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Règlement (CE) n° 2382/97 de la Commission du 28 novembre 1997 portant ouverture de contingents à l'importation de riz originaire des États-Unis d'Amérique, en application du règlement (CE) n° 1522/96 du Conseil, au titre d'un an

31997R2382Regulation1 déc. 1997

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