0.632.312.811.1 | Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

Conclu à Hongkong le 15 décembre 2005
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 19 juin 2006²
Instrument de ratification déposé par la Suisse le 27 juin 2006
Entré en vigueur pour la Suisse le 1^erseptembre 2006

(Etat le 28 mai 2013)

La Confédération suisse

(ci-après dénommée «la Suisse»)

et
la République de Corée

(ci-après dénommée «la Corée»),

rappelant que le jour même de la signature du présent Accord, un Accord de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE³(ci-après dénommé «Accord de libre-échange») est signé,

confirmant que le présent Accord fait partie, aux termes de l’art. 2.1, al. 2, de l’Accord de libre-échange, des instruments qui établissent une zone de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE,

sont convenues de ce qui suit:

Art. 1 Objet et champ d’application

Le présent Accord porte sur le commerce de produits:
1. qui figurent aux chap. 1 à 24 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises⁴(ci-après dénommé «SH») et ne sont pas énumérés dans les Annexes IV et V de l’Accord de libre-échange, et
2. qui ne sont pas couverts par l’Accord de libre-échange aux termes de son Annexe III.
Le présent Accord s’applique également à la Principauté du Liechtenstein aussi longtemps que le traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté du Liechtenstein⁵est en vigueur.

Art. 2 Concessions tarifaires

La Corée octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Suisse aux termes de l’Annexe I du présent Accord. La Suisse octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Corée conformément à l’Annexe II du présent Accord.
S’agissant des produits pour lesquels le taux préférentiel est indiqué par «B4» à l’Annexe I, les droits de douane seront progressivement éliminées en onze étapes égales: la première étape coïncidera avec le jour d’entrée en vigueur du présent Accord et les étapes suivantes surviendront au 1^erjanvier de chaque année suivante, à commencer le 1^erjanvier 2007 pour s’achever par l’élimination complète des droits de douane au 1^erjanvier 2016.

Art. 3 Règles d’origine et procédures douanières

Les règles d’origine et les procédures douanières de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange s’appliquent au présent Accord, sous réserve des dispositions des al. 2 et 3. Toute référence aux «Etats de l’AELE» dans cette Annexe est réputée désigner la Suisse.
L’art. 3 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange ne s’applique pas aux fins du présent Accord.
Nonobstant l’art. 2 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange, les biens originaires de l’autre Partie contractante aux termes du présent Accord sont réputés originaires de la Partie contractante concernée sans qu’il soit requis que de tels biens aient fait l’objet d’une ouvraison ou d’une transformation suffisante sur le territoire de cette Partie contractante, à la condition toutefois que l’ouvraison ou la transformation dépasse le degré prévu à l’art. 6 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange.

Art. 4 Dialogue

Les Parties contractantes examineront toutes les difficultés qui pourraient surgir à propos de leurs échanges de produits agricoles et s’efforceront de trouver des solutions appropriées.

Art. 5 Libéralisation supplémentaire des échanges

Les Parties contractantes se déclarent prêtes à poursuivre leurs efforts en vue d’une libéralisation progressive des échanges de produits agricoles, tout en tenant compte de la structure des échanges de produits agricoles entre elles, de la sensibilité particulière de ces produits et du développement de la politique agricole chez l’une et chez l’autre Partie contractante. Si l’une des Parties contractantes requiert des discussions quant à une libéralisation supplémentaire pour certains produits, l’autre Partie contractante lui donnera une possibilité adéquate de discuter ce point.

Art. 6 Dispositions de l’Accord de libre-échange

Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquentmutatis muta n dis entre les Parties contractantes au présent Accord: art. 1.2, 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 2.9, 2.11, 2.12, 2.13, 10.1 ainsi que le chap. 9.

Art. 7 Accord de l’OMC sur l’agriculture

Les Parties contractantes confirment leurs droits et obligations conformément à l’Accord de l’OMC sur l’agriculture⁶, sous réserve d’autres dispositions du présent Accord.

Art. 8 Subventions à l’exportation

Si l’une des Parties contractantes introduit ou réintroduit une subvention à l’ex-
portation pour un produit qui, faisant l’objet d’un échange avec l’autre Partie contractante, bénéficie d’une concession tarifaire selon l’art. 2, cette autre Partie contractante pourra augmenter le droit de douane sur les importations concernées à concurrence du taux appliqué pour la nation la plus favorisée en vigueur à ce moment.

Art. 9 Annexes et appendices

Les annexes et appendices du présent Accord en forment une partie intégrante.

Art. 10 Amendements

Les Parties contractantes peuvent s’entendre pour amender le présent Accord en tout point.
Sous réserve d’une autre disposition entre les Parties contractantes, l’amendement entrera en vigueur le premier jour du second mois suivant la réception du dernier instrument de ratification, d’approbation ou d’autorisation.

Art. 11 Entrée en vigueur

Le présent Accord est soumis à ratification, approbation ou autorisation. Les Parties contractantes échangeront les instruments de ratification, d’approbation ou d’autorisation.
Le présent Accord entrera en vigueur à la date d’entrée en vigueur de l’Accord de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE.

Art. 12 Relation entre le présent Accord et l’Accord de libre-échange

Le présent Accord restera en vigueur aussi longtemps que les Parties demeureront Parties de l’Accord de libre-échange.

En foi de quoi , les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.Fait à Hongkong, le 15 décembre 2005, en deux exemplaires originaux de langue anglaise.

Pour la Confédération suisse:	Pour la République de Corée
Joseph Deiss	Kim Hyun-chong

Annexe I

Concessions tarifaires de la Corée

Numéro du tarif des douanes coréen		Désignation de la marchandise	Taux de base⁷	Taux pour la Suisse⁸
0101		Live horses, asses, mules and hinnies:
		– Pure-bred breeding animals:
	101000	– – Horses	8	6.4
	109000	– – Other	8	6.4
		– Other:
		– – Horses:
	901010	– – – Horses for racing	8	0
	901090	– – – Other	8	4
	909000	– – Other	8	4
0102.		Live bovine animals:
		– Pure-bred breeding animals:
	101000	– – Milk cows	89.1	0
	102000	– – Beef cattle	89.1	0
	109000	– – Other	89.1	0
		– Other:
	909000	– – Other	0	0
0104.		Live sheep and goats:
	100000	– Sheep	8	4
		– Goats:
	201000	– – Milk goats	8	6.4
	209000	– – Other	8	6.4
0210.		Meat and edible meat offal, salted, in brine, dried or smoked; edible flours and meals of meat or meat offal:
		– Other:
		– – Edible flours and meals of meat or meat offal:
	991090	– – – Other	22.5	15.8
		– – Other:
	999010	– – – Meat of sheep or goats	22.5	15.8
	999090	– – – Other	22.5	15.8
0406.		Cheese and curd:
	900000	– Other cheese	36	B4⁹
0506.		Bones and horn-cores, unworked, defatted, simply prepared (but not cut to shape), treated with acid or degelatinised; powder and waste of these products:
		– Other:
		– – Bones:
	901090	– – – Other	3	0
	909000	– – Other	3	0

