ECLI:EU:T:2012:9•Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 17 janvier 2012.#Hell Energy Magyarország kft contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire figurative HELL – Marque communautaire verbale antérieure HELLA – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Similitude des produits et des signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009.#Affaire T-522/10.
Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 17 janvier 2012.#Hell Energy Magyarország kft contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire figurative HELL – Marque communautaire verbale antérieure HELLA – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Similitude des produits et des signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009.#Affaire T-522/10.
ECLI:EU:T:2012:9Eu Chamb 02 T17 janv. 2012
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 5 août 2010 (affaire R 1517/2009‑1), relative à une procédure d’opposition entre Hansa Mineralbrunnen GmbH et Hell Energy Magyarország.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Hell Energy Magyarország kft est condamnée aux dépens.
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