ECLI:EU:T:2011:368•Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 13 juillet 2011.#Inter IKEA Systems BV contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale GLÄNSA - Marque communautaire verbale antérieure GLANZ - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-88/10.
Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 13 juillet 2011.#Inter IKEA Systems BV contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale GLÄNSA - Marque communautaire verbale antérieure GLANZ - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-88/10.
ECLI:EU:T:2011:368Eu Chamb 08 T13 juil. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 1 er décembre 2009 (affaire R 529/2009‑2), relative à une procédure d’opposition entre Meteor Controls International Ltd et Inter IKEA Systems BV.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Inter IKEA Systems BV est condamnée aux dépens.
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