Numéro du tarif des douanes coréen		Désignation de la marchandise	Taux de base	Taux pour la Suisse
0511.		Animal products not elsewhere specified or inclu- ded; dead animals of Chapter 1 or 3, unfit for human consumption:
	100000	– Bovine semen	0	0
		– Other:
		– – Other:
	991000	– – – Animal blood	8	6.4
		– – – Animal semen, excluding bovine semen:
	992090	– – – – Other	0	0
		– – – Animal embryos:
	993090	– – – – Other	0	0
0705.		Lettuce (Lactuca sativa) and chicory (Cichorium spp.) fresh or chilled:
		– Chicory:
	210000	– – Witloof chicory (Cichorium intybus var. foliosum)	8	6.4
	290000	– – Other	8	6.4
0712.		Dried vegetables, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared:
		– Mushrooms, wood ears (Auricularia spp.), jelly fungi (Tremella spp.) and truffles:
		– – Mushrooms of the genus Agaricus:
	311000	– – – Cultivated mushrooms (Agaricus bisporus)	30	27
	319000	– – – Other	30 % or 1,218won/kg, whichever is the greater	27 % or 1,096won/kg, whichever is the greater
	330000	– – Jelly fungi (Tremella spp.)	30 % or 1,218won/kg, whichever is the greater	27 % or 1,096won/kg, whichever is the greater
		– – Other:
		– – – Mushrooms:
	391030	– – – – Ling chiu mushrooms	30 % or 842won/ kg, whichever is the greater	27 % or 758won/ kg, whichever is the greater
	391040	– – – – Oyster mushrooms	30	27
	391050	– – – – Winter mushrooms	30	27
	392000	– – – Truffles	27	24.3
		– Other vegetables; mixtures of vegetables:
		– – Other vegetables:
	902020	– – – Radishes	30	24
	902030	– – – Welsh onions	30 % or 1,159won/kg, whichever is the greater	24 % or 927won/ kg, whichever is the greater
	902040	– – – Carrots	30 % or 864won/ kg, whichever is the greater	24 % or 691won/ kg, whichever is the greater
	902050	– – – Pumpkins	30	24
	902060	– – – Cabbages	30	24
		– – – Other:
	902093	– – – – Potatoes	27	24.3
0811.		Fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, whether or not containing added sugar or other sweetening matter:
		– Other:
	909000	– – Other	30	27
1001.		Wheat and meslin:
		– Other:
		– – Other:
	909020	– – – For feeding	1.8	0
	909030	– – – For milling	1.8	0
	909090	– – – Other	1.8	0
1002.		Rye:
	009000	– Other	3	0
1004.		Oats:
	009000	– Other	3	0
1007.		Grain sorghum:
	009000	– Other	3	0
1101.		Wheat or meslin flour:
	001000	– Of wheat	4.2	3.8
	002000	– Of meslin	5	4
1102.		Cereal flours other than of wheat or meslin:
	100000	– Rye flour	5	4
	200000	– Maize (corn) flour	5	4.5
1106.		Flour, meal and powder of the dried leguminous vegetables of heading 07.13, of sago or of roots or tubers of heading 07.14 or of the products of Chapter 8:
	100000	– Of the dried leguminous vegetables of heading 07.13	8	6.4
		– Of sago or of roots or tubers of heading 07.14:
	201000	– – Of arrow roots	8	6.4
1301.		Lac; natural gums, resins, gum-resins and oleo- resins (for example, balsams):
		– Lac:
	101000	– – Shellac	3	0
	109000	– – Other	3	0
	200000	– Gum arabic	3	0
		– Other:
	901000	– – Olioresins	3	0
	909000	– – Other	3	0
1512.		Sunflower-seed, safflower or cotton-seed oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified:
		– Sunflower-seed or safflower oil and fractions thereof:
		– – Other:
		– – – Refined oil:
	191010	– – – – Sunflower-seed oil	10	8
		– – – Other:
	199010	– – – – Sunflower-seed oil	10	8
1514.		Rape, colza or mustard oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified:
		– Other:
		– – Other:
		– – – Refined oil:
	991010	– – – – Other rape oil or colza oil	30	27
	991020	– – – – Mustard oil	30	27
	999000	– – – Other	30	27
1516.		Animal or vegetable fats and oils and their fractions, partly or wholly hydrogenated, inter- esterified, re-esterified, or elaidinised, whether or not refined, but not further prepared:
		– Animal fats and oils and their fractions:
	109000	– – Other	8	4
1518.		Animal or vegetable fats and oils and their fractions, boiled, oxidised, dehydrated, sulphurised, blown, polymerised by heat in vacuum or in inert gas or otherwise chemically modified, excluding those of heading 15.16; inedible mixtures or prepa- rations of animal or vegetable fats or oils or of fractions of different fats or oils of this Chapter, not elsewhere specified or included:
	001000	– Dehydrated castor oil	8	6.4
	002000	– Epoxidised soya-bean oil	8	7.2
1701.		Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form:
		– Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter:
		– – Beet sugar:
	121000	– – – Of a polarization not exceeding 98.5°	3	0
	122000	– – – Of a polarization exceeding 98.5°	3	0
1703.		Molasses resulting from the extraction or refining of sugar:
		– Cane molasses:
	101000	– – For use in manufacturing spirits	3	0
	109000	– – Other	3	0
		– Other:
	901000	– – For use in manufacturing spirits	3	0
	909000	– – Other	3	0
1802.		Cocoa shells, husks, skins and other cocoa waste:
	001000	– Cocoa shells, husks and skins	8	0
	009000	– Other	8	0
2006.		Vegetables, fruit, nuts, fruit-peel and other parts of plants, preserved by sugar (drained, glacé or crystallised).
	001000	– Marrons glacés	30	27
	003000	– Ginger	30	24
	004000	– Lotus roots	30	24
	005000	– Peas (Pisum sativum)	20	18
		– Beans (Vigna spp., Phaseolus spp.):
	006010	– – Beans shelled	20	18
	006090	– – Other	20	18
	007000	– Asparagus	20	16
		– Other:
	009030	– – Of other vegetable	20	16
	009090	– – Other	30	24
2008.		Fruit, nuts and other edible parts of plants, other- wise prepared or preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter or spirit, not elsewhere specified or included:
		– Nuts, ground-nuts and other seeds, whether or not mixed together:
		– – Other, including mixtures:
	192000	– – – Coconut	45	22.5
	199000	– – – Other	45	27
	200000	– Pineapples	45	36
2009.		Fruit juices, (including grape must) and vegetable juices, unfermented and not containing added spirit, whether or not containing added sugar or other sweetening matter:
		– Juice of any other single citrus fruit:
		– – Of a Brix value not exceeding 20:
	311000	– – – Lemon juice	50	30
	312000	– – – Lime juice	50	30
	319000	– – – Other	54	32.4
		– – Other:
	391000	– – – Lemon juice	50	30
	392000	– – – Lime juice	50	30
	399000	– – – Other	54	32.4
		– Apple juice:
	790000	– – Other	45	40.5
		– Juice of any other single fruit or vegetable:
		– – Juice of fruit:
	801010	– – – Peach juice	50	45
	801020	– – – Strawberry juice	50	30
	801090	– – – Other	50	40
2204.		Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09:
		– Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol:
		– – In containers holding 2 liters or less:
	211000	– – – Red wine	15	B4
	219000	– – – Other	15	B4
		– – Other:
	291000	– – – Red wine	15	B4
	292000	– – – White wine	15	B4
	299000	– – – Other	15	B4
2206.		Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included:
		– Fermented beverages prepared from fruits:
	001010	– – Cider	15	B4
	001090	– – Other	15	B4
		– Fermented beverges prepared form cereals:
	002090	– – Other	15	B4
		– Other:
	009010	– – Wine cooler (added the product of heading 2009 or 2202, including being made of grapes)	15	B4
	009090	– – Other	15	B4
2207.		Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of 80 % vol or higher; ethyl alcohol and other spirits, denatured, of any strength:
		– Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of 80 % vol or higher:
		– – Other:
	109090	– – – Other	30	B4
2306.		Oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of vegetable fats or oils, other than those of heading 23.04. or 23.05:
	700000	– Of maize (corn) germ	5	0
		– Other:
	902000	– – Of perilla seeds	5	0
	909000	– – Other	5	0
2308.		Vegetable materials and vegetable waste, vegetable residues and by-products, whether or not in the form of pellets, of a kind used in animal feeding, not elsewhere specified or included:
	001000	– Acorns	5	4
	002000	– Horse-chestnuts	5	4
	003000	– Cotton seed hulls	5	0
2309.		Preparations of a kind used in animal feeding:
	100000	– Dog or cat food, put up for retail sale	5	0
		– Other:
		– – Mixed feeds:
	901010	– – – For pigs	4.2	0
	901020	– – – For fowls	4.2	0
	901030	– – – For fish	5	0
	901040	– – – For bovine	4.2	0
		– – – Other:
	901091	– – – – Of milk replacer	71	56.8
	901099	– – – – Other	5	0
		– – Supplementary feeds:
	902010	– – – Chiefly on the basis of inorganic substances or minerals (excluding chiefly on the basis of micro-minerals)	50.6	40.5
	902020	– – – Chiefly on the basis of flavourings	50.6	40.5
		– – – Other:
	902091	– – – – Automatic approval import items as of December 31, 1994: @1. Peckmor, sessa- lom, calfnectar and pignectar of FCA Feed flavor starter (conc.) @2. FCA Feed nectars (conc.) @3. FCA Feed protanox @4. FCA Encila (conc.) @5. FCA Sugar mate @6. Poultry, fish, mineral, calf, hy sugar and cheese of FFI Ade (conc.) @7. Pig, hog, cattle, dairy, beef and kanine of FFI Krave (conc.) @8. Pig and fresh of FFI Arome (conc., 2X) @9. Pecuaroma-poultry	5	0
	902099	– – – – Other	50.6	40.5
		– – Feed additives:
	903010	– – – Chiefly on the basis of antibiotics	5	0
	903020	– – – Chiefly on the basis of vitamins	5	0
	903030	– – – Chiefly on the basis of micro-minerals	5	0
	903090	– – – Other	5	0
	909000	– – Other	50.6	40.5
2402.		Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes:
		– Cigarettes containing tobacco:
	209000	– – Other	40	36

Swiss cheese

Preferential treatment is subject to the presentation of a certificate of authenticity attesting that the cheeses correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certificate.

a) Definitions

Name:	Emmental ¹⁰ or Emmentaler ¹¹
Shape and aspects:	Emmental or Emmentaler is a full fat hard raw milk cheese, processed by propionate acid fermentation. The loaf is round with a hard yellow-brown rind. Cheeses stored in a humid environment may have a brown to black patina.
Height:	16–27 cm
Diameter:	80–100 cm
Weight:	75–120 kg
Texture:	Flexible, non-adhesive dough with small to medium granulates.
Colour of dough:	Ivory to yellow.
Taste:	Slightly sour, sweet, salty, spicy.
Characteristics:	Fat in dry matter: Water content:	45–55 % max. 38 %

Name:	Sbrinz ¹²
Shape and aspects:	Sbrinz is a full fat extra hard raw milk cheese. The loaf is round with a hard light yellow to golden colour. Sbrinz ripens during a period of 16 month at minimum.
Height:	12–15 cm
Diameter:	45–65 cm
Weight:	25–45 kg
Texture:	Slightly flexible dough, slightly crumbling and adhesive, rather dry, with holes; perceptible grained crystals.
Colour:	Ivory to light yellow.
Taste:	Fruity, spicy, slightly grilled, salty, slightly sweet, underlined by a touch of fruity grilled chicory, may remind the taste of pineapple.
Characteristics:	Fat in dry matter: Water content:	appr. 45 % appr. 35 %

Name:	Gruyère ¹³ or Gruyère d’alpage ¹⁴
Shape and aspects:	Gruyère or Gruyère d’alpage is a full fat hard raw milk cheese. The loaf is round with a sound and uniform brownish grained rind. The form is well proportioned.
Height:	9–12 cm
Diameter:	50–65 cm
Weight:	20–40 kg
Texture:	The surface is tender and slightly humid crubled.
Colour:	Ivory to light yellow.
Taste:	More or less salty. Rather fruity taste originating from the combination of the lactic fermentation process and the ripening in the cellars.
Characteristics:	Fat in dry matter: Water content:	49–53 % 34–38 %

Name:	Appenzeller full fat ¹⁵and Appenzeller ¼ fat ¹⁶
Shape and aspects:	Appenzeller full fat and Appenzeller ¼ fat are hard milk cheeses. The loaves are round with a rather flexible surface of yellow-brownish colour originating from the ripening process in the cellars.
Height:	6– 9 cm
Diameter:	30–33 cm
Weight:	6– 8 kg
Texture:	Appenzeller full fat: Rather low number and regularly spread round wholes, of a matt-finish to slightly shining texture. Appenzeller ¼ fat: Rather high number of small round wholes.
Colour:	Ivory to light yellow.
Taste:	Aromatic, becomes stronger depending on period of ripening process.
Characteristics:	Appenzeller full fat:	Fat in dry matter:	max. 50 %
		Water content:	max. 42 %
	Appenzeller ¼ fat:	Fat in dry matter:	max. 20 %
		Water content:	max. 53 %

b) Certificate of authenticity

Certificate of authenticity according to the attached model shall be issued by bodies duly authorized by the Swiss Federal Office for Agriculture. A posteriori verification requests shall be addressed to the Swiss Federal Office for Agriculture.

