ECLI:EU:T:2011:23•Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 2 février 2011.#Oyster Cosmetics SpA contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative Oyster cosmetics - Marque communautaire figurative antérieure Kadus oystra AUTO STOP PROTECTION - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-437/09.
Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 2 février 2011.#Oyster Cosmetics SpA contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative Oyster cosmetics - Marque communautaire figurative antérieure Kadus oystra AUTO STOP PROTECTION - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-437/09.
ECLI:EU:T:2011:23Eu Chamb 04 T2 févr. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 5 août 2009 (affaire R 1367/2008‑1), relative à une procédure d’opposition entre Kadabell GmbH & Co. KG et Oyster Cosmetics SpA.
Données relatives à l’affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Oyster Cosmetics SpA est condamnée aux dépens.
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