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31996R0281•Règlement (CE) n° 281/96 de la Commission, du 14 février 1996, modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) n 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
31996R0281Regulation15 avr. 1996
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