Certificate of authenticity

1. Exporter (full name and address)	CERTIFICATE for cheese designated as . (Code . of the Harmonized System Nomenclature) Nr. ORIGINAL
2. Consignee (full name and address)	3. Authorized Organization
Notes
	4. Number and date of the invoice
5. Marks and numbers - Number and nature of the packages		6. Gross weight (kg)
		7. Net weight (kg)
8. Visa of the Authorized Organization It is certified that the above mentioned invoice contains the designated Swiss cheese in conformity to the description in Appendix to Annex I of the Agreement on Agriculture between the Republic of Korea and Switzerland. Place and date: Signature: Seal of the Authorized Organization:
9. Reserved for the customs authorities of the Republic of Korea

Annexe II

Concessions tarifaires de la Suisse

La Suisse réduit ou élimine les droits de douane sur les biens originaires de Corée, selon les indications du tableau suivant, pour chacune des rubriques tarifaires mentionnées. Dans les cas où la concession apparaît à la colonne 3, la Suisse n’appliquera pas de droit de douane supérieur à celui spécifié dans cette colonne. Lorsque la concession est mentionnée dans la colonne 4, la Suisse réduira le droit de douane applicable au moment de l’importation à concurrence du montant spécifié dans la colonne.

Remarque générale : les concessions tarifaires n’excluent pas la possibilité d’arrêter des interdictions ou des restrictions d’importation en conformité avec la convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction¹⁷.

Numéro du tarif douanier suisse^¹⁸^		Désignation de la marchandise	Concession Fr. par 100 kg brut
			Taux du droit applicable	Taux du droit NPF réduit de
1		2	3	4
			Fr./pièce	Fr./pièce
0101.		Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:
		– reproducteurs de race pure
		– – chevaux:
	10 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o1)	exempt
		– autres:
		– – autres:
		– – – de boucherie:
	90 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	80.–
		– – – autres:
	90 95	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o1)	exempt
0102.		Animaux vivants de l’espèce bovine:
		– autres:
		– – de boucherie:
	90 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	85.–
		– – autres:
	90 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o2)	exempt
0103.		Animaux vivants de l’espèce porcine:
		– autres:
		– – d’un poids inférieur à 50 kg:

