ECLI:EU:T:2011:576•Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 6 octobre 2011.#Honda Motor Co. Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale BLAST - Marques communautaire et Benelux verbales antérieures BLAST - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Caractère faiblement distinctif des marques antérieures.#Affaire T-425/09.
Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 6 octobre 2011.#Honda Motor Co. Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale BLAST - Marques communautaire et Benelux verbales antérieures BLAST - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Caractère faiblement distinctif des marques antérieures.#Affaire T-425/09.
ECLI:EU:T:2011:576Eu Chamb 07 T6 oct. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 16 juillet 2009 (affaire R 1097/2008‑1), relative à une procédure d’opposition entre M. Hendrik Blok et Honda Motor Co. Ltd.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Honda Motor Co. Ltd est condamnée aux dépens.
Poursuivez vos recherches dans ChatGPT ou Claude
Connectez Omnilex pour rechercher dans le corpus juridique depuis votre assistant IA.