ECLI:EU:T:2008:238•Arrêt du Tribunal de première instance (troisième chambre) du 1er juillet 2008.#Apple Computer, Inc. contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale QUARTZ - Marque communautaire figurative antérieure QUARTZ - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des produits - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94.#Affaire T-328/05.
Arrêt du Tribunal de première instance (troisième chambre) du 1er juillet 2008.#Apple Computer, Inc. contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale QUARTZ - Marque communautaire figurative antérieure QUARTZ - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des produits - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94.#Affaire T-328/05.
ECLI:EU:T:2008:238Eu Chamb 03 T1 juil. 2008
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 27 avril 2005 (affaire R 416/2004-4) relative à une procédure d’opposition entre TKS-Teknosoft SA et Apple Computer, Inc.
Données relatives à l'affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Apple Computer, Inc. est condamnée aux dépens.
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