Numéro du tarif douanier suisse		Désignation de la marchandise	Concession Fr. par 100 kg brut
			Taux du droit applicable	Taux du droit NPF réduit de
1		2	3	4
	91 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o3) (autres reproducteurs)	exempt
	91 20	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6) (animaux de boucherie)	30.–
		– – d’un poids égal ou supérieur à 50 kg:
	92 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o3) (autres reproducteurs)	exempt
	92 20	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6) (animaux de boucherie)	30.–
0104.		Animaux vivants des espèces ovine ou caprine:
		– de l’espèce ovine:
	10 10	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o4) (reproducteurs)		5.–
	10 20	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5) (animaux de boucherie)	20.–
		– de l’espèce caprine:
	20 10	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o4) (reproducteurs)		3.–
	20 20	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5) (animaux de boucherie)	40.–
			Fr./100 kg brut	Fr./100 kg brut
0105.		Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:
		– d’un poids n’excédant pas 185 g:
	11 00	– – coqs et poules	exempt
	12 00	– – dindes et dindons	exempt
	19 00	– – autres	exempt
		– autres:
	99 00	– – autres	exempt
0106.		Autres animaux vivants:
		– mammifères:
	11 00	– – primates	exempt
	19 00	– – autres	exempt
	20 00	– reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)	exempt
		– oiseaux:
	31 00	– – oiseaux de proie	exempt
	32 00	– – psittaciformes (y compris les perroquets, perru- ches, aras et cacatoès)	exempt
		– – autres:
	39 90	– – – autres	exempt
	90 00	– autres	exempt
0201.		Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:
		– en carcasses ou demi-carcasses:
		– – de veaux:
	10 11	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	85.–
		– – autres:
	10 91	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– autres morceaux non désossés:
		– – de veaux:
	20 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– – autres:
	20 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– désossés:
		– – de veaux:
	30 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)		9.–
		– – autres:
	30 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
0202.		Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées:
		– en carcasses ou demi-carcasses:
		– – de veaux:
	10 11	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	85.–
		– – autres:
	10 91	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– autres morceaux non désossés:
		– – de veaux:
	20 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– – autres:
	20 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– désossées:
		– – de veaux:
	30 11	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– – autres:
	30 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)		9.–
0203.		Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
		– fraîches ou réfrigérées:
		– – en carcasses ou demi-carcasses:
	11 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	11 91	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	30.–
		– – jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	12 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	12 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	40.–
		– – autres:
	19 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	19 81	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	40.–
		– congelées:
		– – en carcasses ou demi-carcasses:
	21 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	21 91	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	30.–
		– – jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	22 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	22 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	40.–
		– – autres:
	29 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	29 81	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	40.–
0204.		Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
		– carcasses et demi-carcasses d’agneaux, fraîches ou réfrigérées:
	10 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– autres viandes des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées:
		– – en carcasses ou demi-carcasses:
	21 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– – en autres morceaux non désossés:
	22 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– – désossées:
	23 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)	20.–
		– carcasses et demi-carcasses d’agneaux, congelées:
	30 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)	20.–
		– autres viandes des animaux de l’espèce ovine, congelées:
		– – en carcasses ou demi-carcasses:
	41 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– – en autres morceaux non désossés:
	42 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– – désossées:
	43 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	20.–
		– viandes des animaux de l’espèce caprine:
	50 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	40.–
0205.		Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées:
	00 10	– importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	11.–
0206.		Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:
		– de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés:
		– – langues:
	10 11	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– – foies:
	10 21	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	144.–
		– – autres:
	10 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– de l’espèce bovine, congelés:
		– – langues:
	21 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	70.–
		– – foies:
	22 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)		40.–
		– – autres:
	29 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)	100.–
		– de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés:
	30 10	– – de sangliers	exempt
		– – autres:
	30 91	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	40.–
		– de l’espèce porcine, congelés:
		– – foies:
	41 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	41 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	38.–
		– – autres:
	49 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	49 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)	38.–
		– autres, frais ou réfrigérés:
	80 10	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		9.–
		– autres, congelés:
	90 10	– – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		10.–
0207.		Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n^o0105:
		– de coqs et de poules:
		– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
	11 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		6.–
		– – non découpés en morceaux, congelés:
	12 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
		– – morceaux et abats, congelés:
		– – – poitrines:
	14 81	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
		– – – autres:
	14 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
		– de dindes et dindons:
		– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
	24 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		6.–
		– – non découpés en morceaux, congelés:
	25 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		6.–
		– – morceaux et abats, congelés:
		– – – poitrines:
	27 81	– – – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
		– – – autres:
	27 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		30.–
		– de canards, d’oies ou de pintades:
		– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
		– – – canards:
	32 11	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		6.–
		– – – autres:
	32 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		6.–
		– – non découpés en morceaux, congelés:
		– – – canards:
	33 11	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
		– – – autres:
	33 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
	34 00	– – foies gras, frais ou réfrigérés	9.50
		– – autres, congelés:
	36 10	– – – foies gras		36.33
		– – – autres:
	36 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		15.–
0208.		Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés:
	10 00	– de lapins ou de lièvres	11.–
	30 00	– de primates	exempt
		– autres:
	90 80	– – autres	exempt
0210.		Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats:
		– viandes de l’espèce porcine:
		– – jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	11 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	11 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	150.–
		– – autres:
	19 10	– – – de sangliers	exempt
		– – – autres:
	19 91	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	150.–
0402.		Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
		– en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %:
		– – sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:
		– – – lait:
	21 11	– – – – importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o7)	25.–
0407.		Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:
	00 10	– importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o9)	47.–
0408.		Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
		– autres:
		– – séchés:
ex	91 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o10) sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:	239.–
		– – autres:
ex	99 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o11) sans addition de sucre ou d’autres édulcorants	71.–
0409.	00 00	Miel naturel	19.–
0410.	00 00	Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs	exempt
0504.		Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé:
	00 10	– caillettes	exempt
		– autres estomacs des animaux des n^os0101-0104; tripes:
	00 39	– – autres		–.50
	00 90	– autres	exempt
0506.		Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:
	10 00	– osséine et os acidulés	exempt
	90 00	– autres	exempt
			Fr./unité d’application	Fr./unité d’application
0511.		Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine:
		– sperme de taureaux:
	10 10	– – importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o12)	exempt
			Fr./100 kg brut	Fr./100 kg brut
		– autres:
		– – produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3:
	91 90	– – – autres	exempt
		– – autres:
	99 90	– – – autres	exempt
0601.		Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n^o1212:
		– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif:
	10 10	– – tulipes		17.–
	10 90	– – autres	exempt
		– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée:
	20 10	– – plants de chicorée		1.40
	20 20	– – avec motte, même en cuveaux ou en pots, à l’exclusion des tulipes et des plants de chicorée	exempt
		– – autres:
	20 91	– – – en boutons ou en fleurs	exempt
	20 99	– – – autres	exempt
0602.		Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons:
	10 00	– boutures non racinées et greffons	exempt
		– arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non:
		– – autres:
	40 91	– – – à racines nues	3.80
	40 99	– – – autres	3.80
		– autres:
		– – plants (issus de semis ou de multiplication végétative) de végétaux d’utilité; blanc de champignons:
	90 11	– – – plants de légumes et gazon en rouleau		1.40
	90 12	– – – blanc de champignons		–.20
	90 19	– – – autres		5.20
		– – autres:
	90 91	– – – à racines nues	18.–
	90 99	– – – autres	4.60
0603.		Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
		– frais:
		– – du 1^ermai au 25 octobre:
		– – – oeillets:
	10 31	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o13)	exempt
		– – – roses:
	10 41	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o13)	exempt
		– – – autres:
		– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o13):
	10 51	– – – – – ligneux	20.–
	10 59	– – – – – autres	20.–
		– – du 26 octobre au 30 avril:
	10 72	– – – roses	exempt
		– autres:
	90 10	– – séchés, à l’état naturel	exempt
	90 90	– – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)	exempt
0604.		Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
		– mousses et lichens:
	10 10	– – frais ou simplement séchés	exempt
	10 90	– – autres	exempt
		– autres:
		– – frais:
		– – – ligneux:
	91 11	– – – – arbres de Noël et rameaux de conifères	exempt
	91 19	– – – – autres		5.–
	91 90	– – – autres	exempt
		– – autres:
	99 10	– – – simplement séchés	exempt
	99 90	– – – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)	exempt
0701.		Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré:
		– de semence:
	10 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o14)		1.40
		– autres:
	90 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o14)		3.–
0702.		Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:
		– tomates cerises (cherry):
	00 10	– – du 21 octobre au 30 avril	exempt
		– tomates Peretti (forme allongée):
	00 20	– – du 21 octobre au 30 avril	exempt
		– autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus (tomates charnues):
	00 30	– – du 21 octobre au 30 avril	exempt
		– autres:
	00 90	– – du 21 octobre au 30 avril	exempt
0703.		Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré:
		– oignons et échalotes:
		– – petits oignons à planter:
	10 11	– – – du 1^ermai au 30 juin	exempt
		– – – du 1^erjuillet au 30 avril:
	10 13	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – autres oignons et échalotes:
		– – – oignons blancs, avec tige verte (cipollotte):
	10 20	– – – – du 31 octobre au 31 mars	exempt
		– – – – du 1^eravril au 30 octobre:
	10 21	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – – oignons comestibles blancs, plats, d’un dia- mètre n’excédant pas 35 mm:
