ECLI:EU:T:2011:229•Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 19 mai 2011.#Tempus Vade, SL contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale AIR FORCE - Marques communautaires et nationales verbale et figuratives antérieures TIME FORCE - Motifs relatifs de refus - Absence de risque de confusion - Absence de similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-81/10.
Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 19 mai 2011.#Tempus Vade, SL contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale AIR FORCE - Marques communautaires et nationales verbale et figuratives antérieures TIME FORCE - Motifs relatifs de refus - Absence de risque de confusion - Absence de similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-81/10.
ECLI:EU:T:2011:229Eu Chamb 06 T19 mai 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 7 janvier 2010 (affaire R 1114/2008‑4), relative à une procédure d’opposition entre Tempus Vade, SL et M. Juan Palacios Serrano.
Données relatives à l’affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Tempus Vade, SL est condamnée aux dépens.
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