— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( JO L 353 du 17.12.1990, p. 73 ),
— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( JO C 241 du 29.8.1994, p. 21 ),
— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( JO L 206 du 31.7.2001, p. 1 ),
— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( JO L 236 du 23.9.2003, p. 33 ).
| a) | —: 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), | — | 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), | — | 1967-1974 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Diplomă de Arhitect, Specialitatea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture) | — | 1975-1977 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture), | — | 1978-1991 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Sistematizare (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et de systématisation), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Sistematizare (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et systématisation), | — | 1992-1993 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism, (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Urbanism (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et urbanisme), | — | 1994-1997 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1998-1999 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2000, Universitatea de Arhitectură şi Urbanism “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université d'architecture et d'urbanisme “Ion Mincu” — Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1990-1992 Institutul Politehnic din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Institut polytechnique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993-1994 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1994-1997 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1998-1999 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | — | Depuis 2000 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1994-1999 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 2000-2003 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2004 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993-1995 Universitatea Tehnică din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université technique Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură şi urbanism, specializarea Arhitectură generală (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1995-1998 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1998-1999 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2000 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 2002 Universitatea din Oradea, Facultatea de Protecţia Mediului (Université d'Oradea, Faculté de la protection de l'environnement), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2003 Universitatea din Oradea, Facultatea de Arhitectură şi Construcţii (Faculté d'architecture et d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | Depuis 2002 Universitatea Spiru Haret Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université Spiru Haret Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture).» |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| — | 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1967-1974 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Diplomă de Arhitect, Specialitatea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1975-1977 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1978-1991 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Sistematizare (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et de systématisation), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Sistematizare (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et systématisation), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1992-1993 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism, (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Urbanism (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et urbanisme), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1994-1997 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1998-1999 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2000, Universitatea de Arhitectură şi Urbanism “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université d'architecture et d'urbanisme “Ion Mincu” — Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1990-1992 Institutul Politehnic din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Institut polytechnique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1993-1994 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1994-1997 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1998-1999 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2000 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1993 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1994-1999 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 2000-2003 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2004 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1993-1995 Universitatea Tehnică din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université technique Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură şi urbanism, specializarea Arhitectură generală (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1995-1998 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 1998-1999 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2000 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | 2002 Universitatea din Oradea, Facultatea de Protecţia Mediului (Université d'Oradea, Faculté de la protection de l'environnement), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2003 Universitatea din Oradea, Facultatea de Arhitectură şi Construcţii (Faculté d'architecture et d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| — | Depuis 2002 Universitatea Spiru Haret Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université Spiru Haret Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture).» |
V. PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES EN GÉNÉRAL
32005 L 0036: Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ( JO L 255 du 30.9.2005, p. 22 ).
a) L'article suivant est inséré après l'article 23: «Article 23 bis Circonstances particulières 1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie des dispositions de la présente directive relatives aux médecins et aux infirmiers responsables de soins généraux, respectivement. 2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres en tant que médecin ou infirmier responsable de soins généraux au titre de la présente directive.».
b) L'article suivant est inséré après l'article 33: «Article 33 bis En ce qui concerne les titres roumains d'infirmier responsable de soins généraux, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les titres d'infirmier responsable de soins généraux ont été délivrés par la Roumanie ou dont la formation a commencé dans cet État avant la date de son adhésion à l'Union européenne, et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 31, les États membres reconnaissent les titres d'infirmier responsable de soins généraux ( Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist ) sanctionnant des études supérieures, délivrés par une şcoală postliceală , s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités d'infirmier responsable de soins généraux pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept ans précédant la date de délivrance du certificat. Les activités mentionnées doivent avoir compris la pleine responsabilité de la programmation, de l'organisation et de l'administration des soins infirmiers au patient.».
c) À l'article 37, paragraphe 1, premier alinéa, les termes «délivrés en Italie, en Espagne, en Autriche, en République tchèque et en Slovaquie…» sont remplacés par les termes «délivrés en Italie, en Espagne, en Autriche, en République tchèque, en Slovaquie et en Roumanie».
d) L'article suivant est inséré après l'article 43: «Article 43 bis En ce qui concerne les titres roumains de sage-femme, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les titres de sage-femme (asistent medical obstetrică-ginecologie/infirmier en gynécologie et obstétrique) ont été délivrés par la Roumanie avant la date d'adhésion et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 40, les États membres reconnaissent aux fins de l'exercice des activités de sage-femme lesdits titres s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités de sage-femme pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat.».