	10 30	– – – – du 31 octobre au 31 mars	exempt
		– – – – du 1^eravril au 30 octobre:
	10 31	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – – oignons sauvages (lampagioni):
	10 40	– – – – du 16 mai au 29 mai	exempt
		– – – – du 30 mai au 15 mai:
	10 41	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – – oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus:
	10 50	– – – – du 16 mai au 29 mai	exempt
		– – – – du 30 mai au 15 mai:
	10 51	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – – oignons comestibles d’un diamètre inférieur à 70 mm, variétés rouges et blanches, autres que ceux des n^os0703.1030/1039:
	10 60	– – – – du 16 mai au 29 mai	exempt
		– – – – du 30 mai au 15 mai:
	10 61	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – – autres oignons comestibles:
	10 70	– – – – du 16 mai au 29 mai	exempt
		– – – – du 30 mai au 15 mai:
	10 71	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
	10 80	– – – échalotes	exempt
	20 00	– aulx	exempt
		– poireaux et autres légumes alliacés:
		– – poireaux à hautes tiges (verts sur le¹/6de la longueur de la tige au maximum; si coupés, seulement blancs) destinés à être emballés en barquettes:
	90 10	– – – du 16 février à fin février	5.–
		– – – du 1^ermars au 15 février:
	90 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – autres poireaux:
	90 20	– – – du 16 février à fin février	5.–
		– – – du 1^ermars au 15 février:
	90 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	90 90	– – autres	5.–
0704.		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré:
		– choux-fleurs et choux-fleurs brocolis:
		– – cimone:
	10 10	– – – du 1^erdécembre au 30 avril	exempt
		– – – du 1^ermai au 30 novembre:
	10 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – romanesco:
	10 20	– – – du 1^erdécembre au 30 avril	exempt
		– – – du 1^ermai au 30 novembre:
	10 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – autres:
	10 90	– – – du 1^erdécembre au 30 avril	exempt
		– – – du 1^ermai au 30 novembre:
	10 91	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– choux de Bruxelles:
	20 10	– – du 1^erfévrier au 31 août	5.–
		– – du 1^erseptembre au 31 janvier:
	20 11	– – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– autres:
		– – choux rouges:
	90 11	– – – du 16 mai au 29 mai	exempt
		– – – du 30 mai au 15 mai:
	90 18	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – choux blancs:
	90 20	– – – du 2 mai au 14 mai	exempt
		– – – du 15 mai au 1^ermai:
	90 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – choux pointus:
	90 30	– – – du 16 mars au 31 mars	exempt
		– – – du 1^eravril au 15 mars:
	90 31	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – choux de Milan (frisés):
	90 40	– – – du 11 mai au 24 mai	exempt
		– – – du 25 mai au 10 mai:
	90 41	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – choux-brocolis:
	90 50	– – – du 1^erdécembre au 30 avril	exempt
		– – – du 1^ermai au 30 novembre:
	90 51	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – choux chinois:
	90 60	– – – du 2 mars au 9 avril	5.–
		– – – du 10 avril au 1^ermars:
	90 61	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – pak-choï:
	90 63	– – – du 2 mars au 9 avril	5.–
		– – – du 10 avril au 1^ermars:
	90 64	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – choux-raves:
	90 70	– – – du 16 décembre au 14 mars	5.–
		– – – du 15 mars au 15 décembre:
	90 71	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – choux frisés non pommés:
	90 80	– – – du 11 mai au 24 mai	5.–
		– – – du 25 mai au 10 mai:
	90 81	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	90 90	– – autres	5.–
0705.		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré:
		– laitues:
		– – pommées:
		– – – salades «iceberg» sans feuille externe:
	11 11	– – – – du 1^erjanvier à fin février	3.50
		– – – – du 1^ermars au 31 décembre:
	11 18	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	3.50
		– – – batavia et autres salades «iceberg»:
	11 20	– – – – du 1^erjanvier à fin février	3.50
		– – – – du 1^ermars au 31 décembre:
	11 21	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	3.50
		– – – autres:
	11 91	– – – – du 11 décembre à fin février	5.–
		– – – – du 1^ermars au 10 décembre:
	11 98	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – autres:
		– – – laitues romaines:
	19 10	– – – – du 21 décembre à fin février	5.–
		– – – – du 1^ermars au 20 décembre:
	19 11	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – lattughino:
		– – – – feuille de chêne:
	19 20	– – – – – du 21 décembre à fin février	5.–
		– – – – – du 1^ermars au 20 décembre:
	19 21	– – – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – – lollo rouge:
	19 30	– – – – – du 21 décembre à fin février	5.–
		– – – – – du 1^ermars au 20 décembre:
	19 31	– – – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – – autre lollo:
	19 40	– – – – – du 21 décembre à fin février	5.–
		– – – – – du 1^ermars au 20 décembre:
	19 41	– – – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – – autres:
	19 50	– – – – – du 21 décembre à fin février	5.–
		– – – – – du 1^ermars au 20 décembre:
	19 51	– – – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – autres:
	19 90	– – – – du 21 décembre au 14 février	5.–
		– – – – du 15 février au 20 décembre:
	19 91	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– chicorées:
		– – witloof (Cichorium intybus var. foliosum):
	21 10	– – – du 21 mai au 30 septembre	3.50
		– – – du 1^eroctobre au 20 mai:
	21 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	3.50
0706.		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré:
		– carottes et navets:
		– – carottes:
		– – – en botte:
	10 10	– – – – du 11 mai au 24 mai	2.–
		– – – – du 25 mai au 10 mai:
	10 11	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	2.–
		– – – autres:
	10 20	– – – du 11 mai au 24 mai	2.–
		– – – du 25 mai au 10 mai:
	10 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	2.–
		– – navets:
	10 30	– – – du 16 janvier au 31 janvier	2.–
		– – – du 1^erfévrier au 15 janvier:
	10 31	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	2.–
		– autres:
		– – betteraves à salade (betteraves rouges):
	90 11	– – – du 16 juin au 29 juin	2.–
		– – – du 30 juin au 15 juin:
	90 18	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	2.–
		– – salsifis (scorsonères):
	90 21	– – – du 16 mai au 14 septembre	3.50
		– – – du 15 septembre au 15 mai:
	90 28	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	3.50
		– – céleris-raves:
		– – – céleri-soupe (avec feuillage, diamètre de la pomme inférieur à 7 cm):
	90 30	– – – – du 1^erjanvier au 14 janvier	5.–
		– – – – du 15 janvier au 31 décembre:
	90 31	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – – autres:
	90 40	– – – – du 16 juin au 29 juin	5.–
		– – – – du 30 juin au 15 juin:
	90 41	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – radis (autres que le raifort):
	90 50	– – – du 16 janvier à fin février	5.–
		– – – du 1^ermars au 15 janvier:
	90 51	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – petits radis:
	90 60	– – – du 11 janvier au 9 février	5.–
		– – – du 10 février au 10 janvier:
	90 61	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	90 90	– – autres:	5.–
0707.		Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré:
		– concombres:
		– – concombres pour la salade:
	00 10	– – – du 21 octobre au 14 avril	5.–
		– – – du 15 avril au 20 octobre:
	00 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – concombres Nostrani ou Slicer:
	00 20	– – – du 21 octobre au 14 avril	5.–
		– – – du 15 avril au 20 octobre:
	00 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – concombres pour la conserve, d’une longueur excédant 6 cm mais n’excédant pas 12 cm:
	00 30	– – – du 21 octobre au 14 avril	5.–
		– – – du 15 avril au 20 octobre:
	00 31	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – autres concombres:
	00 40	– – – du 21 octobre au 14 avril	5.–
		– – – du 15 avril au 20 octobre:
	00 41	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	00 50	– cornichons	3.50
0708.		Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré:
		– pois (Pisum sativum):
		– – pois mange-tout:
	10 10	– – – du 16 août au 19 mai	exempt
		– – – du 20 mai au 15 août:
	10 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – autres:
	10 20	– – – du 16 août au 19 mai	exempt
		– – – du 20 mai au 15 août:
	10 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):
	20 10	– – haricots à écosser	exempt
		– – haricots sabres (dénommés Piattoni ou haricots Coco):
	20 21	– – – du 16 novembre au 14 juin	exempt
		– – – du 15 juin au 15 novembre:
	20 28	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – haricots asperges ou haricots à filets (long beans):
	20 31	– – – du 16 novembre au 14 juin	exempt
		– – – du 15 juin au 15 novembre:
	20 38	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – haricots extra-fins (min. 500 pces/kg):
	20 41	– – – du 16 novembre au 14 juin	exempt
		– – – du 15 juin au 15 novembre:
	20 48	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– – autres:
	20 91	– – – du 16 novembre au 14 juin	exempt
		– – – du 15 juin au 15 novembre:
	20 98	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
		– autres légumes à cosse:
		– – autres:
		– – – pour l’alimentation humaine:
	90 80	– – – – du 1^ernovembre au 31 mai	exempt
		– – – – du 1^erjuin au 31 octobre:
	90 81	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	90 90	– – – autres	exempt
0709.		Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
		– artichauts:
	10 10	– – du 1^ernovembre au 31 mai	exempt
		– – du 1^erjuin au 31 octobre:
	10 11	– – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– asperges:
		– – asperges vertes:
	20 10	– – – du 16 juin au 30 avril	exempt
		– – – du 1^ermai au 15 juin:
	20 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	exempt
	20 90	– – autres	2.50
		– aubergines:
	30 10	– – du 16 octobre au 31 mai	exempt
		– – du 1^erjuin au 15 octobre:
	30 11	– – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– céleris autres que les céleris-raves:
		– – céleri-branche vert:
	40 10	– – – du 1^erjanvier au 30 avril	5.–
		– – – du 1^ermai au 31 décembre:
	40 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – céleri-branche blanchi:
	40 20	– – – du 1^erjanvier au 30 avril	5.–
		– – – du 1^ermai au 31 décembre:
	40 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – autres:
	40 90	– – – du 1^erjanvier au 14 janvier	5.–
		– – – du 15 janvier au 31 décembre:
	40 91	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– champignons et truffes:
	51 00	– – champignons du genre Agaricus	exempt
	52 00	– – truffes	exempt
	59 00	– – autres	exempt
		– piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:
		– – poivrons:
	60 11	– – – du 1^ernovembre au 31 mars	exempt
	60 90	– – autres	exempt
		– épinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants):
		– – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande):
	70 10	– – – du 16 décembre au 14 février	5.–
		– – – du 15 février au 15 décembre:
	70 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	70 90	– – autres	3.50
		– autres:
		– – persil:
	90 40	– – – du 1^erjanvier au 14 mars	5.–
		– – – du 15 mars au 31 décembre:
	90 41	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
		– – courgettes (y compris les fleurs de courgettes):
	90 50	– – – du 31 octobre au 19 avril	5.–
		– – – du 20 avril au 30 octobre:
	90 51	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o15)	5.–
	90 80	– – cresson, dent-de-lion	3.50
		– – autres:
	90 99	– – – autres	3.50
0711.		Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:
	2000	– olives	exempt
	3000	– câpres	exempt
	4000	– concombres et cornichons	exempt
		– champignons et truffes:
	51 00	– – champignons du genre Agaricus	exempt
	59 00	– – autres	exempt
		– autres:
ex	90 90	– – autres: oignons, haricots asperges (Vigna ungauiculata spp.), pois, mélanges de légumes, ne contenant pas de la pomme de terre, d’oignons, de piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta	exempt
0712.		Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:
	20 00	– oignons	exempt
		– champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:
	31 00	– – champignons du genre Agaricus	exempt
	32 00	– – oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)	exempt
	33 00	– – trémelles (Tremella spp.)	exempt
	39 00	– – autres	exempt
		– autres légumes; mélanges de légumes:
		– – pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées:
	90 21	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o14)	10.–
		– – autres:
ex	90 81	– – – en récipients excédant 5 kg, aulx et tomates, non mélangés	exempt
ex	90 89	– – – autres, aulx et tomates, non mélangés	14.–
0713.		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:
		– pois (Pisum sativum):
		– – en grains entiers, non travaillés:
	10 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
	10 99	– – – autres	exempt
		– pois chiches:
		– – en grains entiers, non travaillés:
	20 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
	20 99	– – – autres	exempt
		– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):
		– – haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek:
		– – – en grains entiers, non travaillés:
	31 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	31 99	– – – – autres	exempt
		– – haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis):
		– – – en grains entiers, non travaillés:
