ECLI:EU:T:2011:177•Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 13 avril 2011.#Zitro IP Sàrl contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale BINGO SHOWALL - Marque communautaire figurative antérieure SHOW BALL - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-179/10.
Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 13 avril 2011.#Zitro IP Sàrl contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale BINGO SHOWALL - Marque communautaire figurative antérieure SHOW BALL - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-179/10.
ECLI:EU:T:2011:177Eu Chamb 07 T13 avr. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 9 février 2010 (affaire R 666/2009‑2), relative à une procédure d’opposition entre Zitro IP Sàrl et Show Ball Informática Ltda.
Données relatives à l’affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Zitro IP Sàrl est condamnée aux dépens.
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