ECLI:EU:T:2011:446•Arrêt du Tribunal (première chambre) du 9 septembre 2011.#Kwang Yang Motor Co., Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Dessin ou modèle communautaire - Procédure de nullité - Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un moteur à combustion interne avec ventilateur sur le dessus - Dessin ou modèle national antérieur - Motif de nullité - Absence de caractère individuel - Caractéristiques visibles de la pièce d’un produit complexe - Absence d’impression globale différente - Utilisateur averti - Degré de liberté du créateur - Articles 4 et 6 ainsi qu’article 25, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 6/2002.#Affaire T-10/08.