	32 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	32 99	– – – – autres	exempt
		– – haricots communs (Phaseolus vulgaris):
		– – – en grains entiers, non travaillés:
	33 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	33 99	– – – – autres	exempt
		– – autres:
		– – – en grains entiers, non travaillés:
	39 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	39 99	– – – – autres	exempt
		– lentilles:
		– – en grains entiers, non travaillés:
	40 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
	40 99	– – – autres	exempt
		– fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor):
		– – en grains entiers, non travaillés:
		– – – à ensemencer:
	50 15	– – – – féveroles (Vicia faba var. minor)	exempt
	50 18	– – – – autres	exempt
	50 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
	50 99	– – – autres	exempt
		– autres:
		– – en grains entiers, non travaillés:
	90 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
	90 99	– – – autres	exempt
0714.		Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:
		– racines de manioc:
	10 90	– – autres	exempt
		– patates douces:
	20 90	– – autres	exempt
		– autres:
	90 90	– – autres	exempt
	Au sens du tarif des douanes, on considère comme «fruits tropicaux» les akees, les annonacées (cachimans, chérimoles, coeurs de boeuf, pommes-cannelles), les asimines, les avocats, les bilim-bis, les canities, les caramboles, les champedères (Artocarpus champeden), les durians, les feijoas, les figues de Barbarie, les fruits à pain, les fruits du jaquier, les goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litchis chevelus (ramboutan), les macadamies, les mammées, les mangues, les mangoustans, les nèfles du Japon (loquat), les noix de coco, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix d’arec, les noix de cola, les papayes, les poires d’anchois (Grias cauliflora), les quenettes (Melicocca bijugata), les sapotes, les spondias, les tamarins.
0801.		Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:
		– noix de coco:
	11 00	– – desséchées	exempt
	19 00	– – autres	exempt
		– noix du Brésil:
	21 00	– – en coques	exempt
	22 00	– – sans coques	exempt
		– noix de cajou:
	31 00	– – en coques	exempt
	32 00	– – sans coques	exempt
0802.		Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:
		– amandes:
	11 00	– – en coques	exempt
	12 00	– – sans coques	exempt
		– noisettes (Corylus spp.):
		– – en coques:
	31 90	– – – autres	exempt
		– – sans coques:
	32 90	– – – autres	exempt
	40 00	– châtaignes et marrons (Castanea spp.)	exempt
	50 00	– pistaches	exempt
		– autres:
	90 10	– – fruits tropicaux	exempt
	90 90	– – autres	exempt
0804.		Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:
	10 00	– dattes	exempt
		– figues:
	20 10	– – fraîches	exempt
	20 20	– – sèches	exempt
	30 00	– ananas	exempt
	40 00	– avocats	exempt
	50 00	– goyaves, mangues et mangoustans	exempt
0805.		Agrumes, frais ou secs:
	10 00	– oranges	2.–
	20 00	– mandarines (y compris les tangérines et satsu mas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes	2.–
	40 00	– pamplemousses et pomelos	exempt
	50 00	– citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)	exempt
	90 00	– autres	exempt
0806.		Raisins, frais ou secs:
	20 00	– secs	exempt
0807.		Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:
		– melons (y compris les pastèques):
	11 00	– – pastèques	exempt
	19 00	– – autres	exempt
	20 00	– papayes	exempt
0808.		Pommes, poires et coings, frais:
		– pommes:
		– – pour la cidrerie et pour la distillation:
	10 11	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o20)		2.–
		– – autres pommes:
		– – – à découvert:
	10 21	– – – – du 15 juin au 14 juillet		2.–
		– – – – du 15 juillet au 14 juin:
	10 22	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o17)		2.–
		– – – autrement emballées:
	10 31	– – – – du 15 juin au 14 juillet		2.50
		– – – – du 15 juillet au 14 juin:
	10 32	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o17)		2.50
		– poires et coings:
		– – pour la cidrerie et pour la distillation:
	20 11	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o20)		2.–
		– – autres poires et coings:
		– – – à découvert:
	20 21	– – – – du 1^eravril au 30 juin		2.–
		– – – – du 1^erjuillet au 31 mars:
	20 22	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o17)		2.–
		– – – autrement emballées:
	20 31	– – – – du 1^eravril au 30 juin		2.50
		– – – – du 1^erjuillet au 31 mars:
	20 32	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o17)		2.50
0809.		Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:
		– abricots:
		– – à découvert:
	10 11	– – – du 1^erseptembre au 30 juin		3.–
		– – – du 1^erjuillet au 31 août:
	10 18	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o18)		3.–
		– – autrement emballées:
	10 91	– – – du 1^erseptembre au 30 juin		5.–
		– – – du 1^erjuillet au 31 août:
	10 98	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o18)		5.–
		– cerises:
	20 10	– – du 1^erseptembre au 19 mai		3.–
		– – du 20 mai au 31 août:
	20 11	– – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o18)		3.–
		– prunes et prunelles:
		– – à découvert:
		– – – prunes:
	40 12	– – – – du 1^eroctobre au 30 juin		3.–
		– – – – du 1^erjuillet au 30 septembre:
	40 13	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o18)		3.–
	40 15	– – – prunelles		3.–
		– – autrement emballées:
		– – – prunes:
	40 92	– – – – du 1^eroctobre au 30 juin		10.–
		– – – – du 1^erjuillet au 30 septembre:
	40 93	– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o18)		10.–
	40 95	– – – prunelles		10.–
0810.		Autres fruits, frais:
		– fraises:
	10 10	– – du 1^erseptembre au 14 mai	exempt
		– – du 15 mai au 31 août:
	10 11	– – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o19)	exempt
		– framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises:
		– – framboises:
	20 10	– – – du 15 septembre au 31 mai	exempt
		– – – du 1^erjuin au 14 septembre:
	20 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o19)	exempt
		– – mûres de ronce:
	20 20	– – – du 1^ernovembre au 30 juin	exempt
		– – – du 1^erjuillet au 31 octobre:
	20 21	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o19)	exempt
	20 30	– – mûres de mûrier et mûres-framboises	exempt
		– groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau:
		– – groseilles à grappes, y compris les cassis:
	30 10	– – – du 16 septembre au 14 juin		5.–
		– – – du 15 juin au 15 septembre:
	30 11	– – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o19)		5.–
	30 20	– – groseilles à maquereau		5.–
	40 00	– airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vacci- nium	exempt
	50 00	– kiwis	exempt
	60 00	– durians	exempt
		– autres:
	90 92	– – fruits tropicaux	exempt
	90 99	– – autres	exempt
0811.		Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
	10 00	– fraises	15.50
		– framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres- framboises et groseilles à grappes ou à maque reau:
	20 10	– – framboises, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants	26.–
	20 90	– – autres	15.50
		– autres:
	90 10	– – myrtilles	exempt
		– – fruits tropicaux:
	90 21	– – – caramboles	exempt
	90 29	– – – autres	exempt
	90 90	– – autres	exempt
0812.		Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:
		– autres:
	90 10	– – fruits tropicaux	exempt
ex	90 80	– – autres, autres que les fraises	3.50
0813.		Fruits séchés autres que ceux des n^os0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre:
		– pruneaux:
	20 10	– – entiers	exempt
	20 90	– – autres	exempt
		– autres fruits:
		– – poires:
	40 19	– – – autres	exempt
		– – autres:
		– – – fruits à noyau, autres, entiers:
	40 89	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
ex	40 99	– – – – kakis	exempt
ex	40 99	– – – – autres, fruits tropicaux	2.–
		– mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre:
		– – de fruits à coques des n^os0801 ou 0802:
		– – – d’une teneur en poids d’amandes et/ou de noix communes excédant 50 %:
ex	50 19	– – – – autres, fruits tropicaux	1.–
		– – – autres:
ex	50 29	– – – – autres, fruits tropicaux	1.–
0814.	00 00	Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées	exempt
0903.	00 00	Maté	exempt
0904.		Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés:
		– poivre:
	11 00	– – non broyé ni pulvérisé	exempt
	12 00	– – broyé ou pulvérisé	exempt
		– piments séchés ou broyés ou pulvérisés:
	20 10	– – non travaillés	exempt
	20 90	– – autres	exempt
0905.	00 00	Vanille	exempt
0906.		Cannelle et fleurs de cannelier:
	10 00	– non broyées ni pulvérisées	exempt
	20 00	– broyées ou pulvérisées	exempt
0907.	00 00	Girofles (antofles, clous et griffes)	exempt
0908.		Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:
		– noix muscades:
	10 10	– – non travaillées	exempt
	10 90	– – autres	exempt
		– macis:
	20 10	– – non travaillés	exempt
	20 90	– – autres	exempt
		– amomes et cardamomes:
	30 10	– – non travaillés	exempt
	30 90	– – autres	exempt
0909.		Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:
	10 00	– graines d’anis ou de badiane	exempt
	20 00	– graines de coriandre	exempt
	30 00	– graines de cumin	exempt
	40 00	– graines de carvi	exempt
	50 00	– graines de fenouil; baies de genièvre	exempt
0910.		Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:
	10 00	– gingembre	exempt
	20 00	– safran	exempt
	30 00	– curcuma	exempt
	40 00	– thym; feuilles de laurier	exempt
	50 00	– curry	exempt
		– autres épices:
	91 00	– – mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre	exempt
	99 00	– – autres	exempt
1001.		Froment (blé) et méteil:
		– autres:
		– – autres:
		– – – dénaturés:
	90 90	– – – – autres	exempt
1002.		Seigle:
		– autre:
		– – dénaturé:
	00 90	– – – autre	exempt
1003.		Orge:
		– autre:
	00 90	– – autre	exempt
1004.		Avoine:
		– autre:
	00 90	– – autre	exempt
1005.		Maïs:
		– autre:
		– – autre:
	90 90	– – – autre	exempt
1006.		Riz:
		– riz en paille (riz paddy):
	10 90	– – autre	exempt
		– riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):
	20 90	– – autre	exempt
1007.		Sorgho à grains:
		– autre:
	00 90	– – autre	exempt
1008.		Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales:
		– sarrasin:
		– – autre:
	10 90	– – – autre	exempt
		– millet:
		– – autre:
	20 90	– – – autre	exempt
		– alpiste:
		– – autre:
	30 90	– – – autre	exempt
		– autres céréales:
		– – triticale:
		– – – autres:
		– – – – dénaturées:
	90 39	– – – – – autres	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
		– – – – pour l’alimentation humaine:
		– – – – – autres:
	90 52	– – – – – – riz sauvage (Zizania aquatica)	exempt
	90 99	– – – – autres	exempt
1101.		Farines de froment (blé) ou de méteil:
		– dénaturées:
	00 39	– – autres	exempt
1102.		Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
		– farine de seigle:
		– – dénaturée:
	10 39	– – – autre	exempt
		– farine de maïs:
		– – dénaturée:
	20 29	– – – autre	exempt
		– autres:
		– – de triticale:
		– – – dénaturée:
	90 19	– – – – autre	exempt
		– – autres:
		– – – dénaturées:
	90 39	– – – – autres	exempt
1106.		Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du numéro 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du numéro 0714 et des produits du Chapitre 8:
		– de sagou ou des racines ou tubercules du n^°0714:
	20 90	– – autres	exempt
		– des produits du Chapitre 8:
	30 90	– – autres	exempt
1108.		Amidons et fécules; inuline:
		– amidons et fécules:
		– – amidon de froment (blé):
	11 90	– – – autre	exempt
		– – amidon de maïs:
	12 90	– – – autre	exempt
		– – fécule de pommes de terre:
	13 90	– – – autre	exempt
		– – fécule de manioc (cassave):
	14 90	– – – autre	exempt
		– – autres amidons:
		– – – amidon de riz:
	19 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	19 99	– – – – autres	exempt
		– inuline:
	20 90	– – autre	exempt
1202.		Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées:
		– en coques:
		– – autres:
	10 91	– – – pour l’alimentation humaine	exempt
	10 99	– – – autres		–.10
		– décortiquées, ou concassées:
		– – autres:
	20 91	– – – pour l’alimentation humaine	exempt
	20 99	– – – autres		–.10
1204.		Graines de lin, même concassées:
		– autres:
	00 91	– – pour usages techniques	exempt
1205.		Graines de navette ou de colza, même concassées:
		– graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique:
		– – graines de navette:
		– – – autres:
	10 31	– – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	10 39	– – – – autres		–.10
		– – graines de colza:
		– – – autres:
	10 61	– – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	10 69	– – – – autres		–.10
		– autres:
		– – graines de navette:
		– – – autres:
	90 31	– – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	90 39	– – – – autres		–.10
		– – graines de colza:
		– – – autres:
	90 61	– – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	90 69	– – – – autres		–.10
1206.		Graines de tournesol, même concassées:
		– non décortiquées:
		– – autres:
	00 31	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	00 39	– – – autres		–.10
		– décortiquées:
		– – autres:
	00 61	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	00 69	– – – autres		–.10
1207.		Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:
		– noix et amandes de palmiste:
		– – autres:
	10 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	10 99	– – – autres		–.10
		– graines de coton:
		– – autres:
	20 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	20 99	– – – autres		–.10
		– graines de ricin:
		– – autres:
