ECLI:EU:T:2008:8•Arrêt du Tribunal de première instance (troisième chambre) du 15 janvier 2008.#Hoya Kabushiki Kaisha contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale AMPLITUDE - Marque nationale figurative antérieure AMPLY - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94.#Affaire T-9/05.
Arrêt du Tribunal de première instance (troisième chambre) du 15 janvier 2008.#Hoya Kabushiki Kaisha contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale AMPLITUDE - Marque nationale figurative antérieure AMPLY - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94.#Affaire T-9/05.
ECLI:EU:T:2008:8Eu Chamb 03 T15 janv. 2008
Texte intégral
Objet du litige
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 3 novembre 2004 (affaire R 433/2004-1) relative à une procédure d’opposition entre Indo Internacional, SA et Hoya Kabushiki Kaisha.
Données relatives à l'affaire
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Dispositif
Dispositif
1) Le recours est rejeté.
2) Hoya Kabushiki Kaisha est condamnée aux dépens.
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