ECLI:EU:T:2011:184•Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 14 avril 2011.#TTNB contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale Tila March - Marque nationale figurative antérieure CARMEN MARCH - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-433/09.
Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 14 avril 2011.#TTNB contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale Tila March - Marque nationale figurative antérieure CARMEN MARCH - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-433/09.
ECLI:EU:T:2011:184Eu Chamb 02 T14 avr. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 20 août 2009 (affaire R 1538/2008‑2), relative à une procédure d’opposition entre M me Carmen March Juan et TTNB.
Données relatives à l’affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) TTNB est condamnée aux dépens.
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