	30 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	30 99	– – – autres		–.10
		– graines de sésame:
		– – autres:
	40 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	40 99	– – – autres		–.10
		– graines de moutarde:
		– – autres:
	50 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	50 99	– – – autres		–.10
		– graines de carthame:
		– – autres:
	60 91	– – – pour l’alimentation humaine		–.10
	60 99	– – – autres		–.10
		– autres:
		– – graines d’oeillette ou de pavot:
		– – – autres:
	91 18	– – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	91 19	– – – – autres		–.10
		– – autres:
		– – – graines de karité:
		– – – – autres:
	99 27	– – – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	99 29	– – – – – autres		–.10
		– – – autres:
		– – – – autres:
	99 98	– – – – – pour l’alimentation humaine		–.10
	99 99	– – – – – autres		–.10
1208.		Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:
		– de fèves de soja:
	10 90	– – autres	exempt
		– autres:
	90 90	– – autres	exempt
1209.		Graines, fruits et spores à ensemencer:
		– graines de betteraves à sucre:
	10 90	– – autres	exempt
		– graines fourragères:
	21 00	– – de luzerne	exempt
	22 00	– – de trèfle (Trifolium spp .)	exempt
	23 00	– – de fétuque	exempt
	24 00	– – du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)	exempt
	25 00	– – de ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)	exempt
	26 00	– – de fléole des prés	exempt
		– – autres:
		– – – de vesces ou de lupins:
	29 19	– – – – autres	exempt
	29 80	– – – de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre, fromental, brôme et similaires	exempt
	29 90	– – – autres	exempt
	30 00	– graines de plantes herbacées utilisées principale ment pour leurs fleurs	exempt
		– autres:
	91 00	– – graines de légumes	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
	99 99	– – – – autres	exempt
1210.		Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline:
	1000	– cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets	exempt
	2000	– cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline	exempt
1211.		Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:
	10 00	– racines de réglisse	exempt
	20 00	– racines de ginseng	exempt
	30 00	– coca (feuille de)	exempt
	40 00	– paille de pavot	exempt
	90 00	– autres	exempt
1212.		Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:
		– caroubes, y compris les graines de caroubes:
	10 10	– – graines de caroubes	exempt
		– – autres:
	10 99	– – – autres	exempt
		– algues:
	20 90	– – autres	exempt
	30 00	– noyaux et amandes d’abricots, de pêches (y com- pris les brugnons et nectarines) ou de prunes	exempt
		– autres:
		– – betteraves à sucre:
	91 90	– – – autres	exempt
		– – autres:
		– – – racines de chicorée, séchées:
	99 19	– – – – autres	exempt
		– – – autres:
	99 98	– – – – autres	exempt
1213.		Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets:
	00 10	– pour usages techniques	exempt
1214.		Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets:
		– farine et agglomérés sous forme de pellets de lu zerne:
	10 90	– – autres	exempt
		– autres:
	90 90	– – autres	exempt
1301.		Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles:
	10 00	– gomme laque	exempt
	20 00	– gomme arabique	exempt
		– autres:
	90 10	– – baumes naturels	exempt
	90 90	– – autres	exempt
1302.		Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
		– sucs et extraits végétaux:
ex	19 00	– – autres: autres que les mélanges d’extraits végétaux pour la fabrication de boissons, de préparations alimentaires ou d’extraits végétaux utilisés à des fins thérapeutiques ou que l’oléorésine de vanille	exempt
1505.		Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:
		– graisse de suint brute (suintine):
	00 19	– – autres	exempt
		– autres:
	00 99	– – autres	exempt
1506.		Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– autres:
ex	00 91	– – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	00 99	– – autres, pour usages techniques	exempt
1508.		Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huile brute:
ex	10 90	– – autres, pour usages techniques	exempt
		– autres:
		– – fractions ayant un point de fusion situé au- dessus de celui de l’huile d’arachide:
ex	90 18	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 19	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	90 98	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
1509.		Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– vierges:
		– – autres:
	10 91	– – – en récipients de verre d’une contenance n’excédant pas 2 litres		40.60
	10 99	– – – autres		57.30
		– autres:
		– – autres:
	90 91	– – – en récipients de verre d’une contenance n’excédant pas 2 litres		40.60
	90 99	– – – autres		57.30
1510.		Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n^°1509:
		– autres:
ex	00 91	– – brutes, pour usages techniques	exempt
ex	00 99	– – autres, pour usages techniques	exempt
1511.		Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huile brute:
ex	10 90	– – autres, pour usages techniques	exempt
		– autres:
		– – fractions ayant un point de fusion situé au- dessus de celui de l’huile de palme:
ex	90 18	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 19	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	90 98	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
1512.		Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huiles de tournesol ou de carthame et leurs frac- tions:
		– – huiles brutes:
ex	11 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – fractions ayant un point de fusion situé au- dessus de celui des huiles de tournesol ou de carthame:
		– – – – autres:
ex	19 18	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	19 19	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – – autres:
		– – – – autres:
ex	19 98	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	19 99	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de coton et ses fractions:
		– – huile brute, même dépourvue de gossypol:
ex	21 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	29 91	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	29 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
1513.		Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huile de coco (huile de coprah) et ses fractions:
		– – huile brute:
ex	11 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – fractions ayant un point de fusion situé au- dessus de celui de l’huile de coco (coprah):
		– – – – autres:
ex	19 18	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	19 19	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – – autres:
		– – – – autres:
ex	19 98	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	19 99	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huiles de palmiste ou de babassu et leurs frac- tions:
		– – huiles brutes:
ex	21 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – fractions ayant un point de fusion situé au-dessus de celui des huiles de palmiste ou de babassu:
		– – – – autres:
ex	29 18	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	29 19	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – – autres:
		– – – – autres:
ex	29 98	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	29 99	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
1514.		Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions:
		– – huiles brutes:
ex	11 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	19 91	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	19 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– autres:
		– – huiles brutes:
ex	91 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	99 91	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	99 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
1515.		Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
		– huile de lin et ses fractions:
		– – huile brute:
ex	11 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de maïs et ses fractions:
		– – huile brute:
ex	21 90	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	29 91	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	29 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de ricin et ses fractions:
		– – autres:
ex	30 91	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	30 99	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de tung (d’abrasin) et ses fractions:
		– – autres:
ex	40 91	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	40 99	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de sésame et ses fractions:
		– – huile brute:
ex	50 19	– – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
		– – – autres:
ex	50 91	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	50 99	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– autres:
		– – huile de germes de céréales:
		– – – autres:
ex	90 13	– – – – brutes, pour usages techniques	exempt
		– – – – autres:
ex	90 18	– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 19	– – – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – huile de jojoba et ses fractions:
		– – – autres:
ex	90 28	– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 29	– – – – autres, pour usages techniques	exempt
		– – autres:
ex	90 98	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	90 99	– – – autres, pour usages techniques	exempt
ex	90 99	– – – autres, huile de périlla, sous forme galénique	exempt
1516.		Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:
		– graisses et huiles végétales et leurs fractions:
		– – autres:
ex	20 91	– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques	exempt
ex	20 98	– – – autres, pour usages techniques	exempt
ex	20 98	– – – autres, huile de périlla, sous forme galénique	exempt
1518.		Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n^°1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:
		– mélanges d’huiles végétales non alimentaires:
ex	00 19	– – autres, pour usages techniques	exempt
		– huile de soja époxydée:
	00 89	– – autres	exempt
1601.		Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits:
		– autres:
		– – des animaux des n^os0101-0104, à l’exclusion des sangliers:
	00 21	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)	110.–
		– – de volailles du numéro 0105:	60.–
	00 31	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)
	00 49	– – autres	110.–
1602.		Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang:
		– préparations homogénéisées:
	10 10	– – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o5)		42.50
		– de foies de tous animaux:
	20 10	– – à base de foie d’oie	exempt
		– de volailles du numéro 0105:
		– – de dindes:
	31 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		25.–
		– – de coqs et de poules:
	32 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		25.–
		– – autres:
	39 10	– – – importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		25.–
		– de l’espèce porcine:
		– – jambons et leurs morceaux:
		– – – jambon en boîtes:
	41 11	– – – – importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o6)		52.–
1603.	00 00	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques	exempt
1701.		Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide:
		– sucres bruts sans addition d’aromatisants ou de colorants:
	11 00	– – de canne		22.–
	12 00	– – de betterave		22.–
		– autres:
		– – autres:
ex	99 99	– – – autres, sucre cristallisé, non travaillé		22.–
1702.		Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:
		– sucre et sirop d’érable
	20 20	– – à l’état de sirop	exempt
		– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose:
		– – à l’état solide:
	90 22	– – – sucres de betterave et de canne, caramélisés		25.70
	90 23	– – – malto-dextrines		18.70
1801.	00 00	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés	exempt
1802.		Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao:
	00 90	– autres	exempt
2001.		Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique:
		– autres:
		– – fruits:
	90 11	– – – tropicaux	exempt
		– – légumes et autres parties comestibles de plan tes:
		– – – autres:
ex	90 98	– – – – autres, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta	17.50
2003.		Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:
	10 00	– champignons du genre Agaricus	exempt
	20 00	– truffes	exempt
	90 00	– autres	exempt
2004.		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du n^o2006:
		– autres légumes et mélanges de légumes:
		– – en récipients excédant 5 kg:
	90 11	– – – asperges	20.60
	90 12	– – – olives	exempt
	90 18	– – – autres légumes	32.50
		– – – mélanges de légumes:
	90 39	– – – – autres mélanges	32.50
		– – en récipients n’excédant pas 5 kg:
	90 41	– – – asperges	20.60
	90 42	– – – olives	exempt
	90 49	– – – autres légumes	45.50
		– – – mélanges de légumes:
	90 69	– – – – autres mélanges	45.50
2005.		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro 2006:
		– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):
		– – haricots en grains:
	51 90	– – – autres	45.50
		– asperges:
	60 90	– – autres	9.80
		– olives:
	70 10	– – en récipients excédant 5 kg	exempt
	70 90	– – autres	exempt
		– autres légumes et mélanges de légumes:
		– – autres, en récipients excédant 5 kg:
ex	90 11	– – – autres légumes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts (sans autres légumes)	17.50
		– – – mélanges de légumes:
ex	90 39	– – – – autres mélanges, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts (sans autres légumes)	17.50
		– – autres, en récipients n’excédant pas 5 kg:
ex	90 40	– – – autres légumes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts (sans autres légumes)	24.50
		– – – mélanges de légumes:
ex	90 69	– – – – autres mélanges, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts (sans autres légumes)	24.50
ex	90 69	– – – – autres mélanges, choux ou radis fermentés, assaisonnés «Kimchi», conditionnés pour la vente au détail	exempt
2006.		Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés):
	00 10	– fruits tropicaux, écorces de fruits tropicaux	exempt
ex	00 80	– autres, agrumes	9.50
2008.		Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
		– fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
		– – arachides:
ex	11 90	– – – autres, autres que les arachides grillées	exempt
		– – autres, y compris les mélanges:
	19 10	– – – fruits tropicaux	exempt
	19 90	– – – autres	3.50
	20 00	– ananas	exempt
		– agrumes:
	30 10	– – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants	5.50
	80 00	– fraises	19.50
		– autres, y compris les mélanges, à l’exception de ceux du numéro 2008.19:
		– – mélanges:
	92 11	– – – de fruits tropicaux	exempt
	92 99	– – – autres	8.–
		– – autres:
		– – – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants:
	99 11	– – – – de fruits tropicaux	exempt
	99 19	– – – – autres	13.–
		– – – autres:
		– – – – autres fruits:
	99 96	– – – – – fruits tropicaux	exempt
	99 97	– – – – – autres	20.–
2009.		Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:
		– jus d’orange:
		– – congelés:
ex	11 10	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	exempt
ex	11 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	35.–
		– – non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20:
ex	12 10	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	exempt
ex	12 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	35.–
		– – autres:
ex	19 30	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	exempt
ex	19 40	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés	35.–
		– jus de pamplemousse ou de pomelo:
		– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:
	21 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	35.–
		– – autres:
	29 10	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	exempt
	29 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	35.–
		– jus de tout autre agrume:
		– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:
		– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:	exempt
	31 11	– – – – jus de citron brut (même stabilisé)
		– – autres:
		– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	exempt
	39 11	– – – – agro-cotto	exempt
	39 19	– – – – autres	6.–
		– jus d’ananas:
		– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:
	41 10	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:	exempt
	41 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	exempt
		– – autres:
	49 10	– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:	exempt
	49 20	– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants	exempt
	50 00	– jus de tomate	exempt
		– jus de raisin (y compris les moûts de raisin):
		– – autres:
	69 10	– – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o22)	50.–
		– jus de tout autre fruit ou légume:
	80 10	– – jus de légumes	10.–
		– – autres:
		– – – non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
	80 81	– – – – de fruits tropicaux	exempt
		– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
	80 98	– – – – de fruits tropicaux	exempt
		– mélanges de jus:
		– – jus de légumes:
		– – – contenant du jus de fruits à pépins:
	90 11	– – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o21)	16.–
	90 29	– – – autres	13.–
		– – autres:
		– – – autres, non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
		– – – – autres:
	90 61	– – – – – à base de fruits tropicaux	exempt
	90 69	– – – – – autres	exempt
		– – – autres, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:
		– – – – autres:
	90 98	– – – – – à base de fruits tropicaux	exempt
	90 99	– – – – – autres	exempt
2204.		Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du n^o2009:
	10 00	– vins mousseux	65.–
		– autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d’alcool:
		– – en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l:
	21 50	– – – vins doux, spécialités et mistelles	7.50
		– – autres:
	29 50	– – – vins doux, spécialités et mistelles	8.–
			Fr./litre	Fr./litre
	30 00	– autres moûts de raisins	exempt
			Fr./100 kg brut	Fr./100 kg brut
2206.		Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs:
ex	00 90	– autres, boissons fermentées à base de riz: «Cheong ju», «Yak ju», «Tak ju», «Makkoli»	exempt
2301.		Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons:
		– farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d’abats; cretons:
	10 90	– – autres	exempt
		– farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques:
	20 90	– – autres	exempt
2302.		Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses:
		– de maïs:
	10 90	– – autres	exempt
		– de riz:
	20 90	– – autres	exempt
		– de froment:
	30 90	– – autres	exempt
		– d’autres céréales:
	40 90	– – autres	exempt
		– de légumineuses:
	50 90	– – autres	exempt
2303.		Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:
		– résidus d’amidonnerie et résidus similaires:
	10 90	– – autres	exempt
		– pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie:
	20 90	– – autres	exempt
		– drêches et déchets de brasserie ou de distillerie:
	30 90	– – autres	exempt
2304.		Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja:
	00 90	– autres	exempt
2305.		Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide:
	00 90	– autres	exempt
2306.		Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéros 2304 ou 2305:
		– de coton:
	10 90	– – autres	exempt
		– de lin:
	20 90	– – autres	exempt
		– de tournesol:
	30 90	– – autres	exempt
		– de graines de navette ou de colza:
		– – de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique:
	41 90	– – – autres	exempt
		– – autres:
	49 90	– – – autres	exempt
		– de noix de coco ou de coprah:
	50 90	– – autres	exempt
		– de noix ou d’amandes de palmiste:
	60 90	– – autres	exempt
		– de germes de maïs:
	70 90	– – autres	exempt
		– autres:
	90 90	– – autres	exempt
2307.	00 00	Lies de vin; tartre brut	exempt
2308.		Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs:
	00 90	– autres	exempt
2309.		Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux:
		– autres:
	90 20	– – aliments pour animaux, de coquillages vides concassés; aliments pour oiseaux, de matières minérales	exempt
	90 30	– – phosphates inorganiques (chimiquement impurs), pour l’alimentation des animaux, sans adjonctions	exempt
		– – autres:
	90 90	– – – autres	exempt
2401.		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac:
		– tabacs non écôtés:
	10 10	– – pour la fabrication industrielle de cigares, de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac à priser	exempt
		– tabacs partiellement ou totalement écôtés:
	20 10	– – pour la fabrication industrielle de cigares, de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac à priser	exempt
		– déchets de tabac:
	30 10	– pour la fabrication industrielle de cigares, - de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac à priser	exempt
2403.		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:
		– autres:
	91 00	– – tabacs «homogénéisés« ou «reconstitués»	exempt
		– – autres:
	99 10	– – – tabac à mâcher, tabac en rouleaux et tabac à priser	exempt
	99 20	– – – extraits de tabac	exempt
	99 30	– – – sauces de tabac (eau de tabac)	exempt
2905.		Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:
		– autres polyalcools
	43 00	– – mannitol	exempt
	44 00	– – d-glucitol (sorbitol)	exempt
	45 00	– – glycérol	exempt
3301.		Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles
		– huiles essentielles d’agrumes:
	11 00	– – de bergamote	exempt
	12 00	– – d’orange	exempt
	13 00	– – de citron	exempt
	14 00	– – de lime ou limette	exempt
	19 00	– – autres	exempt
		– huiles essentielles autres que d’agrumes:
	21 00	– – de géranium	exempt
	22 00	– – de jasmin	exempt
	23 00	– – de lavande ou de lavandin	exempt
	24 00	– – de menthe poivrée (Mentha piperita)	exempt
	25 00	– – d’autres menthes	exempt
	26 00	– – de vétiver	exempt
		– – autres:
	29 10	– – – huile d’eucalyptus et huile de santal	exempt
	29 20	– – – huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis, d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle, de carvi, de citronnelle, de genévrier, de girofle, de lemongrass, de litsea cubeba, de palmarosa, de patchouli, de petit-grain, de romarin, de rue, de sassafras, de shiu (de ho), de thym	exempt
	29 90	– – – autres	exempt
	30 00	– résinoïdes	exempt
		– autres:
	90 10	– – solutions concentrées d’huiles essentielles	exempt
	90 90	– – autres	exempt
3502.		Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:
	20 00	– lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum	exempt
	90 00	– autres (autres que l’ovalbumine)	exempt
3503.	00 00	Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du n^o3501	exempt
3504.	00 00	Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome	exempt
3505.		Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés:
		– colles:
	20 90	– – autres (non destinées à l’alimentation des animaux)	exempt
3809.		Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
		– à base de matières amylacées:
	10 90	– – autres (non destinés à l’alimentation des animaux)	exempt
3823.		Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels:
		– acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage:
		– – acide stéarique:
	11 90	– – – autres (non destinés à l’alimentation des animaux)	exempt
		– – acide oléique:
	12 90	– – – autres (non destinés à l’alimentation des animaux)	exempt
	13 00	– – tall acides gras	exempt
		– – autres:
	19 90	– – – autres (non destinés à l’alimentation des animaux)	exempt
	70 00	– alcools gras industriels	exempt
3824.		Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:
	60 00	– sorbitol autre que celui du n^o2905.44	exempt
4101.		Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
	20 00	– cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg lorsqu’ils sont secs, 10 kg lorsqu’ils sont salés secs et 16 kg lorsqu’ils sont frais, salés verts ou autrement conservés	exempt
	50 00	– cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg	exempt
	90 00	– autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs	exempt
4102.		Peaux brutes d’ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre
	10 00	– lainées	exempt
		– épilées ou sans laine:
	21 00	– – picklées	exempt
	29 00	– – autres	exempt
4103.		Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre
	10 00	– de caprins	exempt
	20 00	– de reptiles	exempt
	30 00	– de porcins	exempt
	90 00	– autres	exempt
4301.		Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n^os4101, 4102 ou 4103
	10 00	– de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	exempt
	30 00	– d’agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	exempt
	60 00	– de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	exempt
	70 00	– de phoques ou d’otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	exempt
	80 00	– autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	exempt
	90 00	– têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie	exempt
5001.	00 00	Cocons de vers à soie propres au dévidage	exempt
5002.	00 00	Soie grège (non moulinée)	exempt
5003.		Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
	10 00	– non cardés ni peignés	exempt
	90 00	– autres	exempt
5101.		Laines, non cardées ni peignées
		– en suint, y compris les laines lavées à dos:
	11 00	– – laines de tonte	exempt
	19 00	– – autres	exempt
		– dégraissées, non carbonisées:
	21 00	– – laines de tonte	exempt
	29 00	– – autres	exempt
	30 00	– carbonisées	exempt
5102.		Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
		– poils fins:
	11 00	– – de chèvre de Cachemire	exempt
	19 00	– – autres	exempt
	20 00	– poils grossiers	exempt
5103.		Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés
	10 00	– blousses de laine ou de poils fins	exempt
	20 00	– autres déchets de laine ou de poils fins	exempt
	30 00	– déchets de poils grossiers	exempt
5201.		Coton, non cardé ni peigné
	00 10	– blanchi et dégraissé (hydrophile)	exempt
	00 90	– autres	exempt
5202.		Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
	10 00	– déchets de fils	exempt
		– autres:
	91 00	– – effilochés	exempt
	99 00	– – autres	exempt
5203.	00 00	Coton, cardé ou peigné	exempt
5301.		Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
	10 00	– lin brut ou roui	exempt
		– lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé:
	21 00	– – brisé ou teillé	exempt
	29 00	– – autres	exempt
	30 00	– étoupes et déchets de lin	exempt
5302.		Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
	10 00	– chanvre brut ou roui	exempt
	90 00	– autres	exempt

Traduction du texte original anglais. ↩
Art. 1 al. 1 let. c de l’AF du 19 juin 2006 (RO 2006 3729) ↩
RS 0.632.312.811 ↩
RS 0.632.11 ↩
RS 0.631.112.514 ↩
RS 0.632.20 annexe 1A.3 ↩
En pour-cent de la valeur d’importation. ↩
En pour-cent de la valeur d’importation. ↩
Annual tariff quota: 45 tons over a period of 5 years from the date of entry into force of this Agreement, 60 tons from the 6th year, and subject to the provisions of the Appendix to this Annex. ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
May be followed by «of Switzerland». ↩
RS 0.453 ↩
RS 0.632.10 annexe ↩