| e) | a): À la rubrique 3 «Domaine maritime», point a) «Navigation maritime», le texte suivant est ajouté après le texte relatif aux Pays-Bas: «En Roumanie — timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» — — — timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | b) | 1.: personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | ||||||||||||
| — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | ||||||||||||||
| b) | 1.: personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). | ||||||
| 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; | ||||||||||||||
| 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). | ||||||||||
| a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | ||||||||||||||
| b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |
| f) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “магистър” по “Медицина” и професионална квалификация “Магистър-лекар” | Медицински факултет във Висше медицинско училище (Медицински университет, Висш медицински институт в Република България) | | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | --- | |
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| g) | | «България | Свидетелство за призната специалност | Медицински университет, Висш медицински институт или Военномедицин-ска академия | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | |
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| h) | | Dénomination | Dénomination | |; | --- | --- | --- |; | Belgique/België/Belgien | Anesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie | Chirurgie/Heelkunde |; | България | Анестезиология и интензивно лечение | Хирургия |; | Česká republika | Anesteziologie a resuscitace | Chirurgie |; | Danmark | Anæstesiologi | Kirurgi eller kirurgiske sygdomme |; | Deutschland | Anästhesiologie | (Allgemeine) Chirurgie |; | Eesti | Anestesioloogia | Üldkirurgia |; | Ελλάς | Αvαισθησιoλoγία | Χειρoυργική |; | España | Anestesiología y Reanimación | Cirugía general y del aparato digestivo |; | France | Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale | Chirurgie générale |; | Ireland | Anaesthesia | Cirugía general |; | Italia | Anestesia e rianimazione | Chirurgia generale |; | Κύπρος | Αναισθησιολογία | Γενική Χειρουργική |; | Latvija | Anestezioloģija un reanimatoloģija | Ķirurģija |; | Lietuva | Anesteziologija reanimatologija | Chirurgija |; | Luxembourg | Anesthésie-réanimation | Chirurgie générale |; | Magyarország | Aneszteziológia és intenzív terápia | Sebészet |; | Malta | Anesteżija u Kura Intensiva | Kirurġija Ġenerali |; | Nederland | Anesthesiologie | Heelkunde |; | Österreich | Anästhesiologie und Intensivmedizin | Chirurgie |; | Polska | Anestezjologia i intensywna terapia | Chirurgia ogólna |; | Portugal | Anestesiologia | Cirurgia geral |; | România | Anestezie şi terapie intensivă | Chirurgie generală |; | Slovenija | Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina | Splošna kirurgija |; | Slovensko | Anestéziológia a intenzívna medicína | Chirurgia |; | Suomi/Finland | Anestesiologia ja tehohoito/Anestesiologi och intensivvård | Yleiskirurgia/Allmän kirurgi |; | Sverige | Anestesi och intensivvård | Kirurgi |; | United Kingdom | Anaesthetics | General surgery | |
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| i) | | «България | Свидетелство за призната специалност по Обща медицина | Лекар-специалист по Обща медицина | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | |
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| j) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Медицинска сестра” | Университет | Медицинска сестра | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | --- | |
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| k) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Дентална медицина” с професионална квалификация “Магистър-лекар по дентална медицина” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет | | Лекар по дентална медицина | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | --- | --- | |
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| l) | | «България | Свидетелство за призната специалност по “Ортодонтия” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | |
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| m) | | «България | Свидетелство за призната специалност по “Орална хирургия” | Факултет по дентална медицина към Медицински университет | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | |
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| n) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен магистър по специалност Ветеринарна медицина с професионална квалификация Ветеринарен лекар | —: Лесотехнически университет — Факултет по ветеринарна медицина | | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | --- | |
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| o) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Акушерка” | Университет | Акушеркa | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | --- | |
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| p) | | «България | Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Фармация” с професионална квалификация “Магистър-фармацевт” | Фармацевтичен факултет към Медицински университет | 1 er janvier 2007» |; | --- | --- | --- | --- | |
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| q) | | «България | —: Университет за архитектура, строителство и геодезия — София: специалности “Урбанизъм” и “Архитектура” (Université d'architecture, d'ingénierie civile et de géodésie — Sofia: spécialisations “Urbanisme” et “Architecture”) ainsi que les différentes spécialisations dans les domaines de l'ingénierie suivants: “конструкции на сгради и съоръжения” (construction et structure des bâtiments), “пътища” (routes), “транспорт” (transports), “хидротехника и водно строителство” (hydrotechnique et constructions hydrauliques), “мелиорации и др.” (irrigation, etc.); | 2009/2010» |; | --- | --- | --- | |
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1 er janvier 1983.
1 er janvier 1983.
1 er août 1987 sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date.
31 décembre 1971.
31 octobre 1999.
Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.
9 juillet 1984.
3 décembre 1971.
31 octobre 1993.
Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.
8 juillet 1984.
1 er janvier 1983, sauf pour les personnes ayant entamé leur formation avant cette date et l'ayant achevée avant fin 1988.
31 décembre 1994.
1 er janvier 1983.
Formation certifiant l'acquisition des qualifications officielles de spécialiste en chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale fondamentale et formation dentaire), ce qui suppose achèvement et validation des études médicales de base (article 24) et, de surcroît, achèvement et validation des études dentaires de base (article 34).»
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