ECLI:EU:T:2011:495•Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 20 septembre 2011.#Aloys F. Dornbracht GmbH & Co. KG contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale META - Marque communautaire figurative antérieure METAFORM - Motifs relatifs de refus - Similitude des produits et des signes - Refus d’enregistrement - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009] - Risque de confusion.#Affaire T-1/09.
Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 20 septembre 2011.#Aloys F. Dornbracht GmbH & Co. KG contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale META - Marque communautaire figurative antérieure METAFORM - Motifs relatifs de refus - Similitude des produits et des signes - Refus d’enregistrement - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009] - Risque de confusion.#Affaire T-1/09.
ECLI:EU:T:2011:495Eu Chamb 02 T20 sept. 2011
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 3 novembre 2008 (affaire R 1152/2006‑4), relative à une procédure d’opposition entre Metaform Lucchese SpA et Aloys F. Dornbracht GmbH & Co. KG.
Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Aloys F. Dornbracht GmbH & Co. KG est condamnée aux dépens de la présente procédure.
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