ECLI:EU:T:2009:330•Arrêt du Tribunal de première instance (septième chambre) du 16 septembre 2009.#Hipp & Co. KG contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale Bebimil - Marques communautaire et nationale verbales antérieures BLEMIL - Marque nationale verbale antérieure BLEMIL 1 - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009] - Risque de confusion.#Affaire T-221/06.
Arrêt du Tribunal de première instance (septième chambre) du 16 septembre 2009.#Hipp & Co. KG contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale Bebimil - Marques communautaire et nationale verbales antérieures BLEMIL - Marque nationale verbale antérieure BLEMIL 1 - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009] - Risque de confusion.#Affaire T-221/06.
ECLI:EU:T:2009:330Eu Chamb 07 T16 sept. 2009
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 2 juin 2006 (affaire R 571/2005-1) relative à une procédure d’opposition entre Laboratorios Ordesa, SL et Hipp & Co. KG.
Données relatives à l’affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Hipp & Co. KG est condamnée aux dépens.
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