ECLI:EU:T:2011:663•Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 15 novembre 2011.#Václav Hrbek contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ALPINE PRO SPORTSWEAR & EQUIPMENT - Marque communautaire figurative antérieure alpine - Détournement de pouvoir - Article 65, paragraphe 2, du règlement (CE) nº 207/2009 - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009.#Affaire T-434/10.
Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 15 novembre 2011.#Václav Hrbek contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ALPINE PRO SPORTSWEAR & EQUIPMENT - Marque communautaire figurative antérieure alpine - Détournement de pouvoir - Article 65, paragraphe 2, du règlement (CE) nº 207/2009 - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009.#Affaire T-434/10.
ECLI:EU:T:2011:663Eu Chamb 06 T15 nov. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 8 juillet 2010 (affaire R 1441/2009‑2), relative à une procédure d’opposition entre The Outdoor Group Ltd et M. Václav Hrbek.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) M. Václav Hrbek est condamné aux dépens.
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