ECLI:EU:T:2011:437•Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 8 septembre 2011.#MIP Metro Group Intellectual Property GmbH & Co. KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative METRONIA - Marque nationale figurative antérieure METRO - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-525/09.
Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 8 septembre 2011.#MIP Metro Group Intellectual Property GmbH & Co. KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative METRONIA - Marque nationale figurative antérieure METRO - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-525/09.
ECLI:EU:T:2011:437Eu Chamb 08 T8 sept. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Demande d’annulation de la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 8 octobre 2009 (affaire R 1315/2006‑1), relative à une procédure d’opposition entre MIP Metro Group Intellectual Property GmbH & Co. KG et Metronia, SA.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) MIP Metro Group Intellectual Property GmbH & Co. KG est condamnée aux dépens.
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